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57 résultats

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  1. Résultat n°1

    Ouverture d´un foyer des travailleurs retraités rue du Congo : affiche.

    Date

    1946

    Cote

    1Fi/1054

    • Contexte : Affiches
    • Ouverture d´un foyer des travailleurs retraités rue...
  2. Résultat n°2

    16 rue du Congo : permis de démolir PD 06B0015.

    Date

    25/07/2006-20/05/2008

    Cote

    565W/14/1

    • Contexte : 565W
    • 16 rue du Congo : permis de démolir PD 06B0015.
  3. Résultat n°3

    20 rue du Congo : déclaration préalable de travaux DP 10B0042.

    Date

    11/05/2010-20/07/2010

    Cote

    580W/3/12

    • Contexte : 580W
    • 20 rue du Congo : déclaration préalable de travaux...
  4. Résultat n°4

    Registre des délibérations. - Immeuble sis 49 rue Hoche et 9 rue du Congo, acquisition (folio 28).

    Date

    12 juin 1997

    Cote

    400W/14

    • Contexte : Délibérations (1997)
    • Registre des délibérations. - Immeuble sis 49 rue Hoche...
  5. Résultat n°5

    14 rue du Congo : déclaration de travaux DT 95B0014.

    Date

    1995

    Cote

    271W/19/7

    • Contexte : 271W
    • 14 rue du Congo : déclaration de travaux DT 95B0014.
  6. Résultat n°6

    4 rue du Congo : déclaration préalable DP 16B0064.

    Date

    15/07/2016-14/11/2016

    Cote

    743W/5/6

    • Contexte : 743W
    • 4 rue du Congo : déclaration préalable DP 16B0064.
  7. Résultat n°7
    57 bis rue Hoche et rue du Congo : permis de construire.

    3 lots 3 medias

    57 bis rue Hoche et rue du Congo : permis de construire.

    Date

    1933

    Cote

    21W/15/39, 4Fi/1315/1, 4Fi/1315/2, 4Fi/1315/3

    • Contexte : 21W
    • 57 bis rue Hoche et rue du Congo : permis de construire.
  8. Résultat n°8

    Immeuble sis 31 rue Charles-Auray, dossier d'acquisition à la SNC Mignot et compagnie n° 84-009 : avis de France domaine, délibérations, acte de vente, correspondance (1984-1987). Immeuble sis 16 rue du Congo, réhabilitation : procès-verbaux de réception des travaux, factures, correspondance (1989-1996).

    Date

    1984-1996

    Cote

    695W/1

    • Contexte : 695W
    • Immeuble sis 31 rue Charles-Auray, dossier d'acquisition...
  9. Résultat n°9

    39-41 rue Hoche, 2-4 passage Roche et 14-22 rue du Congo, démolition partielle d'un ensemble de bâtiments dont le café restaurant Au Bougnat : permis de démolir PD 16B0010.

    Date

    2016-2017

    Cote

    800W/38/11

    • Contexte : 800W
    • 39-41 rue Hoche, 2-4 passage Roche et 14-22 rue du...
  10. Résultat n°10

    Réfection du trottoir et de la chaussée de la rue du Congo : photographies.

    Date

    septembre 1994

    Cote

    759W/199

    • Contexte : 759W
    • Réfection du trottoir et de la chaussée de la rue du...
  11. Résultat n°11

    20 rue du Congo : déclaration préalable de travaux DP 09B0070.

    Date

    08/10/2009-20/01/2010

    Cote

    580W/3/11

    • Contexte : 580W
    • 20 rue du Congo : déclaration préalable de travaux...
  12. Résultat n°12
    20 rue du Congo : permis de construire.

    3 lots 3 medias

    20 rue du Congo : permis de construire.

    Date

    1898

    Cote

    21W/6/31, 4Fi/859/1, 4Fi/859/2, 4Fi/859/3

    • Contexte : 21W
    • 20 rue du Congo : permis de construire.
  13. Résultat n°13
    10 rue du Congo : permis de construire.

    1 media

    10 rue du Congo : permis de construire.

    Date

    s.d.

    Cote

    21W/6/29, 4Fi/856

    • Contexte : 21W
    • 10 rue du Congo : permis de construire.
  14. Résultat n°14

    Bureaux du service Information et d'une entreprise sise rue du Congo : photographies.

    Date

    [1990]

    Cote

    814W/115

    • Contexte : 814W
    • Bureaux du service Information et d'une entreprise...
  15. Résultat n°15

    Registre des délibérations. - Immeuble sis 49 rue Hoche et 9 rue du Congo, cession à la société d'économie mixte de Pantin (SEMIP) (folio 28 verso).

