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  1. Résultat n°1

    Registre des délibérations. - Élaboration des documents particuliers nécessaires à la passation des marchés de services de télécommunications, convention de prestations avec le Sipperec (folio 34).

    Date

    18 mars 1999

    Cote

    449W/31

    • Contexte : Délibérations (1999)
    • Registre des délibérations. - Élaboration des documents...
  2. Résultat n°2

    Registre des délibérations. - Passage de réseaux de télécommunications, redevance pour occupation du domaine public routier communal (folio 31).

    Date

    18 décembre 1997

    Cote

    400W/15

    • Contexte : Délibérations (1997-1998)
    • Registre des délibérations. - Passage de réseaux de...
  3. Résultat n°3

    Registre des délibérations. - Étude de faisabilité d'un réseau câblé par le Sipperec, participation de la Ville (folio 34).

    Date

    18 décembre 1997

    Cote

    400W/15

    • Contexte : Délibérations (1997-1998)
    • Registre des délibérations. - Étude de faisabilité...
  4. Résultat n°4

    Registre des délibérations. - Nouvelle compétence « réseaux urbains de télécommunications et de vidéocommunication » du syndicat intercommunal de la périphérie de Paris pour l'électricité et les réseaux de communication (Sipperec), adhésion de la commune (folio 17).

    Date

    28 avril 1998

    Cote

    400W/16

    • Contexte : Délibérations (1998)
    • Registre des délibérations. - Nouvelle compétence «...
  5. Résultat n°5

    Registre des délibérations. - Groupement de commandes publiques constitué par le Sipperec pour les flux de télécommunications, adhésion (folio 34 verso).

    Date

    18 mars 1999

    Cote

    449W/31

    • Contexte : Délibérations (1999)
    • Registre des délibérations. - Groupement de commandes...