Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Registre des délibérations. - Cession de terrain rue de Montreuil et rue de la Gare (page 490).

    Date

    6 mai 1898

    Cote

    993

    • Contexte : 993_Deliberations
    • Registre des délibérations. - Cession de terrain rue...
  2. Résultat n°2

    Registre des délibérations. - Emprunt de 100 000 francs pour le paiement des travaux du quatrième groupe scolaire (page 120).

    Date

    21 octobre 1903

    Cote

    995

    • Contexte : 995_Deliberations
    • Registre des délibérations. - Emprunt de 100 000 francs...
  3. Résultat n°3
  4. Résultat n°4

    Registre des délibérations. - Remboursement de frais de scolarité dans les communes limitrophes en 1963, deuxième état (page 55).

    Date

    23 juillet 1963

    Cote

    7W/55

    • Contexte : 7W55_Deliberations
    • Registre des délibérations. - Remboursement de frais...
  5. Résultat n°5

    Registre des délibérations. - Vœu défendant la laïcité de l'école publique (page 206).

    Date

    20 novembre 1960

    Cote

    7W/54

    • Contexte : 7W54_Deliberations
    • Registre des délibérations. - Vœu défendant la laïcité...
  6. Résultat n°6

    Registre des délibérations. - Reconstruction de la chaussée de la rue Benjamin-Delessert, fonds spécial d'investissement routier programme 1977 (page 22).

    Date

    23 février 1977

    Cote

    90W/3

    • Contexte : 90W3_Deliberations
    • Registre des délibérations. - Reconstruction de la...
  7. Résultat n°7

    Registre des délibérations. - Rétribution scolaire et traitement des instituteurs (page 270).

    Date

    11 février 1865

    Cote

    979

    • Contexte : 979_Deliberations
    • Registre des délibérations. - Rétribution scolaire...
  8. Résultat n°8

    Registre des délibérations. - Personnel des bureaux de la mairie (page 131).

    Date

    11 février 1881

    Cote

    985

    • Contexte : 985_Deliberations
    • Registre des délibérations. - Personnel des bureaux...
  9. Résultat n°9

    Registre des délibérations. - Cotisation au syndicat des communes pour le personnel (page 43).

    Date

    30 septembre 1966

    Cote

    7W/56

    • Contexte : 7W56_Deliberations
    • Registre des délibérations. - Cotisation au syndicat...
  10. Résultat n°10

    Registre des délibérations. - Révision des listes électorales pour 1968, désignation des commissions (page 113).

    Date

    27 octobre 1967

    Cote

    7W/56

    • Contexte : 7W56_Deliberations
    • Registre des délibérations. - Révision des listes électorales...
  11. Résultat n°11

    Registre des délibérations. - Rétribution scolaire et traitement aux enseignants (page 55).

    Date

    24 mars 1869

    Cote

    980

    • Contexte : 980_Deliberations
    • Registre des délibérations. - Rétribution scolaire...
  12. Résultat n°12

    Registre des délibérations. - Écoles : terrain Allaux (page 4).

    Date

    8 février 1868

    Cote

    980

    • Contexte : 980_Deliberations
    • Registre des délibérations. - Écoles : terrain Allaux...
  13. Résultat n°13

    Registre des délibérations. - Collège d'enseignement secondaire dit des Allumettes, marché de gré à gré avec monsieur Thill, sculpteur (page 38).

    Date

    14 mai 1971

    Cote

    7W/59

    • Contexte : 7W59_Deliberations
    • Registre des délibérations. - Collège d'enseignement...
  14. Résultat n°14

    Registre des délibérations. - Demande de subvention pour le Ciné 104 (page 59).

    Date

    4 décembre 1986

    Cote

    90W/16

    • Contexte : 90W16_Deliberations
    • Registre des délibérations. - Demande de subvention...
  15. Résultat n°15

    Registre des délibérations. - Propositions de rejet (page 246).

    Date

    26 février 1937

    Cote

    1007

    • Contexte : 1007_Deliberations
    • Registre des délibérations. - Propositions de rejet...
  16. Résultat n°16

    Registre des délibérations. - 900e anniversaire de Pantin (page 56).

    Date

    23 décembre 1966

    Cote

    7W/56

    • Contexte : 7W56_Deliberations
    • Registre des délibérations. - 900e anniversaire de...
  17. Résultat n°17

    Registre des délibérations. - Acquisition d'une œuvre d'art à l'exposition des peintres soviétiques (page 172).

    Date

    16 juillet 1965

    Cote

    7W/55

    • Contexte : 7W55_Deliberations
    • Registre des délibérations. - Acquisition d'une œuvre...
  18. Résultat n°18

    Registre des délibérations. - Indemnité de résidence au personnel des écoles (page 234).

    Date

    31 mars 1891

    Cote

    990

    • Contexte : 990_Deliberations_corrige
    • Registre des délibérations. - Indemnité de résidence...
  19. Résultat n°19

    Registre des délibérations. - Plan modificatif d'alignement de la place de l'Église (page 195).

    Date

    24 février 1909

    Cote

    997

    • Contexte : 997_Deliberations
    • Registre des délibérations. - Plan modificatif d'alignement...
  20. Résultat n°20

    Registre des délibérations. - Signalisation lumineuse du carrefour de l'avenue du Général-Leclerc et de la rue Diderot, marché de gré à gré société EVR (page 57).

