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  1. Résultat n°1

    Maison Revel, réhabilitation. - Maîtrise d'œuvre : actes d'engagement des entreprises retenues, plans, documentation technique (2007). Suivi du chantier : comptes rendus de rendez-vous de chantier, reportage photographique, correspondance (2007-2008). Contrôle technique : convention, avis, rapports d'examen des documents (2005-2008). Réception des travaux : dossier d'interventions ultérieures sur l'ouvrage (DIUO), liste des réserves, procès-verbaux des opérations préalables à la réception (2008).

    Date

    2005-2008

    Cote

    730W/84

    • Contexte : 730W
    • Maison Revel, réhabilitation. - Maîtrise d'œuvre :...
  2. Résultat n°2

    Groupe scolaire Jean-Jaurès, restructuration : dossier des ouvrages exécutés (DOE) des lots plomberie, chauffage, VMC et menuiseries intérieures.

    Date

    2009-2011

    Cote

    730W/57

    • Contexte : 730W
    • Groupe scolaire Jean-Jaurès, restructuration : dossier...
  3. Résultat n°3

    Groupe scolaire Jean-Jaurès, restructuration : dossier des ouvrages exécutés (DOE) des lots menuiseries et ascenseur.

    Date

    2009-2011

    Cote

    730W/59

    • Contexte : 730W
    • Groupe scolaire Jean-Jaurès, restructuration : dossier...
  4. Résultat n°4

    Ciné 104, réaménagement et extension. - Suivi des travaux de climatisation : plans de la phase projet, relevé des déperditions, dossier de fin de chantier, dossier des ouvrages exécutés (DOE), correspondance (2003).

    Date

    2003

    Cote

    730W/81

    • Contexte : 730W
    • Ciné 104, réaménagement et extension. - Suivi des travaux...
  5. Résultat n°5

    Gymnase Michel-Thechi. - Construction, dossier des ouvrages exécutés (DOE) : procès-verbaux des blocs portes, procès-verbaux des trappes de visite, procès-verbaux des façades, procès-verbaux des stores, dossiers des lots élévateur pour personne à mobilité réduite, serrurerie, équipements sportifs, peinture et sols souples, plomberie, chauffage et ventilation.

    Date

    2010

    Cote

    730W/96

    • Contexte : 730W
    • Gymnase Michel-Thechi. - Construction, dossier des...
  6. Résultat n°6

    Maison de la petite enfance, aménagement : permis de construire ZAC de l'Église rue Victor-Hugo PC 930147 (1992). Antenne jeunesse du Haut-Pantin, aménagement : dossier des ouvrages exécutés (DOE) (2007).

    Date

    1992-2007

    Cote

    730W/8

    • Contexte : 730W
    • Maison de la petite enfance, aménagement : permis de...
  7. Résultat n°7

    Hôtel de ville, réfection du campanile : avis de contrôle technique, comptes rendus de chantier, pièces comptables, photographies intérieures et extérieures (1987-1988). Centre administratif, construction : plan masse, plans des réseaux, plans d'aménagement intérieur, plan de l'éclairage extérieur, plans du sous-sol et du rez-de-chaussée (1992-1993).

    Date

    1987-1993

    Cote

    730W/1

    • Contexte : 730W
    • Hôtel de ville, réfection du campanile : avis de contrôle...
  8. Résultat n°8

    Groupe scolaire Joliot-Curie, restructuration partielle. - Contrôle technique : pièces contractuelles du marché 09-C0002, rapports d'examen des documents, avis, attestation de vérification de l'accessibilité aux personnes handicapées, rapports préalables, rapport initial, rapport final, correspondance (2009-2012). Marché de travaux 10-C0007 : pièces contractuelles, mémoire technique, questions et réponses des entreprises, rapport d'analyse des offres (2010-2012).

    Date

    2010-2012

    Cote

    730W/43

    • Contexte : 730W
    • Groupe scolaire Joliot-Curie, restructuration partielle....
  9. Résultat n°9

    Groupe scolaire Saint-Exupéry, construction. - Mission de contrôle technique : comptes rendus de visite, rapports de vérification, pièces contractuelles (2008-2009). Mission de coordination sécurité et protection de la santé : plan particulier de sécurité et de protection de la santé, fiches de visite, comptes rendus de réunion, correspondance (2008-2010).

    Date

    2008-2010

    Cote

    730W/25

    • Contexte : 730W
    • Groupe scolaire Saint-Exupéry, construction. - Mission...
  10. Résultat n°10

    Centre de loisirs Liberté, étude de son extension par la réhabilitation d'un bâtiment de logement : étude de faisabilité, plans, comptes rendus de réunion, esquisses, notes, correspondance (2000-2001). Création d'une maison de l'emploi, extension de l'école maternelle Liberté et de sa restauration scolaire et relogement du centre de loisirs, mission de maîtrise d'œuvre : programme fonctionnel et technique, acte d'engagement, notes, planning prévisionnel, cahier des charges d'études de sol, comptes rendus de sondages de repérage de structures, correspondance (2006-2007) ; mission de contrôle technique : convention, fiches de visite de chantier, bordereaux d'examen de documents, correspondance (2007-2009).

