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  1. Résultat n°1

    Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie. - 14 rue Berthier, modification de façade : déclaration de travaux DT 98B0067.

    Date

    1998-1999

    Cote

    487W/53/1

    • Contexte : 487W
    • Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie....
  2. Résultat n°2

    Bâtiments de la Chocolaterie Perron désaffectée avant sa démolition : photographies.

    Date

    [1990]

    Cote

    814W/153

    • Contexte : 814W
    • Bâtiments de la Chocolaterie Perron désaffectée avant...
  3. Résultat n°3

    Registre des délibérations. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie, prolongation de l'avance de trésorerie (folio 52).

    Date

    25 juin 1998

    Cote

    400W/16

    • Contexte : Délibérations (1998)
    • Registre des délibérations. - Zone d'aménagement concerté...
  4. Résultat n°4

    Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie. - 73 avenue Édouard-Vaillant, démolition d'un bâtiment à usage d'habitation : permis de démolir PD 93B3163.

    Date

    1993

    Cote

    487W/50/10

    • Contexte : 487W
    • Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie....
  5. Résultat n°5

    Vues du 18 rue Palestro, du 57 rue Jacquart, du 13 rue Gambetta, du 49-51 rue Hoche, des Coursives et de la zone d'aménagement concerté (ZAC) Chocolaterie : photographies.

    Date

    2001

    Cote

    864W/265

    • Contexte : 864W
    • Vues du 18 rue Palestro, du 57 rue Jacquart, du 13...
  6. Résultat n°6

    Démolition avant travaux de la future zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie : photographies.

    Date

    avril 1997

    Cote

    759W/2128

    • Contexte : 759W
    • Démolition avant travaux de la future zone d'aménagement...
  7. Résultat n°7

    Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie. - 25 rue Magenta, démolition de six bâtiments : permis de démolir PD 93B3129.

    Date

    1993

    Cote

    487W/50/9

    • Contexte : 487W
    • Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie....
  8. Résultat n°8

    Registre des délibérations. - Bilan et comptes sociaux par opération de la SEMIP pour l'exercice 1991 et bilans prévisionnels de recettes et de dépenses des zones d'aménagement concerté de l'Église et de la Chocolaterie, avis du conseil municipal (folio 66).

    Date

    16 octobre 1992

    Cote

    400W/2

    • Contexte : Délibérations (1992)
    • Registre des délibérations. - Bilan et comptes sociaux...
  9. Résultat n°9

    Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie. - 8 rue Berthier, construction d'un immeuble de cinq logements et deux locaux d'activité : permis de construire PC 02B0027.

    Date

    2002-2003

    Cote

    487W/51/9

    • Contexte : 487W
    • Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie....
  10. Résultat n°10

    Registre des délibérations. - Immeuble sis 13 rue Lapérouse (lot 28), exercice du droit de préemption : décision 1992-154 (folio 89).

    Date

    20 novembre 1992

    Cote

    400W/2

    • Contexte : Délibérations (1992)
    • Registre des délibérations. - Immeuble sis 13 rue Lapérouse...
  11. Résultat n°11

    Visite de l'exposition sur la zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie à la salle Jacques-Brel : photographies.

    Date

    8 novembre 1993

    Cote

    814W/397

    • Contexte : 814W
    • Visite de l'exposition sur la zone d'aménagement concerté...
  12. Résultat n°12

    Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie. - 14-16 ter rue Berthier, construction d'un immeuble de 106 logements et un commerce : permis de construire PC 96B0016/1.

    Date

    1997-1999

    Cote

    487W/52/4

    • Contexte : 487W
    • Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie....
  13. Résultat n°13

    Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie. - 14 rue Berthier, construction d'un immeuble de dix logements et deux commerces : permis de construire PC 96B0015.

    Date

    1996

    Cote

    487W/52/1

    • Contexte : 487W
    • Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie....
  14. Résultat n°14

    Registre des délibérations. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie, modification du plan d'aménagement de zone (folio 77 verso).

