réseau routier - Recherche

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Conservation des routes, délibérations de la préfecture : affiche.	Cote 1Fi/2251	Date 7 germinal an X	Lieu -	Type de document affiche
	Contexte : Affiches Conservation des routes, délibérations de la préfecture...
Résultat n°2	Arrêté règlementaire concernant les permissions de voirie : affiche.	Cote 1Fi/2246	Date 14 juin 1911	Lieu -	Type de document affiche
	Contexte : Affiches Arrêté règlementaire concernant les permissions de...
Résultat n°3	Registre des délibérations. - Inscription des réserves pour élargissement de voirie au profit du Département dans le cadre de la révision du plan d'occupation des sols (POS), vœu du conseil municipal (folio 84 verso).	Cote 400W/7	Date 26/10/1994	Lieu -	Type de document délibération du conseil municipal
	Contexte : Délibérations (1994) Registre des délibérations. - Inscription des réserves...
Résultat n°4	Registre des délibérations. - Travaux d'injection de comblement des vides francs et d'injection de clavage des zones décomprimées rue Gabrielle-Josserand entre la rue Diderot et la villa des Jardins, marché négocié SCS : décision 1995-39 (folio 1).	Cote 400W/9	Date 31 mars 1995	Lieu Gabrielle-Josserand (rue)	Type de document décision du maire
	Contexte : Délibérations (1995) Registre des délibérations. - Travaux d'injection de...
Résultat n°5	Arrêté relatif aux nouvelles dénomination des voies de la commune des Lilas : affiche.	Cote 1Fi/2249	Date 24 juin 1868	Lieu -	Type de document affiche
	Contexte : Affiches Arrêté relatif aux nouvelles dénomination des voies...
Résultat n°6	Registre des délibérations. - Réfection de trottoirs et chaussées, approbation des dossiers techniques (folio 10).	Cote 400W/10	Date 27 septembre 1995	Lieu -	Type de document délibération du conseil municipal
	Contexte : Délibérations (1995-1996) Registre des délibérations. - Réfection de trottoirs...
Résultat n°7	Registre des délibérations. - Saillies à autoriser et droits de voirie, règlement : arrêté du maire (n° 26/153 page 123).	Cote 977	Date 1er novembre 1843	Lieu -	Type de document arrêté du maire
	Contexte : Déliberations (1840-1849) Registre des délibérations. - Saillies à autoriser...
Résultat n°8	Registre des délibérations. - Demande de renouvellement du plan cadastral en raison de l'établissement des fortifications, de routes stratégiques et du chemin de fer et de la distraction des forts d'Aubervilliers et de Romainville qui ont modifié les limites territoriales (page 54R).	Cote 978	Date 22 mai 1854	Lieu Aubervilliers (fort d'), Romainville (fort de)	Type de document délibération du conseil municipal
	Contexte : Délibérations (1849-1859) Registre des délibérations. - Demande de renouvellement...
Résultat n°9	Tarifs des droits de voirie : affiche.	Cote 1Fi/338	Date 1er février 1879	Lieu -	Type de document affiche
	Contexte : Affiches Tarifs des droits de voirie : affiche.
Résultat n°10	Voie industrielle autour de Paris, projet : affiche.	Cote 1Fi/2248	Date 7 mai 1874	Lieu -	Type de document affiche
	Contexte : Affiches Voie industrielle autour de Paris, projet : affiche.
Résultat n°11	Registre des délibérations. - Création d'une voie nouvelle au cœur des emprises ferroviaires et classement des voies communales et départementales, convention avec le département de la Seine-Saint-Denis (folio 51).	Cote 400W/1	Date 27 février 1992	Lieu Victor-Hugo (rue), Édouard-Vaillant (avenue), Général-Leclerc (avenue du), Hoche (rue), Pré-Saint-Gervais (rue du)	Type de document délibération du conseil municipal
	Contexte : Délibérations (1991-1992) Registre des délibérations. - Création d'une voie nouvelle...
Résultat n°12	Registre des délibérations. - Travaux d'aménagement de l'avenue Édouard-Vaillant (route départementale 20), convention de participation financière avec le Département (folio 6).	Cote 400W/14	Date 28 avril 1997	Lieu Édouard-Vaillant (avenue)	Type de document délibération du conseil municipal
	Contexte : Délibérations (1997) Registre des délibérations. - Travaux d'aménagement...
Résultat n°13	Registre des délibérations. - Répartition des charges relatives aux travaux d'aménagement de la rue du Pré-Saint-Gervais, approbation d'une convention financière avec le Département (folio 23 verso).	Cote 400W/9	Date 11 mai 1995	Lieu Pré-Saint-Gervais (rue du)	Type de document délibération du conseil municipal
	Contexte : Délibérations (1995) Registre des délibérations. - Répartition des charges...
Résultat n°14	Registre des délibérations. - Bail d'entretien et travaux de réfection de la voirie et des réseaux divers communaux (folio 70).	Cote 449W/32	Date 30 septembre 1999	Lieu -	Type de document délibération du conseil municipal
	Contexte : Délibérations (1999) Registre des délibérations. - Bail d'entretien et travaux...
Résultat n°15	Registre des délibérations. - Droits de voirie, projet de tarifs (n° 43 page 29R).	Cote 976	Date 13 juillet 1834	Lieu -	Type de document délibération du conseil municipal
	Contexte : Délibérations (1833-1839) Registre des délibérations. - Droits de voirie, projet...
Résultat n°16	Registre des délibérations. - Route départementale RD 20 E, renumérotation en RD 20 (folio 39).	Cote 400W/15	Date 18 décembre 1997	Lieu Delizy (rue)	Type de document délibération du conseil municipal
	Contexte : Délibérations (1997-1998) Registre des délibérations. - Route départementale...
Résultat n°17	Registre des délibérations. - Aménagement des berges du canal de l'Ourcq entre les rues de la Distillerie et Delizy, convention de mission d'étude avec Isabelle Schmidt, paysagiste : décision 1996-155 (folio 59).	Cote 400W/12	Date 24 octobre 1996	Lieu Delizy (rue), Distillerie (rue de la)	Type de document décision du maire
	Contexte : Délibérations (1996) Registre des délibérations. - Aménagement des berges...
Résultat n°18	Arrêté municipal relatif à la voirie et à la circulation : affiche.	Cote 1Fi/2730	Date 18 juillet 1878	Lieu -	Type de document affiche
	Contexte : Affiches Arrêté municipal relatif à la voirie et à la circulation...
Résultat n°19	Registre des délibérations. - Transfert de certaines voies départementales dans le domaine communal et de certaines voies communales dans le domaine départemental, convention avec le Département (folio 50).	Cote 400W/8	Date 26 janvier 1995	Lieu -	Type de document délibération du conseil municipal
	Contexte : Délibérations (1994-1995) Registre des délibérations. - Transfert de certaines...
Résultat n°20	Registre des délibérations. - Perception de droits de voirie (n° 21 page 130R).	Cote 976	Date 6 mai 1839	Lieu -	Type de document délibération du conseil municipal
	Contexte : Délibérations (1833-1839) Registre des délibérations. - Perception de droits...

