traitement des déchets

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Registre des délibérations. - Taxe d'enlèvement des ordures ménagères, vote d'un produit (folio 85).	Cote 400W/15	Date 31 mars 1998	Lieu -	Type de document délibération du conseil municipal
	Contexte : Délibérations (1997-1998) Registre des délibérations. - Taxe d'enlèvement des...
Résultat n°2	« Stop au gaspillage ! Récupération du verre et du PVC » : affiche.	Cote 1Fi/3340	Date 1979	Lieu -	Type de document affiche
	Contexte : Affiches « Stop au gaspillage ! Récupération du verre et du...
Résultat n°3	Registre des délibérations. - Collecte sélective des déchets ménagers, demande de concours financier (folio 44).	Cote 400W/9	Date 1er juin 1995	Lieu -	Type de document délibération du conseil municipal
	Contexte : Délibérations (1995) Registre des délibérations. - Collecte sélective des...
Résultat n°4	Enlèvement des boues et immondices pour 1922 et 1923 : affiche.	Cote 1Fi/2546	Date 1921	Lieu -	Type de document affiche
	Contexte : Affiches Enlèvement des boues et immondices pour 1922 et 1923...
Résultat n°5	Registre des délibérations. - Contrôle de l'exploitation du service de collecte des déchets urbains et des services annexes de la Ville, convention avec la SA Berim : décision 1998-43 (folio 24).	Cote 400W/16	Date 26 mai 1998	Lieu -	Type de document décision du maire
	Contexte : Délibérations (1998) Registre des délibérations. - Contrôle de l'exploitation...
Résultat n°6	Registre des délibérations. - Marché de collecte des ordures ménagères, déchets des marchés, déchets commerciaux et semi-industriels, avenant n° 1 (folio 34).	Cote 400W/1	Date 6 février 1992	Lieu -	Type de document délibération du conseil municipal
	Contexte : Délibérations (1991-1992) Registre des délibérations. - Marché de collecte des...
Résultat n°7	Enlèvement des ordures ménagères, adjudication publique restreinte : affiche.	Cote 1Fi/3020	Date 29 avril 1970	Lieu -	Type de document affiche
	Contexte : Affiches Enlèvement des ordures ménagères, adjudication publique...
Résultat n°8	Registre des délibérations. - Collecte sélective des déchets ménagers, demande de subvention auprès de la région Île-de-France (folio 87).	Cote 400W/14	Date 9 octobre 1997	Lieu -	Type de document délibération du conseil municipal
	Contexte : Délibérations (1997) Registre des délibérations. - Collecte sélective des...
Résultat n°9	Enlèvement des objets volumineux : affiche.	Cote 1Fi/3337	Date octobre 1979	Lieu -	Type de document affiche
	Contexte : Affiches Enlèvement des objets volumineux : affiche.
Résultat n°10	Registre des délibérations. - Revalorisation des tarifs des droits de voirie, de location de poubelles et conteneurs et de collecte des déchets commerciaux et semi-industriels pour 1993 (folio 3 verso).	Cote 400W/3	Date 10 décembre 1992	Lieu -	Type de document délibération du conseil municipal
	Contexte : Délibérations (1992-1993) Registre des délibérations. - Revalorisation des tarifs...
Résultat n°11	Registre des délibérations. - Traitement des déchets industriels banals et commerciaux, fixation des tarifs de location de poubelles et de conteneurs pour 1998 (folio 30).	Cote 400W/15	Date 18 décembre 1997	Lieu -	Type de document délibération du conseil municipal
	Contexte : Délibérations (1997-1998) Registre des délibérations. - Traitement des déchets...
Résultat n°12	Dépôt de gadoues chemin du Trou Vanou à Romainville, enquête commodo et incommodo : affiche.	Cote 1Fi/2304	Date 20 février 1895	Lieu -	Type de document affiche
	Contexte : Affiches Dépôt de gadoues chemin du Trou Vanou à Romainville,...
Résultat n°13	Registre des délibérations. - Revalorisation des tarifs des droits de voirie, de location de poubelles et conteneurs et de collecte de déchets commerciaux et semi-industriels pour 1994 (folio 84).	Cote 400W/5	Date 9 décembre 1993	Lieu -	Type de document délibération du conseil municipal
