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  1. Résultat n°1

    Règlement sanitaire, arrêté du maire : affiche.

    Date

    9 août 1905

    Cote

    1Fi/2744, 63Z/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : Affiches
    • Règlement sanitaire, arrêté du maire : affiche.
  2. Résultat n°2

    Construction d´un égout rues des Écoles et Rouget-de-Lisle : affiche.

    Date

    27 juillet 1911

    Cote

    1Fi/2590

    • Contexte : Affiches
    • Construction d´un égout rues des Écoles et Rouget-de-Lisle...
  3. Résultat n°3

    Registre des délibérations. - Fourniture et distribution à domicile d'eau de pure Seine pendant quarante ans, conclusion d'un traité avec la compagnie Dufour (page 40V).

    Date

    8 septembre 1853

    Cote

    978

    • Contexte : Délibérations (1849-1859)
    • Registre des délibérations. - Fourniture et distribution...
  4. Résultat n°4

    « Protestation des élus de la Seine-Saint-Denis sur la circulation et assainissement » : affiche.

    Date

    12 mai 1975

    Cote

    1Fi/3158

    • Contexte : Affiches
    • « Protestation des élus de la Seine-Saint-Denis sur...
  5. Résultat n°5

    Registre des délibérations. - Participation financière au curage des égouts de la Villette et de Pantin en 1852 (page 44V).

    Date

    10 février 1854

    Cote

    978

    • Contexte : Délibérations (1849-1859)
    • Registre des délibérations. - Participation financière...
  6. Résultat n°6

    Registre des délibérations. - Inspection des réseaux visitables et non visitables, curage des lavoirs et collecteurs, inspections télévisées, désobstruction du réseau d'assainissement, marché négocié Sanitra : décision 1994-171 (folio 8 verso).

    Date

    29 novembre 1994

    Cote

    400W/8

    • Contexte : Délibérations (1994-1995)
    • Registre des délibérations. - Inspection des réseaux...
  7. Résultat n°7

    Registre des délibérations. - Budget primitif 1995 du service de l'Assainissement, adoption (folio 87 verso).

    Date

    30 mars 1995

    Cote

    400W/8

    • Contexte : Délibérations (1994-1995)
    • Registre des délibérations. - Budget primitif 1995...
  8. Résultat n°8

    Registre des délibérations. - Réhabilitation des collecteurs visitables d'assainissement, demande de subvention à l'Agence de l'eau Seine-Normandie (folio 15).

    Date

    28 avril 1998

    Cote

    400W/16

    • Contexte : Délibérations (1998)
    • Registre des délibérations. - Réhabilitation des collecteurs...
  9. Résultat n°9

    Registre des délibérations. - Opposition du conseil municipal à l'établissement d'un fossé de fuite du déversoir du canal de l'Ourcq (n° 320 page 257).

    Date

    1er novembre 1847

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Opposition du conseil...
  10. Résultat n°10

    Registre des délibérations. - Réhabilitation des collecteurs visitables d'assainissement, demande de subvention à l'agence de l'eau Seine-Normandie (folio 30).

    Date

    18 mars 1999

    Cote

    449W/31

    • Contexte : Délibérations (1999)
    • Registre des délibérations. - Réhabilitation des collecteurs...
  11. Résultat n°11

    Registre des délibérations. - Participation financière au curage de l'égout de la Villette en 1846 (n° 345 page 275).

    Date

    31 août 1848

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Participation financière...
  12. Résultat n°12

    Construction d´un égout rue des Pommiers, adjudication : affiche.

    Date

    24 avril 1931

    Cote

    1Fi/359

    • Contexte : Affiches
    • Construction d´un égout rue des Pommiers, adjudication...
  13. Résultat n°13
    Construction d'égouts rues Benjamin-Delessert, Palestro et de Candale : affiche.

    1 media

    Construction d'égouts rues Benjamin-Delessert, Palestro et de Candale : affiche.

