Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Registre des délibérations. - Tarifs des repas fournis aux collèges, revalorisation (folio 29).

    Date

    6 février 1992

    Cote

    400W/1

    • Contexte : Délibérations (1991-1992)
    • Registre des délibérations. - Tarifs des repas fournis...
  2. Résultat n°2

    Registre des délibérations. - Tarifs des repas fournis aux collèges en 1994 (folio 91).

    Date

    9 décembre 1993

    Cote

    400W/5

    • Contexte : Délibérations (1993)
    • Registre des délibérations. - Tarifs des repas fournis...
  3. Résultat n°3
  4. Résultat n°4

    Registre des délibérations. - Restaurants scolaires et centres de loisirs, revalorisation des tarifs pour 1994-1995 (folio 16 verso).

    Date

    23/06/1994

    Cote

    400W/7

    • Contexte : Délibérations (1994)
    • Registre des délibérations. - Restaurants scolaires...
  5. Résultat n°5

    Registre des délibérations. - Restauration scolaire et des centres de loisirs, revalorisation des tarifs (folio 53 verso).

    Date

    26 juin 1997

    Cote

    400W/14

    • Contexte : Délibérations (1997)
    • Registre des délibérations. - Restauration scolaire...
  6. Résultat n°6
  7. Résultat n°7

    Registre des délibérations. - Fourniture de produits surgelés (viande, abats, lapin, légumes) aux cantines scolaires en 1993-1995, appel d'offres restreint (folio 71).

    Date

    16 octobre 1992

    Cote

    400W/2

    • Contexte : Délibérations (1992)
    • Registre des délibérations. - Fourniture de produits...
  8. Résultat n°8
  9. Résultat n°9

    Registre des délibérations. - Fourniture de pain aux cantines scolaires en 1993-1995, appel d'offres restreint (folio 71).

    Date

    16 octobre 1992

    Cote

    400W/2

    • Contexte : Délibérations (1992)
    • Registre des délibérations. - Fourniture de pain aux...
  10. Résultat n°10

    Registre des délibérations. - Tarification de la restauration scolaire, instauration d'une tranche de quotient familial et d'un tarif minimal à compter du 1er mai 1998 (folio 56).

    Date

    12 février 1998

    Cote

    400W/15

    • Contexte : Délibérations (1997-1998)
    • Registre des délibérations. - Tarification de la restauration...
  11. Résultat n°11

    Registre des délibérations. - Repas fournis aux collèges, tarifs pour l'année 1999 (folio 67 verso).

    Date

    10 décembre 1998

    Cote

    400W/17

    • Contexte : Délibérations (1998-1999)
    • Registre des délibérations. - Repas fournis aux collèges,...
  12. Résultat n°12

    Registre des délibérations. - Aménagement de l'office de l'école primaire Louis-Aragon, marché négocié Modern Restauration Gestion (MRG) : décision 1998-62 (folio 79 verso).

    Date

    16 juillet 1998

    Cote

    400W/16

    • Contexte : Délibérations (1998)
    • Registre des délibérations. - Aménagement de l'office...
  13. Résultat n°13

    Registre des délibérations. - Fourniture de denrées alimentaires destinées aux restaurants scolaires (folio 57 verso).

    Date

    26 juin 1997

    Cote

    400W/14

    • Contexte : Délibérations (1997)
    • Registre des délibérations. - Fourniture de denrées...
  14. Résultat n°14

    Registre des délibérations. - Fourniture de fruits et légumes aux restaurants scolaires (folio 71).

    Date

    30 septembre 1999

    Cote

    449W/32

    • Contexte : Délibérations (1999)
    • Registre des délibérations. - Fourniture de fruits...
  15. Résultat n°15
  16. Résultat n°16

    Registre des délibérations. - Restauration scolaire et centres de loisirs, fixation des tarifs pour 1999-2000 (folio 29 verso).

    Date

    8 juillet 1999

    Cote

    449W/32

    • Contexte : Délibérations (1999)
    • Registre des délibérations. - Restauration scolaire...
  17. Résultat n°17

    Registre des délibérations. - Rémunération horaire des animateurs assurant la surveillance des restaurants scolaires et l'accueil du soir (folio 96).

    Date

    30 mars 1995

    Cote

    400W/8

    • Contexte : Délibérations (1994-1995)
    • Registre des délibérations. - Rémunération horaire...
  18. Résultat n°18

    Registre des délibérations. - Tarifs des repas fournis aux collèges en 1993 (folio 70).

    Date

    11 février 1993

    Cote

    400W/3

    • Contexte : Délibérations (1992-1993)
    • Registre des délibérations. - Tarifs des repas fournis...
  19. Résultat n°19

    Registre des délibérations. - Tarifs des repas fournis aux collèges en 1996 (folio 42).

    Date

    30 novembre 1995

    Cote

    400W/10

    • Contexte : Délibérations (1995-1996)
    • Registre des délibérations. - Tarifs des repas fournis...
  20. Résultat n°20

    Registre des délibérations. - Fourniture de volaille, lapin et dérivés aux cantines scolaires en 1993-1995, appel d'offres restreint (folio 72).

    Date

    16 octobre 1992

    Cote

    400W/2

    • Contexte : Délibérations (1992)
    • Registre des délibérations. - Fourniture de volaille,...