    Date

    12 juin 1997

    Cote

    400W/14

    • Contexte : Délibérations (1997)
    • Registre des délibérations. - Immeuble sis 49 rue Hoche...
  16. Résultat n°16

    18 rue du Congo, ravalement de façade : déclaration préalable de travaux DP 14B0015.

    Date

    05/03/2014-17/04/2014

    Cote

    692W/6/6

    • Contexte : 692W
    • 18 rue du Congo, ravalement de façade : déclaration...
  17. Résultat n°17

    10 rue du Congo : déclaration préalable DP 17B0076.

    Date

    07/07/2017-05/10/2017

    Cote

    743W/5/7

    • Contexte : 743W
    • 10 rue du Congo : déclaration préalable DP 17B0076.
  18. Résultat n°18

    Immeuble sis 16 rue du Congo et 6 passage Roche. - Dossier d'acquisition à des particuliers, de cession au Département de la Seine-Saint-Denis et de rétrocession à la Ville n° 89-070 : avis de France domaine, délibérations, actes de vente, fiches locatives, correspondance.

    Date

    1989-1999

    Cote

    695W/3

    • Contexte : 695W
    • Immeuble sis 16 rue du Congo et 6 passage Roche. -...
  19. Résultat n°19

    Réfection d'un pavillon de la rue du Congo : photographies.

    Date

    2000

    Cote

    759W/1447

    • Contexte : 759W
    • Réfection d'un pavillon de la rue du Congo : photographies.
  20. Résultat n°20

    Registre des délibérations. - Immeuble sis 49 rue Hoche et 9 rue du Congo, exercice du droit de préemption : décision 1997-32 (folio 95).

    Date

    2 avril 1997

    Cote

    400W/13

    • Contexte : Délibérations (1996-1997)
    • Registre des délibérations. - Immeuble sis 49 rue Hoche...
  21. Résultat n°21

    10 rue du Congo : déclaration de travaux DT 02B0029.

    Date

    2002

    Cote

    429W/6/7

    • Contexte : 429W
    • 10 rue du Congo : déclaration de travaux DT 02B0029.
  22. Résultat n°22

    14 rue du Congo et 8 passage Roche, construction dans la cour sans autorisation : correspondance, plan, règlement de copropriété.

    Date

    1978

    Cote

    129W/15/2

    • Contexte : 129W
    • 14 rue du Congo et 8 passage Roche, construction dans...
  23. Résultat n°23
    22 rue du Congo : permis de construire.

    2 lots 2 medias

    22 rue du Congo : permis de construire.

    Date

    1925

    Cote

    21W/6/32, 4Fi/857/1, 4Fi/857/2

    • Contexte : 21W
    • 22 rue du Congo : permis de construire.
  24. Résultat n°24
    59 rue Hoche et rue du Congo : permis de construire.

    2 lots 2 medias

    59 rue Hoche et rue du Congo : permis de construire.

    Date

    1933

    Cote

    21W/15/40, 4Fi/1310/1, 4Fi/1310/2

    • Contexte : 21W
    • 59 rue Hoche et rue du Congo : permis de construire.
  25. Résultat n°25

    Registre des délibérations. - Réhabilitation de l'immeuble sis 8 rue du Congo, garantie communale au Pact-Arim 93 pour un emprunt de 226 900 francs (folio 26 verso).

    Date

    28 mai 1998

    Cote

    400W/16

    • Contexte : Délibérations (1998)
    • Registre des délibérations. - Réhabilitation de l'immeuble...
  26. Résultat n°26

    45 rue Hoche et 25 rue du Congo. - Aménagement de la ZAC du Centre-ville, démolition de trois bâtiments : permis de démolir PD 06B0011.

    Date

    12/05/2006-28/06/2007

    Cote

    668W/41/9

    • Contexte : 668W
    • 45 rue Hoche et 25 rue du Congo. - Aménagement de la...
  27. Résultat n°27
    45 rue Hoche et rue du Congo : permis de construire.

    3 lots 3 medias

    45 rue Hoche et rue du Congo : permis de construire.

    Date

    s.d.

    Cote

    21W/15/34, 4Fi/1307/1, 4Fi/1307/2, 4Fi/1307/3

    • Contexte : 21W
    • 45 rue Hoche et rue du Congo : permis de construire.
  28. Résultat n°28

    Registre des délibérations. - Immeuble sis 18 rue du Congo, avenant au renouvellement du bail de location : décision 1996-85 (folio 89 verso).

    Date

    20 juin 1996

    Cote

    400W/11

    • Contexte : Délibérations (1996)
    • Registre des délibérations. - Immeuble sis 18 rue du...
  29. Résultat n°29

    10 rue du Congo, ouverture de deux fenêtres de toit : déclaration préalable DP 18B0127.

