Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Registre des délibérations. - Écoles publiques maternelles et élémentaires, fixation des frais de scolarité pour 1998-1999 (folio 64 verso).

    Date

    30 septembre 1999

    Cote

    449W/32

    • Contexte : Délibérations (1999)
    • Registre des délibérations. - Écoles publiques maternelles...
  2. Résultat n°2

    Registre des délibérations. - Construction de deux écoles communales en lieu et place du projet de salle d'asile, financement (n° 313 page 249).

    Date

    25 juillet 1847

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Construction de deux...
  3. Résultat n°3

    Loi du 28 mars 1882 sur l´enseignement primaire obligatoire, avis : affiche.

    Date

    8 septembre 1892

    Cote

    1Fi/2227

    • Contexte : Affiches
    • Loi du 28 mars 1882 sur l´enseignement primaire obligatoire,...
  4. Résultat n°4

    Registre des délibérations. - Surveillance de cantine et d'études dirigées, indemnités allouées aux enseignants (folio 46 verso).

    Date

    30 novembre 1995

    Cote

    400W/10

    • Contexte : Délibérations (1995-1996)
    • Registre des délibérations. - Surveillance de cantine...
  5. Résultat n°5

    Registre des délibérations. - Études dirigées dans les écoles primaires, revalorisation des tarifs (folio 25).

    Date

    2 juillet 1992

    Cote

    400W/2

    • Contexte : Délibérations (1992)
    • Registre des délibérations. - Études dirigées dans...
  6. Résultat n°6
  7. Résultat n°7

    Registre des délibérations. - Études dirigées dans les écoles primaires, modification des normes d'encadrement (folio 15).

    Date

    27 septembre 1995

    Cote

    400W/10

    • Contexte : Délibérations (1995-1996)
    • Registre des délibérations. - Études dirigées dans...
  8. Résultat n°8
  9. Résultat n°9

    Registre des délibérations. - École de Plein-Air, frais de scolarité pour 1996-1997 (folio 55).

    Date

    26 juin 1997

    Cote

    400W/14

    • Contexte : Délibérations (1997)
    • Registre des délibérations. - École de Plein-Air, frais...
  10. Résultat n°10

    Registre des délibérations. - Instruction primaire, distribution de livres à des enfants indigents : arrêté du maire (n° 19 page 88R).

    Date

    30 novembre 1837

    Cote

    976

    • Contexte : Délibérations (1833-1839)
    • Registre des délibérations. - Instruction primaire,...
  11. Résultat n°11

    Registre des délibérations. - Études dirigées dans les écoles primaires, revalorisation des tarifs pour 1994-1995 (folio 15 verso).

    Date

    23/06/1994

    Cote

    400W/7

    • Contexte : Délibérations (1994)
    • Registre des délibérations. - Études dirigées dans...
  12. Résultat n°12
  13. Résultat n°13
  14. Résultat n°14

    Registre des délibérations. - Écoles publiques primaires et maternelles, frais de scolarité pour 1996-1997 (folio 54 verso).

    Date

    26 juin 1997

    Cote

    400W/14

    • Contexte : Délibérations (1997)
    • Registre des délibérations. - Écoles publiques primaires...
  15. Résultat n°15
  16. Résultat n°16

    Registre des délibérations. - Instruction primaire, financement pour 1837 (n° 82 page 66R).

    Date

    10 mai 1836

    Cote

    976

    • Contexte : Délibérations (1833-1839)
    • Registre des délibérations. - Instruction primaire,...
  17. Résultat n°17

    Registre des délibérations. - Instruction primaire, acquisition de prix à distribuer aux élèves des écoles communales (n° 31 page 117R).

    Date

    23 décembre 1838

    Cote

    976

    • Contexte : Délibérations (1833-1839)
    • Registre des délibérations. - Instruction primaire,...
  18. Résultat n°18

    Registre des délibérations. - Instruction primaire, taux de la rétribution mensuelle à payer pour chacun des élèves (n° 7/241 page 197).

    Date

    10 février 1846

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Instruction primaire,...
  19. Résultat n°19
  20. Résultat n°20

    Registre des délibérations. - Instruction primaire, acquisition de prix à distribuer aux élèves des deux écoles communales (n° 272 page 220).

    Date

    10 novembre 1846

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Instruction primaire,...
  21. Résultat n°21

    Registre des délibérations. - Instruction primaire, acquisition de prix à distribuer aux élèves des écoles communales (n° 40 page 142R).