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Conservation des routes, délibérations de la préfecture : affiche.

Arrêté règlementaire concernant les permissions de voirie : affiche.

Registre des délibérations. - Inscription des réserves pour élargissement de voirie au profit du Département dans le cadre de la révision du plan d'occupation des sols (POS), vœu du conseil municipal (folio 84 verso).

Registre des délibérations. - Travaux d'injection de comblement des vides francs et d'injection de clavage des zones décomprimées rue Gabrielle-Josserand entre la rue Diderot et la villa des Jardins, marché négocié SCS : décision 1995-39 (folio 1).

Arrêté relatif aux nouvelles dénomination des voies de la commune des Lilas : affiche.

Registre des délibérations. - Réfection de trottoirs et chaussées, approbation des dossiers techniques (folio 10).

Registre des délibérations. - Saillies à autoriser et droits de voirie, règlement : arrêté du maire (n° 26/153 page 123).

Registre des délibérations. - Demande de renouvellement du plan cadastral en raison de l'établissement des fortifications, de routes stratégiques et du chemin de fer et de la distraction des forts d'Aubervilliers et de Romainville qui ont modifié les limites territoriales (page 54R).

Tarifs des droits de voirie : affiche.

Voie industrielle autour de Paris, projet : affiche.

Registre des délibérations. - Création d'une voie nouvelle au cœur des emprises ferroviaires et classement des voies communales et départementales, convention avec le département de la Seine-Saint-Denis (folio 51).

Registre des délibérations. - Travaux d'aménagement de l'avenue Édouard-Vaillant (route départementale 20), convention de participation financière avec le Département (folio 6).

Registre des délibérations. - Répartition des charges relatives aux travaux d'aménagement de la rue du Pré-Saint-Gervais, approbation d'une convention financière avec le Département (folio 23 verso).

Registre des délibérations. - Bail d'entretien et travaux de réfection de la voirie et des réseaux divers communaux (folio 70).

Registre des délibérations. - Droits de voirie, projet de tarifs (n° 43 page 29R).

Registre des délibérations. - Route départementale RD 20 E, renumérotation en RD 20 (folio 39).

Registre des délibérations. - Aménagement des berges du canal de l'Ourcq entre les rues de la Distillerie et Delizy, convention de mission d'étude avec Isabelle Schmidt, paysagiste : décision 1996-155 (folio 59).

Arrêté municipal relatif à la voirie et à la circulation : affiche.

Registre des délibérations. - Transfert de certaines voies départementales dans le domaine communal et de certaines voies communales dans le domaine départemental, convention avec le Département (folio 50).

Registre des délibérations. - Perception de droits de voirie (n° 21 page 130R).