    Date

    2018-2019

    Cote

    777W/3/1

    • Contexte : 777W
    • 10 rue du Congo, ouverture de deux fenêtres de toit...
  30. Résultat n°30
    55 rue Hoche et rue du Congo, projet de construction d'un immeuble : permis de construire.

    3 lots 3 medias

    55 rue Hoche et rue du Congo, projet de construction d'un immeuble : permis de construire.

    Date

    1899

    Cote

    21W/15/37, 4Fi/1309/1, 4Fi/1309/2, 4Fi/1309/3

    • Contexte : 21W
    • 55 rue Hoche et rue du Congo, projet de construction...
  31. Résultat n°31

    Vues extérieures de bâtiments communaux : photographies.

    Date

    01/06/2004

    Cote

    759W/2162

    • Contexte : 759W
    • Vues extérieures de bâtiments communaux : photographies.
  32. Résultat n°32
    7 rue du Congo : permis de construire.

    9 lots 9 medias

    7 rue du Congo : permis de construire.

    Date

    1919

    Cote

    21W/6/28, 4Fi/853/1, 4Fi/853/2, 4Fi/853/3, 4Fi/853/4, 4Fi/853/5, 4Fi/853/6, 4Fi/853/7, 4Fi/853/8, 4Fi/853/9

    • Contexte : 21W
    • 7 rue du Congo : permis de construire.
  33. Résultat n°33

    14 rue du Congo, création d'une clôture : déclaration préalable DP 19B0052.

    Date

    2019

    Cote

    822W/5/8

    • Contexte : 822W
    • 14 rue du Congo, création d'une clôture : déclaration...
  34. Résultat n°34

    Restaurants du cœur, entrepôts de stockage et distribution aux personnes en difficulté : photographies.

    Date

    2003

    Cote

    759W/1234

    • Contexte : 759W
    • Restaurants du cœur, entrepôts de stockage et distribution...
  35. Résultat n°35
    12 rue du Congo : permis de construire.

    2 lots 2 medias

    12 rue du Congo : permis de construire.

    Date

    1906

    Cote

    21W/6/30, 4Fi/854/1, 4Fi/854/2

    • Contexte : 21W
    • 12 rue du Congo : permis de construire.
  36. Résultat n°36

    Ancien local d'Électricité de France (EDF) en travaux à l'angle des rues Hoche et du Congo : photographies.

    Date

    [1991]

    Cote

    814W/410

    • Contexte : 814W
    • Ancien local d'Électricité de France (EDF) en travaux...
  37. Résultat n°37

    4 rue du Congo : déclaration de travaux DT 06B0072.

    Date

    26/09/2006-07/11/2006

    Cote

    521W/2/12

    • Contexte : 521W
    • 4 rue du Congo : déclaration de travaux DT 06B0072.
  38. Résultat n°38

    Registre des délibérations. - Locaux sis 18 rue du Congo, contrat de sous-location avec le Groupe de discipline artistique de photographie : décision 1996-115 (folio 28 verso).

    Date

    1er août 1996

    Cote

    400W/12

    • Contexte : Délibérations (1996)
    • Registre des délibérations. - Locaux sis 18 rue du...
  39. Résultat n°39
    9 rue Hoche et rue du Congo, construction d'un bâtiment à usage d'habitation et de bureaux

    1 media

    9 rue Hoche et rue du Congo, construction d'un bâtiment à usage d'habitation et de bureaux

    Date

    1934

    Cote

    21W/31/53, 4Fi/1925

    • Contexte : 21W
    • 9 rue Hoche et rue du Congo, construction d'un bâtiment...
  40. Résultat n°40
    Rue du Congo et 49-51 rue Hoche : permis de construire.

    5 lots 5 medias

    Rue du Congo et 49-51 rue Hoche : permis de construire.

    Date

    1934

    Cote

    21W/6/34, 4Fi/858/1, 4Fi/858/2, 4Fi/858/3, 4Fi/858/4, 4Fi/858/5

    • Contexte : 21W
    • Rue du Congo et 49-51 rue Hoche : permis de construire.
  41. Résultat n°41
    24 rue du Congo : permis de construire.

    1 media

    24 rue du Congo : permis de construire.

    Date

    1898

    Cote

    21W/6/33, 4Fi/855

    • Contexte : 21W
    • 24 rue du Congo : permis de construire.
  42. Résultat n°42

    20 rue du Congo, remplacement de toiture à l'identique : déclaration préalable DP 20B0122.

    Date

    2020-2021

    Cote

    822W/5/9

    • Contexte : 822W
    • 20 rue du Congo, remplacement de toiture à l'identique...
  43. Résultat n°43

    8 rue du Congo, ravalement de la façade sur rue : déclaration préalable DP 18B0069.

