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  1. Résultat n°1

    Dépenses de fonctionnement de la ville : bordereaux des dépenses n° 423 à 463.

    Date

    2017

    Cote

    725W/92

    • Contexte : 725W
    • Dépenses de fonctionnement de la ville : bordereaux...
  2. Résultat n°2

    U3 plan d'occupation des sols (POS), raisons : rapport du commissaire-enquêteur, rapport de présentation, plan de zonage, règlement (1992). U4 POS, raisons : lettre de l'Urba et AFF Foncière sur la réunion du conseil municipal du 7 juillet 1994, rapport sur le POS, lettre et rapport du secteur Aménagement sur la révision du POS de la ville de Pantin (10 janvier 1995), rapport de présentation, plans de zonage (nord, centre et sud), règlement (1992), liste des emplacements réservés, équipements réalisés, voirie, alignements, plan des servitudes, rapport du groupe de travail n° 3 "circulation, transports et voirie", étude sur les quartiers Hoche-Congo et Sept-Arpents, rapport sur "la révision du POS, proposition de méthode", règlement sur les POS approuvé (23 janvier 1981), plan de référence des quartiers centraux, demande de subvention (14 juin 1985), délibération COM (17 février 1983), demandes d'acomptes et relances, marché et factures J.-L. Charre CHA 010, factures Orgeco ORG 100, DGD risques contentieux autorisations utilisations sols, révision du POS (1981-1994).

    Date

    1981-1995

    Cote

    334W/204

    • Contexte : 334W
    • U3 plan d'occupation des sols (POS), raisons : rapport...
  3. Résultat n°3

    Dépenses de fonctionnement de la ville : bordereaux des dépenses n° 1537 à 1595.

    Date

    2016

    Cote

    725W/33

    • Contexte : 725W
    • Dépenses de fonctionnement de la ville : bordereaux...
  4. Résultat n°4

    Budget primitif 2004, présentation : maquettes, note de présentation.

    Date

    2004

    Cote

    542W/169

    • Contexte : 542W
    • Budget primitif 2004, présentation : maquettes, note...
  5. Résultat n°5

    Dépenses de fonctionnement de la ville : bordereaux des dépenses n° 488 à 518.

    Date

    2017

    Cote

    725W/94

    • Contexte : 725W
    • Dépenses de fonctionnement de la ville : bordereaux...
  6. Résultat n°6

    Centre de vacances Le Revard, extension : dossiers de marché. Chaussées et trottoirs, reconstruction : dossiers de marché. Complexe sportif rue Honoré, construction : dossiers de marché.

    Date

    1973

    Cote

    1W/41

    • Contexte : 1W
    • Centre de vacances Le Revard, extension : dossiers...
  7. Résultat n°7

    Reconstruction de chaussée rues du Docteur-Pellat, Benjamin-Delessert, François-Arago, Jacquart, Jacques-Cottin, Marie-Louise, Toffier-Decaux, Neuve, Édouard-Renard, Westermann et Denis-Papin : cahier des charges, délibérations, plans, devis.

    Date

    1970

    Cote

    14W/42

    • Contexte : 14W
    • Reconstruction de chaussée rues du Docteur-Pellat,...
  8. Résultat n°8

    Allocation de compensation de l'État pour pertes de recettes de taxe professionnelle en raison de la réduction pour embauche et investissement (REI), refus de versement au titre des rôles supplémentaires. - Contentieux entre la Ville de Pantin et le Ministère des Finances, suivi : notes, rapports, réglementation, états fiscaux, correspondance, recours grâcieux, requêtes, mémoires, jugement du tribunal administratif de Paris, arrêt de la cour d'appel administrative de Paris, décision du Conseil d'État, délibérations du conseil municipal, discours du maire, pétition, dossiers de presse, coupures de presse.

    Date

    1991-2000

    Cote

    732W/1

    • Contexte : 732W
    • Allocation de compensation de l'État pour pertes de...
  9. Résultat n°9

    Soldes Le Goazigo marché 90013007.

