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Résultat n°1

Conservation des routes, délibérations de la préfecture : affiche.

Date

7 germinal an X

Cote

1Fi/2251

Résultat n°2

Arrêté règlementaire concernant les permissions de voirie : affiche.

Date

14 juin 1911

Cote

1Fi/2246

Résultat n°3

Registre des délibérations. - Inscription des réserves pour élargissement de voirie au profit du Département dans le cadre de la révision du plan d'occupation des sols (POS), vœu du conseil municipal (folio 84 verso).

Date

26/10/1994

Cote

400W/7

Résultat n°4

Registre des délibérations. - Travaux d'injection de comblement des vides francs et d'injection de clavage des zones décomprimées rue Gabrielle-Josserand entre la rue Diderot et la villa des Jardins, marché négocié SCS : décision 1995-39 (folio 1).

Date

31 mars 1995

Cote

400W/9

Résultat n°5

Arrêté relatif aux nouvelles dénomination des voies de la commune des Lilas : affiche.

Date

24 juin 1868

Cote

1Fi/2249

Résultat n°6

Registre des délibérations. - Réfection de trottoirs et chaussées, approbation des dossiers techniques (folio 10).

Date

27 septembre 1995

Cote

400W/10

Résultat n°7

Registre des délibérations. - Saillies à autoriser et droits de voirie, règlement : arrêté du maire (n° 26/153 page 123).

Date

1er novembre 1843

Cote

977

Résultat n°8

Registre des délibérations. - Demande de renouvellement du plan cadastral en raison de l'établissement des fortifications, de routes stratégiques et du chemin de fer et de la distraction des forts d'Aubervilliers et de Romainville qui ont modifié les limites territoriales (page 54R).

Date

22 mai 1854

Cote

978

Résultat n°9

Tarifs des droits de voirie : affiche.

Date

1er février 1879

Cote

1Fi/338

Résultat n°10

Voie industrielle autour de Paris, projet : affiche.

Date

7 mai 1874

Cote

1Fi/2248

Résultat n°11

Registre des délibérations. - Création d'une voie nouvelle au cœur des emprises ferroviaires et classement des voies communales et départementales, convention avec le département de la Seine-Saint-Denis (folio 51).

Date

27 février 1992

Cote

400W/1

Résultat n°12

Registre des délibérations. - Travaux d'aménagement de l'avenue Édouard-Vaillant (route départementale 20), convention de participation financière avec le Département (folio 6).

Date

28 avril 1997

Cote

400W/14

Résultat n°13

Registre des délibérations. - Répartition des charges relatives aux travaux d'aménagement de la rue du Pré-Saint-Gervais, approbation d'une convention financière avec le Département (folio 23 verso).

Date

11 mai 1995

Cote

400W/9

Résultat n°14

Registre des délibérations. - Bail d'entretien et travaux de réfection de la voirie et des réseaux divers communaux (folio 70).

Date

30 septembre 1999

Cote

449W/32

Résultat n°15

Registre des délibérations. - Droits de voirie, projet de tarifs (n° 43 page 29R).

Date

13 juillet 1834

Cote

976

Résultat n°16

Registre des délibérations. - Route départementale RD 20 E, renumérotation en RD 20 (folio 39).

Date

18 décembre 1997

Cote

400W/15

Résultat n°17

Registre des délibérations. - Aménagement des berges du canal de l'Ourcq entre les rues de la Distillerie et Delizy, convention de mission d'étude avec Isabelle Schmidt, paysagiste : décision 1996-155 (folio 59).

Date

24 octobre 1996

Cote

400W/12

Résultat n°18

Arrêté municipal relatif à la voirie et à la circulation : affiche.

Date

18 juillet 1878

Cote

1Fi/2730

Résultat n°19

Registre des délibérations. - Transfert de certaines voies départementales dans le domaine communal et de certaines voies communales dans le domaine départemental, convention avec le Département (folio 50).

Date

26 janvier 1995

Cote

400W/8

Résultat n°20

Registre des délibérations. - Perception de droits de voirie (n° 21 page 130R).

Date

6 mai 1839

Cote

976