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Résultat n°1

Avis aux consommations de gaz et nouveau prix du m3 : affiche.

Date

1er décembre 1916

Cote

1Fi/2503

Résultat n°2

Registre des délibérations. - Convention de partenariat de gestion et de maîtrise de l'énergie avec EDF-GDF (folio 17).

Date

24 juin 1999

Cote

449W/32

Résultat n°3

Registre des délibérations. - Modification des statuts du syndicat intercommunal pour le gaz et l'électricité en Île-de-France, adhésion de nouvelles communes (folio 46 verso).

Date

3 mars 1994

Cote

400W/6

Résultat n°4

Registre des délibérations. - Syndicat intercommunal pour le gaz et l'électricité en Île-de-France, adhésion de la commune de Limeil-Brévannes (folio 85).

Date

28 novembre 1996

Cote

400W/12

Résultat n°5

Registre des délibérations. - Rétrocession au profit de la commune d'ouvrages de distribution de gaz desservant les immeubles 34 et 71 rue Cartier-Bresson, l'école Jean-Lolive, la maternelle Joliot-Curie et le collège Jean-Jaurès (folio 66 verso).

Date

30 septembre 1999

Cote

449W/32

Résultat n°6

Registre des délibérations. - Syndicat intercommunal pour le gaz et l'électricité en Île-de-France, adhésion de nouvelles communes (folio 64).

Date

9 février 1995

Cote

400W/8

Résultat n°7

Arrêté concernant les conduites et appareils d´éclairage et de chauffage par le gaz : affiche.

Date

18 février 1862

Cote

1Fi/2315

Résultat n°8

Registre des délibérations. - Syndicat intercommunal pour le gaz et l'électricité en Île-de-France, adhésion de nouvelles communes (folio 12 verso).

Date

28 avril 1997

Cote

400W/14

Résultat n°9

Registre des délibérations. - Syndicat intercommunal pour le gaz et l'électricité en Île-de-France, adhésion de la commune de Rueil-Malmaison (folio 40).

Date

28 mai 1998

Cote

400W/16

Résultat n°10

Registre des délibérations. - Syndicat intercommunal pour le gaz et l'électricité en Île-de-France, adhésion de nouvelles communes (folio 33 verso).

Date

07/07/1994

Cote

400W/7

Résultat n°11

Gaz, avis aux abonnés de la société d´Éclairage, chauffage et force motrice (ECFM) : affiche.

Date

19 février 1909

Cote

1Fi/2505

Résultat n°12

Registre des délibérations. - Rétrocession au profit de la commune d'une conduite de gaz abandonnée sise voie F (folio 67).

Date

30 septembre 1999

Cote

449W/32

Résultat n°13

Registre des délibérations. - Syndicat intercommunal pour le gaz et l'électricité en Île-de-France, adhésion et retrait de communes (folio 82 verso).

Date

14 mai 1996

Cote

400W/11

Résultat n°14

Registre des délibérations. - Modification des statuts du syndicat des communes d'Île-de-France pour le gaz, extension des compétences (folio 44).

Date

30 septembre 1993

Cote

400W/5

Résultat n°15

Registre des délibérations. - Syndicat intercommunal pour le gaz et l'électricité en Île-de-France, adhésion de la commune du Raincy (folio 19 verso).

Date

11 mai 1995

Cote

400W/9

Résultat n°16

Registre des délibérations. - Syndicat intercommunal pour le gaz et l'électricité en Île-de-France, modification des statuts (folio 40 verso).

Date

28 mai 1998

Cote

400W/16

Résultat n°17

Registre des délibérations. - Syndicat intercommunal pour le gaz et l'électricité en Île-de-France, adhésion de nouvelles communes (folio 12 verso).

Date

26 juin 1997

Cote

400W/14