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  1. Résultat n°1

    Registre des délibérations. - Cession de terrain rue de Montreuil et rue de la Gare (page 490).

    Date

    6 mai 1898

    Cote

    993

    • Contexte : 993_Deliberations
    • Registre des délibérations. - Cession de terrain rue...
  2. Résultat n°2

    Registre des délibérations. - Emprunt de 100 000 francs pour le paiement des travaux du quatrième groupe scolaire (page 120).

    Date

    21 octobre 1903

    Cote

    995

    • Contexte : 995_Deliberations
    • Registre des délibérations. - Emprunt de 100 000 francs...
  3. Résultat n°3

    Registre des délibérations. - Acquisition d'un véhicule électrique pour le parc automobile, demande de subvention au Syndicat intercommunal de la périphérie de Paris pour l'électricité et les réseaux de communication (Sipperec) (folio 70 verso).

    Date

    10 décembre 1998

    Cote

    400W/17

    • Contexte : Délibérations (1998-1999)
    • Registre des délibérations. - Acquisition d'un véhicule...
  4. Résultat n°4

    Registre des délibérations. - Remboursement de frais de scolarité dans les communes limitrophes en 1963, deuxième état (page 55).

    Date

    23 juillet 1963

    Cote

    7W/55

    • Contexte : 7W55_Deliberations
    • Registre des délibérations. - Remboursement de frais...
  5. Résultat n°5

    Registre des délibérations. - Vœu défendant la laïcité de l'école publique (page 206).

    Date

    20 novembre 1960

    Cote

    7W/54

    • Contexte : 7W54_Deliberations
    • Registre des délibérations. - Vœu défendant la laïcité...
  6. Résultat n°6

    Registre des délibérations. - Reconstruction de la chaussée de la rue Benjamin-Delessert, fonds spécial d'investissement routier programme 1977 (page 22).

    Date

    23 février 1977

    Cote

    90W/3

    • Contexte : 90W3_Deliberations
    • Registre des délibérations. - Reconstruction de la...
  7. Résultat n°7

    Registre des délibérations. - Rétribution scolaire et traitement des instituteurs (page 270).

    Date

    11 février 1865

    Cote

    979

    • Contexte : 979_Deliberations
    • Registre des délibérations. - Rétribution scolaire...
  8. Résultat n°8

    Registre des délibérations. - Personnel des bureaux de la mairie (page 131).

    Date

    11 février 1881

    Cote

    985

    • Contexte : 985_Deliberations
    • Registre des délibérations. - Personnel des bureaux...
  9. Résultat n°9

    Registre des délibérations. - Cotisation au syndicat des communes pour le personnel (page 43).

    Date

    30 septembre 1966

    Cote

    7W/56

    • Contexte : 7W56_Deliberations
    • Registre des délibérations. - Cotisation au syndicat...
  10. Résultat n°10

    Registre des délibérations. - Révision des listes électorales pour 1968, désignation des commissions (page 113).

    Date

    27 octobre 1967

    Cote

    7W/56

    • Contexte : 7W56_Deliberations
    • Registre des délibérations. - Révision des listes électorales...
  11. Résultat n°11

    Registre des délibérations. - Rétribution scolaire et traitement aux enseignants (page 55).

    Date

    24 mars 1869

    Cote

    980

    • Contexte : 980_Deliberations
    • Registre des délibérations. - Rétribution scolaire...
  12. Résultat n°12

    Registre des délibérations. - Écoles : terrain Allaux (page 4).

    Date

    8 février 1868

    Cote

    980

    • Contexte : 980_Deliberations
    • Registre des délibérations. - Écoles : terrain Allaux...
  13. Résultat n°13

    Registre des délibérations. - Collège d'enseignement secondaire dit des Allumettes, marché de gré à gré avec monsieur Thill, sculpteur (page 38).

    Date

    14 mai 1971

    Cote

    7W/59

    • Contexte : 7W59_Deliberations
    • Registre des délibérations. - Collège d'enseignement...
  14. Résultat n°14

    Registre des délibérations. - Demande de subvention pour le Ciné 104 (page 59).

