Hôtel-de-Ville (zone d'aménagement concerté de l')

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Résultat n°1
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Hôtel-de-Ville. - 84-88 avenue du Général-Leclerc, fermeture de terrasses du nouvel hôtel de ville dit centre administratif : permis de construire PC 04B0026.

Date

2005-2006

Cote

487W/48/6
- Contexte : 487W
- Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Hôtel-de-Ville....
Résultat n°2
Registre des délibérations. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Hôtel de ville, présentation de la note de conjoncture de l'exercice 1998 (folio 105).

Date

9 décembre 1999

Cote

449W/33
- Contexte : Délibérations (1999-2000)
- Registre des délibérations. - Zone d'aménagement concerté...
Résultat n°3
Registre des délibérations. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Hôtel de ville, prolongation de la concession à la SIDEC (folio 105).

Date

9 décembre 1999

Cote

449W/33
- Contexte : Délibérations (1999-2000)
- Registre des délibérations. - Zone d'aménagement concerté...
Résultat n°4
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Hôtel-de-Ville. - 13-15 quai de l'Ourcq, construction de l'école maternelle et du centre de loisirs de la Marine : permis de construire PC 91B2985.

Date

1991-1993

Cote

487W/47/2
- Contexte : 487W
- Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Hôtel-de-Ville....
Résultat n°5
Registre des délibérations. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Hôtel-de-Ville, rectification du montant de la cession de terrains à l'aménageur, la SIDEC (folio 8).

Date

11 juin 1992

Cote

400W/2
- Contexte : Délibérations (1992)
- Registre des délibérations. - Zone d'aménagement concerté...
Résultat n°6
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Hôtel-de-Ville. - 4 rue de la Marine, démolition d'un immeuble : permis de démolir PD 91B2949.

Date

1991

Cote

487W/47/1
- Contexte : 487W
- Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Hôtel-de-Ville....
Résultat n°7
Registre des délibérations. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Hôtel de ville, cession de terrains sis 86 avenue du Général-Leclerc, 11 quai de l'Ourcq et 11 bis quai de l'Ourcq à l'aménageur, la SIDEC, en vue de leur viabilisation (folio 27).

Date

6 février 1992

Cote

400W/1
- Contexte : Délibérations (1991-1992)
- Registre des délibérations. - Zone d'aménagement concerté...
Résultat n°8
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Hôtel-de-Ville. - 84-88 avenue du Général-Leclerc, construction du nouvel hôtel de ville dit centre administratif : permis de construire PC 92B2991.

Date

1992-1994

Cote

487W/47/4
- Contexte : 487W
- Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Hôtel-de-Ville....
Résultat n°9
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Hôtel-de-Ville. - 3 quai de l'Ourcq, démolition d'un immeuble : permis de démolir PD 93B3105.

Date

1993

Cote

487W/48/4
- Contexte : 487W
- Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Hôtel-de-Ville....
Résultat n°10
Registre des délibérations. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Hôtel-de-Ville, rachat à la SIDEC des charges foncières correspondant à la dernière phase de l'opération (folio 15 verso).

Date

11 décembre 1997

Cote

400W/15
- Contexte : Délibérations (1997-1998)
- Registre des délibérations. - Zone d'aménagement concerté...
Résultat n°11
Registre des délibérations. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Hôtel-de-Ville, avenant n° 2 à la concession d'aménagement avec la SIDEC (folio 16).

Date

11 décembre 1997

Cote

400W/15
- Contexte : Délibérations (1997-1998)
- Registre des délibérations. - Zone d'aménagement concerté...
Résultat n°12
Registre des délibérations. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Hôtel-de-Ville et opérations Jacques-Cottin, Diderot-Bertin et UGC concédées à la SIDEC, présentation des notes de conjoncture de l'exercice 1996 (folio 15).

Date

11 décembre 1997

Cote

400W/15
- Contexte : Délibérations (1997-1998)
- Registre des délibérations. - Zone d'aménagement concerté...
Résultat n°13
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Hôtel-de-Ville. - 13-15 quai de l'Ourcq, construction de l'école maternelle et du centre de loisirs de la Marine : permis de construire PC 91B2985/1.

Date

1993

Cote

487W/47/3
- Contexte : 487W
- Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Hôtel-de-Ville....
Résultat n°14
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Hôtel-de-Ville. - 84 avenue du Général-Leclerc, démolition d'une école maternelle : permis de démolir PD 92B3035.

Date

1992

Cote

487W/48/2
- Contexte : 487W
- Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Hôtel-de-Ville....
Résultat n°15
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Hôtel-de-Ville. - 90 bis-92 avenue du Général-Leclerc, construction d'une résidence étudiante : permis de construire PC 00B0024.