    Date

    1990

    Cote

    149W/15

    • Contexte : 149W
    • Soldes Le Goazigo marché 90013007.
  10. Résultat n°10

    Recettes de la ville : bordereaux des recettes n° 289 à 343.

    Date

    2017

    Cote

    725W/149

    • Contexte : 725W
    • Recettes de la ville : bordereaux des recettes n° 289...
  11. Résultat n°11

    Marchés communaux : dossiers (L-Z).

    Date

    1975

    Cote

    1W/8

    • Contexte : 1W
    • Marchés communaux : dossiers (L-Z).
  12. Résultat n°12

    Habitat indigne : bordereaux n° 27 à 54.

    Date

    2015

    Cote

    701W/79

    • Contexte : 701W
    • Habitat indigne : bordereaux n° 27 à 54.
  13. Résultat n°13

    Dépenses de fonctionnement de la ville : bordereaux des dépenses n° 878 à 921.

    Date

    2015

    Cote

    701W/21

    • Contexte : 701W
    • Dépenses de fonctionnement de la ville : bordereaux...
  14. Résultat n°14

    Dépenses de fonctionnement de la ville : bordereaux des dépenses n° 1974 à 2009.

    Date

    2015

    Cote

    701W/45

    • Contexte : 701W
    • Dépenses de fonctionnement de la ville : bordereaux...
  15. Résultat n°15

    F2 non-valeurs, raisons : états de produits irrécouvrables, taxes et produits irrécouvrables, taux et produits communaux, étude sur les non-valeurs, recouvrements des sources dus au titre de la réquisition CGE sur le 8, rue de Laférouse et le 30, rue Magenta ; pièces jointes : tableau comparatif d'année en année.

    Date

    1988-1994

    Cote

    334W/177

    • Contexte : 334W
    • F2 non-valeurs, raisons : états de produits irrécouvrables,...
  16. Résultat n°16

    Dépenses de fonctionnement de la ville : bordereaux des dépenses n° 822 à 847.

    Date

    2017

    Cote

    725W/100

    • Contexte : 725W
    • Dépenses de fonctionnement de la ville : bordereaux...
  17. Résultat n°17

    Marchés. - Le Goazigo.

    Date

    1970

    Cote

    130W/61

    • Contexte : 130W
    • Marchés. - Le Goazigo.
  18. Résultat n°18

    Marchés. - Bergeraud, Ballestracchi, Falleau, Goncalves, Forclum.

    Date

    1973

    Cote

    130W/434

    • Contexte : 130W
    • Marchés. - Bergeraud, Ballestracchi, Falleau, Goncalves,...
  19. Résultat n°19

    Soldes Drouets marché 91013005.

    Date

    1991

    Cote

    149W/10

    • Contexte : 149W
    • Soldes Drouets marché 91013005.
  20. Résultat n°20

    Centre de vacances du Revard, travaux d'aménagement : factures, bons de commande, honoraires d'architecte (1955-1963). Centre de vacances d'Héry-sur-Ugine, acquisition de terrains : délibérations (1965). Centre de vacances d'Oléron : factures, bons de commande, honoraires d'architecte (1972). Centre de vacances de Saint-Martin-d'Ecublei, travaux de chauffage central : factures, bons de commande (1961-1963).

    Date

    1955-1972

    Cote

    14W/1

    • Contexte : 14W
    • Centre de vacances du Revard, travaux d'aménagement...
  21. Résultat n°21

    Dépenses de fonctionnement de la ville : bordereaux des dépenses n° 591 à 624.

    Date

    2016

    Cote

    725W/14

    • Contexte : 725W
    • Dépenses de fonctionnement de la ville : bordereaux...
  22. Résultat n°22

    Budget primitif, dépenses de fonctionnement de la ville : dossier de préparation.

    Date

    1996

    Cote

    351W/153

    • Contexte : 351W
    • Budget primitif, dépenses de fonctionnement de la ville...
  23. Résultat n°23

    F4 taxe professionnelle, raisons : bases brutes entreprises (1987-1988), taxes professionnelles (1986-1988).

