Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
975
Date
11 mai 1831
Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1805-1832)
  • Registre des délibérations. - Construction d'un bâtiment...
Résultat n°2
Cote
977
Date
10 mai 1840
Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Déliberations (1840-1849)
  • Registre des délibérations. - Traitement de l'instituteur,...
Résultat n°3
Cote
977
Date
10 mai 1844
Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Déliberations (1840-1849)
  • Registre des délibérations. - Traitement de l'instituteur...
Résultat n°4
Cote
974
Date
23 pluviôse an 9
Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (an VIII-an XIV)
  • Registre des délibérations. - Secrétaire instituteur...
Résultat n°5
Cote
978
Date
22 mai 1853
Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1849-1859)
  • Registre des délibérations. - Traitement de l'instituteur...
Résultat n°6
Cote
978
Date
9 février 1851
Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1849-1859)
  • Registre des délibérations. - Traitement de l'instituteur...
Résultat n°7
Cote
977
Date
10 août 1840
Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Déliberations (1840-1849)
  • Registre des délibérations. - Logement de l'instituteur,...
Résultat n°8
Cote
978
Date
17 février 1856
Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1849-1859)
  • Registre des délibérations. - Traitement de l'instituteur...
Résultat n°9
Cote
977
Date
10 mai 1847
Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Déliberations (1840-1849)
  • Registre des délibérations. - Traitement de l'instituteur...
Résultat n°10
Cote
976
Date
9 novembre 1835
Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1833-1839)
  • Registre des délibérations. - Paiement du logement...
Résultat n°11
Cote
400W/6
Date
3 mars 1994
Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1993-1994)
  • Registre des délibérations. - Indemnité représentative...
Résultat n°12
Cote
977
Date
10 mai 1845
Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Déliberations (1840-1849)
  • Registre des délibérations. - Traitement de l'instituteur...
Résultat n°13
Cote
976
Date
9 août 1833
Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1833-1839)
  • Registre des délibérations. - Fixation de la rétribution...
Résultat n°14
Cote
974
Date
15 pluviôse an 11
Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (an VIII-an XIV)
  • Registre des délibérations. - Nomination et rémunération...
Résultat n°15
Cote
400W/16
Date
28 avril 1998
Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1998)
  • Registre des délibérations. - Indemnité représentative...
Résultat n°16
Cote
977
Date
8 mai 1842
Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Déliberations (1840-1849)
  • Registre des délibérations. - Traitement de l'instituteur...
Résultat n°17
Cote
977
Date
27 mai 1849
Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Déliberations (1840-1849)
  • Registre des délibérations. - Traitement de l'instituteur...
Résultat n°18
Cote
978
Date
8 février 1852
Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1849-1859)
  • Registre des délibérations. - Traitement de l'instituteur...
Résultat n°19
Cote
978
Date
10 février 1854
Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1849-1859)
  • Registre des délibérations. - Traitement de l'instituteur...
Résultat n°20
Cote
976
Date
23 décembre 1838
Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1833-1839)
  • Registre des délibérations. - Nomination de monsieur...