• sur 1
69 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    3 quai de l'Ourcq, construction d'une maison : permis de construire.

    3 lots 3 medias

    3 quai de l'Ourcq, construction d'une maison : permis de construire.

    Date

    1909

    Cote

    21W/24/2, 4Fi/1687/1, 4Fi/1687/2, 4Fi/1687/3

    • Contexte : 21W
    • 3 quai de l'Ourcq, construction d'une maison : permis...
  2. Résultat n°2

    Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Ourcq. - 25 quai de l'Ourcq, construction de l'école élémentaire Louis-Aragon : permis de construire PC 83B0467.

    Date

    1983-1984

    Cote

    487W/6/1

    • Contexte : 487W
    • Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Ourcq. - 25...
  3. Résultat n°3

    Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Ourcq. - 31 quai de l'Ourcq, construction d'un ensemble de 400 logements, de bureaux et d'entrepôts commerciaux : permis de construire 1219.

    Date

    1974

    Cote

    487W/1/2

    • Contexte : 487W
    • Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Ourcq. - 31...
  4. Résultat n°4

    Registre des délibérations. - Travaux d'aménagement des locaux sis 39 quai de l'Ourcq destinés à accueillir le centre de loisirs Louis-Aragon, retrait de l'ordre du jour (folio 76 verso).

    Date

    9 juillet 1998

    Cote

    400W/16

    • Contexte : Délibérations (1998)
    • Registre des délibérations. - Travaux d'aménagement...
  5. Résultat n°5
    [31] quai de l'Ourcq, projet de construction d'un magasin de vins en cercles : permis de construire.

    1 media

    [31] quai de l'Ourcq, projet de construction d'un magasin de vins en cercles : permis de construire.

    Date

    s.d.

    Cote

    21W/24/8, 4Fi/1691/3

    • Contexte : 21W
    • [31] quai de l'Ourcq, projet de construction d'un magasin...
  6. Résultat n°6

    Quai de l'Aisne et quai de l'Ourcq, démolition des piles de pont et des fondations d'une passerelle : permis de démolir PD 11B0014.

    Date

    29/07/2011-14/09/2011

    Cote

    615W/8/7

    • Contexte : 615W
    • Quai de l'Aisne et quai de l'Ourcq, démolition des...
  7. Résultat n°7

    Immeubles du 17-23 quai de l'Ourcq, pose de la première pierre : photographies.

    Date

    10/06/1988

    Cote

    759W/1057

    • Contexte : 759W
    • Immeubles du 17-23 quai de l'Ourcq, pose de la première...
  8. Résultat n°8

    Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Ourcq. - 31 quai de l'Ourcq, construction d'un ensemble de 400 logements, de bureaux et d'entrepôts commerciaux : permis de construire 1219/4.

    Date

    1977-1978

    Cote

    487W/2/3

    • Contexte : 487W
    • Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Ourcq. - 31...
  9. Résultat n°9
    78 avenue du Général-Leclerc [ancienne route des Petits-Ponts] et quai de l'Ourcq : permis de construire.

    3 lots 3 medias

    78 avenue du Général-Leclerc [ancienne route des Petits-Ponts] et quai de l'Ourcq : permis de construire.

    Date

    1895

    Cote

    21W/14/15, 4Fi/1254/1, 4Fi/1254/2, 4Fi/1254/3

    • Contexte : 21W
    • 78 avenue du Général-Leclerc [ancienne route des Petits-Ponts]...
  10. Résultat n°10
    31 quai de l'Ourcq, agrandissement par la construction d'un bâtiment à usage commercial et industriel : permis de construire.

    8 lots 8 medias

    31 quai de l'Ourcq, agrandissement par la construction d'un bâtiment à usage commercial et industriel : permis de construire.

