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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Répartition de la contribution mobilière pour 1927 : affiche.

    Date

    15 octobre 1926

    Cote

    1Fi/1849

    • Contexte : Affiches
    • Répartition de la contribution mobilière pour 1927...
  2. Résultat n°2

    Registre des délibérations. - Taux des quatre taxes directes locales (folio 88).

    Date

    30 mars 1995

    Cote

    400W/8

    • Contexte : Délibérations (1994-1995)
    • Registre des délibérations. - Taux des quatre taxes...
  3. Résultat n°3

    Registre des délibérations. - Taux des quatre taxes directes locales (folio 41).

    Date

    25 mars 1999

    Cote

    449W/31

    • Contexte : Délibérations (1999)
    • Registre des délibérations. - Taux des quatre taxes...
  4. Résultat n°4

    Registre des délibérations. - Taux des quatre taxes directes locales (folio 85 verso).

    Date

    31 mars 1998

    Cote

    400W/15

    • Contexte : Délibérations (1997-1998)
    • Registre des délibérations. - Taux des quatre taxes...
  5. Résultat n°5

    Registre des délibérations. - Vote des quatre taxes directes locales (folio 67).

    Date

    31 mars 1992

    Cote

    400W/1

    • Contexte : Délibérations (1991-1992)
    • Registre des délibérations. - Vote des quatre taxes...
  6. Résultat n°6

    Registre des délibérations. - Taux des quatre taxes directes locales (folio 35).

    Date

    28 mars 1996

    Cote

    400W/11

    • Contexte : Délibérations (1996)
    • Registre des délibérations. - Taux des quatre taxes...
  7. Résultat n°7

    Registre des délibérations. - Taux des quatre taxes directes locales (folio 59).

    Date

    31 mars 1994

    Cote

    400W/6

    • Contexte : Délibérations (1993-1994)
    • Registre des délibérations. - Taux des quatre taxes...
  8. Résultat n°8

    Registre des délibérations. - Taux des quatre taxes directes locales (folio 18 verso).

    Date

    30 mars 1993

    Cote

    400W/4

    • Contexte : Délibérations (1993)
    • Registre des délibérations. - Taux des quatre taxes...
  9. Résultat n°9

    Registre des délibérations. - Vote du taux des quatre taxes directes locales (folio 76 verso).

    Date

    27 mars 1997

    Cote

    400W/13

    • Contexte : Délibérations (1996-1997)
    • Registre des délibérations. - Vote du taux des quatre...