    Date

    1986-1998

    Cote

    334W/180

    • Contexte : 334W
    • F4 taxe professionnelle, raisons : bases brutes entreprises...
  24. Résultat n°24

    Dépenses d'investissement de la ville : bordereaux des dépenses n° 1810 à 2223.

    Date

    2016

    Cote

    725W/61

    • Contexte : 725W
    • Dépenses d'investissement de la ville : bordereaux...
  25. Résultat n°25

    Factures à zéro euro et factures-avoirs de P à Z.

    Date

    2015

    Cote

    701W/88

    • Contexte : 701W
    • Factures à zéro euro et factures-avoirs de P à Z.
  26. Résultat n°26

    Dépenses de la caisse des écoles : bordereaux des dépenses n° 24 à 40.

    Date

    2017

    Cote

    725W/158

    • Contexte : 725W
    • Dépenses de la caisse des écoles : bordereaux des dépenses...
  27. Résultat n°27

    Marchés publics soldés : Le Goazigo 81067000, Biarnais 81064000, Egron et Jacob 81063000, Joyeux-Masmonteil 81044001, Max Renaud 81046003, SICAR 81047000, Massiot Philips 81056000, Forclum 81057000, Flum Léopold 81058000, Plastic Omnium 81059000 et Falleau 8106000.

    Date

    1981

    Cote

    14W/161

    • Contexte : 14W
    • Marchés publics soldés : Le Goazigo 81067000, Biarnais...
  28. Résultat n°28

    Marchés. - Le Goazigo.

    Date

    1962-1963

    Cote

    130W/20

    • Contexte : 130W
    • Marchés. - Le Goazigo.
  29. Résultat n°29

    Dépenses de la caisse des écoles : bordereaux des dépenses n° 41 à 64.

    Date

    2017

    Cote

    725W/159

    • Contexte : 725W
    • Dépenses de la caisse des écoles : bordereaux des dépenses...
  30. Résultat n°30

    Budget supplémentaire, dépenses de fonctionnement de la ville : dossier de préparation .

    Date

    1993

    Cote

    351W/140

    • Contexte : 351W
    • Budget supplémentaire, dépenses de fonctionnement de...
  31. Résultat n°31

    Recettes de la ville : bordereaux des recettes n° 101 à 149.

    Date

    2017

    Cote

    725W/146

    • Contexte : 725W
    • Recettes de la ville : bordereaux des recettes n° 101...
  32. Résultat n°32

    Situations des programmes reportés de 1992-1993.

    Date

    1992-1993

    Cote

    334W/153

    • Contexte : 334W
    • Situations des programmes reportés de 1992-1993.
  33. Résultat n°33

    Marchés. - Pal. Soler. Ase. Semat. Lemaire. Socopap.

    Date

    1974

    Cote

    130W/89

    • Contexte : 130W
    • Marchés. - Pal. Soler. Ase. Semat. Lemaire. Socopap.
  34. Résultat n°34

    Marchés communaux : dossiers (Leg).

    Date

    1973

    Cote

    1W/39

    • Contexte : 1W
    • Marchés communaux : dossiers (Leg).
  35. Résultat n°35

    Forclum, entretien et réparation de l'éclairage public (1969). AOR (28 mai 1974). Reconstruction de trottoirs (s.d.). Soumissions diverses (s.d.).

    Date

    1969-1974

    Cote

    130W/439

    • Contexte : 130W
    • Forclum, entretien et réparation de l'éclairage public...
  36. Résultat n°36

    Groupe scolaire Marcel-Cachin, dossier technique de construction : subvention de l'État, projet définitif, convention avec l'architecte, soumissions, réception des travaux, acquisitions de terrains, avant-projet, décompte définitif, plans.

    Date

    1961-1968

    Cote

    14W/7

    • Contexte : 14W
    • Groupe scolaire Marcel-Cachin, dossier technique de...
  37. Résultat n°37

    Marchés. - Lambert, écoles.

    Date

    1965-1966

    Cote

    130W/24

    • Contexte : 130W
    • Marchés. - Lambert, écoles.
  38. Résultat n°38

    Dépenses de fonctionnement de la ville : bordereaux des dépenses n° 2055 à 2101.