    Date

    1938

    Cote

    21W/24/10, 4Fi/1690/1, 4Fi/1690/2, 4Fi/1690/3, 4Fi/1690/4, 4Fi/1690/5, 4Fi/1690/6, 4Fi/1690/7, 4Fi/1690/8

    • Contexte : 21W
    • 31 quai de l'Ourcq, agrandissement par la construction...
  11. Résultat n°11

    Registre des délibérations. - Locaux de l'ensemble immobilier sis 29-41 rue Delizy et 27-39 quai de l'Ourcq destinés au relogement du tribunal d'instance, approbation du bail emphytéotique avec la société d'économie mixte de Pantin (SEMIP) (folio 65 verso).

    Date

    9 juillet 1998

    Cote

    400W/16

    • Contexte : Délibérations (1998)
    • Registre des délibérations. - Locaux de l'ensemble...
  12. Résultat n°12

    Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Hôtel-de-Ville. - 13-15 quai de l'Ourcq, construction de l'école maternelle et du centre de loisirs de la Marine : permis de construire PC 91B2985.

    Date

    1991-1993

    Cote

    487W/47/2

    • Contexte : 487W
    • Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Hôtel-de-Ville....
  13. Résultat n°13

    Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Ourcq. - 33-35 quai de l'Ourcq, ravalement des façades : déclaration de travaux DT 92B2998.

    Date

    1992

    Cote

    487W/9/9

    • Contexte : 487W
    • Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Ourcq. - 33-35...
  14. Résultat n°14

    Registre des délibérations. - Acquisition de l'immeuble sis 11 bis quai de l'Ourcq, état des déboursés et émoluments dus à maître Haloche : décision 1992-138 (folio 79).

    Date

    20 octobre 1992

    Cote

    400W/2

    • Contexte : Délibérations (1992)
    • Registre des délibérations. - Acquisition de l'immeuble...
  15. Résultat n°15

    5 quai de l'Ourcq, modification de façade de l'ancien cinéma : permis de construire PC 84B2036.

    Date

    1984

    Cote

    487W/48/1

    • Contexte : 487W
    • 5 quai de l'Ourcq, modification de façade de l'ancien...
  16. Résultat n°16

    Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Ourcq. - 31 quai de l'Ourcq, construction d'un ensemble de 400 logements, de bureaux et d'entrepôts commerciaux : permis de construire 1219/3.

    Date

    1974-1985

    Cote

    487W/2/2

    • Contexte : 487W
    • Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Ourcq. - 31...
  17. Résultat n°17

    Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Ourcq. - 86 avenue du Général-Leclerc et 11-11 bis quai de l'Ourcq, démolition d'immeubles : permis de démolir PD 89B2684.

    Date

    1989-1990

    Cote

    487W/9/12

    • Contexte : 487W
    • Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Ourcq. - 86...
  18. Résultat n°18

    Registre des délibérations. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Hôtel de ville, cession de terrains sis 86 avenue du Général-Leclerc, 11 quai de l'Ourcq et 11 bis quai de l'Ourcq à l'aménageur, la SIDEC, en vue de leur viabilisation (folio 27).

    Date

    6 février 1992

    Cote

    400W/1

    • Contexte : Délibérations (1991-1992)
    • Registre des délibérations. - Zone d'aménagement concerté...
  19. Résultat n°19

    25 quai de l'Ourcq. - Centre de loisirs Louis-Aragon : permis de construire PC 13B0021.

    Date

    04/07/2013-06/01/2014

    Cote

    668W/30/5

    • Contexte : 668W
    • 25 quai de l'Ourcq. - Centre de loisirs Louis-Aragon...
  20. Résultat n°20
    11 quai de l'Ourcq, construction d'un magasin : permis de construire.

    1 media

    11 quai de l'Ourcq, construction d'un magasin : permis de construire.

    Date

    [1923]

    Cote

    21W/24/5, 4Fi/1689

    • Contexte : 21W
    • 11 quai de l'Ourcq, construction d'un magasin : permis...
  21. Résultat n°21

    Registre des délibérations. - Locaux du centre de loisirs Aragon sis 17 quai de l'Ourcq, avenant n° 1 de révision de loyer : décision 1995-140 (folio 30).

