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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Hôtel-de-Ville. - 84-88 avenue du Général-Leclerc, fermeture de terrasses du nouvel hôtel de ville dit centre administratif : permis de construire PC 04B0026.
Cote
487W/48/6
 Date
2005-2006
 Lieu
Général-Leclerc (avenue du), Hôtel-de-Ville (zone d'aménagement concerté de l')
 Type de document
permis de construire
  • Contexte : 487W
  • Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Hôtel-de-Ville....
Résultat n°2

Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Hôtel-de-Ville. - 13-15 quai de l'Ourcq, construction de l'école maternelle et du centre de loisirs de la Marine : permis de construire PC 91B2985.
Cote
487W/47/2
 Date
1991-1993
 Lieu
Ourcq (quai de l'), Hôtel-de-Ville (zone d'aménagement concerté de l')
 Type de document
permis de construire
  • Contexte : 487W
  • Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Hôtel-de-Ville....
Résultat n°3

Registre des délibérations. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Hôtel-de-Ville, rectification du montant de la cession de terrains à l'aménageur, la SIDEC (folio 8).
Cote
400W/2
 Date
11 juin 1992
 Lieu
Hôtel-de-Ville (zone d'aménagement concerté de l')
 Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1992)
  • Registre des délibérations. - Zone d'aménagement concerté...
Résultat n°4

Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Hôtel-de-Ville. - 4 rue de la Marine, démolition d'un immeuble : permis de démolir PD 91B2949.
Cote
487W/47/1
 Date
1991
 Lieu
Marine (rue de la), Hôtel-de-Ville (zone d'aménagement concerté de l')
 Type de document
permis de démolir
  • Contexte : 487W
  • Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Hôtel-de-Ville....
Résultat n°5

Registre des délibérations. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Hôtel de ville, cession de terrains sis 86 avenue du Général-Leclerc, 11 quai de l'Ourcq et 11 bis quai de l'Ourcq à l'aménageur, la SIDEC, en vue de leur viabilisation (folio 27).
Cote
400W/1
 Date
6 février 1992
 Lieu
Général-Leclerc (avenue du), Ourcq (quai de l'), Hôtel-de-Ville (zone d'aménagement concerté de l')
 Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1991-1992)
  • Registre des délibérations. - Zone d'aménagement concerté...
Résultat n°6

Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Hôtel-de-Ville. - 84-88 avenue du Général-Leclerc, construction du nouvel hôtel de ville dit centre administratif : permis de construire PC 92B2991.
Cote
487W/47/4
 Date
1992-1994
 Lieu
Général-Leclerc (avenue du), Hôtel-de-Ville (zone d'aménagement concerté de l')
 Type de document
permis de construire
  • Contexte : 487W
  • Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Hôtel-de-Ville....
Résultat n°7

Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Hôtel-de-Ville. - 3 quai de l'Ourcq, démolition d'un immeuble : permis de démolir PD 93B3105.
Cote
487W/48/4
 Date
1993
 Lieu
Ourcq (quai de l'), Hôtel-de-Ville (zone d'aménagement concerté de l')
 Type de document
permis de démolir
  • Contexte : 487W
  • Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Hôtel-de-Ville....
Résultat n°8

Registre des délibérations. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Hôtel-de-Ville, rachat à la SIDEC des charges foncières correspondant à la dernière phase de l'opération (folio 15 verso).
Cote
400W/15
 Date
11 décembre 1997
 Lieu
Hôtel-de-Ville (zone d'aménagement concerté de l')
 Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1997-1998)
  • Registre des délibérations. - Zone d'aménagement concerté...
Résultat n°9

Registre des délibérations. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Hôtel-de-Ville, avenant n° 2 à la concession d'aménagement avec la SIDEC (folio 16).
Cote
400W/15
 Date
11 décembre 1997
 Lieu
Hôtel-de-Ville (zone d'aménagement concerté de l')
 Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1997-1998)
  • Registre des délibérations. - Zone d'aménagement concerté...
Résultat n°10

Registre des délibérations. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Hôtel-de-Ville et opérations Jacques-Cottin, Diderot-Bertin et UGC concédées à la SIDEC, présentation des notes de conjoncture de l'exercice 1996 (folio 15).
Cote
400W/15
 Date
11 décembre 1997
 Lieu
Hôtel-de-Ville (zone d'aménagement concerté de l')
 Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1997-1998)
  • Registre des délibérations. - Zone d'aménagement concerté...
Résultat n°11

Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Hôtel-de-Ville. - 13-15 quai de l'Ourcq, construction de l'école maternelle et du centre de loisirs de la Marine : permis de construire PC 91B2985/1.
Cote
487W/47/3
 Date
1993
 Lieu
Ourcq (quai de l'), Hôtel-de-Ville (zone d'aménagement concerté de l')
 Type de document
permis de construire
  • Contexte : 487W
  • Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Hôtel-de-Ville....
Résultat n°12

Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Hôtel-de-Ville. - 84 avenue du Général-Leclerc, démolition d'une école maternelle : permis de démolir PD 92B3035.
Cote
487W/48/2
 Date
1992
 Lieu
Général-Leclerc (avenue du), Hôtel-de-Ville (zone d'aménagement concerté de l')
 Type de document
permis de démolir
  • Contexte : 487W
  • Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Hôtel-de-Ville....
Résultat n°13

Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Hôtel-de-Ville. - 90 bis-92 avenue du Général-Leclerc, construction d'une résidence étudiante : permis de construire PC 00B0024.
Cote
487W/48/5
 Date
2000-2003
 Lieu
Général-Leclerc (avenue du), Hôtel-de-Ville (zone d'aménagement concerté de l')
 Type de document
permis de construire
  • Contexte : 487W
  • Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Hôtel-de-Ville....
Résultat n°14

Registre des délibérations. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Hôtel-de-Ville, garantie communale à la SIDEC pour un emprunt de 6 400 000 francs relatif à la prolongation de la durée de convention de concession (folio 32).
Cote
400W/16
 Date
28 mai 1998
 Lieu
Hôtel-de-Ville (zone d'aménagement concerté de l')
 Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1998)
  • Registre des délibérations. - Zone d'aménagement concerté...
Résultat n°15

Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Hôtel-de-Ville. - 5 quai de l'Ourcq, démolition d'un garage automobile [ancien cinéma] : permis de démolir PD 93B3104.
Cote
487W/48/3
 Date
1993
 Lieu
Ourcq (quai de l'), Hôtel-de-Ville (zone d'aménagement concerté de l')
 Type de document
permis de démolir
  • Contexte : 487W
  • Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Hôtel-de-Ville....