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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Registre des délibérations. - Comptes du receveur municipal pour 1812 et dépenses pour 1814, examen (page 16R).
Cote
975
 Date
11 mai 1813
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1805-1832)
  • Registre des délibérations. - Comptes du receveur municipal...
Résultat n°2

Registre des délibérations. - Création de la régie de recettes n° 48 du photocopieur en libre service situé à la bibliothèque Jules-Verne : décision 1999-067 (folio 79 verso).
Cote
449W/31
 Date
31 mai 1999
 Lieu - Type de document
décision du maire
  • Contexte : Délibérations (1999)
  • Registre des délibérations. - Création de la régie...
Résultat n°3

Registre des délibérations. - Comptes du receveur municipal pour 1827, examen (page 100R).
Cote
975
 Date
13 mai 1828
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1805-1832)
  • Registre des délibérations. - Comptes du receveur municipal...
Résultat n°4

Registre des délibérations. - Compte administratif de 1840 (n° 17/60 page 47).
Cote
977
 Date
9 mai 1841
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Déliberations (1840-1849)
  • Registre des délibérations. - Compte administratif...
Résultat n°5

Registre des délibérations. - Bureau de bienfaisance, ouverture d'un crédit supplémentaire (page 15V).
Cote
978
 Date
9 février 1851
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1849-1859)
  • Registre des délibérations. - Bureau de bienfaisance,...
Résultat n°6

Registre des délibérations. - Budget communal pour 1841, rectification (n° 25/68 page 54).
Cote
977
 Date
1er août 1841
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Déliberations (1840-1849)
  • Registre des délibérations. - Budget communal pour...
Résultat n°7

Registre des délibérations. - Budget communal pour 1855, instauration d'une surimposition visant à suppléer à l'insuffisance des revenus ordinaires de la commune (page 52V).
Cote
978
 Date
22 mai 1854
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1849-1859)
  • Registre des délibérations. - Budget communal pour...
Résultat n°8

Registre des délibérations. - Bureau de bienfaisance, projet de budget pour 1848 (n° 303 page 240).
Cote
977
 Date
10 mai 1847
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Déliberations (1840-1849)
  • Registre des délibérations. - Bureau de bienfaisance,...
Résultat n°9

Registre des délibérations. - Répartition intercommunale des charges de l'école de Plein-Air pour les enfants domiciliés hors de Pantin, contribution financière des communes de résidence pour 1991-1992 (folio 9).
Cote
400W/2
 Date
11 juin 1992
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1992)
  • Registre des délibérations. - Répartition intercommunale...
Résultat n°10

Registre des délibérations. - Répartition intercommunale des charges des écoles publiques de la commune de Pantin accueillant des enfants d'autres communes, contribution financière des communes de résidence pour 1991-1992 (folio 8).
Cote
400W/2
 Date
11 juin 1992
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1992)
  • Registre des délibérations. - Répartition intercommunale...
Résultat n°11

Registre des délibérations. - Régie n° 6 de recettes au centre municipal de santé Sainte-Marguerite, modification de l'acte constitutif : décision 1999-107 (folio 51).
Cote
449W/32
 Date
28 septembre 1999
 Lieu - Type de document
décision du maire
  • Contexte : Délibérations (1999)
  • Registre des délibérations. - Régie n° 6 de recettes...
Résultat n°12

Registre des délibérations. - Compte administratif de 1842 (n° 10/136 page 108).
Cote
977
 Date
10 mai 1843
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Déliberations (1840-1849)
  • Registre des délibérations. - Compte administratif...
Résultat n°13

Registre des délibérations. - Budget communal pour 1825 (page 78R).
Cote
975
 Date
9 mai 1824
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1805-1832)
  • Registre des délibérations. - Budget communal pour...
Résultat n°14

Registre des délibérations. - Répartition intercommunale des charges de l'école de Plein air (folio 14 verso).
Cote
400W/10
 Date
27 septembre 1995
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1995-1996)
  • Registre des délibérations. - Répartition intercommunale...
Résultat n°15

Registre des délibérations. - Bureau de bienfaisance, budget supplémentaire de 1855 (page 66R).
Cote
978
 Date
19 mai 1855
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1849-1859)
  • Registre des délibérations. - Bureau de bienfaisance,...
Résultat n°16

Registre des délibérations. - Budget supplémentaire 1995 de la ville, adoption (folio 51 verso).
Cote
400W/10
 Date
20 décembre 1995
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1995-1996)
  • Registre des délibérations. - Budget supplémentaire...
Résultat n°17

Registre des délibérations. - Bureau de bienfaisance, compte de gestion de 1855 (page 91R).
Cote
978
 Date
18 mai 1856
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1849-1859)
  • Registre des délibérations. - Bureau de bienfaisance,...
Résultat n°18

Registre des délibérations. - Budget communal pour 1854, instauration d'une surimposition visant à suppléer à l'insuffisance des revenus ordinaires de la commune (page 37R).
Cote
978
 Date
29 mai 1853
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1849-1859)
  • Registre des délibérations. - Budget communal pour...
Résultat n°19

Registre des délibérations. - Affectation du résultat de fonctionnement 1995 du budget assainissement (folio 67 verso).
Cote
400W/12
 Date
28 novembre 1996
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1996)
  • Registre des délibérations. - Affectation du résultat...
Résultat n°20

Registre des délibérations. - Budget primitif 1998 de l'assainissement, adoption (folio 84 verso).
Cote
400W/15
 Date
31 mars 1998
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1997-1998)
  • Registre des délibérations. - Budget primitif 1998...