    Date

    4 décembre 1986

    Cote

    90W/16

    • Contexte : 90W16_Deliberations
    • Registre des délibérations. - Demande de subvention...
  15. Résultat n°15

    Registre des délibérations. - Propositions de rejet (page 246).

    Date

    26 février 1937

    Cote

    1007

    • Contexte : 1007_Deliberations
    • Registre des délibérations. - Propositions de rejet...
  16. Résultat n°16

    Registre des délibérations. - 900e anniversaire de Pantin (page 56).

    Date

    23 décembre 1966

    Cote

    7W/56

    • Contexte : 7W56_Deliberations
    • Registre des délibérations. - 900e anniversaire de...
  17. Résultat n°17

    Registre des délibérations. - Acquisition d'une œuvre d'art à l'exposition des peintres soviétiques (page 172).

    Date

    16 juillet 1965

    Cote

    7W/55

    • Contexte : 7W55_Deliberations
    • Registre des délibérations. - Acquisition d'une œuvre...
  18. Résultat n°18

    Registre des délibérations. - Indemnité de résidence au personnel des écoles (page 234).

    Date

    31 mars 1891

    Cote

    990

    • Contexte : 990_Deliberations_corrige
    • Registre des délibérations. - Indemnité de résidence...
  19. Résultat n°19

    Registre des délibérations. - Plan modificatif d'alignement de la place de l'Église (page 195).

    Date

    24 février 1909

    Cote

    997

    • Contexte : 997_Deliberations
    • Registre des délibérations. - Plan modificatif d'alignement...
  20. Résultat n°20

    Registre des délibérations. - Signalisation lumineuse du carrefour de l'avenue du Général-Leclerc et de la rue Diderot, marché de gré à gré société EVR (page 57).

    Date

    30 septembre 1970

    Cote

    7W/58

    • Contexte : 7W58_Deliberations
    • Registre des délibérations. - Signalisation lumineuse...
  21. Résultat n°21

    Registre des délibérations. - Ouverture de crédits pour l'exercice 1935 (page 152).

    Date

    26 février 1936

    Cote

    1007

    • Contexte : 1007_Deliberations
    • Registre des délibérations. - Ouverture de crédits...
  22. Résultat n°22

    Registre des délibérations. - Enlèvements des boues : demande en autorisation de prélever sur le crédit de 3000 francs ouvert aux budgets de l'exercice 1860 la somme de 2100 francs pour désintéresser le sieur Rouveau (page 80).

    Date

    25 novembre 1860

    Cote

    979

    • Contexte : 979_Deliberations
    • Registre des délibérations. - Enlèvements des boues...
  23. Résultat n°23

    Registre des délibérations. - Admission en non valeur d'une somme de 112,50 francs due par le sieur Salmon ancien commissaire de police à Pantin (page 139V).

    Date

    22 décembre 1858

    Cote

    978

    • Contexte : Délibérations (1849-1859)
    • Registre des délibérations. - Admission en non valeur...
  24. Résultat n°24

    Registre des délibérations. - Désignation des délégués à la caisse des écoles (page 102).

    Date

    6 juillet 1910

    Cote

    998

    • Contexte : 998_Deliberations
    • Registre des délibérations. - Désignation des délégués...
  25. Résultat n°25

    Registre des délibérations. - Entretien de l'installation du chauffage au mazout (page 29).

    Date

    27 avril 1972

    Cote

    7W/60

    • Contexte : 7W60_Deliberations
    • Registre des délibérations. - Entretien de l'installation...
  26. Résultat n°26

    Registre des délibérations. - Droit de préemption du 25 rue Magenta (page 68).

    Date

    25 juin 1981

    Cote

    90W/8

    • Contexte : 90W8_Deliberations
    • Registre des délibérations. - Droit de préemption du...
  27. Résultat n°27

    Registre des délibérations. - Création d'un emploi de chef de bureau (page 194).