    Date

    14 juin 1921

    Cote

    1Fi/352

    • Contexte : Affiches
    • Construction d'égouts rues Benjamin-Delessert, Palestro...
  14. Résultat n°14

    Registre des délibérations. - Rapport sur le prix et la qualité de l'eau potable et de l'assainissement pour l'année 1997 (folio 10).

    Date

    4 février 1999

    Cote

    449W/31

    • Contexte : Délibérations (1999)
    • Registre des délibérations. - Rapport sur le prix et...
  15. Résultat n°15

    Registre des délibérations. - Ouverture d'un crédit pour les travaux d'assainissement de la route nationale n° 3 (n° 14 page 4V).

    Date

    4 novembre 1849

    Cote

    978

    • Contexte : Délibérations (1849-1859)
    • Registre des délibérations. - Ouverture d'un crédit...
  16. Résultat n°16

    Construction d´un égout rue Boieldieu : affiche.

    Date

    20 août 1926

    Cote

    1Fi/2556

    • Contexte : Affiches
    • Construction d´un égout rue Boieldieu : affiche.
  17. Résultat n°17

    Construction d´égouts rues Montgolfier, Toffier-Decaux, Marie-Louise, Nouvelle, Beaurepaire, Arago, de la Mairie, Magenta, Sainte-Marguerite, Sept-Arpents et des Grilles : affiche.

    Date

    28 décembre 1907

    Cote

    1Fi/2553

    • Contexte : Affiches
    • Construction d´égouts rues Montgolfier, Toffier-Decaux,...
  18. Résultat n°18

    Registre des délibérations. - Redevance d'assainissement communale, exonération (folio 54).

    Date

    25 juin 1998

    Cote

    400W/16

    • Contexte : Délibérations (1998)
    • Registre des délibérations. - Redevance d'assainissement...
  19. Résultat n°19

    Construction d´un égout rue Lesault : affiche.

    Date

    23 mars 1910

    Cote

    1Fi/2591

    • Contexte : Affiches
    • Construction d´un égout rue Lesault : affiche.
  20. Résultat n°20

    Registre des délibérations. - Ouverture d'une seconde porte à la barrière de Pantin et suppression de l'égout à ciel ouvert au bord de la route royale (n° 73 page 55V).

    Date

    09 février 1836

    Cote

    976

    • Contexte : Délibérations (1833-1839)
    • Registre des délibérations. - Ouverture d'une seconde...
  21. Résultat n°21

    Registre des délibérations. - Enlèvement des boues, examen du cahier des charges de la nouvelle adjudication (page 13V).

    Date

    10 novembre 1850

    Cote

    978

    • Contexte : Délibérations (1849-1859)
    • Registre des délibérations. - Enlèvement des boues,...
  22. Résultat n°22

    Construction d´un égout rues de la Cristallerie et Auger : affiche.

    Date

    16 septembre 1898

    Cote

    1Fi/2580

    • Contexte : Affiches
    • Construction d´un égout rues de la Cristallerie et...
  23. Résultat n°23

    Registre des délibérations. - Enlèvement des boues et immondices, modification du cahier des charges pour la nouvelle adjudication et mise en place d'un service provisoire (page 44R).

    Date

    10 février 1854

    Cote

    978

    • Contexte : Délibérations (1849-1859)
    • Registre des délibérations. - Enlèvement des boues...
  24. Résultat n°24

    Registre des délibérations. - Étude diagnostic du réseau d'assainissement communal, marché négocié BCEOM : décision 1995-24 (folio 68).

    Date

    23 février 1995

    Cote

    400W/8

    • Contexte : Délibérations (1994-1995)
    • Registre des délibérations. - Étude diagnostic du réseau...
  25. Résultat n°25

    Registre des délibérations. - Assainissement de la route royale n° 3 en face de la rue des Noyers, financement (n° 11/204 page 168).

    Date

    4 mai 1845

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Assainissement de la...
  26. Résultat n°26

    Construction d´égouts rues de Montreuil et Courtois : affiche.

