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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Registre des délibérations. - Équipements de la petite enfance (crèche municipale et accueil à temps partiel à la halte-jeux Françoise-Dolto), fixation des tarifs (folio 23).
Cote
400W/2
 Date
2 juillet 1992
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1992)
  • Registre des délibérations. - Équipements de la petite...
Résultat n°2

Registre des délibérations. - Réhabilitation et extension de la crèche Rachel-Lempereur, conclusion du marché de maîtrise d'œuvre et approbation des dossiers techniques (folio 37).
Cote
400W/9
 Date
1er juin 1995
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1995)
  • Registre des délibérations. - Réhabilitation et extension...
Résultat n°3

Registre des délibérations. - Équipements de la petite enfance, fixation des tarifs (folio 75).
Cote
400W/10
 Date
20 décembre 1995
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1995-1996)
  • Registre des délibérations. - Équipements de la petite...
Résultat n°4

Registre des délibérations. - Fonctionnement de la crèche Rachel-Lempereur sise 29 rue Auger, avenant n° 5 à la convention de participation financière de la caisse d'allocations familiales (folio 69 verso).
Cote
400W/13
 Date
27 février 1997
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1996-1997)
  • Registre des délibérations. - Fonctionnement de la...
Résultat n°5

Registre des délibérations. - Équipements de la petite enfance (crèches collective et familiale municipales et accueil dans les halte-jeux), reconduction des tarifs pour 1997 (folio 15 verso).
Cote
400W/13
 Date
19 décembre 1996
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1996-1997)
  • Registre des délibérations. - Équipements de la petite...
Résultat n°6

Registre des délibérations. - Réhabilitation de la crèche collective Rachel-Lempereur, demande d'aides financières à la Caisse d'allocations familiales (CAF) (folio 21 verso).
Cote
400W/9
 Date
11 mai 1995
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1995)
  • Registre des délibérations. - Réhabilitation de la...
Résultat n°7

Registre des délibérations. - Équipement petite enfance de la zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église, demande de subventions à la caisse d'allocations familiales et au Département (folio 59).
Cote
400W/4
 Date
26 mai 1993
 Lieu
Église (zone d'aménagement concerté de l')
 Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1993)
  • Registre des délibérations. - Équipement petite enfance...
Résultat n°8

Registre des délibérations. - Travaux de réalisation d'un équipement petite enfance dans la zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église, garantie communale d'emprunt à la Société d'économie mixte locale de Pantin (SEMIP) pour un emprunt de 14 000 000 francs (folio 90 verso).
Cote
400W/4
 Date
6 juillet 1993
 Lieu
Église (zone d'aménagement concerté de l')
 Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1993)
  • Registre des délibérations. - Travaux de réalisation...
Résultat n°9

Registre des délibérations. - Auto-contrôle bactériologique pour la crèche collective sise 11 rue des Berges, contrat laboratoire Ecobio : décision 1997-29 (folio 75 verso).
Cote
400W/13
 Date
26 mars 1997
 Lieu - Type de document
décision du maire
  • Contexte : Délibérations (1996-1997)
  • Registre des délibérations. - Auto-contrôle bactériologique...
Résultat n°10

Registre des délibérations. - Fourniture et installation des équipements de cuisine, laverie, buanderie et réserve froide dans la crèche Rachel-Lempereur, marché négocié HMI Grande cuisine : décision 1996-139 (folio 50 verso).
Cote
400W/12
 Date
23 septembre 1996
 Lieu - Type de document
décision du maire
  • Contexte : Délibérations (1996)
  • Registre des délibérations. - Fourniture et installation...
Résultat n°11

Registre des délibérations. - Fonctionnement de la crèche familiale de la zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église, approbation de l'avenant n° 1 à la convention de participation financière avec la caisse d'allocations familiales (CAF) (folio 79).
Cote
400W/12
 Date
28 novembre 1996
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1996)
  • Registre des délibérations. - Fonctionnement de la...
Résultat n°12

Registre des délibérations. - Assurance responsabilité civile pour les participants et individuelle accidents pour les enfants de la crèche, police 53006103 Abeille assurances - Socassur : décision n° 1992-60 (folio 82).
Cote
400W/1
 Date
21 avril 1992
 Lieu - Type de document
décision du maire
  • Contexte : Délibérations (1991-1992)
  • Registre des délibérations. - Assurance responsabilité...
Résultat n°13

Registre des délibérations. - Maison de la Petite enfance sise dans le périmètre de la zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église, transfert de propriété au profit de la Commune (folio 30).
Cote
400W/9
 Date
1er juin 1995
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1995)
  • Registre des délibérations. - Maison de la Petite enfance...
Résultat n°14

Registre des délibérations. - Réhabilitation de la crèche collective Rachel-Lempereur, demande d'aides financières au Département (folio 21).
Cote
400W/9
 Date
11 mai 1995
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1995)
  • Registre des délibérations. - Réhabilitation de la...
Résultat n°15

Registre des délibérations. - Assurance individuelle accidents des enfants dans les crèches et halte-garderies, avenant n° 1 à la police n° 19307 L - Pacte IAC 02 SMACL : décision 1995-127 (folio 20).
Cote
400W/10
 Date
12 octobre 1995
 Lieu - Type de document
décision du maire
  • Contexte : Délibérations (1995-1996)
  • Registre des délibérations. - Assurance individuelle...
Résultat n°16

Registre des délibérations. - Équipements de la petite enfance, fixation des tarifs pour l'année 1999 (folio 61).
Cote
400W/17
 Date
10 décembre 1998
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1998-1999)
  • Registre des délibérations. - Équipements de la petite...
Résultat n°17

Registre des délibérations. - Équipements de la petite enfance, revalorisation des tarifs pour 1993-1994 (folio 1).
Cote
400W/5
 Date
6 juillet 1993
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1993)
  • Registre des délibérations. - Équipements de la petite...
Résultat n°18

Registre des délibérations. - Participation des familles dans les crèches collectives et familiale municipales et les haltes-jeux, barême des tarifs applicables au 1er janvier 1999 (folio 61 verso).
Cote
400W/17
 Date
10 décembre 1998
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1998-1999)
  • Registre des délibérations. - Participation des familles...
Résultat n°19

Registre des délibérations. - Réalisation d'un équipement petite enfance dans la zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église, avenant n° 1 à la convention de délégation de maîtrise d'ouvrage à la Société d'économie mixte de Pantin (SEMIP) (folio 55 verso).
Cote
400W/4
 Date
26 mai 1993
 Lieu
Église (zone d'aménagement concerté de l')
 Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1993)
  • Registre des délibérations. - Réalisation d'un équipement...
Résultat n°20

Registre des délibérations. - Équipements de la petite enfance, fixation des tarifs pour 1995 (folio 94).
Cote
400W/7
 Date
17/11/1994
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1994)
  • Registre des délibérations. - Équipements de la petite...