111 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Publication des rôles pour 1871 : affiche.
Cote
1Fi/1861
 Date
11 septembre 1871
 Lieu - Type de document
affiche
  • Contexte : Affiches
  • Publication des rôles pour 1871 : affiche.
Résultat n°2

Registre des délibérations. - Taxe d'enlèvement des ordures ménagères, vote d'un produit (folio 85).
Cote
400W/15
 Date
31 mars 1998
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1997-1998)
  • Registre des délibérations. - Taxe d'enlèvement des...
Résultat n°3

Publication des rôles pour 1893 : affiche.
Cote
1Fi/1864
 Date
10 février 1893
 Lieu - Type de document
affiche
  • Contexte : Affiches
  • Publication des rôles pour 1893 : affiche.
Résultat n°4

Publication des rôles pour 1873 : affiche.
Cote
1Fi/1859
 Date
10 mars 1873
 Lieu - Type de document
affiche
  • Contexte : Affiches
  • Publication des rôles pour 1873 : affiche.
Résultat n°5

« Non à l´augmentation des impôts locaux, signez les pétitions ! » : affiche.
Cote
1Fi/3147
 Date
1974
 Lieu - Type de document
affiche
  • Contexte : Affiches
  • « Non à l´augmentation des impôts locaux, signez les...
Résultat n°6

Arrêté concernant l´établissement, la tenue, l´exploitation et la police du marché de Meudon : affiche.
Cote
1Fi/2370
 Date
22 mai 1872
 Lieu - Type de document
affiche
  • Contexte : Affiches
  • Arrêté concernant l´établissement, la tenue, l´exploitation...
Résultat n°7

Publication des rôles pour 1874 : affiche.
Cote
1Fi/1858
 Date
10 janvier 1874
 Lieu - Type de document
affiche
  • Contexte : Affiches
  • Publication des rôles pour 1874 : affiche.
Résultat n°8

Répartition de la contribution mobilière pour 1927 : affiche.
Cote
1Fi/1849
 Date
15 octobre 1926
 Lieu - Type de document
affiche
  • Contexte : Affiches
  • Répartition de la contribution mobilière pour 1927...
Résultat n°9

Publication des rôles pour 1894 : affiche.
Cote
1Fi/1866
 Date
16 février 1894
 Lieu - Type de document
affiche
  • Contexte : Affiches
  • Publication des rôles pour 1894 : affiche.
Résultat n°10

Octroi de la commune de Bagnolet, arrêté de prorogation : affiche.
Cote
1Fi/2214
 Date
19 décembre 1871
 Lieu - Type de document
affiche
  • Contexte : Affiches
  • Octroi de la commune de Bagnolet, arrêté de prorogation...
Résultat n°11

« Augmentation massive des impôts locaux... À l´appel des maires communistes votre mairie sera fermée » : affiche.
Cote
1Fi/3156
 Date
28 février 1975
 Lieu - Type de document
affiche
  • Contexte : Affiches
  • « Augmentation massive des impôts locaux... À l´appel...
Résultat n°12

Marchés communaux, tarifs des droits à percevoir à partir du 1er juillet 1923 : affiche.
Cote
1Fi/2159
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document
affiche
  • Contexte : Affiches
  • Marchés communaux, tarifs des droits à percevoir à...
Résultat n°13

« Les communes payent à l´État pour les seuls équipements 300 milliards d´anciens francs de taxe sur la valeur ajoutée. Cette TVA doit leur être remboursée » : affiche.
Cote
1Fi/2647
 Date
[1975]
 Lieu - Type de document
affiche
  • Contexte : Affiches
  • « Les communes payent à l´État pour les seuls équipements...
Résultat n°14

Registre des délibérations. - Taxe sur les spectacles, exonération pour les réunions sportives organisées en 1997 par les associations sportives locales (folio 97 verso).
Cote
400W/11
 Date
20 juin 1996
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1996)
  • Registre des délibérations. - Taxe sur les spectacles,...
Résultat n°15

Registre des délibérations. - Taux des quatre taxes directes locales (folio 88).
Cote
400W/8
 Date
30 mars 1995
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1994-1995)
  • Registre des délibérations. - Taux des quatre taxes...
Résultat n°16

« Les impôts locaux s´alourdissent sans cesse », déclaration de l´Union des maires de la Seine : affiche.
Cote
1Fi/3111
 Date
1972
 Lieu - Type de document
affiche
  • Contexte : Affiches
  • « Les impôts locaux s´alourdissent sans cesse », déclaration...
Résultat n°17

Registre des délibérations. - Taxe locale d'équipement, remise gracieuse des pénalités de retard dues par la société Larivière Baudelot (folio 85 verso).
Cote
400W/13
 Date
27 mars 1997
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1996-1997)
  • Registre des délibérations. - Taxe locale d'équipement,...
Résultat n°18

Publication des rôles pour 1888 : affiche.
Cote
1Fi/1863
 Date
29 janvier 1888
 Lieu - Type de document
affiche
  • Contexte : Affiches
  • Publication des rôles pour 1888 : affiche.
Résultat n°19

Registre des délibérations. - Taux des quatre taxes directes locales (folio 41).
Cote
449W/31
 Date
25 mars 1999
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1999)
  • Registre des délibérations. - Taux des quatre taxes...
Résultat n°20

« Souscription volontaire pour la défense du franc » : affiche.
Cote
1Fi/323
 Date
1926
 Lieu - Type de document
affiche
  • Contexte : Affiches
  • « Souscription volontaire pour la défense du franc...