    Date

    22 novembre 1942

    Cote

    1008

    • Contexte : 1008_Deliberations
    • Registre des délibérations. - Création d'un emploi...
  28. Résultat n°28

    Registre des délibérations. - Instance de la commune contre la société Bernheim à la suite de l'éboulement du 31 janvier 1945 (page 295).

    Date

    9 juillet 1956

    Cote

    7W/53

    • Contexte : 7W53_Deliberations
    • Registre des délibérations. - Instance de la commune...
  29. Résultat n°29

    Registre des délibérations. - Établissement d'un débouché passage Roche (page 334).

    Date

    18 décembre 1928

    Cote

    1004

    • Contexte : 1004_Deliberations
    • Registre des délibérations. - Établissement d'un débouché...
  30. Résultat n°30

    Registre des délibérations. - Éclairage à l'huile des voies publiques (page 314).

    Date

    17 février 1882

    Cote

    985

    • Contexte : 985_Deliberations
    • Registre des délibérations. - Éclairage à l'huile des...
  31. Résultat n°31

    Registre des délibérations. - Revitalisation du quartier des Quatre-Chemins (page 80).

    Date

    23 juin 1988

    Cote

    90W/21

    • Contexte : 90W21_Deliberations
    • Registre des délibérations. - Revitalisation du quartier...
  32. Résultat n°32

    Registre des délibérations. - Égouts et viabilité de la voie nouvelle sise zone 2 HLM et de la rue Pierre-Brossolette prolongée, soumissions des entreprises Masmonteil et Biarnais (page 257).

    Date

    16 juin 1961

    Cote

    7W/54

    • Contexte : 7W54_Deliberations
    • Registre des délibérations. - Égouts et viabilité de...
  33. Résultat n°33

    Registre des délibérations. - Avenant au marché d'entretien et de maintenance de la signalisation lumineuse (page 82).

    Date

    17 décembre 1987

    Cote

    90W/19

    • Contexte : 90W19_Deliberations
    • Registre des délibérations. - Avenant au marché d'entretien...
  34. Résultat n°34

    Registre des délibérations. - Soutiens de famille de la classe de 1877 (page 446).

    Date

    9 avril 1878

    Cote

    983

    • Contexte : 983_Deliberations
    • Registre des délibérations. - Soutiens de famille de...
  35. Résultat n°35

    Registre des délibérations. - Piscine municipale, fixation du régime d'avancement du personnel (page 65).

    Date

    21 octobre 1963

    Cote

    7W/55

    • Contexte : 7W55_Deliberations
    • Registre des délibérations. - Piscine municipale, fixation...
  36. Résultat n°36

    Registre des délibérations. - Indemnités forfaitaires pour élections (folio 97).

    Date

    30 mars 1995

    Cote

    400W/8

    • Contexte : Délibérations (1994-1995)
    • Registre des délibérations. - Indemnités forfaitaires...
  37. Résultat n°37

    Registre des délibérations. - Régularisation de dépenses (page 40).

    Date

    23 avril 1912

    Cote

    999

    • Contexte : 999_Deliberations
    • Registre des délibérations. - Régularisation de dépenses...
  38. Résultat n°38

    Registre des délibérations. - Personnel enseignant, taux de rétribution des heures supplémentaires aux cours municipaux (page 165).

    Date

    16 juillet 1965

    Cote

    7W/55

    • Contexte : 7W55_Deliberations
    • Registre des délibérations. - Personnel enseignant,...
  39. Résultat n°39

    Registre des délibérations. - Construction d'une crèche, d'une garderie, d'une halte d'enfants et d'une consultation de nourrissons aux Courtillières (page 336).

    Date

    9 juillet 1957

    Cote

    7W/53

    • Contexte : 7W53_Deliberations
    • Registre des délibérations. - Construction d'une crèche,...
  40. Résultat n°40

    Registre des délibérations. - Réparation de la rue de l'Avenir (page 38).

    Date

    17 février 1860

    Cote

    979

    • Contexte : 979_Deliberations
    • Registre des délibérations. - Réparation de la rue...