    Date

    31 octobre 1995

    Cote

    400W/10

    • Contexte : Délibérations (1995-1996)
    • Registre des délibérations. - Locaux du centre de loisirs...
  22. Résultat n°22

    Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Ourcq. - 17-23 quai de l'Ourcq, construction d'un bâtiment d'habitations à loyer modéré (HLM) de 172 logements : permis de construire PC 86B2257/1.

    Date

    1987-1990

    Cote

    487W/3/3

    • Contexte : 487W
    • Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Ourcq. - 17-23...
  23. Résultat n°23

    Registre des délibérations. - Appartement sis 19 bis quai de l'Ourcq, extinction du bail de location avec l'office public d'habitations à loyer modéré (OPHLM) : décision 1996-60 (folio 70 verso).

    Date

    26 avril 1996

    Cote

    400W/11

    • Contexte : Délibérations (1996)
    • Registre des délibérations. - Appartement sis 19 bis...
  24. Résultat n°24

    Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Ourcq. - 25 quai de l'Ourcq, construction d'un local extérieur à usage de sanitaires à l'école élémentaire Louis-Aragon : déclaration de travaux DT 92B3039.

    Date

    1992

    Cote

    487W/9/10

    • Contexte : 487W
    • Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Ourcq. - 25...
  25. Résultat n°25

    Préfabriqués de l'ancienne cité administrative municipale : photographies.

    Date

    1989

    Cote

    814W/735

    • Contexte : 814W
    • Préfabriqués de l'ancienne cité administrative municipale...
  26. Résultat n°26

    Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Hôtel-de-Ville. - 3 quai de l'Ourcq, démolition d'un immeuble : permis de démolir PD 93B3105.

    Date

    1993

    Cote

    487W/48/4

    • Contexte : 487W
    • Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Hôtel-de-Ville....
  27. Résultat n°27

    13-15 quai de l'Ourcq, modification d'une porte : déclaration préalable DP 20B0056.

    Date

    2020

    Cote

    822W/20/1

    • Contexte : 822W
    • 13-15 quai de l'Ourcq, modification d'une porte : déclaration...
  28. Résultat n°28

    Registre des délibérations. - Logement d'un employé communal par nécessité absolue de service dans un appartement sis 19 bis quai de l'Ourcq, contrat de location entre l'office public d'habitations à loyer modéré (OPHLM) de Pantin et la commune : décision n° 1992-66 (folio 85).

    Date

    29 avril 1992

    Cote

    400W/1

    • Contexte : Délibérations (1991-1992)
    • Registre des délibérations. - Logement d'un employé...
  29. Résultat n°29
    [31] quai de l'Ourcq, projet d'installation d'une grue électrique sur le canal : permis de construire.

    1 media

    [31] quai de l'Ourcq, projet d'installation d'une grue électrique sur le canal : permis de construire.

    Date

    [1919]

    Cote

    21W/24/7, 4Fi/1691/2

    • Contexte : 21W
    • [31] quai de l'Ourcq, projet d'installation d'une grue...
  30. Résultat n°30

    Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Ourcq. - 25 quai de l'Ourcq, construction d'un centre de loisirs temporaire en préfabriqué à l'école élémentaire Louis-Aragon : permis de construire PC 99B0018.

    Date

    1999

    Cote

    487W/11/1

    • Contexte : 487W
    • Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Ourcq. - 25...
  31. Résultat n°31

    Registre des délibérations. - Appartement sis 23 quai de l'Ourcq, approbation du bail de location avec l'office public d'habitations à loyer modéré (OPHLM) de Pantin : décision 1996-18 (folio 97).

    Date

    1er février 1996

    Cote

    400W/10

    • Contexte : Délibérations (1995-1996)
    • Registre des délibérations. - Appartement sis 23 quai...
  32. Résultat n°32

    Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Ourcq. - 37-39 quai de l'Ourcq, ravalement : déclaration de travaux DT 94B0008.

    Date

    1994

    Cote

    487W/10/1

    • Contexte : 487W
    • Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Ourcq. - 37-39...
  33. Résultat n°33

    Quai de l'Aisne et quai de l'Ourcq, démolition des piles de pont et des fondations d'une passerelle : permis de démolir PD 11B0013.