    Date

    21 juin 1993

    Cote

    400W/4

    • Contexte : Délibérations (1993)
    • Registre des délibérations. - Zone d'aménagement concerté...
  15. Résultat n°15

    Registre des délibérations. - Recours de l'association Des idées pour mieux vivre contre la création de la zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie, désignation de maître Seban pour représenter la commune devant le tribunal administratif : décision n° 1992-61 (folio 83).

    Date

    21 avril 1992

    Cote

    400W/1

    • Contexte : Délibérations (1991-1992)
    • Registre des délibérations. - Recours de l'association...
  16. Résultat n°16

    Quartier des Quatre-Chemins : photographies.

    Date

    2000

    Cote

    814W/1254

    • Contexte : 814W
    • Quartier des Quatre-Chemins : photographies.
  17. Résultat n°17

    Registre des délibérations. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie, versement à la société d'économie mixte de Pantin (SEMIP) d'un acompte au titre de la participation de la commune à l'équilibre de l'opération d'aménagement (folio 77 verso).

    Date

    9 octobre 1997

    Cote

    400W/14

    • Contexte : Délibérations (1997)
    • Registre des délibérations. - Zone d'aménagement concerté...
  18. Résultat n°18

    Registre des délibérations. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie, prolongation de la garantie communale à la société d'économie mixte de Pantin (SEMIP) (folio 78).

    Date

    9 octobre 1997

    Cote

    400W/14

    • Contexte : Délibérations (1997)
    • Registre des délibérations. - Zone d'aménagement concerté...
  19. Résultat n°19

    Bâtiment de la chocolaterie Perron désaffectée : photographies.

    Date

    26 avril 1988

    Cote

    814W/171

    • Contexte : 814W
    • Bâtiment de la chocolaterie Perron désaffectée : photographies.
  20. Résultat n°20

    Registre des délibérations. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie, avance de trésorerie de 15 000 000 francs à la Société d'économie mixte locale de Pantin (SEMIP) en sa qualité d'aménageur (folio 89).

    Date

    6 juillet 1993

    Cote

    400W/4

    • Contexte : Délibérations (1993)
    • Registre des délibérations. - Zone d'aménagement concerté...
  21. Résultat n°21

    Construction d'immeubles sur la zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie : photographies.

    Date

    1999

    Cote

    759W/1646

    • Contexte : 759W
    • Construction d'immeubles sur la zone d'aménagement...
  22. Résultat n°22

    Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie. - 75 avenue Édouard-Vaillant et 18 rue Berthier, démolition d'un bâtiment à usage d'habitation : permis de démolir PD 92B3018.

    Date

    1992

    Cote

    487W/50/6

    • Contexte : 487W
    • Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie....
  23. Résultat n°23

    Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie. - 14 rue Berthier, construction d'un immeuble de treize logements et un commerce : permis de construire PC 96B0015/1.

    Date

    1997-1999

    Cote

    487W/52/2

    • Contexte : 487W
    • Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie....
  24. Résultat n°24

    Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie. - 73 avenue Édouard-Vaillant et 18-18 bis rue Berthier, construction d'une bibliothèque et d'un immeuble de 104 logements : permis de construire PC 95B0001.

    Date

    1995-1998

    Cote

    487W/51/1

    • Contexte : 487W
    • Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie....
  25. Résultat n°25

    Pose de la première pierre de la Chocolaterie aux Quatre-Chemins : photographies.

    Date

    juin 1996

    Cote

    759W/2369

    • Contexte : 759W
    • Pose de la première pierre de la Chocolaterie aux Quatre-Chemins...
  26. Résultat n°26

    Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie. - 23 rue Magenta, démolition d'un bâtiment à usage d'habitation et d'un hangar : permis de démolir PD 92B3043.

    Date

    1992

    Cote

    487W/50/7

    • Contexte : 487W
    • Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie....
  27. Résultat n°27

    Chantier de la zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie : photographies.

    Date

    [1989]

    Cote

    814W/376

    • Contexte : 814W
    • Chantier de la zone d'aménagement concerté (ZAC) de...
  28. Résultat n°28

    Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie. - 23-25 rue Magenta, construction d'un immeuble de 28 logements et un commerce : permis de construire PC 93B3106.

