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  1. Résultat n°1

    Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Hôtel-de-Ville. - 84-88 avenue du Général-Leclerc, fermeture de terrasses du nouvel hôtel de ville dit centre administratif : permis de construire PC 04B0026.

    Date

    2005-2006

    Cote

    487W/48/6

    • Contexte : 487W
    • Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Hôtel-de-Ville....
  2. Résultat n°2

    Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Hôtel-de-Ville. - 13-15 quai de l'Ourcq, construction de l'école maternelle et du centre de loisirs de la Marine : permis de construire PC 91B2985.

    Date

    1991-1993

    Cote

    487W/47/2

    • Contexte : 487W
    • Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Hôtel-de-Ville....
  3. Résultat n°3

    Registre des délibérations. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Hôtel-de-Ville, rectification du montant de la cession de terrains à l'aménageur, la SIDEC (folio 8).

    Date

    11 juin 1992

    Cote

    400W/2

    • Contexte : Délibérations (1992)
    • Registre des délibérations. - Zone d'aménagement concerté...
  4. Résultat n°4

    Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Hôtel-de-Ville. - 4 rue de la Marine, démolition d'un immeuble : permis de démolir PD 91B2949.

    Date

    1991

    Cote

    487W/47/1

    • Contexte : 487W
    • Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Hôtel-de-Ville....
  5. Résultat n°5

    Registre des délibérations. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Hôtel de ville, cession de terrains sis 86 avenue du Général-Leclerc, 11 quai de l'Ourcq et 11 bis quai de l'Ourcq à l'aménageur, la SIDEC, en vue de leur viabilisation (folio 27).

    Date

    6 février 1992

    Cote

    400W/1

    • Contexte : Délibérations (1991-1992)
    • Registre des délibérations. - Zone d'aménagement concerté...
  6. Résultat n°6

    Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Hôtel-de-Ville. - 84-88 avenue du Général-Leclerc, construction du nouvel hôtel de ville dit centre administratif : permis de construire PC 92B2991.

    Date

    1992-1994

    Cote

    487W/47/4

    • Contexte : 487W
    • Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Hôtel-de-Ville....
  7. Résultat n°7

    Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Hôtel-de-Ville. - 3 quai de l'Ourcq, démolition d'un immeuble : permis de démolir PD 93B3105.

    Date

    1993

    Cote

    487W/48/4

    • Contexte : 487W
    • Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Hôtel-de-Ville....
  8. Résultat n°8

    Registre des délibérations. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Hôtel-de-Ville, rachat à la SIDEC des charges foncières correspondant à la dernière phase de l'opération (folio 15 verso).

    Date

    11 décembre 1997

    Cote

    400W/15

    • Contexte : Délibérations (1997-1998)
    • Registre des délibérations. - Zone d'aménagement concerté...
  9. Résultat n°9

    Registre des délibérations. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Hôtel-de-Ville, avenant n° 2 à la concession d'aménagement avec la SIDEC (folio 16).

    Date

    11 décembre 1997

    Cote

    400W/15

    • Contexte : Délibérations (1997-1998)
    • Registre des délibérations. - Zone d'aménagement concerté...
  10. Résultat n°10

    Registre des délibérations. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Hôtel-de-Ville et opérations Jacques-Cottin, Diderot-Bertin et UGC concédées à la SIDEC, présentation des notes de conjoncture de l'exercice 1996 (folio 15).

    Date

    11 décembre 1997

    Cote

    400W/15

    • Contexte : Délibérations (1997-1998)
    • Registre des délibérations. - Zone d'aménagement concerté...
  11. Résultat n°11

    Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Hôtel-de-Ville. - 13-15 quai de l'Ourcq, construction de l'école maternelle et du centre de loisirs de la Marine : permis de construire PC 91B2985/1.

    Date

    1993

    Cote

    487W/47/3

    • Contexte : 487W
    • Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Hôtel-de-Ville....
  12. Résultat n°12

    Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Hôtel-de-Ville. - 84 avenue du Général-Leclerc, démolition d'une école maternelle : permis de démolir PD 92B3035.

    Date

    1992

    Cote

    487W/48/2

    • Contexte : 487W
    • Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Hôtel-de-Ville....
  13. Résultat n°13

    Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Hôtel-de-Ville. - 90 bis-92 avenue du Général-Leclerc, construction d'une résidence étudiante : permis de construire PC 00B0024.

    Date

    2000-2003

    Cote

    487W/48/5

    • Contexte : 487W
    • Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Hôtel-de-Ville....
  14. Résultat n°14

    Registre des délibérations. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Hôtel-de-Ville, garantie communale à la SIDEC pour un emprunt de 6 400 000 francs relatif à la prolongation de la durée de convention de concession (folio 32).

    Date

    28 mai 1998

    Cote

    400W/16

    • Contexte : Délibérations (1998)
    • Registre des délibérations. - Zone d'aménagement concerté...
  15. Résultat n°15

    Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Hôtel-de-Ville. - 5 quai de l'Ourcq, démolition d'un garage automobile [ancien cinéma] : permis de démolir PD 93B3104.

    Date

    1993

    Cote

    487W/48/3

    • Contexte : 487W
    • Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Hôtel-de-Ville....