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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Registre des délibérations. - Adjudication en vue de la location de la vaine pâture au profit de la commune, réduction de la mise à prix (page 77R).
Cote
978
 Date
11 novembre 1855
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1849-1859)
  • Registre des délibérations. - Adjudication en vue de...
Résultat n°2

Registre des délibérations. - Location de la vaine pâture des troupeaux de bêtes à laine au profit de la commune (n° 11 page 5R).
Cote
976
 Date
6 juillet 1833
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1833-1839)
  • Registre des délibérations. - Location de la vaine...
Résultat n°3

Registre des délibérations. - Exercice du droit de vaine pâture (n° 20 page 108R).
Cote
976
 Date
10 août 1838
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1833-1839)
  • Registre des délibérations. - Exercice du droit de...
Résultat n°4

Registre des délibérations. - Diminution des terrains cultivables avec la construction du fort d'Aubervilliers et l'établissement du chemin de fer de Strasbourg, baisse du loyer du bail de la vaine pâture dû par le sieur Tabutiaux au profit de la commune (n° 349 page 278).
Cote
977
 Date
31 août 1848
 Lieu
Aubervilliers (fort d')
 Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Déliberations (1840-1849)
  • Registre des délibérations. - Diminution des terrains...
Résultat n°5

Registre des délibérations. - Location de la vaine pâture au profit de la commune, adjudication d'un nouveau bail (n° 15/208 page 173).
Cote
977
 Date
4 mai 1845
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Déliberations (1840-1849)
  • Registre des délibérations. - Location de la vaine...
Résultat n°6

Registre des délibérations. - Location de la vaine pâture au profit de la commune, adjudication d'un nouveau bail (page 72R).
Cote
978
 Date
23 juillet 1855
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1849-1859)
  • Registre des délibérations. - Location de la vaine...
Résultat n°7

Registre des délibérations. - Adjudication publique au plus offrant de la vaine pâture des troupeaux de bêtes à laine (n° 9 page 4R).
Cote
976
 Date
9 mai 1833
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1833-1839)
  • Registre des délibérations. - Adjudication publique...
Résultat n°8

Registre des délibérations. - Location de la vaine pâture au profit de la commune, admission en non valeur d'une partie de la somme due par monsieur Tabutiaux précédent adjudicataire (page 82R).
Cote
978
 Date
17 février 1856
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1849-1859)
  • Registre des délibérations. - Location de la vaine...