    Date

    2018

    Cote

    800W/33/8

    • Contexte : 800W
    • 8 rue du Congo, ravalement de la façade sur rue : déclaration...
  44. Résultat n°44

    Contractuel dressant une contravention rue du Congo : photographies.

    Date

    [1991]

    Cote

    814W/191

    • Contexte : 814W
    • Contractuel dressant une contravention rue du Congo...
  45. Résultat n°45

    20 rue du Congo : déclaration préalable de travaux DP 09B0031.

    Date

    30/04/2009-31/08/2009

    Cote

    580W/3/13

    • Contexte : 580W
    • 20 rue du Congo : déclaration préalable de travaux...
  46. Résultat n°46
    6 rue du Congo : permis de construire.

    2 lots 2 medias

    6 rue du Congo : permis de construire.

    Date

    [1914]

    Cote

    21W/6/27, 4Fi/852/1, 4Fi/852/2

    • Contexte : 21W
    • 6 rue du Congo : permis de construire.
  47. Résultat n°47
    Quartier du Centre, projet de construction d'une rue : relevé des terrains à céder.

    1 media

    Quartier du Centre, projet de construction d'une rue : relevé des terrains à céder.

    Date

    [1889]

    Cote

    4Fi/2

    • Contexte : Cartes et plans
    • Quartier du Centre, projet de construction d'une rue...
  48. Résultat n°48

    Rue du Congo pavée : photographies.

    Date

    1990

    Cote

    814W/956

    • Contexte : 814W
    • Rue du Congo pavée : photographies.
  49. Résultat n°49

    Registre des délibérations. - Réhabilitation de l'immeuble sis 8 rue du Congo, garantie communale au Pact-Arim pour un emprunt de 790 000 francs (folio 65 verso).

    Date

    27 février 1997

    Cote

    400W/13

    • Contexte : Délibérations (1996-1997)
    • Registre des délibérations. - Réhabilitation de l'immeuble...
  50. Résultat n°50

    Registre des délibérations. - Immeuble sis 16 rue du Congo, cession au profit du département de la Seine-Saint-Denis à un prix modifié (folio 22).

    Date

    2 juillet 1992

    Cote

    400W/2

    • Contexte : Délibérations (1992)
    • Registre des délibérations. - Immeuble sis 16 rue du...
  51. Résultat n°51

    6 rue du Congo, aménagement d'un entrepôt en logement : permis de construire PC 54B3618.

    Date

    1954

    Cote

    43W/24/2

    • Contexte : 43W
    • 6 rue du Congo, aménagement d'un entrepôt en logement...
  52. Résultat n°52
    avenue du Général-Leclerc [ancienne route des Petits-Ponts] et 5-7 rue du Congo : permis de construire.

    3 lots 3 medias

    avenue du Général-Leclerc [ancienne route des Petits-Ponts] et 5-7 rue du Congo : permis de construire.

    Date

    1929

    Cote

    21W/14/53, 4Fi/1255/1, 4Fi/1255/2, 4Fi/1255/3

    • Contexte : 21W
    • avenue du Général-Leclerc [ancienne route des Petits-Ponts]...
  53. Résultat n°53

    10 rue du Congo, pose de fenêtres de toit : déclaration préalable DP 21B0127.

    Date

    2021

    Cote

    844W/8/4

    • Contexte : 844W
    • 10 rue du Congo, pose de fenêtres de toit : déclaration...
  54. Résultat n°54

    20 rue du Congo : déclaration préalable de travaux DP 11B0091.

    Date

    03/10/2011-06/04/2012

    Cote

    615W/2/1

    • Contexte : 615W
    • 20 rue du Congo : déclaration préalable de travaux...
  55. Résultat n°55

    16 bis rue du Congo : permis de démolir PD 06B0015.

    Date

    25/07/2006-15/12/2006

    Cote

    521W/14/6

    • Contexte : 521W
    • 16 bis rue du Congo : permis de démolir PD 06B0015.
  56. Résultat n°56

    Nouvelle camionnette de la Croix-Rouge, devant le siège rue du Congo : photographies.

    Date

    1993

    Cote

    759W/2604

    • Contexte : 759W
    • Nouvelle camionnette de la Croix-Rouge, devant le siège...
  57. Résultat n°57

    Registre des délibérations. - Réfection totale de la rue du Congo et réfection partielle de la chaussée du passage Roche, approbation des dossiers techniques et conclusion du marché de travaux (folio 89 verso).

    Date

    5 mai 1994

    Cote

    400W/6

    • Contexte : Délibérations (1993-1994)
    • Registre des délibérations. - Réfection totale de la...