    Date

    2015

    Cote

    701W/47

    • Contexte : 701W
    • Dépenses de fonctionnement de la ville : bordereaux...
  39. Résultat n°39

    Égouts rues du Débarcadère et Lakanal, construction : cahier des charges, délibérations, plans, devis.

    Date

    1970

    Cote

    14W/43

    • Contexte : 14W
    • Égouts rues du Débarcadère et Lakanal, construction...
  40. Résultat n°40

    Journal des mandatements de la ville : mandat n° 15092 à 15956 bordereau n° 1446 à 1507. Bordereaux d'annulation de mandats. Changements d'imputation. Caisse des écoles, assainissement, régie funéraire. Annulation de titres de la ville.

    Date

    2002

    Cote

    454W/125

    • Contexte : 454W
    • Journal des mandatements de la ville : mandat n° 15092...
  41. Résultat n°41

    Dépenses d'investissement de la ville : factures de E Diam à Gehanne Benoît.

    Date

    2014

    Cote

    700W/86

    • Contexte : 700W
    • Dépenses d'investissement de la ville : factures de...
  42. Résultat n°42

    Recettes de la ville : bordereaux des recettes n° 140 à 198.

    Date

    2016

    Cote

    725W/66

    • Contexte : 725W
    • Recettes de la ville : bordereaux des recettes n° 140...
  43. Résultat n°43

    Recettes de la ville : bordereaux des recettes n° 199 à 245.

    Date

    2016

    Cote

    725W/67

    • Contexte : 725W
    • Recettes de la ville : bordereaux des recettes n° 199...
  44. Résultat n°44

    Soldes Drouets marché 89013005.

    Date

    1989

    Cote

    149W/11

    • Contexte : 149W
    • Soldes Drouets marché 89013005.
  45. Résultat n°45

    Recettes du centre communal d'action sociale (CCAS) : bordereaux des recettes, bordereaux des annulations, bordereaux des rejets des budgets du centre communal d'action sociale (CCAS), du service de maintien à domicile (MAD) et du service de soins infirmiers à domicile aux personnes âgées (SSIAD-PA) et aux personnes handicapées (SSIAD-PH).

    Date

    2017

    Cote

    725W/164

    • Contexte : 725W
    • Recettes du centre communal d'action sociale (CCAS) :...
  46. Résultat n°46

    Journal des mandatements de la ville : mandat n° 9446 à 11469 bordereau n° 891 à 1105.

    Date

    19/09/2002-29/10/2002

    Cote

    454W/122

    • Contexte : 454W
    • Journal des mandatements de la ville : mandat n° 9446...
  47. Résultat n°47

    Recettes de la ville : bordereaux des annulations n° 1 à 60.

    Date

    2016

    Cote

    725W/72

    • Contexte : 725W
    • Recettes de la ville : bordereaux des annulations n°...
  48. Résultat n°48

    Journal des mandatements de la ville : mandat n° 8810 à 10098 bordereau n° 713 à 836.

    Date

    17/08/2000-20/09/2000

    Cote

    410W/130

    • Contexte : 410W
    • Journal des mandatements de la ville : mandat n° 8810...
  49. Résultat n°49

    Dépenses de fonctionnement de la ville : bordereaux des dépenses n° 1938 à 1973.

    Date

    2015

    Cote

    701W/44

    • Contexte : 701W
    • Dépenses de fonctionnement de la ville : bordereaux...
  50. Résultat n°50

    Électricité - Syndicat des communes de la banlieue de Paris pour l'électricité : circulaires, procès-verbaux de séances. Consommation : correspondance, déclaration des consommations par la direction départementale de l'Équipement.

    Date

    1985-1990

    Cote

    116W/33

    • Contexte : 116W
    • Électricité - Syndicat des communes de la banlieue...
  51. Résultat n°51

    Dépenses de fonctionnement de la ville : bordereaux des dépenses n° 625 à 681.

    Date

    2016

    Cote

    725W/15

    • Contexte : 725W
    • Dépenses de fonctionnement de la ville : bordereaux...
  52. Résultat n°52

    Marchés. - Le Goazigo, Puesch, Biarnais, Combe, Masmonteil, Falleau, SGE.

