zone industrielle - Recherche

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Registre des délibérations. - Locaux sis 54 bis rue Denis-Papin, convention d'occupation à titre précaire avec Plastic Omnium SA : décision 1997-13 (folio 58).	Cote 400W/13	Date 17 février 1997	Lieu Denis-Papin (rue)	Type de document décision du maire
	Contexte : Délibérations (1996-1997) Registre des délibérations. - Locaux sis 54 bis rue...
Résultat n°2	Registre des délibérations. - Opérations Cartier-Bresson et Jacques-Cottin, versement d'une avance de 1 834 000 francs à la SIDEC au titre de la convention de concession en vue de l'aménagement du site Jacques-Cottin (folio 30).	Cote 400W/16	Date 28 mai 1998	Lieu -	Type de document délibération du conseil municipal
	Contexte : Délibérations (1998) Registre des délibérations. - Opérations Cartier-Bresson...
Résultat n°3	Registre des délibérations. - Zone industrielle Cartier-Bresson, définition d'un périmètre d'étude et de mesures conservatoires en vue d'une opération d'aménagement (folio 62).	Cote 400W/2	Date 16 octobre 1992	Lieu -	Type de document délibération du conseil municipal
	Contexte : Délibérations (1992) Registre des délibérations. - Zone industrielle Cartier-Bresson,...
Résultat n°4	Registre des délibérations. - Opérations Cartier-Bresson et Diderot-Bertin, versement d'une avance de 666 000 francs à la SIDEC au titre de la convention de concession en vue de l'aménagement du site Cartier-Bresson (folio 30 verso).	Cote 400W/16	Date 28 mai 1998	Lieu -	Type de document délibération du conseil municipal
	Contexte : Délibérations (1998) Registre des délibérations. - Opérations Cartier-Bresson...
Résultat n°5	Registre des délibérations. - Convention d'occupation à titre précaire avec Plastic Omnium SA des locaux sis 54 bis rue Denis-Papin, avenant n° 1 : décision 1997-25 (folio 73 verso).	Cote 400W/13	Date 17 mars 1997	Lieu Denis-Papin (rue)	Type de document décision du maire
	Contexte : Délibérations (1996-1997) Registre des délibérations. - Convention d'occupation...
Résultat n°6	Registre des délibérations. - Zone industrielle Cartier-Bresson, institution du droit de préemption urbain « exercice renforcé » (folio 63).	Cote 400W/2	Date 16 octobre 1992	Lieu Foyers (cité des), Jardins (villa des), Jacques-Cottin (rue), Toffier-Decaux (rue), Neuve (rue), Marie-Louise (rue), Diderot (impasse), Diderot (rue), Gabrielle-Josserand (rue), Denis-Papin (rue), Général-Leclerc (avenue du), Cartier-Bresson (rue)	Type de document délibération du conseil municipal
	Contexte : Délibérations (1992) Registre des délibérations. - Zone industrielle Cartier-Bresson,...
Résultat n°7	Registre des délibérations. - Élaboration du programme de référence sur la zone industrielle Cartier-Bresson étendue au domaine de la SNCF, mission d'étude confiée à la Société d'économie mixte locale de Pantin (SEMIP) (folio 78).	Cote 400W/4	Date 21 juin 1993	Lieu -	Type de document délibération du conseil municipal
	Contexte : Délibérations (1993) Registre des délibérations. - Élaboration du programme...
Résultat n°8	Registre des délibérations. - Zone industrielle Cartier-Bresson, mise en œuvre d'un programme de référence sur le secteur et sur le domaine de la SNCF en vue de l'élaboration d'un document cadre (folio 63).	Cote 400W/2	Date 16 octobre 1992	Lieu -	Type de document délibération du conseil municipal
	Contexte : Délibérations (1992) Registre des délibérations. - Zone industrielle Cartier-Bresson,...
Résultat n°9	Registre des délibérations. - Zone industrielle Cartier-Bresson, institution du droit de préemption urbain « exercice renforcé » (folio 63 bis).	Cote 400W/2	Date 16 octobre 1992	Lieu Cartier-Bresson (rue)	Type de document délibération du conseil municipal
	Contexte : Délibérations (1992) Registre des délibérations. - Zone industrielle Cartier-Bresson,...
Résultat n°10	Registre des délibérations.- Site Cartier-Bresson, modification du périmètre relatif à l'exercice du droit de préemption urbain exercice renforcé (folio 5).	Cote 400W/4	Date 4 mars 1993	Lieu Gabrielle-Josserand (rue), Diderot (rue), Foyers (cité des), Jardins (villa des)	Type de document délibération du conseil municipal
	Contexte : Délibérations (1993) Registre des délibérations.- Site Cartier-Bresson,...
Résultat n°11	Registre des délibérations. - Maîtrise foncière de la zone industrielle Cartier-Bresson, approbation de la convention particulière n° 2 de coopération avec le département de la Seine-Saint-Denis relative à l'opération AIR (folio 97 verso).	Cote 400W/14	Date 13 novembre 1997	Lieu -	Type de document délibération du conseil municipal
	Contexte : Délibérations (1997) Registre des délibérations. - Maîtrise foncière de...
Résultat n°12	Registre des délibérations. - Opérations Cartier-Bresson, Jacques-Cottin et Diderot-Bertin, approbation de l'avenant n° 1 à la convention particulière n° 1 avec le Département portant sur la maîtrise foncière de la zone industrielle (folio 29 verso).	Cote 400W/16	Date 28 mai 1998	Lieu -	Type de document délibération du conseil municipal
	Contexte : Délibérations (1998) Registre des délibérations. - Opérations Cartier-Bresson,...
Résultat n°13	Registre des délibérations. - Zone industrielle Cartier-Bresson, convention de coopération en matière d'action foncière avec le département de la Seine-Saint-Denis (folio 6).	Cote 400W/13	Date 19 décembre 1996	Lieu -	Type de document délibération du conseil municipal
	Contexte : Délibérations (1996-1997) Registre des délibérations. - Zone industrielle Cartier-Bresson,...
Résultat n°14	Registre des délibérations. - Étude de diagnostic sur les conséquences de projets d'aménagement pour les entreprises situées dans la zone industrielle Cartier-Bresson, approbation du marché négocié A6 CMO : décision 1993-48 (folio 63 verso).	Cote 400W/3	Date 10 février 1993	Lieu -	Type de document décision du maire
	Contexte : Délibérations (1992-1993) Registre des délibérations. - Étude de diagnostic sur...
Résultat n°15	Registre des délibérations. - Convention d'occupation à titre précaire avec Plastic Omnium SA des locaux sis 54 bis rue Denis-Papin, avenant n° 2 : décision 1997-28 (folio 75).	Cote 400W/13	Date 19 mars 1997	Lieu Denis-Papin (rue)	Type de document décision du maire
	Contexte : Délibérations (1996-1997) Registre des délibérations. - Convention d'occupation...

