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  1. Résultat n°1

    Règlement sanitaire, arrêté du maire : affiche.

    Date

    9 août 1905

    Cote

    1Fi/2744, 63Z/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : Affiches
    • Règlement sanitaire, arrêté du maire : affiche.
  2. Résultat n°2

    Construction d´un égout rues des Écoles et Rouget-de-Lisle : affiche.

    Date

    27 juillet 1911

    Cote

    1Fi/2590

    • Contexte : Affiches
    • Construction d´un égout rues des Écoles et Rouget-de-Lisle...
  3. Résultat n°3

    Registre des délibérations. - Fourniture et distribution à domicile d'eau de pure Seine pendant quarante ans, conclusion d'un traité avec la compagnie Dufour (page 40V).

    Date

    8 septembre 1853

    Cote

    978

    • Contexte : Délibérations (1849-1859)
    • Registre des délibérations. - Fourniture et distribution...
  4. Résultat n°4

    « Protestation des élus de la Seine-Saint-Denis sur la circulation et assainissement » : affiche.

    Date

    12 mai 1975

    Cote

    1Fi/3158

    • Contexte : Affiches
    • « Protestation des élus de la Seine-Saint-Denis sur...
  5. Résultat n°5

    Registre des délibérations. - Participation financière au curage des égouts de la Villette et de Pantin en 1852 (page 44V).

    Date

    10 février 1854

    Cote

    978

    • Contexte : Délibérations (1849-1859)
    • Registre des délibérations. - Participation financière...
  6. Résultat n°6

    Registre des délibérations. - Inspection des réseaux visitables et non visitables, curage des lavoirs et collecteurs, inspections télévisées, désobstruction du réseau d'assainissement, marché négocié Sanitra : décision 1994-171 (folio 8 verso).

    Date

    29 novembre 1994

    Cote

    400W/8

    • Contexte : Délibérations (1994-1995)
    • Registre des délibérations. - Inspection des réseaux...
  7. Résultat n°7

    Registre des délibérations. - Budget primitif 1995 du service de l'Assainissement, adoption (folio 87 verso).

    Date

    30 mars 1995

    Cote

    400W/8

    • Contexte : Délibérations (1994-1995)
    • Registre des délibérations. - Budget primitif 1995...
  8. Résultat n°8

    Registre des délibérations. - Réhabilitation des collecteurs visitables d'assainissement, demande de subvention à l'Agence de l'eau Seine-Normandie (folio 15).

    Date

    28 avril 1998

    Cote

    400W/16

    • Contexte : Délibérations (1998)
    • Registre des délibérations. - Réhabilitation des collecteurs...
  9. Résultat n°9

    Registre des délibérations. - Opposition du conseil municipal à l'établissement d'un fossé de fuite du déversoir du canal de l'Ourcq (n° 320 page 257).

    Date

    1er novembre 1847

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Opposition du conseil...
  10. Résultat n°10

    Registre des délibérations. - Réhabilitation des collecteurs visitables d'assainissement, demande de subvention à l'agence de l'eau Seine-Normandie (folio 30).

    Date

    18 mars 1999

    Cote

    449W/31

    • Contexte : Délibérations (1999)
    • Registre des délibérations. - Réhabilitation des collecteurs...
  11. Résultat n°11

    Registre des délibérations. - Participation financière au curage de l'égout de la Villette en 1846 (n° 345 page 275).

    Date

    31 août 1848

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Participation financière...
  12. Résultat n°12

    Construction d´un égout rue des Pommiers, adjudication : affiche.

    Date

    24 avril 1931

    Cote

    1Fi/359

    • Contexte : Affiches
    • Construction d´un égout rue des Pommiers, adjudication...
  13. Résultat n°13
    Construction d'égouts rues Benjamin-Delessert, Palestro et de Candale : affiche.

    1 media

    Construction d'égouts rues Benjamin-Delessert, Palestro et de Candale : affiche.

    Date

    14 juin 1921

    Cote

    1Fi/352

    • Contexte : Affiches
    • Construction d'égouts rues Benjamin-Delessert, Palestro...
  14. Résultat n°14

    Registre des délibérations. - Rapport sur le prix et la qualité de l'eau potable et de l'assainissement pour l'année 1997 (folio 10).

    Date

    4 février 1999

    Cote

    449W/31

    • Contexte : Délibérations (1999)
    • Registre des délibérations. - Rapport sur le prix et...
  15. Résultat n°15

    Registre des délibérations. - Ouverture d'un crédit pour les travaux d'assainissement de la route nationale n° 3 (n° 14 page 4V).