    Date

    1971

    Cote

    130W/68

    • Contexte : 130W
    • Marchés. - Le Goazigo, Puesch, Biarnais, Combe, Masmonteil,...
  53. Résultat n°53

    Centre médico-psycho-pédagogique, fonctionnement : budgets prévisionnels, tarifs journées, courriers.

    Date

    1970-1978

    Cote

    14W/40

    • Contexte : 14W
    • Centre médico-psycho-pédagogique, fonctionnement :...
  54. Résultat n°54

    Dépenses de fonctionnement de la ville : bordereaux des dépenses n° 1756 à 1795.

    Date

    2015

    Cote

    701W/39

    • Contexte : 701W
    • Dépenses de fonctionnement de la ville : bordereaux...
  55. Résultat n°55

    F3 enquête des secrétaires généraux, raisons : informations fiscales utiles à la préparation des budgets primitifs locaux pour 1995, bulletin d'informations statistiques de la DGCL (1993), enquête de 1992-1993 sur le foncier bâti, enquête sur la fiscalité directe locale (1991-1992), préparation de l'enquête des secrétaires généraux (1991-1992), fréquentation des enfants en centre de vacances pour 1992, prévisions journées-enfants des centres de loisirs enfance (1992), recettes Saint-Martin, enquête financière des secrétaires généraux (1990).

    Date

    1990-1995

    Cote

    334W/178

    • Contexte : 334W
    • F3 enquête des secrétaires généraux, raisons : informations...
  56. Résultat n°56

    Dépenses de fonctionnement de la ville : bordereaux des dépenses n° 2216 à 2267.

    Date

    2016

    Cote

    725W/48

    • Contexte : 725W
    • Dépenses de fonctionnement de la ville : bordereaux...
  57. Résultat n°57

    Dépenses de fonctionnement de la ville : bordereaux des dépenses n° 302 à 346.

    Date

    2017

    Cote

    725W/90

    • Contexte : 725W
    • Dépenses de fonctionnement de la ville : bordereaux...
  58. Résultat n°58

    Groupe scolaire Hélène-Cochennec, dossier technique de construction : devis descriptif quantitatif et estimatif, soumissions, lettre d'accord, décomposition de l'offre de la SNTP, plans, décompte des travaux.

    Date

    1960-1971

    Cote

    14W/32

    • Contexte : 14W
    • Groupe scolaire Hélène-Cochennec, dossier technique...
  59. Résultat n°59

    Centre médico-psycho-pédagogique, dossier technique de construction : délibérations, plans, devis descriptif et estimatif.

    Date

    1970

    Cote

    14W/41

    • Contexte : 14W
    • Centre médico-psycho-pédagogique, dossier technique...
  60. Résultat n°60

    Marchés publics soldés : Drouets 80046000, Biarnais 79032001, Biarnais 79033002, Dupont SA 81017006, Vuillermin 79008, Sèle et Puech 81012001, Montaine 81007.

    Date

    1979-1981

    Cote

    14W/159

    • Contexte : 14W
    • Marchés publics soldés : Drouets 80046000, Biarnais...
  61. Résultat n°61

    Îlot 51. - Expropriations 51, rue des Sept-Arpents, déconsignation, éviction commerciale et dépossession foncière : listes des personnes concernées, adresses, indication des types d'expropriation.

    Date

    1983

    Cote

    87W/5

    • Contexte : 87W
    • Îlot 51. - Expropriations 51, rue des Sept-Arpents,...
  62. Résultat n°62

    F6 taxe professionnelle 1995, pièces jointes : descriptif par entreprise, analyse par secteur d'activité, analyse par tranches d'effectif, analyse en fonction de l'origine, analyse des bases minimum, annexes.

    Date

    1995

    Cote

    334W/182

    • Contexte : 334W
    • F6 taxe professionnelle 1995, pièces jointes : descriptif...
  63. Résultat n°63

    Recettes de la ville : titres de recettes pour les centres gestionnaires n° 721 natures 7478 à 7788 à n° 732.