    Date

    29/07/2011-14/09/2011

    Cote

    615W/8/8

    • Contexte : 615W
    • Quai de l'Aisne et quai de l'Ourcq, démolition des...
  34. Résultat n°34
    5 quai de l'Ourcq, construction du cinéma Pantin Palace : permis de construire.

    3 lots 3 medias

    5 quai de l'Ourcq, construction du cinéma Pantin Palace : permis de construire.

    Date

    1921

    Cote

    21W/24/4, 4Fi/1688/1, 4Fi/1688/2, 4Fi/1688/3

    • Contexte : 21W
    • 5 quai de l'Ourcq, construction du cinéma Pantin Palace...
  35. Résultat n°35

    Quai de l' Ourcq : certificat d'urbanisme CU 94B0005.

    Date

    1994

    Cote

    503W/30/28

    • Contexte : 503W
    • Quai de l' Ourcq : certificat d'urbanisme CU 94B0005.
  36. Résultat n°36

    11 quai de l'Ourcq : permis de construire.

    Date

    1972

    Cote

    43W/141/4

    • Contexte : 43W
    • 11 quai de l'Ourcq : permis de construire.
  37. Résultat n°37

    13 quai de l'Ourcq : permis de construire.

    Date

    1955

    Cote

    43W/141/5

    • Contexte : 43W
    • 13 quai de l'Ourcq : permis de construire.
  38. Résultat n°38
    [31] quai de l'Ourcq, construction à usage de magasins : permis de construire.

    5 lots 5 medias

    [31] quai de l'Ourcq, construction à usage de magasins : permis de construire.

    Date

    1913

    Cote

    21W/24/6, 4Fi/1691/1, 4Fi/1691/4, 4Fi/1691/5, 4Fi/1691/6, 4Fi/1691/7

    • Contexte : 21W
    • [31] quai de l'Ourcq, construction à usage de magasins...
  39. Résultat n°39

    Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Hôtel-de-Ville. - 13-15 quai de l'Ourcq, construction de l'école maternelle et du centre de loisirs de la Marine : permis de construire PC 91B2985/1.

    Date

    1993

    Cote

    487W/47/3

    • Contexte : 487W
    • Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Hôtel-de-Ville....
  40. Résultat n°40

    Quai de l'Ourcq, implantation d'une centrale à béton et construction d'un local à usage de bureaux, vestiaires et sanitaires : permis de construire PC 75B0027.

    Date

    1975-1976

    Cote

    129W/60/16

    • Contexte : 129W
    • Quai de l'Ourcq, implantation d'une centrale à béton...
  41. Résultat n°41

    Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Ourcq. - 31 quai de l'Ourcq, construction d'un ensemble de 400 logements, de bureaux et d'entrepôts commerciaux : permis de construire 1219/2.

    Date

    1974

    Cote

    487W/2/1

    • Contexte : 487W
    • Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Ourcq. - 31...
  42. Résultat n°42

    Registre des délibérations. - Attribution de la dénomination La Marine à la nouvelle école maternelle située quai de l'Ourcq (folio 44 verso).

    Date

    29 avril 1993

    Cote

    400W/4

    • Contexte : Délibérations (1993)
    • Registre des délibérations. - Attribution de la dénomination...
  43. Résultat n°43

    Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Ourcq. - 17-23 quai de l'Ourcq, construction d'un bâtiment d'habitations à loyer modéré (HLM) de 185 logements : permis de construire PC 90B2733.

    Date

    1989-1994

    Cote

    487W/3/4

    • Contexte : 487W
    • Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Ourcq. - 17-23...
  44. Résultat n°44

    Registre des délibérations. - Aménagement de la piste cyclable et des plantations sur les quais de l'Ourcq et de l'Aisne entre la passerelle cyclable et le pont Delizy, participation financière du Département (folio 55).

    Date

    12 février 1998

    Cote

    400W/15

    • Contexte : Délibérations (1997-1998)
    • Registre des délibérations. - Aménagement de la piste...
  45. Résultat n°45

    17-23 quai de l'Ourcq, construction d'une clôture et pose de portails : déclaration préalable de travaux DP 13B0064.

