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Résultat n°1

Registre des délibérations. - Mise à disposition des installations sportives au profit du lycée Félix-Faure, fixation des tarifs pour 1999-2000 (folio 33).

Date

8 juillet 1999

Cote

449W/32

Résultat n°2

Registre des délibérations. - Projets d'action éducative, attribution de subventions aux collèges Joliot-Curie et Jean-Jaurès et au lycée Marcelin-Berthelot (folio 31 verso).

Date

12 juin 1997

Cote

400W/14

Résultat n°3

Registre des délibérations. - Utilisation des installations sportives en 1996-1997, remise de dette supplémentaire au profit du lycée Marcelin-Berthelot : point retiré de l'ordre du jour (folio 11).

Date

24 juin 1999

Cote

449W/32

Résultat n°4

Registre des délibérations. - Projets d'actions éducatives des établissements du second degré, subventions (folio 62).

Date

26 mai 1993

Cote

400W/4

Résultat n°5

Registre des délibérations. - Avis du conseil sur l'admission de Richard Brunet, fils du colonel du quinzième régiment de ligne résidant au fort d'Aubervilliers, au concours d'une bourse départementale pour le lycée (n° 11 page 3V).

Date

23 septembre 1849

Cote

978

Résultat n°6

Registre des délibérations. - Projets d'action éducative, attribution de subventions aux collèges Jean-Lolive, Joliot-Curie, Jean-Jaurès et Lavoisier, au lycée Marcelin-Berthelot et au lycée d'enseignement professionnel (LEP) Simone-Weil (folio 23).

Date

11 mai 1995

Cote

400W/9

Résultat n°7

Registre des délibérations. - Projets d'action éducative, attribution de subventions aux collèges Jean-Jaurès et Joliot-Curie et au lycée Marcelin-Berthelot (folio 94).

Date

14 mai 1992

Cote

400W/1

Résultat n°8

Registre des délibérations. - Tarifs de mise à disposition des installations sportives au profit du lycée Marcelin-Berthelot, report de la discussion (folio 74).

Date

9 juillet 1998

Cote

400W/16

Résultat n°9

Registre des délibérations. - Installations sportives, tarifs de mise à disposition au profit du lycée d'enseignement professionnel Félix-Faure (folio 50).

Date

26 juin 1997

Cote

400W/14

Résultat n°10

Registre des délibérations. - Mise à disposition des installations sportives municipales au profit du lycée Marcelin-Berthelot et des lycées d'enseignement professionnel (LEP) Félix-Faure et Simone-Weil, revalorisation du tarif (folio 42).

Date

1er juin 1995

Cote

400W/9

Résultat n°11

Registre des délibérations. - Mise à disposition des installations sportives au profit du lycée d'enseignement professionnel Simone-Weil, fixation des tarifs pour 1998-1999 (folio 74 verso).

Date

9 juillet 1998

Cote

400W/16

Résultat n°12

Le lycée Lucie-Aubrac à Pantin

Date

2008

Cote

BIBL/PAT/27

Résultat n°13

Registre des délibérations. - Avis du conseil sur l'admission d'Arthur Brunet, fils du colonel du quinzième régiment de ligne résidant au fort d'Aubervilliers, au concours d'une bourse départementale pour le lycée (n° 10 page 3R).

Date

23 septembre 1849

Cote

978

Résultat n°14

Registre des délibérations. - Utilisation des installations sportives, remise de dettes au profit du lycée Marcelin-Berthelot pour l'année 1997-1998 (folio 22).

Date

5 novembre 1998

Cote

400W/17

Résultat n°15

Registre des délibérations. - Lycées Marcelin-Berthelot et Félix-Faure, cession au franc symbolique à la Région Île-de-France (folio 64 verso).

Date

31 mars 1994

Cote

400W/6

Résultat n°16

Registre des délibérations. - Mise à disposition des installations sportives au profit du lycée d'enseignement professionnel Félix-Faure, fixation des tarifs pour 1998-1999 (folio 74 verso).

Date

9 juillet 1998

Cote

400W/16

Résultat n°17

Registre des délibérations. - Mise à disposition des installations sportives au profit du lycée Marcelin-Berthelot, fixation des tarifs pour 1999-2000 (folio 33).

Date

8 juillet 1999

Cote

449W/32

Résultat n°18

tvdw : Thierry Van de Wyngaert architecte

Date

2006

Cote

BIBH/URB/089

Résultat n°19

Registre des délibérations. - Avis du conseil sur l'admission du fils de monsieur Mader, capitaine de voltigeurs au quatorzième de ligne au fort d'Aubervilliers, au concours d'une bourse nationale pour le lycée d'Amiens (page 20R).

Date

21 août 1851

Cote

978

Résultat n°20

Lycée Simone Weil à Pantin : Pascal Sirvin Architecture

Date

2011

Cote

BIBL/PAT/36