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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Registre des délibérations. - Élaboration des documents particuliers nécessaires à la passation des marchés de services de télécommunications, convention de prestations avec le Sipperec (folio 34).
Cote
449W/31
 Date
18 mars 1999
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1999)
  • Registre des délibérations. - Élaboration des documents...
Résultat n°2

Registre des délibérations. - Passage de réseaux de télécommunications, redevance pour occupation du domaine public routier communal (folio 31).
Cote
400W/15
 Date
18 décembre 1997
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1997-1998)
  • Registre des délibérations. - Passage de réseaux de...
Résultat n°3

Registre des délibérations. - Étude de faisabilité d'un réseau câblé par le Sipperec, participation de la Ville (folio 34).
Cote
400W/15
 Date
18 décembre 1997
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1997-1998)
  • Registre des délibérations. - Étude de faisabilité...
Résultat n°4

Registre des délibérations. - Nouvelle compétence « réseaux urbains de télécommunications et de vidéocommunication » du syndicat intercommunal de la périphérie de Paris pour l'électricité et les réseaux de communication (Sipperec), adhésion de la commune (folio 17).
Cote
400W/16
 Date
28 avril 1998
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1998)
  • Registre des délibérations. - Nouvelle compétence «...
Résultat n°5

Registre des délibérations. - Groupement de commandes publiques constitué par le Sipperec pour les flux de télécommunications, adhésion (folio 34 verso).
Cote
449W/31
 Date
18 mars 1999
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1999)
  • Registre des délibérations. - Groupement de commandes...
Résultat n°6

Registre des délibérations. - Services de vidéocommunication, convention d'occupation du domaine public communal par l'opérateur Lyonnaise Communications (folio 72).
Cote
449W/33
 Date
25 novembre 1999
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1999-2000)
  • Registre des délibérations. - Services de vidéocommunication,...