    Date

    2015

    Cote

    701W/66

    • Contexte : 701W
    • Recettes de la ville : titres de recettes pour les...
  64. Résultat n°64

    Dépenses d'investissement de la ville : bordereaux des dépenses n° 1795 à 2156.

    Date

    2015

    Cote

    701W/85

    • Contexte : 701W
    • Dépenses d'investissement de la ville : bordereaux...
  65. Résultat n°65

    Dépenses de fonctionnement de la ville : bordereaux des dépenses n° 1885 à 1908.

    Date

    2016

    Cote

    725W/40

    • Contexte : 725W
    • Dépenses de fonctionnement de la ville : bordereaux...
  66. Résultat n°66

    Fiches fournisseurs.

    Date

    1973-1974

    Cote

    130W/435

    • Contexte : 130W
    • Fiches fournisseurs.
  67. Résultat n°67

    Dépenses de fonctionnement de la ville : bordereaux des dépenses n° 1164 à 1247.

    Date

    2016

    Cote

    725W/26

    • Contexte : 725W
    • Dépenses de fonctionnement de la ville : bordereaux...
  68. Résultat n°68

    Maison de l'enfance La Colombe, dossier technique de construction : plans, avant-projet, délibérations.

    Date

    1963-1964

    Cote

    14W/18

    • Contexte : 14W
    • Maison de l'enfance La Colombe, dossier technique de...
  69. Résultat n°69

    Centre de vacances de Senailly, dossier technique d'aménagement (2e tranche) des pavillons, dortoirs et portiques de liaison : avant-projet, réception provisoire et définitive, factures, bons de commande, décomptes définitifs.

    Date

    1961-1963

    Cote

    14W/9

    • Contexte : 14W
    • Centre de vacances de Senailly, dossier technique d'aménagement...
  70. Résultat n°70

    Dépenses de fonctionnement de la ville : bordereaux des dépenses n° 395 à 460.

    Date

    2015

    Cote

    701W/11

    • Contexte : 701W
    • Dépenses de fonctionnement de la ville : bordereaux...
  71. Résultat n°71

    Recettes de la ville : bordereaux des recettes n° 217 à 288.

    Date

    2017

    Cote

    725W/148

    • Contexte : 725W
    • Recettes de la ville : bordereaux des recettes n° 217...
  72. Résultat n°72

    Groupe scolaire Joliot-Curie, dossier technique de construction : factures, bons de commande ; nouvelle déclaration d'utilité publique : instance Rouffignac, expropriations, plan général.

    Date

    1953-1960

    Cote

    14W/23

    • Contexte : 14W
    • Groupe scolaire Joliot-Curie, dossier technique de...
  73. Résultat n°73

    F1 fiscalité Barry, raisons : tableaux de bord pour la taxe professionnelle, la taxe d'habitation et la taxe foncière, manifestation pour obtenir l'état de variation 1995-1996, pérégation taxe professionnelle, contenu du dossier fiscalité, calcul des cotisations, dégrèvements, plafonnement de la cotisation de taxe professionnelle en fonction de la valeur ajoutée et prorogations des seuils de plafonnement différenciés, guide statistique de la fiscalité directe locale pour 1987, Codefi compensation financière au titre de la taxe professionnelle, dotation de compensation de taxe professionnelle, rapport d'activité du service Fiscalité, détermination de la base de la taxe professionnelle, propositions pour une méthode et des instruments de suivi des informations pour optimiser les recettes de taxe professionnelle, gestion de la fiscalité directe locale ; pièces jointes : prévisions 1998 de base brute totale pour les soixante principaux contributeurs à la taxe professionnelle, évolution de la taxe professionnelle payée par Hermès, liste des principales entreprises ayant fermé ou déménagé en 1996 et disparaissant des bases en 1997, gérer la fiscalité locale, les impôts locaux enjeu secondaire de la campagne, fondement légal des taxes locales appelées "droits de voirie", améliorer le rendement des impôts locaux, augmentation des recettes dans le projet de loi, aspects juridiques, financiers et fiscaux de la taxe professionnelle de zone, maîtriser l'assiette de fiscalité directe, lettre recommandée relative à la réunion de la CDIDL du 30 mars 1993, tarifs du troisième groupe, finances locales entre répartition et solidarités, fixation des taux d'imposition directe locale et modalités de calcul de certaines compensations fiscales versées aux collectivités, péréquation de la taxe professionnelle, dispositions financières et fiscales de la loi sur l'administration territoriale, révision des bases, dispositions fiscales des lois de finances, dotation de compensation de la taxe professionnelle, modifications des règles et de la procédure de répartition des fonds départementaux de la taxe professionnelle, la réforme des finances locales au pied du mur, état de notification des taux d'imposition de la taxe d'habitation, des taxes foncières et de la taxe professionnelle pour 1987, tableau de bord de la mission Fiscalité, fonds de compensation pour la TVA.