    Date

    06 octobre 1839

    Cote

    976

    • Contexte : Délibérations (1833-1839)
    • Registre des délibérations. - Instruction primaire,...
  22. Résultat n°22
  23. Résultat n°23

    Registre des délibérations. - Instruction primaire, acquisition de prix à distribuer aux élèves des deux écoles communales (n° 15 page 5R).

    Date

    4 novembre 1849

    Cote

    978

    • Contexte : Délibérations (1849-1859)
    • Registre des délibérations. - Instruction primaire,...
  24. Résultat n°24

    Registre des délibérations. - École Saint-Joseph, fixation des frais de scolarité pour 1997-1998 (folio 70).

    Date

    9 juillet 1998

    Cote

    400W/16

    • Contexte : Délibérations (1998)
    • Registre des délibérations. - École Saint-Joseph, fixation...
  25. Résultat n°25

    Registre des délibérations. - Augmentation du traitement de l'instituteur en raison de la hausse du nombre d'élèves indigents (n° 348 page 277).

    Date

    31 août 1848

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Augmentation du traitement...
  26. Résultat n°26

    Registre des délibérations. - École de Plein-Air, fixation des frais de scolarité pour 1997-1998 (folio 69 verso).

    Date

    9 juillet 1998

    Cote

    400W/16

    • Contexte : Délibérations (1998)
    • Registre des délibérations. - École de Plein-Air, fixation...
  27. Résultat n°27

    Registre des délibérations. - Études dirigées dans le cadre de l'aménagement du temps de l'enfant à l'école Marcel-Cachin, abaissement des tarifs (folio 28 verso).

    Date

    15 décembre 1994

    Cote

    400W/8

    • Contexte : Délibérations (1994-1995)
    • Registre des délibérations. - Études dirigées dans...
  28. Résultat n°28

    Registre des délibérations. - Encadrement des cartes géographiques fournies aux écoles communales (n° 4 page 6V).

    Date

    3 février 1850

    Cote

    978

    • Contexte : Délibérations (1849-1859)
    • Registre des délibérations. - Encadrement des cartes...
  29. Résultat n°29

    Loi du 28 mars 1882 sur l´enseignement primaire obligatoire, rappel des obligations et des pénalités en cas d´inobservation : affiche.

    Date

    1er septembre 1935

    Cote

    1Fi/1690

    • Contexte : Affiches
    • Loi du 28 mars 1882 sur l´enseignement primaire obligatoire,...
  30. Résultat n°30

    Registre des délibérations. - Instruction primaire, financement par recours à une surimposition (page 25V).

    Date

    4 juillet 1852

    Cote

    978

    • Contexte : Délibérations (1849-1859)
    • Registre des délibérations. - Instruction primaire,...
  31. Résultat n°31

    Registre des délibérations. - École Saint-Joseph, fixation des frais de scolarité pour 1998-1999 (folio 65 verso).

    Date

    30 septembre 1999

    Cote

    449W/32

    • Contexte : Délibérations (1999)
    • Registre des délibérations. - École Saint-Joseph, fixation...
  32. Résultat n°32

    Registre des délibérations. - Instruction primaire, financement par recours à une surimposition (n° 7 page 10V).

    Date

    20 mai 1850

    Cote

    978

    • Contexte : Délibérations (1849-1859)
    • Registre des délibérations. - Instruction primaire,...
  33. Résultat n°33
  34. Résultat n°34

    Registre des délibérations. - École Saint-Joseph, frais de scolarité pour 1996-1997 (folio 55 verso).

    Date

    26 juin 1997

    Cote

    400W/14

    • Contexte : Délibérations (1997)
    • Registre des délibérations. - École Saint-Joseph, frais...
  35. Résultat n°35

    Arrêté prescrivant l´affichage de la loi du 28 mars 1882 sur l´enseignement primaire obligatoire : affiche.

    Date

    26 août 1882

    Cote

    1Fi/2226

    • Contexte : Affiches
    • Arrêté prescrivant l´affichage de la loi du 28 mars...
  36. Résultat n°36

    Registre des délibérations. - Instruction primaire, demande de l'institutrice madame Teste d'ouverture d'un pensionnat de dix places (page 21V).

    Date

    9 novembre 1851

    Cote

    978

    • Contexte : Délibérations (1849-1859)
    • Registre des délibérations. - Instruction primaire,...
  37. Résultat n°37

    Registre des délibérations. - Construction de deux écoles communales en lieu et place du projet de salle d'asile, financement (n° 310 page 245).

