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  1. Résultat n°1

    Avis aux consommations de gaz et nouveau prix du m3 : affiche.

    Date

    1er décembre 1916

    Cote

    1Fi/2503

    • Contexte : Affiches
    • Avis aux consommations de gaz et nouveau prix du m3...
  2. Résultat n°2

    Registre des délibérations. - Convention de partenariat de gestion et de maîtrise de l'énergie avec EDF-GDF (folio 17).

    Date

    24 juin 1999

    Cote

    449W/32

    • Contexte : Délibérations (1999)
    • Registre des délibérations. - Convention de partenariat...
  3. Résultat n°3

    Registre des délibérations. - Modification des statuts du syndicat intercommunal pour le gaz et l'électricité en Île-de-France, adhésion de nouvelles communes (folio 46 verso).

    Date

    3 mars 1994

    Cote

    400W/6

    • Contexte : Délibérations (1993-1994)
    • Registre des délibérations. - Modification des statuts...
  4. Résultat n°4

    Registre des délibérations. - Syndicat intercommunal pour le gaz et l'électricité en Île-de-France, adhésion de la commune de Limeil-Brévannes (folio 85).

    Date

    28 novembre 1996

    Cote

    400W/12

    • Contexte : Délibérations (1996)
    • Registre des délibérations. - Syndicat intercommunal...
  5. Résultat n°5

    Registre des délibérations. - Rétrocession au profit de la commune d'ouvrages de distribution de gaz desservant les immeubles 34 et 71 rue Cartier-Bresson, l'école Jean-Lolive, la maternelle Joliot-Curie et le collège Jean-Jaurès (folio 66 verso).

    Date

    30 septembre 1999

    Cote

    449W/32

    • Contexte : Délibérations (1999)
    • Registre des délibérations. - Rétrocession au profit...
  6. Résultat n°6

    Registre des délibérations. - Syndicat intercommunal pour le gaz et l'électricité en Île-de-France, adhésion de nouvelles communes (folio 64).

    Date

    9 février 1995

    Cote

    400W/8

    • Contexte : Délibérations (1994-1995)
    • Registre des délibérations. - Syndicat intercommunal...
  7. Résultat n°7

    Arrêté concernant les conduites et appareils d´éclairage et de chauffage par le gaz : affiche.

    Date

    18 février 1862

    Cote

    1Fi/2315

    • Contexte : Affiches
    • Arrêté concernant les conduites et appareils d´éclairage...
  8. Résultat n°8

    Registre des délibérations. - Syndicat intercommunal pour le gaz et l'électricité en Île-de-France, adhésion de nouvelles communes (folio 12 verso).

    Date

    28 avril 1997

    Cote

    400W/14

    • Contexte : Délibérations (1997)
    • Registre des délibérations. - Syndicat intercommunal...
  9. Résultat n°9

    Registre des délibérations. - Syndicat intercommunal pour le gaz et l'électricité en Île-de-France, adhésion de la commune de Rueil-Malmaison (folio 40).

    Date

    28 mai 1998

    Cote

    400W/16

    • Contexte : Délibérations (1998)
    • Registre des délibérations. - Syndicat intercommunal...
  10. Résultat n°10

    Registre des délibérations. - Syndicat intercommunal pour le gaz et l'électricité en Île-de-France, adhésion de nouvelles communes (folio 33 verso).

    Date

    07/07/1994

    Cote

    400W/7

    • Contexte : Délibérations (1994)
    • Registre des délibérations. - Syndicat intercommunal...
  11. Résultat n°11

    Gaz, avis aux abonnés de la société d´Éclairage, chauffage et force motrice (ECFM) : affiche.

    Date

    19 février 1909

    Cote

    1Fi/2505

    • Contexte : Affiches
    • Gaz, avis aux abonnés de la société d´Éclairage, chauffage...
  12. Résultat n°12

    Registre des délibérations. - Rétrocession au profit de la commune d'une conduite de gaz abandonnée sise voie F (folio 67).

    Date

    30 septembre 1999

    Cote

    449W/32

    • Contexte : Délibérations (1999)
    • Registre des délibérations. - Rétrocession au profit...
  13. Résultat n°13

    Registre des délibérations. - Syndicat intercommunal pour le gaz et l'électricité en Île-de-France, adhésion et retrait de communes (folio 82 verso).

    Date

    14 mai 1996

    Cote

    400W/11

    • Contexte : Délibérations (1996)
    • Registre des délibérations. - Syndicat intercommunal...
  14. Résultat n°14

    Registre des délibérations. - Modification des statuts du syndicat des communes d'Île-de-France pour le gaz, extension des compétences (folio 44).

    Date

    30 septembre 1993

    Cote

    400W/5

    • Contexte : Délibérations (1993)
    • Registre des délibérations. - Modification des statuts...
  15. Résultat n°15

    Registre des délibérations. - Syndicat intercommunal pour le gaz et l'électricité en Île-de-France, adhésion de la commune du Raincy (folio 19 verso).

    Date

    11 mai 1995

    Cote

    400W/9

    • Contexte : Délibérations (1995)
    • Registre des délibérations. - Syndicat intercommunal...
  16. Résultat n°16

    Registre des délibérations. - Syndicat intercommunal pour le gaz et l'électricité en Île-de-France, modification des statuts (folio 40 verso).

    Date

    28 mai 1998

    Cote

    400W/16

    • Contexte : Délibérations (1998)
    • Registre des délibérations. - Syndicat intercommunal...
  17. Résultat n°17

    Registre des délibérations. - Syndicat intercommunal pour le gaz et l'électricité en Île-de-France, adhésion de nouvelles communes (folio 12 verso).

    Date

    26 juin 1997

    Cote

    400W/14

    • Contexte : Délibérations (1997)
    • Registre des délibérations. - Syndicat intercommunal...