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Résultat n°1

Publication des rôles pour 1871 : affiche.

Date

11 septembre 1871

Cote

1Fi/1861

Résultat n°2

Registre des délibérations. - Taxe d'enlèvement des ordures ménagères, vote d'un produit (folio 85).

Date

31 mars 1998

Cote

400W/15

Résultat n°3

Publication des rôles pour 1893 : affiche.

Date

10 février 1893

Cote

1Fi/1864

Résultat n°4

Publication des rôles pour 1873 : affiche.

Date

10 mars 1873

Cote

1Fi/1859

Résultat n°5

« Non à l´augmentation des impôts locaux, signez les pétitions ! » : affiche.

Date

1974

Cote

1Fi/3147

Résultat n°6

Arrêté concernant l´établissement, la tenue, l´exploitation et la police du marché de Meudon : affiche.

Date

22 mai 1872

Cote

1Fi/2370

Résultat n°7

Publication des rôles pour 1874 : affiche.

Date

10 janvier 1874

Cote

1Fi/1858

Résultat n°8

Répartition de la contribution mobilière pour 1927 : affiche.

Date

15 octobre 1926

Cote

1Fi/1849

Résultat n°9

Publication des rôles pour 1894 : affiche.

Date

16 février 1894

Cote

1Fi/1866

Résultat n°10

Octroi de la commune de Bagnolet, arrêté de prorogation : affiche.

Date

19 décembre 1871

Cote

1Fi/2214

Résultat n°11

« Augmentation massive des impôts locaux... À l´appel des maires communistes votre mairie sera fermée » : affiche.

Date

28 février 1975

Cote

1Fi/3156

Résultat n°12

Marchés communaux, tarifs des droits à percevoir à partir du 1er juillet 1923 : affiche.

Date

s.d.

Cote

1Fi/2159

Résultat n°13

« Les communes payent à l´État pour les seuls équipements 300 milliards d´anciens francs de taxe sur la valeur ajoutée. Cette TVA doit leur être remboursée » : affiche.

Date

[1975]

Cote

1Fi/2647

Résultat n°14

Registre des délibérations. - Taxe sur les spectacles, exonération pour les réunions sportives organisées en 1997 par les associations sportives locales (folio 97 verso).

Date

20 juin 1996

Cote

400W/11

Résultat n°15

Registre des délibérations. - Taux des quatre taxes directes locales (folio 88).

Date

30 mars 1995

Cote

400W/8

Résultat n°16

« Les impôts locaux s´alourdissent sans cesse », déclaration de l´Union des maires de la Seine : affiche.

Date

1972

Cote

1Fi/3111

Résultat n°17

Registre des délibérations. - Taxe locale d'équipement, remise gracieuse des pénalités de retard dues par la société Larivière Baudelot (folio 85 verso).

Date

27 mars 1997

Cote

400W/13

Résultat n°18

Publication des rôles pour 1888 : affiche.

Date

29 janvier 1888

Cote

1Fi/1863

Résultat n°19

Registre des délibérations. - Taux des quatre taxes directes locales (folio 41).

Date

25 mars 1999

Cote

449W/31

Résultat n°20

« Souscription volontaire pour la défense du franc » : affiche.

Date

1926

Cote

1Fi/323