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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Registre des délibérations. - Création d'une zone d'aménagement concerté (ZAC) sur l'îlot dit Jean-Jaurès, bilan de la concertation préalable (folio 18).
Cote
400W/11
 Date
29 février 1996
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1996)
  • Registre des délibérations. - Création d'une zone d'aménagement...
Résultat n°2

Registre des délibérations. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église, garantie communale d'emprunt à la société anonyme d'économie mixte de construction et de rénovation (SEMIP) pour un emprunt de 35 000 000 francs (folio 39).
Cote
400W/5
 Date
30 septembre 1993
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1993)
  • Registre des délibérations. - Zone d'aménagement concerté...
Résultat n°3

Registre des délibérations. - Construction d'un commerce 23-25 rue Magenta sur la zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie, garantie communale d'emprunt à l'office public d'habitations à loyer modéré (OPHLM) pour un emprunt de 515 000 francs (folio 90 verso).
Cote
400W/8
 Date
30 mars 1995
 Lieu
Magenta (rue)
 Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1994-1995)
  • Registre des délibérations. - Construction d'un commerce...
Résultat n°4

Registre des délibérations. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie, prolongation de l'avance de trésorerie (folio 52).
Cote
400W/16
 Date
25 juin 1998
 Lieu
Chocolaterie (zone d'aménagement concerté de la)
 Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1998)
  • Registre des délibérations. - Zone d'aménagement concerté...
Résultat n°5

Registre des délibérations. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie, garantie communale à la société d'économie mixte de Pantin (SEMIP) pour un emprunt de 3 500 000 francs pour la construction de 8 logements en prêt locatif aidé très social (PLATS) (folio 71 verso).
Cote
400W/10
 Date
20 décembre 1995
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1995-1996)
  • Registre des délibérations. - Zone d'aménagement concerté...
Résultat n°6

Registre des délibérations. - Construction de 76 logements en prêt locatif aidé (PLA) dans la zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie, participation au financement de la surcharge foncière (folio 5).
Cote
400W/10
 Date
27 septembre 1995
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1995-1996)
  • Registre des délibérations. - Construction de 76 logements...
Résultat n°7

Registre des délibérations. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) dite de l'Îlot 27, arrêté définitif des comptes et achèvement (folio 88 verso).
Cote
400W/10
 Date
25 janvier 1996
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1995-1996)
  • Registre des délibérations. - Zone d'aménagement concerté...
Résultat n°8

Registre des délibérations. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) dite de l'Îlot 51, arrêté définitif des comptes et achèvement (folio 89).
Cote
400W/10
 Date
25 janvier 1996
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1995-1996)
  • Registre des délibérations. - Zone d'aménagement concerté...
Résultat n°9

Registre des délibérations. - Construction de la bibliothèque des Quatre-Chemins sur la zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie, demande de subvention auprès du ministère de la Culture (folio 15 verso).
Cote
400W/10
 Date
27 septembre 1995
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1995-1996)
  • Registre des délibérations. - Construction de la bibliothèque...
Résultat n°10

Registre des délibérations. - Création de la zone d'aménagement concerté (ZAC) Jean-Jaurès, information sur le déroulement de la concertation préalable (folio 33).
Cote
400W/10
 Date
30 novembre 1995
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1995-1996)
  • Registre des délibérations. - Création de la zone d'aménagement...
Résultat n°11

Registre des délibérations. - Projet de zone d'aménagement concerté (ZAC) du Cheval-Noir, bilan et proposition de poursuite de la concertation préalable (folio 91 verso).
Cote
400W/11
 Date
20 juin 1996
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1996)
  • Registre des délibérations. - Projet de zone d'aménagement...
Résultat n°12

Registre des délibérations. - Locaux à usage professionnel dépendant de la zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Hôtel-de-ville, avenant à la convention d'occupation précaire avec la société Union technique du bâtiment (UTB) : décision 1994-86 (folio 2).
Cote
400W/7
 Date
31/05/1994
 Lieu - Type de document
décision du maire
  • Contexte : Délibérations (1994)
  • Registre des délibérations. - Locaux à usage professionnel...
Résultat n°13

Registre des délibérations. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Vaucanson, approbation du projet de plan d'aménagement de zone (PAZ) et du dossier de réalisation (folio 97 verso).
Cote
400W/16
 Date
24 septembre 1998
 Lieu
Vaucanson (zone d'aménagement concerté)
 Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1998)
  • Registre des délibérations. - Zone d'aménagement concerté...
Résultat n°14

Registre des délibérations. - Création d'une zone d'aménagement concerté (ZAC) sur l'îlot dit Jean-Jaurès, avenant à la convention d'études confiée à la SEMIP (folio 5).
Cote
400W/2
 Date
11 juin 1992
 Lieu
Jean-Jaurès (avenue), Édouard-Vaillant (avenue), Magenta (rue), Sainte-Marguerite (rue)
 Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1992)
  • Registre des délibérations. - Création d'une zone d'aménagement...
Résultat n°15

Registre des délibérations. - Dernière tranche de la zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Hôtel-de-ville, acquisition des charges foncières (folio 86 bis).
Cote
400W/10
 Date
25 janvier 1996
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1995-1996)
  • Registre des délibérations. - Dernière tranche de la...
Résultat n°16

Registre des délibérations. - Bilan et comptes sociaux par opération de la SEMIP pour l'exercice 1991 et bilans prévisionnels de recettes et de dépenses des zones d'aménagement concerté de l'Église et de la Chocolaterie, avis du conseil municipal (folio 66).
Cote
400W/2
 Date
16 octobre 1992
 Lieu
Église (zone d'aménagement concerté de l'), Chocolaterie (zone d'aménagement concerté de la)
 Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1992)
  • Registre des délibérations. - Bilan et comptes sociaux...
Résultat n°17

Registre des délibérations. - Immeuble sis 13 rue Lapérouse (lot 28), exercice du droit de préemption : décision 1992-154 (folio 89).
Cote
400W/2
 Date
20 novembre 1992
 Lieu
Lapérouse (rue), Chocolaterie (zone d'aménagement concerté de la)
 Type de document
décision du maire
  • Contexte : Délibérations (1992)
  • Registre des délibérations. - Immeuble sis 13 rue Lapérouse...
Résultat n°18

Registre des délibérations. - Construction de 30 logements en prêt locatif aidé (PLA) dans la zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie, garantie communale à la société d'aménagement, de réalisation et d'exploitation de logements (SAREL) pour un prêt de 13 100 000 francs (folio 57).
Cote
400W/11
 Date
15 avril 1996
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1996)
  • Registre des délibérations. - Construction de 30 logements...
Résultat n°19

Registre des délibérations. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église, modification du plan d'aménagement de zone et approbation du programme des équipements publics (folio 20).
Cote
400W/2
 Date
2 juillet 1992
 Lieu
Église (zone d'aménagement concerté de l')
 Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1992)
  • Registre des délibérations. - Zone d'aménagement concerté...
Résultat n°20

Registre des délibérations. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Jean-Jaurès, prolongation de l'acte de création (folio 51 verso).
Cote
400W/16
 Date
25 juin 1998
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1998)
  • Registre des délibérations. - Zone d'aménagement concerté...