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  1. Résultat n°1

    Registre des délibérations. - Entretien et vérification d'installation paratonnerre au centre de vacances Jean-Lolive à Sénailly, contrat BCM : décision 1993-116 (folio 8).

    Date

    21 juillet 1993

    Cote

    400W/5

    • Contexte : Délibérations (1993)
    • Registre des délibérations. - Entretien et vérification...
  2. Résultat n°2

    Registre des délibérations. - Travaux d'entretien et de vérification des moyens de sécurité et de protection des bâtiments communaux, approbation du dossier technique et de la passation d'un appel d'offres restreint (folio 52).

    Date

    15 avril 1999

    Cote

    449W/31

    • Contexte : Délibérations (1999)
    • Registre des délibérations. - Travaux d'entretien et...
  3. Résultat n°3

    Registre des délibérations. - Vérifications périodiques des appareils de levage, ascenseurs et monte-charges de treize bâtiments communaux, contrat Contrôle et prévention (CEP) : décision 1992-167 (folio 30).

    Date

    31 décembre 1992

    Cote

    400W/3

    • Contexte : Délibérations (1992-1993)
    • Registre des délibérations. - Vérifications périodiques...
  4. Résultat n°4

    Registre des délibérations. - Ravalement des façades donnant sur l'avenue du Général-Leclerc et une partie du retour sur la rue Sadi-Carnot du groupe scolaire Sadi-Carnot, approbation des dossiers techniques et conclusion du marché de travaux (folio 89).

    Date

    5 mai 1994

    Cote

    400W/6

    • Contexte : Délibérations (1993-1994)
    • Registre des délibérations. - Ravalement des façades...
  5. Résultat n°5

    Registre des délibérations. - Entretien et dégraissage des hottes de cuisine de sept bâtiments communaux, contrat Raymond Vankerkhoven : décision 1993-17 (folio 41).

    Date

    14 janvier 1993

    Cote

    400W/3

    • Contexte : Délibérations (1992-1993)
    • Registre des délibérations. - Entretien et dégraissage...
  6. Résultat n°6

    Registre des délibérations. - Entretien annuel et ramonage au réfectoire de l'école primaire Marcel-Cachin, contrat Raymond Vankerkhoven : décision 1993-26 (folio 49 verso).

    Date

    21 janvier 1993

    Cote

    400W/3

    • Contexte : Délibérations (1992-1993)
    • Registre des délibérations. - Entretien annuel et ramonage...
  7. Résultat n°7

    Registre des délibérations. - Contrôles périodiques annuels des installations électriques de trente bâtiments communaux, contrat Association interprofessionnelle de France (AINF) : décision 1993-25 (folio 49).

    Date

    20 janvier 1993

    Cote

    400W/3

    • Contexte : Délibérations (1992-1993)
    • Registre des délibérations. - Contrôles périodiques...
  8. Résultat n°8

    Registre des délibérations. - Entretien annuel et ramonage au collège d'enseignement secondaire (CES) Joliot-Curie, contrat Raymond Vankerkhoven : décision 1993-3 (folio 32 verso).

    Date

    4 janvier 1993

    Cote

    400W/3

    • Contexte : Délibérations (1992-1993)
    • Registre des délibérations. - Entretien annuel et ramonage...
  9. Résultat n°9

    Hospice intercommunal, entretien du bâtiment : affiche.

    Date

    20 mars 1907

    Cote

    1Fi/2127

    • Contexte : Affiches
    • Hospice intercommunal, entretien du bâtiment : affiche.
  10. Résultat n°10

    Registre des délibérations. - Participation aux commissions communales de sécurité, note d'honoraires de AEG Architecture : décision 1997-66 (folio 69).

    Date

    22 juillet 1997

    Cote

    400W/14

    • Contexte : Délibérations (1997)
    • Registre des délibérations. - Participation aux commissions...
  11. Résultat n°11

    Registre des délibérations. - Entretien des pendules installées sur les différents sites de la commune, contrat Bodet : décision 1997-80 (folio 76).

    Date

    2 octobre 1997

    Cote

    400W/14

    • Contexte : Délibérations (1997)
    • Registre des délibérations. - Entretien des pendules...
  12. Résultat n°12

    Registre des délibérations. - Vérification et entretien d'un tableau de chronométrage BT 5010 pour le gymnase Hasenfratz, contrat Bodet SA : décision 1994-173 (folio 9 verso).

    Date

    6 décembre 1994

    Cote

    400W/8

    • Contexte : Délibérations (1994-1995)
    • Registre des délibérations. - Vérification et entretien...
  13. Résultat n°13

    Registre des délibérations. - Nettoyage des bâtiments communaux (folio 93).

    Date

    27 octobre 1999

    Cote

    449W/32

    • Contexte : Délibérations (1999)
    • Registre des délibérations. - Nettoyage des bâtiments...
  14. Résultat n°14

    Registre des délibérations. - Maintenance de l'adoucisseur d'eau au stade Charles-Auray, contrat Aquatechnique : décision 1993-78 (folio 35 verso).

