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Résultat n°1

Registre des délibérations. - Convention de partenariat de gestion et de maîtrise de l'énergie avec EDF-GDF (folio 17).

Date

24 juin 1999

Cote

449W/32

Résultat n°2

Registre des délibérations. - Modification des statuts du syndicat intercommunal pour le gaz et l'électricité en Île-de-France, adhésion de nouvelles communes (folio 46 verso).

Date

3 mars 1994

Cote

400W/6

Résultat n°3

Registre des délibérations. - Syndicat intercommunal pour le gaz et l'électricité en Île-de-France, adhésion de la commune de Limeil-Brévannes (folio 85).

Date

28 novembre 1996

Cote

400W/12

Résultat n°4

Registre des délibérations. - Syndicat intercommunal pour le gaz et l'électricité en Île-de-France, adhésion de nouvelles communes (folio 64).

Date

9 février 1995

Cote

400W/8

Résultat n°5

Registre des délibérations. - Syndicat intercommunal pour le gaz et l'électricité en Île-de-France, adhésion de nouvelles communes (folio 12 verso).

Date

28 avril 1997

Cote

400W/14

Résultat n°6

Registre des délibérations. - Syndicat intercommunal pour le gaz et l'électricité en Île-de-France, adhésion de la commune de Rueil-Malmaison (folio 40).

Date

28 mai 1998

Cote

400W/16

Résultat n°7

Registre des délibérations. - Syndicat intercommunal pour le gaz et l'électricité en Île-de-France, adhésion de nouvelles communes (folio 33 verso).

Date

07/07/1994

Cote

400W/7

Résultat n°8

Registre des délibérations. - Poste de transformation Mahonne sis à l'école maternelle La Marine, approbation de la convention de servitude présentée par EDF (folio 81).

Date

9 décembre 1993

Cote

400W/5

Résultat n°9

Registre des délibérations. - Travaux d'électricité dans les écoles maternelles Diderot et Hélène-Cochennec et dans l'école élémentaire Charles-Auray et étude thermique à l'école élémentaire Marcel-Cachin, demande de subvention au Sipperec (folio 31 verso).

Date

18 mars 1999

Cote

449W/31

Résultat n°10

Registre des délibérations. - Travaux d'électricité dans l'école élémentaire Charles-Auray, demande de subvention à Électricité de France (EDF) (folio 32).

Date

18 mars 1999

Cote

449W/31

Résultat n°11

Registre des délibérations. - Syndicat des communes de la banlieue de Paris pour l'électricité, modification des statuts et de la dénomination (folio 16 verso).

Date

19 décembre 1996

Cote

400W/13

Résultat n°12

Registre des délibérations. - Travaux de mise en conformité du transformateur sis quai de l'Ourcq, marché négocié EDF : décision 1993-52 (folio 76 verso).

Date

22 février 1993

Cote

400W/3

Résultat n°13

Registre des délibérations. - Syndicat intercommunal pour le gaz et l'électricité en Île-de-France, adhésion et retrait de communes (folio 82 verso).

Date

14 mai 1996

Cote

400W/11

Résultat n°14

Registre des délibérations. - Syndicat intercommunal pour le gaz et l'électricité en Île-de-France, adhésion de la commune du Raincy (folio 19 verso).

Date

11 mai 1995

Cote

400W/9

Résultat n°15

Concession par l´État de l´électricité, enquête : affiche.

Date

25 juillet 1928

Cote

1Fi/2501

Résultat n°16

Avis d´adjudication de matériel et de produits chimiques pour piles et de la transformation de matières hors de service : affiche.

Date

1899

Cote

1Fi/2504

Résultat n°17

Registre des délibérations. - Travaux de sécurité sur les armoires électriques des écoles maternelles Hélène-Cochennec et Jacqueline-Quatremaire, demande de subvention à l'État (folio 32 verso).

Date

18 mars 1999

Cote

449W/31

Résultat n°18
Concession de distribution d'énergie électrique à Pantin : affiche.

1 media

Concession de distribution d'énergie électrique à Pantin : affiche.

Date

25 octobre 1913

Cote

1Fi/2423

Résultat n°19

Registre des délibérations. - Syndicat intercommunal pour le gaz et l'électricité en Île-de-France, modification des statuts (folio 40 verso).

Date

28 mai 1998

Cote

400W/16

Résultat n°20

Registre des délibérations. - Représentation des membres du conseil municipal au comité du Syndicat intercommunal de la périphérie de Paris pour l'électricité et les réseaux de communication (Sipperec), modification (folio 50).

Date

25 juin 1998

Cote

400W/16