Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
449W/32
Date
24 juin 1999
Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1999)
  • Registre des délibérations. - Convention de partenariat...
Résultat n°2
Cote
400W/6
Date
3 mars 1994
Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1993-1994)
  • Registre des délibérations. - Modification des statuts...
Résultat n°3
Cote
400W/12
Date
28 novembre 1996
Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1996)
  • Registre des délibérations. - Syndicat intercommunal...
Résultat n°4
Cote
400W/8
Date
9 février 1995
Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1994-1995)
  • Registre des délibérations. - Syndicat intercommunal...
Résultat n°5
Cote
400W/14
Date
28 avril 1997
Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1997)
  • Registre des délibérations. - Syndicat intercommunal...
Résultat n°6
Cote
400W/16
Date
28 mai 1998
Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1998)
  • Registre des délibérations. - Syndicat intercommunal...
Résultat n°7
Cote
400W/7
Date
07/07/1994
Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1994)
  • Registre des délibérations. - Syndicat intercommunal...
Résultat n°8
Cote
400W/5
Date
9 décembre 1993
Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1993)
  • Registre des délibérations. - Poste de transformation...
Résultat n°9
Cote
449W/31
Date
18 mars 1999
Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1999)
  • Registre des délibérations. - Travaux d'électricité...
Résultat n°10
Cote
449W/31
Date
18 mars 1999
Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1999)
  • Registre des délibérations. - Travaux d'électricité...
Résultat n°11
Cote
400W/13
Date
19 décembre 1996
Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1996-1997)
  • Registre des délibérations. - Syndicat des communes...
Résultat n°12
Cote
400W/3
Date
22 février 1993
Lieu - Type de document
décision du maire
  • Contexte : Délibérations (1992-1993)
  • Registre des délibérations. - Travaux de mise en conformité...
Résultat n°13
Cote
400W/11
Date
14 mai 1996
Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1996)
  • Registre des délibérations. - Syndicat intercommunal...
Résultat n°14
Cote
400W/9
Date
11 mai 1995
Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1995)
  • Registre des délibérations. - Syndicat intercommunal...
Résultat n°15
Cote
1Fi/2501
Date
25 juillet 1928
Lieu - Type de document
affiche
  • Contexte : Affiches
  • Concession par l´État de l´électricité, enquête : affiche.
Résultat n°16
Cote
1Fi/2504
Date
1899
Lieu - Type de document
affiche
  • Contexte : Affiches
  • Avis d´adjudication de matériel et de produits chimiques...
Résultat n°17
Cote
449W/31
Date
18 mars 1999
Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1999)
  • Registre des délibérations. - Travaux de sécurité sur...
Résultat n°18
Concession de distribution d'énergie électrique à Pantin : affiche.

1 media

Cote
1Fi/2423
Date
25 octobre 1913
Lieu - Type de document
affiche
  • Contexte : Affiches
  • Concession de distribution d'énergie électrique à Pantin...
Résultat n°19
Cote
400W/16
Date
28 mai 1998
Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1998)
  • Registre des délibérations. - Syndicat intercommunal...
Résultat n°20
Cote
400W/16
Date
25 juin 1998
Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1998)
  • Registre des délibérations. - Représentation des membres...