    Date

    20 avril 1993

    Cote

    400W/4

    • Contexte : Délibérations (1993)
    • Registre des délibérations. - Maintenance de l'adoucisseur...
  15. Résultat n°15

    Registre des délibérations. - Maintenance des portes automatiques du centre administratif, contrat Portis : décision 1996-98 (folio 19 verso).

    Date

    10 juillet 1996

    Cote

    400W/12

    • Contexte : Délibérations (1996)
    • Registre des délibérations. - Maintenance des portes...
  16. Résultat n°16

    Registre des délibérations. - Travaux neufs et d'entretien des bâtiments communaux, avenant n° 1 au marché avec la société Dupont (folio 10 verso).

    Date

    27 septembre 1995

    Cote

    400W/10

    • Contexte : Délibérations (1995-1996)
    • Registre des délibérations. - Travaux neufs et d'entretien...
  17. Résultat n°17

    Entretien et vidange des bâtiments communaux : affiche.

    Date

    20 septembre 1883

    Cote

    1Fi/2420

    • Contexte : Affiches
    • Entretien et vidange des bâtiments communaux : affiche.
  18. Résultat n°18

    Registre des délibérations. - Entretien incendie et télésurveillance du centre de vacances du Mesnil à Saint-Martin-d'Écublei, contrat Mirador : décision 1996-96 (folio 18 verso).

    Date

    9 juillet 1996

    Cote

    400W/12

    • Contexte : Délibérations (1996)
    • Registre des délibérations. - Entretien incendie et...
  19. Résultat n°19

    Registre des délibérations. - Extension du groupe scolaire Charles-Auray et vestiaires du stade Méhul, convention de contrôle technique avec la société Socotec : décision 1998-19 (folio 82).

    Date

    25 mars 1998

    Cote

    400W/15

    • Contexte : Délibérations (1997-1998)
    • Registre des délibérations. - Extension du groupe scolaire...
  20. Résultat n°20

    Registre des délibérations. - Achat de matériel pour l'entretien et les travaux dans les bâtiments communaux, lancement de l'avis d'appel public à la concurrence (folio 29 verso).

    Date

    18 mars 1999

    Cote

    449W/31

    • Contexte : Délibérations (1999)
    • Registre des délibérations. - Achat de matériel pour...
  21. Résultat n°21

    Registre des délibérations. - Entretien et vérification d'installation paratonnerre à l'église Sainte-Marthe, contrat BCM : décision 1993-120 (folio 10).

    Date

    21 juillet 1993

    Cote

    400W/5

    • Contexte : Délibérations (1993)
    • Registre des délibérations. - Entretien et vérification...
  22. Résultat n°22

    Registre des délibérations. - Travaux de désinsectisation générale de la piscine municipale et du bassin Maurice-Baquet, marché Hygiène Île-de-France : décision 1993-202 (folio 97).

    Date

    20 décembre 1993

    Cote

    400W/5

    • Contexte : Délibérations (1993)
    • Registre des délibérations. - Travaux de désinsectisation...
  23. Résultat n°23

    Registre des délibérations. - Télésurveillance de différents sites, contrat Proteg sécurité : décision 1997-103 (folio 42).

    Date

    22 décembre 1997

    Cote

    400W/15

    • Contexte : Délibérations (1997-1998)
    • Registre des délibérations. - Télésurveillance de différents...
  24. Résultat n°24

    Registre des délibérations. - Ramonage d'une chaudière installée au cimetière municipal, contrat Vankerkhoven : décision 1994-101 (folio 39).

    Date

    20/07/1994

    Cote

    400W/7

    • Contexte : Délibérations (1994)
    • Registre des délibérations. - Ramonage d'une chaudière...
  25. Résultat n°25

    Registre des délibérations. - Inspection des installations fixes de détection et de protection incendie au centre de vacances Jean-Lolive à Sénailly, contrat Sicli : décision 1993-49 (folio 75)

    Date

    19 février 1993

    Cote

    400W/3

    • Contexte : Délibérations (1992-1993)
    • Registre des délibérations. - Inspection des installations...
  26. Résultat n°26

    Registre des délibérations. - Entretien des ascenseurs situés au groupe scolaire Jean-Jaurès et aux écoles maternelles Quatremaire et Liberté, contrat Soretex : décision 1993-40 (folio 59).

    Date

    28 janvier 1993

    Cote

    400W/3

    • Contexte : Délibérations (1992-1993)
    • Registre des délibérations. - Entretien des ascenseurs...
  27. Résultat n°27

    Registre des délibérations. - Vérification de l'installation de systèmes d'alarmes de l'école maternelle Georges-Brassens, contrat Gardovol : décision n° 1991-214 (folio 5).

