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  1. Résultat n°1

    Registre des délibérations. - Comptes du receveur municipal pour 1812 et dépenses pour 1814, examen (page 16R).

    Date

    11 mai 1813

    Cote

    975

    • Contexte : Délibérations (1805-1832)
    • Registre des délibérations. - Comptes du receveur…
  2. Résultat n°2

    Registre des délibérations. - Création de la régie de recettes n° 48 du photocopieur en libre service situé à la bibliothèque Jules-Verne : décision 1999-067 (folio 79 verso).

    Date

    31 mai 1999

    Cote

    449W/31

    • Contexte : Délibérations (1999)
    • Registre des délibérations. - Création de la régie…
  3. Résultat n°3

    Registre des délibérations. - Comptes du receveur municipal pour 1827, examen (page 100R).

    Date

    13 mai 1828

    Cote

    975

    • Contexte : Délibérations (1805-1832)
    • Registre des délibérations. - Comptes du receveur…
  4. Résultat n°4

    Registre des délibérations. - Compte administratif de 1840 (n° 17/60 page 47).

    Date

    9 mai 1841

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Compte administratif…
  5. Résultat n°5

    Registre des délibérations. - Bureau de bienfaisance, ouverture d'un crédit supplémentaire (page 15V).

    Date

    9 février 1851

    Cote

    978

    • Contexte : Délibérations (1849-1859)
    • Registre des délibérations. - Bureau de bienfaisance,…
  6. Résultat n°6

    Registre des délibérations. - Budget communal pour 1841, rectification (n° 25/68 page 54).

    Date

    1er août 1841

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Budget communal pour…
  7. Résultat n°7

    Registre des délibérations. - Budget communal pour 1855, instauration d'une surimposition visant à suppléer à l'insuffisance des revenus ordinaires de la commune (page 52V).

    Date

    22 mai 1854

    Cote

    978

    • Contexte : Délibérations (1849-1859)
    • Registre des délibérations. - Budget communal pour…
  8. Résultat n°8

    Registre des délibérations. - Bureau de bienfaisance, projet de budget pour 1848 (n° 303 page 240).

    Date

    10 mai 1847

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Bureau de bienfaisance,…
  9. Résultat n°9

    Registre des délibérations. - Répartition intercommunale des charges de l'école de Plein-Air pour les enfants domiciliés hors de Pantin, contribution financière des communes de résidence pour 1991-1992 (folio 9).

    Date

    11 juin 1992

    Cote

    400W/2

    • Contexte : Délibérations (1992)
    • Registre des délibérations. - Répartition intercommunale…
  10. Résultat n°10

    Registre des délibérations. - Répartition intercommunale des charges des écoles publiques de la commune de Pantin accueillant des enfants d'autres communes, contribution financière des communes de résidence pour 1991-1992 (folio 8).

    Date

    11 juin 1992

    Cote

    400W/2

    • Contexte : Délibérations (1992)
    • Registre des délibérations. - Répartition intercommunale…
  11. Résultat n°11

    Registre des délibérations. - Régie n° 6 de recettes au centre municipal de santé Sainte-Marguerite, modification de l'acte constitutif : décision 1999-107 (folio 51).

    Date

    28 septembre 1999

    Cote

    449W/32

    • Contexte : Délibérations (1999)
    • Registre des délibérations. - Régie n° 6 de recettes…
  12. Résultat n°12

    Registre des délibérations. - Compte administratif de 1842 (n° 10/136 page 108).

    Date

    10 mai 1843

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Compte administratif…
  13. Résultat n°13

    Registre des délibérations. - Budget communal pour 1825 (page 78R).

    Date

    9 mai 1824

    Cote

    975

    • Contexte : Délibérations (1805-1832)
    • Registre des délibérations. - Budget communal pour…
  14. Résultat n°14

    Registre des délibérations. - Répartition intercommunale des charges de l'école de Plein air (folio 14 verso).

    Date

    27 septembre 1995

    Cote

    400W/10

    • Contexte : Délibérations (1995-1996)
    • Registre des délibérations. - Répartition intercommunale…
  15. Résultat n°15

    Registre des délibérations. - Bureau de bienfaisance, budget supplémentaire de 1855 (page 66R).

    Date

    19 mai 1855

    Cote

    978

    • Contexte : Délibérations (1849-1859)
    • Registre des délibérations. - Bureau de bienfaisance,…
  16. Résultat n°16

    Registre des délibérations. - Budget supplémentaire 1995 de la ville, adoption (folio 51 verso).

    Date

    20 décembre 1995

    Cote

    400W/10

    • Contexte : Délibérations (1995-1996)
    • Registre des délibérations. - Budget supplémentaire…
  17. Résultat n°17

    Registre des délibérations. - Bureau de bienfaisance, compte de gestion de 1855 (page 91R).

    Date

    18 mai 1856

    Cote

    978

    • Contexte : Délibérations (1849-1859)
    • Registre des délibérations. - Bureau de bienfaisance,…
  18. Résultat n°18

    Registre des délibérations. - Budget communal pour 1854, instauration d'une surimposition visant à suppléer à l'insuffisance des revenus ordinaires de la commune (page 37R).

    Date

    29 mai 1853

    Cote

    978

    • Contexte : Délibérations (1849-1859)
    • Registre des délibérations. - Budget communal pour…
  19. Résultat n°19

    Registre des délibérations. - Affectation du résultat de fonctionnement 1995 du budget assainissement (folio 67 verso).

    Date

    28 novembre 1996

    Cote

    400W/12

    • Contexte : Délibérations (1996)
    • Registre des délibérations. - Affectation du résultat…
  20. Résultat n°20

    Registre des délibérations. - Budget primitif 1998 de l'assainissement, adoption (folio 84 verso).

    Date

    31 mars 1998

    Cote

    400W/15

    • Contexte : Délibérations (1997-1998)
    • Registre des délibérations. - Budget primitif 1998…