	Contexte : Délibérations (1993) Registre des délibérations. - Revalorisation des tarifs...
Résultat n°14	Registre des délibérations. - Étude et assistance technique dans le cadre de la généralisation de la collecte sélective des déchets ménagers à l'ensemble de la Ville, marché négocié Bureau d'études techniques BERIM : décision 1996-121 (folio 32).	Cote 400W/12	Date 14 août 1996	Lieu -	Type de document décision du maire
	Contexte : Délibérations (1996) Registre des délibérations. - Étude et assistance technique...
Résultat n°15	Registre des délibérations. - Collecte sélective des déchets ménagers, contrat de reprise du verre ménager (folio 67).	Cote 400W/13	Date 27 février 1997	Lieu -	Type de document délibération du conseil municipal
	Contexte : Délibérations (1996-1997) Registre des délibérations. - Collecte sélective des...
Résultat n°16	Registre des délibérations. - Fourniture et entretien de récipients de collecte de déchets ménagers, approbation des dossiers techniques et autorisation de conclusion du marché par voie d'appel d'offres (folio 73 verso).	Cote 400W/10	Date 20 décembre 1995	Lieu -	Type de document délibération du conseil municipal
	Contexte : Délibérations (1995-1996) Registre des délibérations. - Fourniture et entretien...
Résultat n°17	Collecte des ordures ménagères pour 1958-1963 à Malakoff : affiche.	Cote 1Fi/2436	Date 1957	Lieu -	Type de document affiche
	Contexte : Affiches Collecte des ordures ménagères pour 1958-1963 à Malakoff...
Résultat n°18	Registre des délibérations. - Syndicat intercommunal de traitement des ordures ménagères de la Seine-Saint-Denis, adhésion des communes de Vaujours et de Villemomble (folio 76 verso).	Cote 400W/10	Date 20 décembre 1995	Lieu -	Type de document délibération du conseil municipal
	Contexte : Délibérations (1995-1996) Registre des délibérations. - Syndicat intercommunal...
Résultat n°19	Registre des délibérations. - Collecte sélective des déchets ménagers, demande de subvention (folio 43 verso).	Cote 400W/9	Date 1er juin 1995	Lieu -	Type de document délibération du conseil municipal
	Contexte : Délibérations (1995) Registre des délibérations. - Collecte sélective des...
Résultat n°20	Registre des délibérations. - Service public de collecte des ordures ménagères, approbation des dossiers techniques (folio 9 verso).	Cote 400W/10	Date 27 septembre 1995	Lieu -	Type de document délibération du conseil municipal
	Contexte : Délibérations (1995-1996) Registre des délibérations. - Service public de collecte...

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Registre des délibérations. - Taxe d'enlèvement des ordures ménagères, vote d'un produit (folio 85).

« Stop au gaspillage ! Récupération du verre et du PVC » : affiche.

Registre des délibérations. - Collecte sélective des déchets ménagers, demande de concours financier (folio 44).

Enlèvement des boues et immondices pour 1922 et 1923 : affiche.

Registre des délibérations. - Contrôle de l'exploitation du service de collecte des déchets urbains et des services annexes de la Ville, convention avec la SA Berim : décision 1998-43 (folio 24).

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Enlèvement des ordures ménagères, adjudication publique restreinte : affiche.

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Registre des délibérations. - Collecte sélective des déchets ménagers, contrat de reprise du verre ménager (folio 67).

Registre des délibérations. - Fourniture et entretien de récipients de collecte de déchets ménagers, approbation des dossiers techniques et autorisation de conclusion du marché par voie d'appel d'offres (folio 73 verso).

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