    Date

    12/06/2013-01/08/2013

    Cote

    692W/32/4

    • Contexte : 692W
    • 17-23 quai de l'Ourcq, construction d'une clôture et...
  46. Résultat n°46

    Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Ourcq. - 17 bis quai de l'Ourcq, changement de destination d'un logement et création d'une crèche parentale : permis de construire PC 03B0007.

    Date

    2003

    Cote

    487W/11/2

    • Contexte : 487W
    • Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Ourcq. - 17...
  47. Résultat n°47
    Rue du Général-Compans, 9 rue du Débarcadère et quai de l'Ourcq, construction d'un bâtiment sur le canal : permis de construire.

    3 lots 3 medias

    Rue du Général-Compans, 9 rue du Débarcadère et quai de l'Ourcq, construction d'un bâtiment sur le canal : permis de construire.

    Date

    1933-1939

    Cote

    21W/13/1, 4Fi/1152/1, 4Fi/1152/2, 4Fi/1152/3

    • Contexte : 21W
    • Rue du Général-Compans, 9 rue du Débarcadère et quai...
  48. Résultat n°48
    31 quai de l'Ourcq, agrandissement par la construction en sous-sol de réserve de vins : permis de construire.

    2 lots 2 medias

    31 quai de l'Ourcq, agrandissement par la construction en sous-sol de réserve de vins : permis de construire.

    Date

    1931

    Cote

    21W/24/9, 4Fi/1690/9, 4Fi/1690/10

    • Contexte : 21W
    • 31 quai de l'Ourcq, agrandissement par la construction...
  49. Résultat n°49

    29-39 quai de l'Ourcq : déclaration préalable de travaux DP 09B0082.

    Date

    23/11/2009-08/02/2010

    Cote

    580W/11/3

    • Contexte : 580W
    • 29-39 quai de l'Ourcq : déclaration préalable de travaux...
  50. Résultat n°50

    17-23 quai de l'Ourcq : déclaration préalable DP 16B0010.

    Date

    01/02/2016-31/05/2016

    Cote

    743W/25/1

    • Contexte : 743W
    • 17-23 quai de l'Ourcq : déclaration préalable DP 16B0010.
  51. Résultat n°51

    Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Ourcq. - 29-31 quai de l'Ourcq, ravalement : déclaration de travaux DT 94B0031.

    Date

    1994

    Cote

    487W/10/2

    • Contexte : 487W
    • Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Ourcq. - 29-31...
  52. Résultat n°52
    Quai de l'Ourcq, rue du Port et rue Delizy, construction de hangars : permis de construire.

    1 media

    Quai de l'Ourcq, rue du Port et rue Delizy, construction de hangars : permis de construire.

    Date

    1907

    Cote

    21W/24/11, 4Fi/1692

    • Contexte : 21W
    • Quai de l'Ourcq, rue du Port et rue Delizy, construction...
  53. Résultat n°53

    Inauguration de la crèche parentale Jolis mômes au 17 quai de l'Ourcq : photographies.

    Date

    22 octobre 2003

    Cote

    759W/1753

    • Contexte : 759W
    • Inauguration de la crèche parentale Jolis mômes au...
  54. Résultat n°54

    Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Ourcq. - 17-23 quai de l'Ourcq, construction d'un bâtiment d'habitations à loyer modéré (HLM) de 172 logements : permis de construire PC 86B2257.

    Date

    1986-1994

    Cote

    487W/3/2

    • Contexte : 487W
    • Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Ourcq. - 17-23...
  55. Résultat n°55

    Registre des délibérations. - Aménagement des berges du canal de l'Ourcq (folio 56).

    Date

    26 juin 1997

    Cote

    400W/14

    • Contexte : Délibérations (1997)
    • Registre des délibérations. - Aménagement des berges...
  56. Résultat n°56

    Registre des délibérations. - Travaux d'éclairage public sur les berges du canal de l'Ourcq, demande de subvention au Sipperec (folio 37 verso).

