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17 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Avis aux consommations de gaz et nouveau prix du m3 : affiche.
Cote
1Fi/2503
 Date
1er décembre 1916
 Lieu - Type de document
affiche
  • Contexte : Affiches
  • Avis aux consommations de gaz et nouveau prix du m3...
Résultat n°2

Registre des délibérations. - Convention de partenariat de gestion et de maîtrise de l'énergie avec EDF-GDF (folio 17).
Cote
449W/32
 Date
24 juin 1999
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1999)
  • Registre des délibérations. - Convention de partenariat...
Résultat n°3

Registre des délibérations. - Modification des statuts du syndicat intercommunal pour le gaz et l'électricité en Île-de-France, adhésion de nouvelles communes (folio 46 verso).
Cote
400W/6
 Date
3 mars 1994
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1993-1994)
  • Registre des délibérations. - Modification des statuts...
Résultat n°4

Registre des délibérations. - Syndicat intercommunal pour le gaz et l'électricité en Île-de-France, adhésion de la commune de Limeil-Brévannes (folio 85).
Cote
400W/12
 Date
28 novembre 1996
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1996)
  • Registre des délibérations. - Syndicat intercommunal...
Résultat n°5

Registre des délibérations. - Rétrocession au profit de la commune d'ouvrages de distribution de gaz desservant les immeubles 34 et 71 rue Cartier-Bresson, l'école Jean-Lolive, la maternelle Joliot-Curie et le collège Jean-Jaurès (folio 66 verso).
Cote
449W/32
 Date
30 septembre 1999
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1999)
  • Registre des délibérations. - Rétrocession au profit...
Résultat n°6

Registre des délibérations. - Syndicat intercommunal pour le gaz et l'électricité en Île-de-France, adhésion de nouvelles communes (folio 64).
Cote
400W/8
 Date
9 février 1995
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1994-1995)
  • Registre des délibérations. - Syndicat intercommunal...
Résultat n°7

Arrêté concernant les conduites et appareils d´éclairage et de chauffage par le gaz : affiche.
Cote
1Fi/2315
 Date
18 février 1862
 Lieu - Type de document
affiche
  • Contexte : Affiches
  • Arrêté concernant les conduites et appareils d´éclairage...
Résultat n°8

Registre des délibérations. - Syndicat intercommunal pour le gaz et l'électricité en Île-de-France, adhésion de nouvelles communes (folio 12 verso).
Cote
400W/14
 Date
28 avril 1997
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1997)
  • Registre des délibérations. - Syndicat intercommunal...
Résultat n°9

Registre des délibérations. - Syndicat intercommunal pour le gaz et l'électricité en Île-de-France, adhésion de la commune de Rueil-Malmaison (folio 40).
Cote
400W/16
 Date
28 mai 1998
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1998)
  • Registre des délibérations. - Syndicat intercommunal...
Résultat n°10

Registre des délibérations. - Syndicat intercommunal pour le gaz et l'électricité en Île-de-France, adhésion de nouvelles communes (folio 33 verso).
Cote
400W/7
 Date
07/07/1994
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1994)
  • Registre des délibérations. - Syndicat intercommunal...
Résultat n°11

Gaz, avis aux abonnés de la société d´Éclairage, chauffage et force motrice (ECFM) : affiche.
Cote
1Fi/2505
 Date
19 février 1909
 Lieu - Type de document
affiche
  • Contexte : Affiches
  • Gaz, avis aux abonnés de la société d´Éclairage, chauffage...
Résultat n°12

Registre des délibérations. - Rétrocession au profit de la commune d'une conduite de gaz abandonnée sise voie F (folio 67).
Cote
449W/32
 Date
30 septembre 1999
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1999)
  • Registre des délibérations. - Rétrocession au profit...
Résultat n°13

Registre des délibérations. - Syndicat intercommunal pour le gaz et l'électricité en Île-de-France, adhésion et retrait de communes (folio 82 verso).
Cote
400W/11
 Date
14 mai 1996
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1996)
  • Registre des délibérations. - Syndicat intercommunal...
Résultat n°14

Registre des délibérations. - Modification des statuts du syndicat des communes d'Île-de-France pour le gaz, extension des compétences (folio 44).
Cote
400W/5
 Date
30 septembre 1993
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1993)
  • Registre des délibérations. - Modification des statuts...
Résultat n°15

Registre des délibérations. - Syndicat intercommunal pour le gaz et l'électricité en Île-de-France, adhésion de la commune du Raincy (folio 19 verso).
Cote
400W/9
 Date
11 mai 1995
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1995)
  • Registre des délibérations. - Syndicat intercommunal...
Résultat n°16

Registre des délibérations. - Syndicat intercommunal pour le gaz et l'électricité en Île-de-France, modification des statuts (folio 40 verso).
Cote
400W/16
 Date
28 mai 1998
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1998)
  • Registre des délibérations. - Syndicat intercommunal...
Résultat n°17

Registre des délibérations. - Syndicat intercommunal pour le gaz et l'électricité en Île-de-France, adhésion de nouvelles communes (folio 12 verso).
Cote
400W/14
 Date
26 juin 1997
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1997)
  • Registre des délibérations. - Syndicat intercommunal...