    Date

    10 juin 1847

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Construction de deux...
  38. Résultat n°38

    Registre des délibérations. - Instruction primaire, taux de la rétribution mensuelle à payer pour chacun des élèves et nombre d'élèves à recevoir gratuitement (page 5V).

    Date

    18 décembre 1849

    Cote

    978

    • Contexte : Délibérations (1849-1859)
    • Registre des délibérations. - Instruction primaire,...
  39. Résultat n°39

    Registre des délibérations. - Instruction publique, dépenses relatives aux écoles primaires (page 130V).

    Date

    25 février 1832

    Cote

    975

    • Contexte : Délibérations (1805-1832)
    • Registre des délibérations. - Instruction publique,...
  40. Résultat n°40

    Registre des délibérations. - Instruction primaire, taux de la rétribution mensuelle à payer pour chacun des élèves et nombre d'élèves à recevoir gratuitement (n° 157 page 128).

    Date

    10 novembre 1843

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Instruction primaire,...
  41. Résultat n°41

    Registre des délibérations. - Écoles publiques maternelles et primaires, fixation des frais de scolarité pour 1997-1998 (folio 69).

    Date

    9 juillet 1998

    Cote

    400W/16

    • Contexte : Délibérations (1998)
    • Registre des délibérations. - Écoles publiques maternelles...
  42. Résultat n°42

    Registre des délibérations. - Instruction primaire, acquisition de prix à distribuer aux élèves des écoles communales des deux sexes : arrêté du maire (n° 20 page 88V).

    Date

    1er décembre 1837

    Cote

    976

    • Contexte : Délibérations (1833-1839)
    • Registre des délibérations. - Instruction primaire,...
  43. Résultat n°43

    Registre des délibérations. - Instruction primaire, financement par recours à une surimposition (page 18R).

    Date

    5 mai 1851

    Cote

    978

    • Contexte : Délibérations (1849-1859)
    • Registre des délibérations. - Instruction primaire,...
  44. Résultat n°44

    Registre des délibérations. - Instruction primaire, frais de fournitures (n° 2/195 page 162).

    Date

    10 février 1845

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Instruction primaire,...
  45. Résultat n°45

    Registre des délibérations. - Études dirigées dans les écoles primaires, reconduction des tarifs (folio 38).

    Date

    1er juin 1995

    Cote

    400W/9

    • Contexte : Délibérations (1995)
    • Registre des délibérations. - Études dirigées dans...
  46. Résultat n°46

    Registre des délibérations. - Instruction primaire, taux de la rétribution mensuelle à payer pour chacun des élèves et nombre d'élèves à recevoir gratuitement (n° 285 page 229).

    Date

    10 février 1847

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Instruction primaire,...
  47. Résultat n°47
  48. Résultat n°48

    Registre des délibérations. - Instruction primaire, acquisition de prix à distribuer aux élèves des deux écoles communales (n° 38/231 page 189).

    Date

    10 novembre 1845

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Instruction primaire,...
  49. Résultat n°49

    Registre des délibérations. - Instruction primaire, acquisition de prix à distribuer aux élèves des deux écoles communales (page 94V).

    Date

    25 mars 1838

    Cote

    976

    • Contexte : Délibérations (1833-1839)
    • Registre des délibérations. - Instruction primaire,...
  50. Résultat n°50

    Registre des délibérations. - Études dirigées dans les écoles primaires, revalorisation des tarifs pour 1993-1994 (folio 92 verso).

    Date

    6 juillet 1993

    Cote

    400W/4

    • Contexte : Délibérations (1993)
    • Registre des délibérations. - Études dirigées dans...
  51. Résultat n°51

    Registre des délibérations. - Proposition de construction d'une nouvelle école élémentaire en lieu et place du projet de salle d'asile (n° 279 page 224).

    Date

    10 novembre 1846

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Proposition de construction...
  52. Résultat n°52

    Registre des délibérations. - Instruction primaire, dépenses supplémentaires en 1836 (n° 74 page 59R).

    Date

    6 mars 1836

    Cote

    976

    • Contexte : Délibérations (1833-1839)
    • Registre des délibérations. - Instruction primaire,...
  53. Résultat n°53

    Registre des délibérations. - École de Plein-Air, fixation des frais de scolarité pour 1998-1999 (folio 65).

    Date

    30 septembre 1999

    Cote

    449W/32

    • Contexte : Délibérations (1999)
    • Registre des délibérations. - École de Plein-Air, fixation...
  54. Résultat n°54