    Date

    4 novembre 1849

    Cote

    978

    • Contexte : Délibérations (1849-1859)
    • Registre des délibérations. - Ouverture d'un crédit...
  16. Résultat n°16

    Construction d´un égout rue Boieldieu : affiche.

    Date

    20 août 1926

    Cote

    1Fi/2556

    • Contexte : Affiches
    • Construction d´un égout rue Boieldieu : affiche.
  17. Résultat n°17

    Construction d´égouts rues Montgolfier, Toffier-Decaux, Marie-Louise, Nouvelle, Beaurepaire, Arago, de la Mairie, Magenta, Sainte-Marguerite, Sept-Arpents et des Grilles : affiche.

    Date

    28 décembre 1907

    Cote

    1Fi/2553

    • Contexte : Affiches
    • Construction d´égouts rues Montgolfier, Toffier-Decaux,...
  18. Résultat n°18

    Registre des délibérations. - Redevance d'assainissement communale, exonération (folio 54).

    Date

    25 juin 1998

    Cote

    400W/16

    • Contexte : Délibérations (1998)
    • Registre des délibérations. - Redevance d'assainissement...
  19. Résultat n°19

    Construction d´un égout rue Lesault : affiche.

    Date

    23 mars 1910

    Cote

    1Fi/2591

    • Contexte : Affiches
    • Construction d´un égout rue Lesault : affiche.
  20. Résultat n°20

    Registre des délibérations. - Ouverture d'une seconde porte à la barrière de Pantin et suppression de l'égout à ciel ouvert au bord de la route royale (n° 73 page 55V).

    Date

    09 février 1836

    Cote

    976

    • Contexte : Délibérations (1833-1839)
    • Registre des délibérations. - Ouverture d'une seconde...
  21. Résultat n°21

    Registre des délibérations. - Enlèvement des boues, examen du cahier des charges de la nouvelle adjudication (page 13V).

    Date

    10 novembre 1850

    Cote

    978

    • Contexte : Délibérations (1849-1859)
    • Registre des délibérations. - Enlèvement des boues,...
  22. Résultat n°22

    Construction d´un égout rues de la Cristallerie et Auger : affiche.

    Date

    16 septembre 1898

    Cote

    1Fi/2580

    • Contexte : Affiches
    • Construction d´un égout rues de la Cristallerie et...
  23. Résultat n°23

    Registre des délibérations. - Enlèvement des boues et immondices, modification du cahier des charges pour la nouvelle adjudication et mise en place d'un service provisoire (page 44R).

    Date

    10 février 1854

    Cote

    978

    • Contexte : Délibérations (1849-1859)
    • Registre des délibérations. - Enlèvement des boues...
  24. Résultat n°24

    Registre des délibérations. - Étude diagnostic du réseau d'assainissement communal, marché négocié BCEOM : décision 1995-24 (folio 68).

    Date

    23 février 1995

    Cote

    400W/8

    • Contexte : Délibérations (1994-1995)
    • Registre des délibérations. - Étude diagnostic du réseau...
  25. Résultat n°25

    Registre des délibérations. - Assainissement de la route royale n° 3 en face de la rue des Noyers, financement (n° 11/204 page 168).

    Date

    4 mai 1845

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Assainissement de la...
  26. Résultat n°26

    Construction d´égouts rues de Montreuil et Courtois : affiche.

    Date

    3 août 1927

    Cote

    1Fi/2557

    • Contexte : Affiches
    • Construction d´égouts rues de Montreuil et Courtois...
  27. Résultat n°27
    Construction d'un égout rue Boieldieu : affiche.

    1 media

    Construction d'un égout rue Boieldieu : affiche.

    Date

    7 septembre 1926

    Cote

    1Fi/357

    • Contexte : Affiches
    • Construction d'un égout rue Boieldieu : affiche.
  28. Résultat n°28

    Viabilité et assainissement des rues latérales au canal de l´Ourcq : affiche.

    Date

    12 juin 1897

    Cote

    1Fi/2582

    • Contexte : Affiches
    • Viabilité et assainissement des rues latérales au canal...
  29. Résultat n°29

    Registre des délibérations. - Enlèvement des boues (n° 26 page 114R).

    Date

    10 novembre 1838

    Cote

    976

    • Contexte : Délibérations (1833-1839)
    • Registre des délibérations. - Enlèvement des boues...
  30. Résultat n°30

    Construction d´un égout rue Charles-Nodier : affiche.

    Date

    3 août 1906

    Cote

    1Fi/335

    • Contexte : Affiches
    • Construction d´un égout rue Charles-Nodier : affiche.
  31. Résultat n°31

    Registre des délibérations. - Travaux de construction d'un égout d'assainissement sur la route nationale n° 3, contribution des propriétaires riverains (page 29R).