    Date

    1993-1996

    Cote

    487W/50/8

    • Contexte : 487W
    • Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie....
  29. Résultat n°29

    Registre des délibérations. - Immeuble sis 69 avenue Édouard-Vaillant (lots 21 et 25), exercice du droit de préemption : décision 1992-70 (folio 96).

    Date

    20 mai 1992

    Cote

    400W/1

    • Contexte : Délibérations (1991-1992)
    • Registre des délibérations. - Immeuble sis 69 avenue...
  30. Résultat n°30

    Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie. - 14 rue Berthier, démolition de locaux : permis de démolir PD 92B2994.

    Date

    1992

    Cote

    487W/50/3

    • Contexte : 487W
    • Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie....
  31. Résultat n°31

    Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie. - 15 rue Lapérouse, réfection d'une façade : déclaration de travaux DT 92B3012.

    Date

    1992

    Cote

    487W/53/5

    • Contexte : 487W
    • Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie....
  32. Résultat n°32

    Registre des délibérations. - Affaire Association Des idées pour mieux vivre contre Ville de Pantin, Paris ouest immobilier et SEMIP relative à l'annulation de permis de démolir de la zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie, autorisation d'ester en justice et désignation de maître Seban pour représenter la commune : décision 1992-121 (folio 54).

    Date

    17 août 1992

    Cote

    400W/2

    • Contexte : Délibérations (1992)
    • Registre des délibérations. - Affaire Association Des...
  33. Résultat n°33

    Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie. - 23-25 rue Magenta, changement d'affectation d'un local commercial en loge et logement de gardien : permis de construire PC 99B0031.

    Date

    1999-2000

    Cote

    487W/51/7

    • Contexte : 487W
    • Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie....
  34. Résultat n°34

    Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie. - 14 bis et 16 ter rue Berthier, mise en place d'un garde-corps sur une terrasse : déclaration de travaux DT 05B0004.

    Date

    2005

    Cote

    487W/53/3

    • Contexte : 487W
    • Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie....
  35. Résultat n°35

    Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie. - 73 avenue Édouard-Vaillant et 18-18 bis rue Berthier, construction d'une bibliothèque et d'un immeuble de 94 logements : permis de construire PC 95B0001/3.

    Date

    1999-2001

    Cote

    487W/51/4

    • Contexte : 487W
    • Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie....
  36. Résultat n°36

    Registre des délibérations. - Construction de 77 logements en prêt locatif aidé (PLA) dans la zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie, garantie communale à la société d'économie mixte de Pantin (SEMIP) pour un emprunt de 6 000 000 francs (folio 65 verso).

    Date

    8 juillet 1997

    Cote

    400W/14

    • Contexte : Délibérations (1997)
    • Registre des délibérations. - Construction de 77 logements...
  37. Résultat n°37

    Registre des délibérations. - Immeuble sis 25 rue Magenta, cession à la SEMIP en vue de la construction de logements sociaux sur la parcelle (folio 65).

    Date

    16 octobre 1992

    Cote

    400W/2

    • Contexte : Délibérations (1992)
    • Registre des délibérations. - Immeuble sis 25 rue Magenta,...
  38. Résultat n°38

    Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie. - 15 rue Lapérouse, rénovation d'un immeuble d'habitation : permis de construire PC 89B2632.

    Date

    1989

    Cote

    487W/50/2

    • Contexte : 487W
    • Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie....
  39. Résultat n°39

    Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie. - 14 rue Berthier, construction d'un immeuble de 130 logements et de commerces : permis de construire PC 95B0007.

    Date

    1995-1997

    Cote

    487W/50/12

    • Contexte : 487W
    • Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie....
  40. Résultat n°40

    Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie. - 73 avenue Édouard-Vaillant et 18-18 bis rue Berthier, construction d'une bibliothèque et d'un immeuble de 94 logements : permis de construire PC 95B0001/2.

    Date

    1998-1999

    Cote

    487W/51/3

    • Contexte : 487W
    • Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie....