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Résultat n°1

Registre des délibérations. - Tarifs des repas fournis aux collèges, revalorisation (folio 29).

Date

6 février 1992

Cote

400W/1

Résultat n°2

Registre des délibérations. - Tarifs des repas fournis aux collèges en 1994 (folio 91).

Date

9 décembre 1993

Cote

400W/5

Résultat n°3

Registre des délibérations. - Fourniture de volaille, lapin et dérivés frais, congelés ou surgelés aux cantines scolaires, marché négocié L'Hours GPA : décision 1993-62 (folio 14 verso).

Date

25 mars 1993

Cote

400W/4

Résultat n°4

Registre des délibérations. - Restaurants scolaires et centres de loisirs, revalorisation des tarifs pour 1994-1995 (folio 16 verso).

Date

23/06/1994

Cote

400W/7

Résultat n°5

Registre des délibérations. - Restauration scolaire et des centres de loisirs, revalorisation des tarifs (folio 53 verso).

Date

26 juin 1997

Cote

400W/14

Résultat n°6

Registre des délibérations. - Restauration scolaire des enfants non francophones ou souffrant d'un handicap particulier affectés dans un établissement scolaire situé en dehors de leur commune de résidence, prise en charge des frais (folio 7).

Date

4 février 1999

Cote

449W/31

Résultat n°7
École de Plein-Air, repas dans le réfectoire : photographie noir et blanc.

1 media

École de Plein-Air, repas dans le réfectoire : photographie noir et blanc.

Date

[1941]-[1950]

Cote

3Fi/604

Résultat n°8

Registre des délibérations. - Fourniture de produits surgelés (viande, abats, lapin, légumes) aux cantines scolaires en 1993-1995, appel d'offres restreint (folio 71).

Date

16 octobre 1992

Cote

400W/2

Résultat n°9

Registre des délibérations. - Surveillance des restaurants scolaires dans les écoles élémentaires classées en zone d'éducation prioritaire (ZEP), abaissement des normes d'encadrement (folio 1 verso).

Date

10 juin 1999

Cote

449W/32

Résultat n°10

Registre des délibérations. - Fourniture de pain aux cantines scolaires en 1993-1995, appel d'offres restreint (folio 71).

Date

16 octobre 1992

Cote

400W/2

Résultat n°11
École de Plein-Air, enfants prenant leur repas dans le réfectoire : photographie noir et blanc.

1 media

École de Plein-Air, enfants prenant leur repas dans le réfectoire : photographie noir et blanc.

Date

[1941]-[1950]

Cote

3Fi/602

Résultat n°12

Registre des délibérations. - Tarification de la restauration scolaire, instauration d'une tranche de quotient familial et d'un tarif minimal à compter du 1er mai 1998 (folio 56).

Date

12 février 1998

Cote

400W/15

Résultat n°13
École de Plein-Air, femmes dans une cuisine : photographie noir et blanc.

1 media

École de Plein-Air, femmes dans une cuisine : photographie noir et blanc.

Date

[1941]-[1950]

Cote

3Fi/601

Résultat n°14

Registre des délibérations. - Repas fournis aux collèges, tarifs pour l'année 2000 (folio 64).

Date

25 novembre 1999

Cote

449W/33

Résultat n°15

Registre des délibérations. - Repas fournis aux collèges, tarifs pour l'année 1999 (folio 67 verso).

Date

10 décembre 1998

Cote

400W/17

Résultat n°16

Registre des délibérations. - Aménagement de l'office de l'école primaire Louis-Aragon, marché négocié Modern Restauration Gestion (MRG) : décision 1998-62 (folio 79 verso).

Date

16 juillet 1998

Cote

400W/16

Résultat n°17

Registre des délibérations. - Fourniture de denrées alimentaires destinées aux restaurants scolaires (folio 57 verso).

Date

26 juin 1997

Cote

400W/14

Résultat n°18

Registre des délibérations. - Fourniture de fruits et légumes aux restaurants scolaires (folio 71).

Date

30 septembre 1999

Cote

449W/32

Résultat n°19

Registre des délibérations. - Fourniture de denrées alimentaires destinées aux restaurants scolaires, approbation du cahier des clauses particulières et autorisation d'utiliser la procédure de l'appel d'offres restreint (folio 43).

Date

30 novembre 1995

Cote

400W/10

Résultat n°20
École de Plein-Air, repas dans le réfectoire : photographie noir et blanc.

1 media

École de Plein-Air, repas dans le réfectoire : photographie noir et blanc.

Date

[1941]-[1950]

Cote

3Fi/599