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Résultat n°1

Registre des délibérations. - Taxe d'enlèvement des ordures ménagères, vote d'un produit (folio 85).

Date

31 mars 1998

Cote

400W/15

Résultat n°2

« Stop au gaspillage ! Récupération du verre et du PVC » : affiche.

Date

1979

Cote

1Fi/3340

Résultat n°3

Registre des délibérations. - Collecte sélective des déchets ménagers, demande de concours financier (folio 44).

Date

1er juin 1995

Cote

400W/9

Résultat n°4

Enlèvement des boues et immondices pour 1922 et 1923 : affiche.

Date

1921

Cote

1Fi/2546

Résultat n°5

Registre des délibérations. - Contrôle de l'exploitation du service de collecte des déchets urbains et des services annexes de la Ville, convention avec la SA Berim : décision 1998-43 (folio 24).

Date

26 mai 1998

Cote

400W/16

Résultat n°6

Registre des délibérations. - Marché de collecte des ordures ménagères, déchets des marchés, déchets commerciaux et semi-industriels, avenant n° 1 (folio 34).

Date

6 février 1992

Cote

400W/1

Résultat n°7

Enlèvement des ordures ménagères, adjudication publique restreinte : affiche.

Date

29 avril 1970

Cote

1Fi/3020

Résultat n°8

Registre des délibérations. - Collecte sélective des déchets ménagers, demande de subvention auprès de la région Île-de-France (folio 87).

Date

9 octobre 1997

Cote

400W/14

Résultat n°9

Enlèvement des objets volumineux : affiche.

Date

octobre 1979

Cote

1Fi/3337

Résultat n°10

Registre des délibérations. - Revalorisation des tarifs des droits de voirie, de location de poubelles et conteneurs et de collecte des déchets commerciaux et semi-industriels pour 1993 (folio 3 verso).

Date

10 décembre 1992

Cote

400W/3

Résultat n°11

Registre des délibérations. - Traitement des déchets industriels banals et commerciaux, fixation des tarifs de location de poubelles et de conteneurs pour 1998 (folio 30).

Date

18 décembre 1997

Cote

400W/15

Résultat n°12

Dépôt de gadoues chemin du Trou Vanou à Romainville, enquête commodo et incommodo : affiche.

Date

20 février 1895

Cote

1Fi/2304

Résultat n°13

Registre des délibérations. - Revalorisation des tarifs des droits de voirie, de location de poubelles et conteneurs et de collecte de déchets commerciaux et semi-industriels pour 1994 (folio 84).

Date

9 décembre 1993

Cote

400W/5

Résultat n°14

Registre des délibérations. - Étude et assistance technique dans le cadre de la généralisation de la collecte sélective des déchets ménagers à l'ensemble de la Ville, marché négocié Bureau d'études techniques BERIM : décision 1996-121 (folio 32).

Date

14 août 1996

Cote

400W/12

Résultat n°15

Registre des délibérations. - Collecte sélective des déchets ménagers, contrat de reprise du verre ménager (folio 67).

Date

27 février 1997

Cote

400W/13

Résultat n°16

Registre des délibérations. - Fourniture et entretien de récipients de collecte de déchets ménagers, approbation des dossiers techniques et autorisation de conclusion du marché par voie d'appel d'offres (folio 73 verso).

Date

20 décembre 1995

Cote

400W/10

Résultat n°17

Collecte des ordures ménagères pour 1958-1963 à Malakoff : affiche.

Date

1957

Cote

1Fi/2436

Résultat n°18

Registre des délibérations. - Syndicat intercommunal de traitement des ordures ménagères de la Seine-Saint-Denis, adhésion des communes de Vaujours et de Villemomble (folio 76 verso).

Date

20 décembre 1995

Cote

400W/10

Résultat n°19

Registre des délibérations. - Collecte sélective des déchets ménagers, demande de subvention (folio 43 verso).

Date

1er juin 1995

Cote

400W/9

Résultat n°20

Registre des délibérations. - Service public de collecte des ordures ménagères, approbation des dossiers techniques (folio 9 verso).

Date

27 septembre 1995

Cote

400W/10