    Date

    24 décembre 1991

    Cote

    400W/1

    • Contexte : Délibérations (1991-1992)
    • Registre des délibérations. - Vérification de l'installation...
  28. Résultat n°28

    Registre des délibérations. - Vérification des extincteurs du centre de vacances La Crémaillère au Revard, contrat Desautel : décision 1993-88 (folio 47).

    Date

    6 mai 1993

    Cote

    400W/4

    • Contexte : Délibérations (1993)
    • Registre des délibérations. - Vérification des extincteurs...
  29. Résultat n°29

    Registre des délibérations. - Entretien du matériel de cuisine du centre de loisirs de Montrognon, contrat établissements C. Beuque : décision 1993-15 (folio 39 verso).

    Date

    13 janvier 1993

    Cote

    400W/3

    • Contexte : Délibérations (1992-1993)
    • Registre des délibérations. - Entretien du matériel...
  30. Résultat n°30

    Registre des délibérations. - Entretien de l'ascenseur de l'école de Plein-Air, contrat Soretex : décision 1994-84 (folio 1).

    Date

    30/05/1994

    Cote

    400W/7

    • Contexte : Délibérations (1994)
    • Registre des délibérations. - Entretien de l'ascenseur...
  31. Résultat n°31

    Registre des délibérations. - Entretien du manche d'évacuation de la ludothèque Scandicci, contrat Otis : décision 1997-79 (folio 75 verso).

    Date

    1er octobre 1997

    Cote

    400W/14

    • Contexte : Délibérations (1997)
    • Registre des délibérations. - Entretien du manche d'évacuation...
  32. Résultat n°32

    Registre des délibérations. - Travaux d'entretien des appareils à combustion, lancement de l'avis d'appel public à la concurrence (folio 28).

    Date

    18 mars 1999

    Cote

    449W/31

    • Contexte : Délibérations (1999)
    • Registre des délibérations. - Travaux d'entretien des...
  33. Résultat n°33

    Registre des délibérations. - Entretien et vérification d'installation paratonnerre à la maison de repos Ambroise-Croizat à Montsauche, contrat BCM : décision 1993-118 (folio 9).

    Date

    21 juillet 1993

    Cote

    400W/5

    • Contexte : Délibérations (1993)
    • Registre des délibérations. - Entretien et vérification...
  34. Résultat n°34

    Registre des délibérations. - Entretien de l'installation téléphonique du centre médico-psycho-pédagogique (CMPP), contrat SAET : décision n° 1991-219 (folio 8).

    Date

    26 décembre 1991

    Cote

    400W/1

    • Contexte : Délibérations (1991-1992)
    • Registre des délibérations. - Entretien de l'installation...
  35. Résultat n°35

    Registre des délibérations. - Entretien de l'ascenseur et du monte-charge du groupe scolaire Henri-Wallon, contrat Soulier : décision 1993-93 (folio 49).

    Date

    14 mai 1993

    Cote

    400W/4

    • Contexte : Délibérations (1993)
    • Registre des délibérations. - Entretien de l'ascenseur...
  36. Résultat n°36

    Entretien des bâtiments communaux, adjudication : affiche.

    Date

    17 janvier 1908

    Cote

    1Fi/2742

    • Contexte : Affiches
    • Entretien des bâtiments communaux, adjudication : affiche.
  37. Résultat n°37

    Registre des délibérations. - Entretien de l'alarme incendie du centre de vacances La Crémaillère au Revard, contrat Poncon : décision 1996-64 (folio 72 verso).

    Date

    29 avril 1996

    Cote

    400W/11

    • Contexte : Délibérations (1996)
    • Registre des délibérations. - Entretien de l'alarme...
  38. Résultat n°38

    Registre des délibérations. - Ramonage d'un ballon Styx installé au stade Marcel-Cerdan, contrat Vankerkhoven : décision 1994-102 (folio 39 verso).

    Date

    20/07/1994

    Cote

    400W/7

    • Contexte : Délibérations (1994)
    • Registre des délibérations. - Ramonage d'un ballon...
  39. Résultat n°39

    Registre des délibérations. - Entretien et nettoyage de ventilo-convecteurs installés au centre administratif, contrat Vankerkhoven : décision 1993-174 (folio 61).

    Date

    15 novembre 1993

    Cote

    400W/5

    • Contexte : Délibérations (1993)
    • Registre des délibérations. - Entretien et nettoyage...
  40. Résultat n°40

    Registre des délibérations. - Contrôle technique sur le diagnostic amiante du local de l'EMS et du logement de la gardienne au sein du groupe scolaire Charles-Auray Paul-Langevin, contrat avec l'agence Socotec : décision 1999-121 (folio 82 verso).

    Date

    19 octobre 1999

    Cote

    449W/32

    • Contexte : Délibérations (1999)
    • Registre des délibérations. - Contrôle technique sur...