    Date

    1985-1994

    Cote

    334W/176

    • Contexte : 334W
    • F1 fiscalité Barry, raisons : tableaux de bord pour...
  74. Résultat n°74

    Centre médico-social Ténine, dossier technique de construction : conventions d'assurances et d'utilisation des locaux, délibérations, factures, bons de commande, marchés.

    Date

    1966-1969

    Cote

    14W/25

    • Contexte : 14W
    • Centre médico-social Ténine, dossier technique de construction...
  75. Résultat n°75

    F5 KPMG - Fiduciaire de France, raisons : loi d'orientation pour l'aménagement et le développement du territoire, actualisation des seuils de dégrèvements totaux et partiels de taxes d'habitation pour 1995, loi de finances rectificative pour 1995, projet de loi de finances initiale pour 1996, rapport pour avis aux crédits des collectivités locales, note relative au calcul de la DCTP après le vote de la loi de finances 1996, commentaire de la loi portant diverses dispositions relatives aux concours de l'État aux collectivités territoriales et aux mécanismes de solidarité financière entre collectivités, actualisation des seuils de dégrèvements totaux et partiels de taxes d'habitation pour 1996 et modification indirecte par la loi de finances 1996, note de synthèse des états 1259 quarter de la taxe professionnelle (1990-1996), analyse de la taxe professionnelle à partir des états 1259 quater, analyse des propriétés bâties à partir des états 6034NR et NR, 6034NM et NR (1990-1996), avant-projet de loi portant incorporation dans les rôles des résultats de la révision générale des évaluations cadastrales effectuées en application de la loi n° 90-669 du 30 septembre 1990.

    Date

    1990-1996

    Cote

    334W/181

    • Contexte : 334W
    • F5 KPMG - Fiduciaire de France, raisons : loi d'orientation...
  76. Résultat n°76

    Dépenses de fonctionnement de la ville : bordereaux des dépenses n° 1698 à 1732.

    Date

    2017

    Cote

    725W/118

    • Contexte : 725W
    • Dépenses de fonctionnement de la ville : bordereaux...
  77. Résultat n°77

    Dépenses de la caisse des écoles : bordereaux des dépenses n° 65 à 81.

    Date

    2017

    Cote

    725W/160

    • Contexte : 725W
    • Dépenses de la caisse des écoles : bordereaux des dépenses...
  78. Résultat n°78

    Dépenses de fonctionnement de la ville : bordereaux des dépenses n° 52 à 98.

    Date

    2017

    Cote

    725W/85

    • Contexte : 725W
    • Dépenses de fonctionnement de la ville : bordereaux...
  79. Résultat n°79

    Budget primitif, dépenses de fonctionnement de la ville : dossier de préparation.

    Date

    1993

    Cote

    351W/137

    • Contexte : 351W
    • Budget primitif, dépenses de fonctionnement de la ville...
  80. Résultat n°80

    Eau. - Syndicat des eaux d'Île-de-France : circulaires, procès-verbaux de séance, budget primitif et supplémentaire, copies de la convention et des avenants avec la Compagnie générale des eaux.

    Date

    1981-1988

    Cote

    116W/35

    • Contexte : 116W
    • Eau. - Syndicat des eaux d'Île-de-France : circulaires,...