    Date

    3 août 1927

    Cote

    1Fi/2557

    • Contexte : Affiches
    • Construction d´égouts rues de Montreuil et Courtois...
  27. Résultat n°27
    Construction d'un égout rue Boieldieu : affiche.

    1 media

    Construction d'un égout rue Boieldieu : affiche.

    Date

    7 septembre 1926

    Cote

    1Fi/357

    • Contexte : Affiches
    • Construction d'un égout rue Boieldieu : affiche.
  28. Résultat n°28

    Viabilité et assainissement des rues latérales au canal de l´Ourcq : affiche.

    Date

    12 juin 1897

    Cote

    1Fi/2582

    • Contexte : Affiches
    • Viabilité et assainissement des rues latérales au canal...
  29. Résultat n°29

    Registre des délibérations. - Enlèvement des boues (n° 26 page 114R).

    Date

    10 novembre 1838

    Cote

    976

    • Contexte : Délibérations (1833-1839)
    • Registre des délibérations. - Enlèvement des boues...
  30. Résultat n°30

    Construction d´un égout rue Charles-Nodier : affiche.

    Date

    3 août 1906

    Cote

    1Fi/335

    • Contexte : Affiches
    • Construction d´un égout rue Charles-Nodier : affiche.
  31. Résultat n°31

    Registre des délibérations. - Travaux de construction d'un égout d'assainissement sur la route nationale n° 3, contribution des propriétaires riverains (page 29R).

    Date

    7 novembre 1852

    Cote

    978

    • Contexte : Délibérations (1849-1859)
    • Registre des délibérations. - Travaux de construction...
  32. Résultat n°32

    Construction d´un égout rues de Montreuil et Courtois : affiche.

    Date

    24 août 1927

    Cote

    1Fi/358

    • Contexte : Affiches
    • Construction d´un égout rues de Montreuil et Courtois...
  33. Résultat n°33

    Registre des délibérations. - Enlèvement des boues, examen du cahier des charges de la nouvelle adjudication en vue du renouvellement du bail (page 42V).

    Date

    6 novembre 1853

    Cote

    978

    • Contexte : Délibérations (1849-1859)
    • Registre des délibérations. - Enlèvement des boues,...
  34. Résultat n°34

    Registre des délibérations. - Enlèvement des boues (n° 2/84 page 67).

    Date

    2 janvier 1842

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Enlèvement des boues...
  35. Résultat n°35

    Registre des délibérations. - Évacuation des eaux pluviales et ménagères, travaux (n° 66 page 47V).

    Date

    9 novembre 1835

    Cote

    976

    • Contexte : Délibérations (1833-1839)
    • Registre des délibérations. - Évacuation des eaux pluviales...
  36. Résultat n°36

    Construction d´un égout rue Jacquart et pavage de la rue François-Arago : affiche.

    Date

    9 octobre 1909

    Cote

    1Fi/2594

    • Contexte : Affiches
    • Construction d´un égout rue Jacquart et pavage de la...
  37. Résultat n°37

    Construction d´un égout rue Denis-Papin : affiche.

    Date

    20 août 1897

    Cote

    1Fi/2583

    • Contexte : Affiches
    • Construction d´un égout rue Denis-Papin : affiche.
  38. Résultat n°38

    Registre des délibérations. - Rénovation de la conduite d'assainissement rue Pierre-Brossolette (folio 94 verso).

    Date

    30 mars 1995

    Cote

    400W/8

    • Contexte : Délibérations (1994-1995)
    • Registre des délibérations. - Rénovation de la conduite...
  39. Résultat n°39

    Registre des délibérations. - Assainissement, demande de subvention (folio 81).

    Date

    7 mars 1995

    Cote

    400W/8

    • Contexte : Délibérations (1994-1995)
    • Registre des délibérations. - Assainissement, demande...
  40. Résultat n°40

    Construction d´un égout dans la voie nouvelle entre les rues Hoche et Étienne-Marcel : affiche.

    Date

    4 novembre 1919

    Cote

    1Fi/356

    • Contexte : Affiches
    • Construction d´un égout dans la voie nouvelle entre...