    Date

    18 décembre 1997

    Cote

    400W/15

    • Contexte : Délibérations (1997-1998)
    • Registre des délibérations. - Travaux d'éclairage public...
  57. Résultat n°57
    3 quai de l'Ourcq, exhaussement de trois étages : permis de construire.

    3 lots 3 medias

    3 quai de l'Ourcq, exhaussement de trois étages : permis de construire.

    Date

    1931

    Cote

    21W/24/3, 4Fi/1687/4, 4Fi/1687/5, 4Fi/1687/6, 4Fi/1687/7

    • Contexte : 21W
    • 3 quai de l'Ourcq, exhaussement de trois étages : permis...
  58. Résultat n°58

    Façade de l'école de la Marine et plan large du quai de l'Ourcq : photographies.

    Date

    [1990]

    Cote

    814W/651

    • Contexte : 814W
    • Façade de l'école de la Marine et plan large du quai...
  59. Résultat n°59

    5 quai de l'Ourcq : permis de construire.

    Date

    1966

    Cote

    43W/141/3

    • Contexte : 43W
    • 5 quai de l'Ourcq : permis de construire.
  60. Résultat n°60

    29-39 quai de l'Ourcq : déclaration préalable de travaux DP 10B0034.

    Date

    13/04/2010-14/06/2010

    Cote

    580W/11/2

    • Contexte : 580W
    • 29-39 quai de l'Ourcq : déclaration préalable de travaux...
  61. Résultat n°61

    Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Ourcq. - 15 quai de l'Ourcq et rue de la Marine, construction d'une cité administrative provisoire : permis de construire PC 82B0412.

    Date

    1982-1983

    Cote

    487W/5/2

    • Contexte : 487W
    • Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Ourcq. - 15...
  62. Résultat n°62

    Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Ourcq. - Quai de l'Ourcq, construction d'un bâtiment d'habitations à loyer modéré (HLM) de 156 logements : déclarations préalables 76-62 et 76-62/1.

    Date

    1976-1977

    Cote

    487W/3/1

    • Contexte : 487W
    • Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Ourcq. - Quai...
  63. Résultat n°63

    Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Hôtel-de-Ville. - 5 quai de l'Ourcq, démolition d'un garage automobile [ancien cinéma] : permis de démolir PD 93B3104.

    Date

    1993

    Cote

    487W/48/3

    • Contexte : 487W
    • Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Hôtel-de-Ville....
  64. Résultat n°64

    Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Ourcq. - 31 quai de l'Ourcq, construction d'un ensemble de 400 logements, de bureaux et d'entrepôts commerciaux : permis de construire 1219/1.

    Date

    1974

    Cote

    487W/1/3

    • Contexte : 487W
    • Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Ourcq. - 31...
  65. Résultat n°65

    31 quai de l'Ourcq : permis de construire.

    Date

    1942-1956

    Cote

    43W/141/7

    • Contexte : 43W
    • 31 quai de l'Ourcq : permis de construire.
  66. Résultat n°66

    Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Ourcq. - 31 quai de l'Ourcq, construction d'un ensemble de 400 logements, de bureaux et d'une zone industrielle : permis de construire 917.

    Date

    1973

    Cote

    487W/1/1

    • Contexte : 487W
    • Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Ourcq. - 31...
  67. Résultat n°67

    19 quai de l'Ourcq : permis de construire.

    Date

    1962

    Cote

    43W/141/6

    • Contexte : 43W
    • 19 quai de l'Ourcq : permis de construire.
  68. Résultat n°68

    5 quai de l'Ourcq : permis de construire.

    Date

    1966

    Cote

    43W/141/2

    • Contexte : 43W
    • 5 quai de l'Ourcq : permis de construire.
  69. Résultat n°69

    Registre des délibérations. - Aménagement des quais de l'Ourcq et de l'Aisne, demande de subvention (folio 63).

    Date

    15 avril 1996

    Cote

    400W/11

    • Contexte : Délibérations (1996)
    • Registre des délibérations. - Aménagement des quais...