    Date

    30 septembre 1970

    Cote

    7W/58

    • Contexte : 7W58_Deliberations
    • Registre des délibérations. - Signalisation lumineuse...
  21. Résultat n°21

    Registre des délibérations. - Ouverture de crédits pour l'exercice 1935 (page 152).

    Date

    26 février 1936

    Cote

    1007

    • Contexte : 1007_Deliberations
    • Registre des délibérations. - Ouverture de crédits...
  22. Résultat n°22
  23. Résultat n°23

    Registre des délibérations. - Admission en non valeur d'une somme de 112,50 francs due par le sieur Salmon ancien commissaire de police à Pantin (page 139V).

    Date

    22 décembre 1858

    Cote

    978

    • Contexte : Délibérations (1849-1859)
    • Registre des délibérations. - Admission en non valeur...
  24. Résultat n°24

    Registre des délibérations. - Désignation des délégués à la caisse des écoles (page 102).

    Date

    6 juillet 1910

    Cote

    998

    • Contexte : 998_Deliberations
    • Registre des délibérations. - Désignation des délégués...
  25. Résultat n°25

    Registre des délibérations. - Entretien de l'installation du chauffage au mazout (page 29).

    Date

    27 avril 1972

    Cote

    7W/60

    • Contexte : 7W60_Deliberations
    • Registre des délibérations. - Entretien de l'installation...
  26. Résultat n°26

    Registre des délibérations. - Droit de préemption du 25 rue Magenta (page 68).

    Date

    25 juin 1981

    Cote

    90W/8

    • Contexte : 90W8_Deliberations
    • Registre des délibérations. - Droit de préemption du...
  27. Résultat n°27

    Registre des délibérations. - Création d'un emploi de chef de bureau (page 194).

    Date

    22 novembre 1942

    Cote

    1008

    • Contexte : 1008_Deliberations
    • Registre des délibérations. - Création d'un emploi...
  28. Résultat n°28

    Registre des délibérations. - Instance de la commune contre la société Bernheim à la suite de l'éboulement du 31 janvier 1945 (page 295).

    Date

    9 juillet 1956

    Cote

    7W/53

    • Contexte : 7W53_Deliberations
    • Registre des délibérations. - Instance de la commune...
  29. Résultat n°29

    Registre des délibérations. - Établissement d'un débouché passage Roche (page 334).

    Date

    18 décembre 1928

    Cote

    1004

    • Contexte : 1004_Deliberations
    • Registre des délibérations. - Établissement d'un débouché...
  30. Résultat n°30

    Registre des délibérations. - Éclairage à l'huile des voies publiques (page 314).

    Date

    17 février 1882

    Cote

    985

    • Contexte : 985_Deliberations
    • Registre des délibérations. - Éclairage à l'huile des...
  31. Résultat n°31

    Registre des délibérations. - Revitalisation du quartier des Quatre-Chemins (page 80).

    Date

    23 juin 1988

    Cote

    90W/21

    • Contexte : 90W21_Deliberations
    • Registre des délibérations. - Revitalisation du quartier...
  32. Résultat n°32
  33. Résultat n°33

    Registre des délibérations. - Avenant au marché d'entretien et de maintenance de la signalisation lumineuse (page 82).

    Date

    17 décembre 1987

    Cote

    90W/19

    • Contexte : 90W19_Deliberations
    • Registre des délibérations. - Avenant au marché d'entretien...
  34. Résultat n°34

    Registre des délibérations. - Soutiens de famille de la classe de 1877 (page 446).

    Date

    9 avril 1878

    Cote

    983

    • Contexte : 983_Deliberations
    • Registre des délibérations. - Soutiens de famille de...
  35. Résultat n°35

    Registre des délibérations. - Piscine municipale, fixation du régime d'avancement du personnel (page 65).

    Date

    21 octobre 1963

    Cote

    7W/55

    • Contexte : 7W55_Deliberations
    • Registre des délibérations. - Piscine municipale, fixation...
  36. Résultat n°36

    Registre des délibérations. - Indemnités forfaitaires pour élections (folio 97).

    Date

    30 mars 1995

    Cote

    400W/8

    • Contexte : Délibérations (1994-1995)
    • Registre des délibérations. - Indemnités forfaitaires...
  37. Résultat n°37

    Registre des délibérations. - Régularisation de dépenses (page 40).

    Date

    23 avril 1912

    Cote

    999

    • Contexte : 999_Deliberations
    • Registre des délibérations. - Régularisation de dépenses...
  38. Résultat n°38

    Registre des délibérations. - Personnel enseignant, taux de rétribution des heures supplémentaires aux cours municipaux (page 165).

    Date

    16 juillet 1965

    Cote

    7W/55

    • Contexte : 7W55_Deliberations
    • Registre des délibérations. - Personnel enseignant,...
  39. Résultat n°39

    Registre des délibérations. - Construction d'une crèche, d'une garderie, d'une halte d'enfants et d'une consultation de nourrissons aux Courtillières (page 336).

    Date

    9 juillet 1957

    Cote

    7W/53

    • Contexte : 7W53_Deliberations
    • Registre des délibérations. - Construction d'une crèche,...
  40. Résultat n°40

    Registre des délibérations. - Réparation de la rue de l'Avenir (page 38).

    Date

    17 février 1860

    Cote

    979

    • Contexte : 979_Deliberations
    • Registre des délibérations. - Réparation de la rue...