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Registre des délibérations. - Locaux sis 54 bis rue Denis-Papin, convention d'occupation à titre précaire avec Plastic Omnium SA : décision 1997-13 (folio 58).

Registre des délibérations. - Opérations Cartier-Bresson et Jacques-Cottin, versement d'une avance de 1 834 000 francs à la SIDEC au titre de la convention de concession en vue de l'aménagement du site Jacques-Cottin (folio 30).

Registre des délibérations. - Zone industrielle Cartier-Bresson, définition d'un périmètre d'étude et de mesures conservatoires en vue d'une opération d'aménagement (folio 62).

Registre des délibérations. - Opérations Cartier-Bresson et Diderot-Bertin, versement d'une avance de 666 000 francs à la SIDEC au titre de la convention de concession en vue de l'aménagement du site Cartier-Bresson (folio 30 verso).

Registre des délibérations. - Convention d'occupation à titre précaire avec Plastic Omnium SA des locaux sis 54 bis rue Denis-Papin, avenant n° 1 : décision 1997-25 (folio 73 verso).

Registre des délibérations. - Zone industrielle Cartier-Bresson, institution du droit de préemption urbain « exercice renforcé » (folio 63).

Registre des délibérations. - Élaboration du programme de référence sur la zone industrielle Cartier-Bresson étendue au domaine de la SNCF, mission d'étude confiée à la Société d'économie mixte locale de Pantin (SEMIP) (folio 78).

Registre des délibérations. - Zone industrielle Cartier-Bresson, mise en œuvre d'un programme de référence sur le secteur et sur le domaine de la SNCF en vue de l'élaboration d'un document cadre (folio 63).

Registre des délibérations. - Zone industrielle Cartier-Bresson, institution du droit de préemption urbain « exercice renforcé » (folio 63 bis).

Registre des délibérations.- Site Cartier-Bresson, modification du périmètre relatif à l'exercice du droit de préemption urbain exercice renforcé (folio 5).

Registre des délibérations. - Maîtrise foncière de la zone industrielle Cartier-Bresson, approbation de la convention particulière n° 2 de coopération avec le département de la Seine-Saint-Denis relative à l'opération AIR (folio 97 verso).

Registre des délibérations. - Opérations Cartier-Bresson, Jacques-Cottin et Diderot-Bertin, approbation de l'avenant n° 1 à la convention particulière n° 1 avec le Département portant sur la maîtrise foncière de la zone industrielle (folio 29 verso).

Registre des délibérations. - Zone industrielle Cartier-Bresson, convention de coopération en matière d'action foncière avec le département de la Seine-Saint-Denis (folio 6).

Registre des délibérations. - Étude de diagnostic sur les conséquences de projets d'aménagement pour les entreprises situées dans la zone industrielle Cartier-Bresson, approbation du marché négocié A6 CMO : décision 1993-48 (folio 63 verso).

Registre des délibérations. - Convention d'occupation à titre précaire avec Plastic Omnium SA des locaux sis 54 bis rue Denis-Papin, avenant n° 2 : décision 1997-28 (folio 75).