    Date

    7 novembre 1852

    Cote

    978

    • Contexte : Délibérations (1849-1859)
    • Registre des délibérations. - Travaux de construction...
  32. Résultat n°32

    Construction d´un égout rues de Montreuil et Courtois : affiche.

    Date

    24 août 1927

    Cote

    1Fi/358

    • Contexte : Affiches
    • Construction d´un égout rues de Montreuil et Courtois...
  33. Résultat n°33

    Registre des délibérations. - Enlèvement des boues, examen du cahier des charges de la nouvelle adjudication en vue du renouvellement du bail (page 42V).

    Date

    6 novembre 1853

    Cote

    978

    • Contexte : Délibérations (1849-1859)
    • Registre des délibérations. - Enlèvement des boues,...
  34. Résultat n°34

    Registre des délibérations. - Enlèvement des boues (n° 2/84 page 67).

    Date

    2 janvier 1842

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Enlèvement des boues...
  35. Résultat n°35

    Registre des délibérations. - Évacuation des eaux pluviales et ménagères, travaux (n° 66 page 47V).

    Date

    9 novembre 1835

    Cote

    976

    • Contexte : Délibérations (1833-1839)
    • Registre des délibérations. - Évacuation des eaux pluviales...
  36. Résultat n°36

    Construction d´un égout rue Jacquart et pavage de la rue François-Arago : affiche.

    Date

    9 octobre 1909

    Cote

    1Fi/2594

    • Contexte : Affiches
    • Construction d´un égout rue Jacquart et pavage de la...
  37. Résultat n°37

    Construction d´un égout rue Denis-Papin : affiche.

    Date

    20 août 1897

    Cote

    1Fi/2583

    • Contexte : Affiches
    • Construction d´un égout rue Denis-Papin : affiche.
  38. Résultat n°38

    Registre des délibérations. - Rénovation de la conduite d'assainissement rue Pierre-Brossolette (folio 94 verso).

    Date

    30 mars 1995

    Cote

    400W/8

    • Contexte : Délibérations (1994-1995)
    • Registre des délibérations. - Rénovation de la conduite...
  39. Résultat n°39

    Registre des délibérations. - Assainissement, demande de subvention (folio 81).

    Date

    7 mars 1995

    Cote

    400W/8

    • Contexte : Délibérations (1994-1995)
    • Registre des délibérations. - Assainissement, demande...
  40. Résultat n°40

    Construction d´un égout dans la voie nouvelle entre les rues Hoche et Étienne-Marcel : affiche.

    Date

    4 novembre 1919

    Cote

    1Fi/356

    • Contexte : Affiches
    • Construction d´un égout dans la voie nouvelle entre...
  41. Résultat n°41

    Assainissement de la Seine et de la Marne : affiche.

    Date

    21 juillet 1911

    Cote

    1Fi/2547

    • Contexte : Affiches
    • Assainissement de la Seine et de la Marne : affiche.
  42. Résultat n°42

    Registre des délibérations. - Écoulement des eaux de Pantin, ouverture d'un fossé (n° 10 page 7).

    Date

    11 février 1840

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Écoulement des eaux de...
  43. Résultat n°43

    Construction d´un égout rues Jacquart, Jean-Nicot et des Grilles : affiche.

    Date

    19 mai 1913

    Cote

    1Fi/2592

    • Contexte : Affiches
    • Construction d´un égout rues Jacquart, Jean-Nicot et...
  44. Résultat n°44

    Registre des délibérations. - Redevance d'assainissement, demande d'exonération (folio 54).

    Date

    12 février 1998

    Cote

    400W/15

    • Contexte : Délibérations (1997-1998)
    • Registre des délibérations. - Redevance d'assainissement,...
  45. Résultat n°45

    Construction d´un égout rue Jacques-Cottin, adjudication : affiche.

    Date

    6 novembre 1900

    Cote

    1Fi/2581

    • Contexte : Affiches
    • Construction d´un égout rue Jacques-Cottin, adjudication...
  46. Résultat n°46

    Registre des délibérations. - Réhabilitation des collecteurs visitables d'assainissement, demande d'aides financières auprès de l'Agence de l'eau Seine-Normandie (folio 19).

    Date

    11 décembre 1997

    Cote

    400W/15

    • Contexte : Délibérations (1997-1998)
    • Registre des délibérations. - Réhabilitation des collecteurs...
  47. Résultat n°47

    Ouverture et mise en viabilité de la rue Florian et construction d´un égout : affiche.

