34 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Registre des délibérations. - Tarifs des repas fournis aux collèges, revalorisation (folio 29).
Cote
400W/1
 Date
6 février 1992
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1991-1992)
  • Registre des délibérations. - Tarifs des repas fournis...
Résultat n°2

Registre des délibérations. - Tarifs des repas fournis aux collèges en 1994 (folio 91).
Cote
400W/5
 Date
9 décembre 1993
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1993)
  • Registre des délibérations. - Tarifs des repas fournis...
Résultat n°3

Registre des délibérations. - Fourniture de volaille, lapin et dérivés frais, congelés ou surgelés aux cantines scolaires, marché négocié L'Hours GPA : décision 1993-62 (folio 14 verso).
Cote
400W/4
 Date
25 mars 1993
 Lieu - Type de document
décision du maire
  • Contexte : Délibérations (1993)
  • Registre des délibérations. - Fourniture de volaille,...
Résultat n°4

Registre des délibérations. - Restaurants scolaires et centres de loisirs, revalorisation des tarifs pour 1994-1995 (folio 16 verso).
Cote
400W/7
 Date
23/06/1994
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1994)
  • Registre des délibérations. - Restaurants scolaires...
Résultat n°5

Registre des délibérations. - Restauration scolaire et des centres de loisirs, revalorisation des tarifs (folio 53 verso).
Cote
400W/14
 Date
26 juin 1997
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1997)
  • Registre des délibérations. - Restauration scolaire...
Résultat n°6

Registre des délibérations. - Restauration scolaire des enfants non francophones ou souffrant d'un handicap particulier affectés dans un établissement scolaire situé en dehors de leur commune de résidence, prise en charge des frais (folio 7).
Cote
449W/31
 Date
4 février 1999
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1999)
  • Registre des délibérations. - Restauration scolaire...
Résultat n°7

Registre des délibérations. - Fourniture de produits surgelés (viande, abats, lapin, légumes) aux cantines scolaires en 1993-1995, appel d'offres restreint (folio 71).
Cote
400W/2
 Date
16 octobre 1992
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1992)
  • Registre des délibérations. - Fourniture de produits...
Résultat n°8

Registre des délibérations. - Surveillance des restaurants scolaires dans les écoles élémentaires classées en zone d'éducation prioritaire (ZEP), abaissement des normes d'encadrement (folio 1 verso).
Cote
449W/32
 Date
10 juin 1999
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1999)
  • Registre des délibérations. - Surveillance des restaurants...
Résultat n°9

Registre des délibérations. - Fourniture de pain aux cantines scolaires en 1993-1995, appel d'offres restreint (folio 71).
Cote
400W/2
 Date
16 octobre 1992
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1992)
  • Registre des délibérations. - Fourniture de pain aux...
Résultat n°10

Registre des délibérations. - Tarification de la restauration scolaire, instauration d'une tranche de quotient familial et d'un tarif minimal à compter du 1er mai 1998 (folio 56).
Cote
400W/15
 Date
12 février 1998
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1997-1998)
  • Registre des délibérations. - Tarification de la restauration...
Résultat n°11

Registre des délibérations. - Repas fournis aux collèges, tarifs pour l'année 1999 (folio 67 verso).
Cote
400W/17
 Date
10 décembre 1998
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1998-1999)
  • Registre des délibérations. - Repas fournis aux collèges,...
Résultat n°12

Registre des délibérations. - Aménagement de l'office de l'école primaire Louis-Aragon, marché négocié Modern Restauration Gestion (MRG) : décision 1998-62 (folio 79 verso).
Cote
400W/16
 Date
16 juillet 1998
 Lieu - Type de document
décision du maire
  • Contexte : Délibérations (1998)
  • Registre des délibérations. - Aménagement de l'office...
Résultat n°13

Registre des délibérations. - Fourniture de denrées alimentaires destinées aux restaurants scolaires (folio 57 verso).
Cote
400W/14
 Date
26 juin 1997
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1997)
  • Registre des délibérations. - Fourniture de denrées...
Résultat n°14

Registre des délibérations. - Fourniture de fruits et légumes aux restaurants scolaires (folio 71).
Cote
449W/32
 Date
30 septembre 1999
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1999)
  • Registre des délibérations. - Fourniture de fruits...
Résultat n°15

Registre des délibérations. - Fourniture de denrées alimentaires destinées aux restaurants scolaires, approbation du cahier des clauses particulières et autorisation d'utiliser la procédure de l'appel d'offres restreint (folio 43).
Cote
400W/10
 Date
30 novembre 1995
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1995-1996)
  • Registre des délibérations. - Fourniture de denrées...
Résultat n°16

Registre des délibérations. - Restauration scolaire et centres de loisirs, fixation des tarifs pour 1999-2000 (folio 29 verso).
Cote
449W/32
 Date
8 juillet 1999
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1999)
  • Registre des délibérations. - Restauration scolaire...
Résultat n°17

Registre des délibérations. - Rémunération horaire des animateurs assurant la surveillance des restaurants scolaires et l'accueil du soir (folio 96).
Cote
400W/8
 Date
30 mars 1995
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1994-1995)
  • Registre des délibérations. - Rémunération horaire...
Résultat n°18

Registre des délibérations. - Tarifs des repas fournis aux collèges en 1993 (folio 70).
Cote
400W/3
 Date
11 février 1993
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1992-1993)
  • Registre des délibérations. - Tarifs des repas fournis...
Résultat n°19

Registre des délibérations. - Tarifs des repas fournis aux collèges en 1996 (folio 42).
Cote
400W/10
 Date
30 novembre 1995
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1995-1996)
  • Registre des délibérations. - Tarifs des repas fournis...
Résultat n°20

Registre des délibérations. - Fourniture de volaille, lapin et dérivés aux cantines scolaires en 1993-1995, appel d'offres restreint (folio 72).
Cote
400W/2
 Date
16 octobre 1992
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1992)
  • Registre des délibérations. - Fourniture de volaille,...