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  1. Résultat n°1

    Registre des délibérations. - Construction d'un bâtiment destiné à un corps de garde, au logement de l'instituteur et à la salle d'audience de la justice de paix (page 125V).

    Date

    11 mai 1831

    Cote

    975

    • Contexte : Délibérations (1805-1832)
    • Registre des délibérations. - Construction d'un bâtiment...
  2. Résultat n°2

    Registre des délibérations. - Traitement de l'instituteur, instauration d'une surimposition extraordinaire (n° 22 page 16).

    Date

    10 mai 1840

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Traitement de l'instituteur,...
  3. Résultat n°3

    Registre des délibérations. - Traitement de l'instituteur et de l'institutrice en 1845, instauration d'une surimposition extraordinaire (n° 12/178 page 145).

    Date

    10 mai 1844

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Traitement de l'instituteur...
  4. Résultat n°4

    Registre des délibérations. - Secrétaire instituteur de la commune, nomination (page 4V).

    Date

    23 pluviôse an 9

    Cote

    974

    • Contexte : Délibérations (an VIII-an XIV)
    • Registre des délibérations. - Secrétaire instituteur...
  5. Résultat n°5

    Registre des délibérations. - Traitement de l'instituteur en 1854, instauration d'une surimposition extraordinaire (page 36V).

    Date

    22 mai 1853

    Cote

    978

    • Contexte : Délibérations (1849-1859)
    • Registre des délibérations. - Traitement de l'instituteur...
  6. Résultat n°6

    Registre des délibérations. - Traitement de l'instituteur en 1852, fixation du montant fixe et du taux de la rétribution mensuelle (page 16R).

    Date

    9 février 1851

    Cote

    978

    • Contexte : Délibérations (1849-1859)
    • Registre des délibérations. - Traitement de l'instituteur...
  7. Résultat n°7

    Registre des délibérations. - Logement de l'instituteur, travaux suite à un feu de cheminée (n° 29 page 22).

    Date

    10 août 1840

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Logement de l'instituteur,...
  8. Résultat n°8

    Registre des délibérations. - Traitement de l'instituteur en 1857, fixation du montant fixe et du taux de la rétribution mensuelle (page 81V).

    Date

    17 février 1856

    Cote

    978

    • Contexte : Délibérations (1849-1859)
    • Registre des délibérations. - Traitement de l'instituteur...
  9. Résultat n°9

    Registre des délibérations. - Traitement de l'instituteur et de l'institutrice en 1848, instauration d'une surimposition spéciale (n° 296 page 236).

    Date

    10 mai 1847

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Traitement de l'instituteur...
  10. Résultat n°10

    Registre des délibérations. - Paiement du logement d'une institutrice (n° 68 page 52V).

    Date

    9 novembre 1835

    Cote

    976

    • Contexte : Délibérations (1833-1839)
    • Registre des délibérations. - Paiement du logement...
  11. Résultat n°11

    Registre des délibérations. - Indemnité représentative dé logement due aux instituteurs non logés, revalorisation pour l'année 1993 (folio 47).

    Date

    3 mars 1994

    Cote

    400W/6

    • Contexte : Délibérations (1993-1994)
    • Registre des délibérations. - Indemnité représentative...
  12. Résultat n°12

    Registre des délibérations. - Traitement de l'instituteur et de l'institutrice en 1846, instauration d'une surimposition extraordinaire (n° 17/210 page 174).

    Date

    10 mai 1845

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Traitement de l'instituteur...
  13. Résultat n°13

    Registre des délibérations. - Fixation de la rétribution mensuelle pour le prix des mois d'écoles à percevoir pour l'instituteur communal (n° 16 page 8V).

    Date

    9 août 1833

    Cote

    976

    • Contexte : Délibérations (1833-1839)
    • Registre des délibérations. - Fixation de la rétribution...
  14. Résultat n°14

    Registre des délibérations. - Nomination et rémunération de l'instituteur (page 24R).

    Date

    15 pluviôse an 11

    Cote

    974

    • Contexte : Délibérations (an VIII-an XIV)
    • Registre des délibérations. - Nomination et rémunération...
  15. Résultat n°15

    Registre des délibérations. - Indemnité représentative de logement due aux instituteurs non logés, revalorisation pour l'année 1997 (folio 15 verso).

    Date

    28 avril 1998

    Cote

    400W/16

    • Contexte : Délibérations (1998)
    • Registre des délibérations. - Indemnité représentative...
  16. Résultat n°16

    Registre des délibérations. - Traitement de l'instituteur et de l'institutrice en 1843, instauration d'une surimposition extraordinaire (n° 12/94 page 76).

    Date

    8 mai 1842

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Traitement de l'instituteur...
  17. Résultat n°17

    Registre des délibérations. - Traitement de l'instituteur en 1850, instauration d'une surimposition extraordinaire (n° 374 page 294).

    Date

    27 mai 1849

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Traitement de l'instituteur...
  18. Résultat n°18

    Registre des délibérations. - Traitement de l'instituteur en 1853, fixation du montant fixe et du taux de la rétribution mensuelle (page 22R).

    Date

    8 février 1852

    Cote

    978

    • Contexte : Délibérations (1849-1859)
    • Registre des délibérations. - Traitement de l'instituteur...
  19. Résultat n°19

    Registre des délibérations. - Traitement de l'instituteur en 1855, fixation du montant fixe et du taux de la rétribution mensuelle (page 44V).

    Date

    10 février 1854

    Cote

    978

    • Contexte : Délibérations (1849-1859)
    • Registre des délibérations. - Traitement de l'instituteur...
  20. Résultat n°20

    Registre des délibérations. - Nomination de monsieur Porthault aux fonctions d'instituteur communal (n° 30 page 116R).

    Date

    23 décembre 1838

    Cote

    976

    • Contexte : Délibérations (1833-1839)
    • Registre des délibérations. - Nomination de monsieur...