    Date

    7 octobre 1895

    Cote

    1Fi/340

    • Contexte : Affiches
    • Ouverture et mise en viabilité de la rue Florian et...
  48. Résultat n°48

    Registre des délibérations. - Participation financière aux travaux d'assainissement de la route nationale n° 3 (n° 356 page 282).

    Date

    1er décembre 1848

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Participation financière...
  49. Résultat n°49

    Registre des délibérations. - Assainissement de la route royale n° 3 en face de la rue des Noyers (n° 1/194 page 161).

    Date

    10 février 1845

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Assainissement de la...
  50. Résultat n°50

    Construction d´un égout rues Hoche et Étienne-Marcel : affiche.

    Date

    19 octobre 1919

    Cote

    1Fi/2554

    • Contexte : Affiches
    • Construction d´un égout rues Hoche et Étienne-Marcel...
  51. Résultat n°51

    Registre des délibérations. - Enlèvement des boues (n° 14/180 page 146).

    Date

    15 août 1844

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Enlèvement des boues...
  52. Résultat n°52

    Registre des délibérations. - Curage des égouts et fourniture de billets de logement aux nécessiteux, ouverture de crédits (n° 288 page 231).

    Date

    10 février 1847

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Curage des égouts et...
  53. Résultat n°53

    Construction d´un égout avenue Lesieur, avenue Weber et rue du Port : affiche.

    Date

    10 juin 1913

    Cote

    1Fi/2593

    • Contexte : Affiches
    • Construction d´un égout avenue Lesieur, avenue Weber...
  54. Résultat n°54

    Registre des délibérations. - Enlèvement des boues (n° 35/78 page 63).

    Date

    7 novembre 1841

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Enlèvement des boues...
  55. Résultat n°55

    Registre des délibérations. - Réseau d'assainissement communal, mise en place d'une étude diagnostic conjointement avec le Département (folio 33).

    Date

    07/07/1994

    Cote

    400W/7

    • Contexte : Délibérations (1994)
    • Registre des délibérations. - Réseau d'assainissement...
  56. Résultat n°56

    Registre des délibérations. - Assistance technique pour des études sur la pathologie des ouvrages d'assainissement communaux et le suivi de leur réhabilitation, convention avec la direction de l'eau et de l'assainissement du Département (folio 18 verso).

    Date

    11 décembre 1997

    Cote

    400W/15

    • Contexte : Délibérations (1997-1998)
    • Registre des délibérations. - Assistance technique...
  57. Résultat n°57

    Registre des délibérations. - Assainissement de la portion de la route royale n° 3 traversant Pantin : arrêté du maire (n° 44 page 144R).

    Date

    12 décembre 1839

    Cote

    976

    • Contexte : Délibérations (1833-1839)
    • Registre des délibérations. - Assainissement de la...
  58. Résultat n°58

    Construction d´un égout rue des Pommiers : affiche.

    Date

    25 mars 1931

    Cote

    1Fi/2555

    • Contexte : Affiches
    • Construction d´un égout rue des Pommiers : affiche.
  59. Résultat n°59

    Registre des délibérations. - Assainissement d'une partie du village (n° 14 page 84R).

    Date

    20 août 1837

    Cote

    976

    • Contexte : Délibérations (1833-1839)
    • Registre des délibérations. - Assainissement d'une...
  60. Résultat n°60

    Registre des délibérations. - Enlèvement des boues (n° 4 page 119R).

    Date

    03 février 1839

    Cote

    976

    • Contexte : Délibérations (1833-1839)
    • Registre des délibérations. - Enlèvement des boues...
  61. Résultat n°61

    Registre des délibérations. - Enlèvement des boues (n° 87 page 72R).

    Date

    1er décembre 1836

    Cote

    976

    • Contexte : Délibérations (1833-1839)
    • Registre des délibérations. - Enlèvement des boues...
  62. Résultat n°62

    Registre des délibérations. - Paiement des travaux d'assainissement de la route nationale n° 3 (page 20V).

    Date

    9 novembre 1851

    Cote

    978

    • Contexte : Délibérations (1849-1859)
    • Registre des délibérations. - Paiement des travaux...
  63. Résultat n°63

    Registre des délibérations. - Participation financière au curage de l'égout de la Villette en 1848 (n° 372 page 291).

    Date

    1er avril 1849

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Participation financière...
  64. Résultat n°64

    Construction d´un égout rue Davoust : affiche.

    Date

    31 mars 1911

    Cote

    1Fi/2589

    • Contexte : Affiches
    • Construction d´un égout rue Davoust : affiche.