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  1. Résultat n°1

    Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie. - 14 rue Berthier, modification de façade : déclaration de travaux DT 98B0067.

    Date

    1998-1999

    Cote

    487W/53/1

    • Contexte : 487W
    • Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie....
  2. Résultat n°2

    Bâtiments de la Chocolaterie Perron désaffectée avant sa démolition : photographies.

    Date

    [1990]

    Cote

    814W/153

    • Contexte : 814W
    • Bâtiments de la Chocolaterie Perron désaffectée avant...
  3. Résultat n°3

    Registre des délibérations. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie, prolongation de l'avance de trésorerie (folio 52).

    Date

    25 juin 1998

    Cote

    400W/16

    • Contexte : Délibérations (1998)
    • Registre des délibérations. - Zone d'aménagement concerté...
  4. Résultat n°4

    Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie. - 73 avenue Édouard-Vaillant, démolition d'un bâtiment à usage d'habitation : permis de démolir PD 93B3163.

    Date

    1993

    Cote

    487W/50/10

    • Contexte : 487W
    • Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie....
  5. Résultat n°5

    Vues du 18 rue Palestro, du 57 rue Jacquart, du 13 rue Gambetta, du 49-51 rue Hoche, des Coursives et de la zone d'aménagement concerté (ZAC) Chocolaterie : photographies.

    Date

    2001

    Cote

    864W/265

    • Contexte : 864W
    • Vues du 18 rue Palestro, du 57 rue Jacquart, du 13...
  6. Résultat n°6

    Démolition avant travaux de la future zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie : photographies.

    Date

    avril 1997

    Cote

    759W/2128

    • Contexte : 759W
    • Démolition avant travaux de la future zone d'aménagement...
  7. Résultat n°7

    Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie. - 25 rue Magenta, démolition de six bâtiments : permis de démolir PD 93B3129.

    Date

    1993

    Cote

    487W/50/9

    • Contexte : 487W
    • Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie....
  8. Résultat n°8

    Registre des délibérations. - Bilan et comptes sociaux par opération de la SEMIP pour l'exercice 1991 et bilans prévisionnels de recettes et de dépenses des zones d'aménagement concerté de l'Église et de la Chocolaterie, avis du conseil municipal (folio 66).

    Date

    16 octobre 1992

    Cote

    400W/2

    • Contexte : Délibérations (1992)
    • Registre des délibérations. - Bilan et comptes sociaux...
  9. Résultat n°9

    Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie. - 8 rue Berthier, construction d'un immeuble de cinq logements et deux locaux d'activité : permis de construire PC 02B0027.

    Date

    2002-2003

    Cote

    487W/51/9

    • Contexte : 487W
    • Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie....
  10. Résultat n°10

    Registre des délibérations. - Immeuble sis 13 rue Lapérouse (lot 28), exercice du droit de préemption : décision 1992-154 (folio 89).

    Date

    20 novembre 1992

    Cote

    400W/2

    • Contexte : Délibérations (1992)
    • Registre des délibérations. - Immeuble sis 13 rue Lapérouse...
  11. Résultat n°11

    Visite de l'exposition sur la zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie à la salle Jacques-Brel : photographies.

    Date

    8 novembre 1993

    Cote

    814W/397

    • Contexte : 814W
    • Visite de l'exposition sur la zone d'aménagement concerté...
  12. Résultat n°12

    Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie. - 14-16 ter rue Berthier, construction d'un immeuble de 106 logements et un commerce : permis de construire PC 96B0016/1.

    Date

    1997-1999

    Cote

    487W/52/4

    • Contexte : 487W
    • Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie....
  13. Résultat n°13

    Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie. - 14 rue Berthier, construction d'un immeuble de dix logements et deux commerces : permis de construire PC 96B0015.

    Date

    1996

    Cote

    487W/52/1

    • Contexte : 487W
    • Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie....
  14. Résultat n°14

    Registre des délibérations. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie, modification du plan d'aménagement de zone (folio 77 verso).

    Date

    21 juin 1993

    Cote

    400W/4

    • Contexte : Délibérations (1993)
    • Registre des délibérations. - Zone d'aménagement concerté...
  15. Résultat n°15

    Registre des délibérations. - Recours de l'association Des idées pour mieux vivre contre la création de la zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie, désignation de maître Seban pour représenter la commune devant le tribunal administratif : décision n° 1992-61 (folio 83).

    Date

    21 avril 1992

    Cote

    400W/1

    • Contexte : Délibérations (1991-1992)
    • Registre des délibérations. - Recours de l'association...
  16. Résultat n°16

    Quartier des Quatre-Chemins : photographies.

    Date

    2000

    Cote

    814W/1254

    • Contexte : 814W
    • Quartier des Quatre-Chemins : photographies.
  17. Résultat n°17

    Registre des délibérations. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie, versement à la société d'économie mixte de Pantin (SEMIP) d'un acompte au titre de la participation de la commune à l'équilibre de l'opération d'aménagement (folio 77 verso).

    Date

    9 octobre 1997

    Cote

    400W/14

    • Contexte : Délibérations (1997)
    • Registre des délibérations. - Zone d'aménagement concerté...
  18. Résultat n°18

    Registre des délibérations. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie, prolongation de la garantie communale à la société d'économie mixte de Pantin (SEMIP) (folio 78).

    Date

    9 octobre 1997

    Cote

    400W/14

    • Contexte : Délibérations (1997)
    • Registre des délibérations. - Zone d'aménagement concerté...
  19. Résultat n°19

    Bâtiment de la chocolaterie Perron désaffectée : photographies.

    Date

    26 avril 1988

    Cote

    814W/171

    • Contexte : 814W
    • Bâtiment de la chocolaterie Perron désaffectée : photographies.
  20. Résultat n°20

    Registre des délibérations. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie, avance de trésorerie de 15 000 000 francs à la Société d'économie mixte locale de Pantin (SEMIP) en sa qualité d'aménageur (folio 89).

    Date

    6 juillet 1993

    Cote

    400W/4

    • Contexte : Délibérations (1993)
    • Registre des délibérations. - Zone d'aménagement concerté...