    Date

    2000-2009

    Cote

    730W/75

    • Contexte : 730W
    • Centre de loisirs Liberté, étude de son extension par...
  11. Résultat n°11

    Groupe scolaire Saint-Exupéry, construction. - Clôture du chantier : listes des réserves et mises en demeures, procès-verbaux des opérations préalables à la réception des travaux, procès-verbaux de levée des réserves, procès-verbaux de réception, procès-verbal de la commission communale de sécurité et d'accessibilité, déclaration d'achèvement des travaux, correspondance, plans du dossier des ouvrages exécutés (DOE).

    Date

    2010-2013

    Cote

    730W/28

    • Contexte : 730W
    • Groupe scolaire Saint-Exupéry, construction. - Clôture...
  12. Résultat n°12

    Centre municipal de santé (CMS) Ténine et centre médico-psycho-pédagogique (CMPP), aménagement : dossier des ouvrages exécutés (DOE) des lots 7 et 8, pièces graphiques.

    Date

    2008

    Cote

    730W/73

    • Contexte : 730W
    • Centre municipal de santé (CMS) Ténine et centre médico-psycho-pédagogique...
  13. Résultat n°13

    Établissements recevant du public (ERP), autorisation et contrôle de la commission communale de sécurité (CCS) puis commission communale de sécurité et d'accessibilité (CCSA). - Bar Le Delizy 60 rue Delizy : plans, arrêtés, procès-verbaux, comptes rendus de visite, notice de sécurité, notifications, rapports techniques, rapport de sécurité incendie, correspondance (1995-2007). « Et voilà le travail » 6 rue Courtois : notice technique, procès-verbal, convocation, correspondance (2000). Clinique de la Renaissance 73 bis avenue Jean-Lolive : procès-verbal (1972). Clinique La Résidence 6 rue du Onze-Novembre-1918 : procès-verbaux, notifications, convocations, arrêtés, correspondance (1972-1993). Dispensaire Courteline 2 allée Georges-Courteline : convocation, procès-verbal (1970). École maternelle Général-Leclerc 49 avenue du Général-Leclerc : convocations, procès-verbaux, correspondance (1973-1992).

    Date

    1970-2007

    Cote

    772W/5

    • Contexte : 772W
    • Établissements recevant du public (ERP), autorisation...
  14. Résultat n°14

    Groupe scolaire Joliot-Curie, restructuration partielle. - Réception des travaux : procès-verbaux de levée des réserves, procès-verbaux de réception provisoire et définitive, bordereau de remise des clés (2011-2012). Dossier des ouvrages exécutés (DOE) des architectes (Dufaÿ architectes) et des lots gros œuvre et flocage (BNTR constructions), menuiseries extérieures et serrurerie (Pommerol).

    Date

    2010-2012

    Cote

    730W/46

    • Contexte : 730W
    • Groupe scolaire Joliot-Curie, restructuration partielle....
  15. Résultat n°15

    Maison Revel, réhabilitation : dossier des ouvrage exécutés (DOE) des lots VRD, démolition, gros œuvre et ravalement (Bâtisseur Modernes), couverture et étanchéité (Utb), menuiseries bois extérieures (Legrand), menuiseries aluminium et serrurerie (Alufer).

    Date

    2007-2008

    Cote

    730W/85

    • Contexte : 730W
    • Maison Revel, réhabilitation : dossier des ouvrage...
  16. Résultat n°16

    15-29 rue Rouget-de-Lisle, construction de 92 logements par l'OPHLM : plans de récolement, dossier des ouvrages exécutés (2001-2002). Marbrerie du 61 rue Charles-Auray, travaux de curage, de désamiantage et de déconstruction : main courante, photographies, rapport de repérage d'amiante, plan de retrait et de confinement de matériaux amiantés, bordereaux de suivi des déchets dangereux, acte d'engagement, acte de sous-traitance, plan général de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé, dossier de demande de permis de démolir, décision de réception des travaux, pièces comptables, correspondance (2011-2013).

    Date

    2001-2013

    Cote

    730W/88

    • Contexte : 730W
    • 15-29 rue Rouget-de-Lisle, construction de 92 logements...
  17. Résultat n°17

    Maison Revel, réhabilitation. - Études préalables : notes, comptes rendus de réunions, plans, avant-projet sommaire (2005). Maîtrise d'œuvre : dossier de consultation des entreprises, rapports d'analyse des offres (2006-2007).