Date

2000-2003

Cote

487W/48/5
- Contexte : 487W
- Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Hôtel-de-Ville....
Résultat n°16
Registre des délibérations. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Hôtel de ville, définition des modalités de la concertation préalable à la modification du plan d'aménagement de zone (folio 192).

Date

2 février 2000

Cote

449W/33
- Contexte : Délibérations (1999-2000)
- Registre des délibérations. - Zone d'aménagement concerté...
Résultat n°17
Registre des délibérations. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Hôtel-de-Ville, garantie communale à la SIDEC pour un emprunt de 6 400 000 francs relatif à la prolongation de la durée de convention de concession (folio 32).

Date

28 mai 1998

Cote

400W/16
- Contexte : Délibérations (1998)
- Registre des délibérations. - Zone d'aménagement concerté...
Résultat n°18
Registre des délibérations. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Hôtel de ville, résiliation de la promesse de vente signée le 30 décembre 1997 avec la SIDEC (folio 106).

Date

9 décembre 1999

Cote

449W/33
- Contexte : Délibérations (1999-2000)
- Registre des délibérations. - Zone d'aménagement concerté...
Résultat n°19
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Hôtel-de-Ville. - 5 quai de l'Ourcq, démolition d'un garage automobile [ancien cinéma] : permis de démolir PD 93B3104.

Date

1993

Cote

487W/48/3
- Contexte : 487W
- Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Hôtel-de-Ville....

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Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Hôtel-de-Ville. - 84-88 avenue du Général-Leclerc, fermeture de terrasses du nouvel hôtel de ville dit centre administratif : permis de construire PC 04B0026.

Date

Cote

Registre des délibérations. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Hôtel de ville, présentation de la note de conjoncture de l'exercice 1998 (folio 105).

Date

Cote

Registre des délibérations. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Hôtel de ville, prolongation de la concession à la SIDEC (folio 105).

Date

Cote

Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Hôtel-de-Ville. - 13-15 quai de l'Ourcq, construction de l'école maternelle et du centre de loisirs de la Marine : permis de construire PC 91B2985.

Date

Cote

Registre des délibérations. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Hôtel-de-Ville, rectification du montant de la cession de terrains à l'aménageur, la SIDEC (folio 8).

Date

Cote

Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Hôtel-de-Ville. - 4 rue de la Marine, démolition d'un immeuble : permis de démolir PD 91B2949.

Date

Cote

Registre des délibérations. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Hôtel de ville, cession de terrains sis 86 avenue du Général-Leclerc, 11 quai de l'Ourcq et 11 bis quai de l'Ourcq à l'aménageur, la SIDEC, en vue de leur viabilisation (folio 27).

Date

Cote

Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Hôtel-de-Ville. - 84-88 avenue du Général-Leclerc, construction du nouvel hôtel de ville dit centre administratif : permis de construire PC 92B2991.

Date

Cote

Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Hôtel-de-Ville. - 3 quai de l'Ourcq, démolition d'un immeuble : permis de démolir PD 93B3105.

Date

Cote

Registre des délibérations. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Hôtel-de-Ville, rachat à la SIDEC des charges foncières correspondant à la dernière phase de l'opération (folio 15 verso).

Date

Cote

Registre des délibérations. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Hôtel-de-Ville, avenant n° 2 à la concession d'aménagement avec la SIDEC (folio 16).

Date

Cote

Registre des délibérations. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Hôtel-de-Ville et opérations Jacques-Cottin, Diderot-Bertin et UGC concédées à la SIDEC, présentation des notes de conjoncture de l'exercice 1996 (folio 15).

Date

Cote

Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Hôtel-de-Ville. - 13-15 quai de l'Ourcq, construction de l'école maternelle et du centre de loisirs de la Marine : permis de construire PC 91B2985/1.

Date

Cote

Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Hôtel-de-Ville. - 84 avenue du Général-Leclerc, démolition d'une école maternelle : permis de démolir PD 92B3035.

Date

Cote

Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Hôtel-de-Ville. - 90 bis-92 avenue du Général-Leclerc, construction d'une résidence étudiante : permis de construire PC 00B0024.

Date

Cote

Registre des délibérations. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Hôtel de ville, définition des modalités de la concertation préalable à la modification du plan d'aménagement de zone (folio 192).

Date

Cote

Registre des délibérations. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Hôtel-de-Ville, garantie communale à la SIDEC pour un emprunt de 6 400 000 francs relatif à la prolongation de la durée de convention de concession (folio 32).

Date

Cote

Registre des délibérations. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Hôtel de ville, résiliation de la promesse de vente signée le 30 décembre 1997 avec la SIDEC (folio 106).

Date

Cote

Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Hôtel-de-Ville. - 5 quai de l'Ourcq, démolition d'un garage automobile [ancien cinéma] : permis de démolir PD 93B3104.

Date

Cote