    Date

    2005-2007

    Cote

    730W/83

    • Contexte : 730W
    • Maison Revel, réhabilitation. - Études préalables :...
  18. Résultat n°18

    Groupe scolaire Joliot-Curie, restructuration partielle : dossier des ouvrages exécutés (DOE) des lots cloisons doublages et faux-plafonds (AICP) et menuiseries intérieures (Legrand).

    Date

    2010-2012

    Cote

    730W/47

    • Contexte : 730W
    • Groupe scolaire Joliot-Curie, restructuration partielle :...
  19. Résultat n°19

    Maison de quartier du Haut-Pantin, relogement du foyer Courteline : rapport de vérification des installations électriques, plans, notice descriptive, dossier des ouvrages exécutés (DOE) (1994-1995). Maison de quartier du Petit-Pantin, travaux d'aménagement : dossier avant-projet, rapport d'appel d'offres, rapport initial de contrôle technique, avis de contrôle technique, comptes rendus de réunion, notes, correspondance, plans (1999-2001).

    Date

    1994-2001

    Cote

    730W/64

    • Contexte : 730W
    • Maison de quartier du Haut-Pantin, relogement du foyer...
  20. Résultat n°20

    Groupe scolaire Joliot-Curie, restructuration partielle : dossier des ouvrages exécutés (DOE) des lots sols souples (Ludosols), carrelage (Ideal entreprise), peinture (Stap) et électricité (Axel).

    Date

    2010-2012

    Cote

    730W/48

    • Contexte : 730W
    • Groupe scolaire Joliot-Curie, restructuration partielle :...
  21. Résultat n°21

    Groupe scolaire Saint-Exupéry, construction. - Suivi de chantier : comptes rendus de coordination de chantier, rapports d'essais de sécurité, attestations de conformité, plans d'exécution (2009-2011). Relation avec les usagers : note de présentation, carton d'invitation pour la pose de la première pierre, correspondance (2010-2011).

    Date

    2009-2011

    Cote

    730W/27

    • Contexte : 730W
    • Groupe scolaire Saint-Exupéry, construction. - Suivi...
  22. Résultat n°22

    École maternelle Jean-Lolive, réhabilitation du bloc direction et de la salle polyvalente : dossier de consultation des entreprises, rapport d'analyse des offres, rapports de détection amiante, plan général de sécurité et de protection de la santé, rapports de contrôle technique, rapports de vérification, pièces comptables, comptes rendus de chantier, plans, dossier des ouvrages exécutés (2005-2007). École maternelle Hélène-Cochennec, construction : plans (1967-1968) ; entretien et fonctionnement des locaux : correspondance, notes (1969-1973) ; projet d'encloisonnement des escaliers : plans (1997).

    Date

    1967-2007

    Cote

    730W/37

    • Contexte : 730W
    • École maternelle Jean-Lolive, réhabilitation du bloc...
  23. Résultat n°23

    Centre municipal de santé (CMS) Ténine et centre médico-psycho-pédagogique (CMPP), aménagement : dossier des ouvrages exécutés (DOE) des lots 2 à 6.

    Date

    2008

    Cote

    730W/72

    • Contexte : 730W
    • Centre municipal de santé (CMS) Ténine et centre médico-psycho-pédagogique...
  24. Résultat n°24

    Établissements recevant du public (ERP), autorisation et contrôle de la commission communale de sécurité (CCS) puis commission communale de sécurité et d'accessibilité (CCSA). - Centre international de l'automobile (CIA) 25 rue Honoré-d'Estienne-d'Orves : plans, convocations, arrêtés, notifications de la commission départementale de sécurité (CDS), procès-verbaux, correspondance (1989-2000). La Maison pour tous 9 rue Lavoisier : convocations, procès-verbaux (1976). Établissement Pantin Billards 22 rue du Pré-Saint-Gervais : compte rendu de visite de sécurité incendie (1994). Fondation Louis Lépine de la préfecture de police de Paris 9 rue de la Liberté : convocation, procès-verbal (1982). Tribunal de grande instance (TGI) 1-7 rue Victor-Hugo : convocation, procès-verbal (1978). Bar PMU « Le Sulky » 44 bis avenue Jean-Jaurès : convocation, correspondance, procès-verbaux, arrêtés (1990). Galeries Tomy 50-52 avenue Jean-Jaurès : convocations, notifications de la commission départementale de sécurité (CDS), procès-verbaux, arrêtés, correspondance (1974-1989). Magasin Kalistore 42 avenue de la Division-Leclerc : plan, arrêté, rapport, convocations, procès-verbaux (1985-1992). Centre I.S.E.S. 38 voie de la Résistance : convocations, procès-verbal, correspondance (1984). Discothèque Sexteen Club 16 rue du Pré-Saint-Gervais : procès-verbaux, rapport, arrêtés, étude historique sur le Pré-Saint-Gervais, correspondance (1996-1997).

    Date

    1974-2000

    Cote

    772W/3

    • Contexte : 772W
    • Établissements recevant du public (ERP), autorisation...
  25. Résultat n°25

    Gymnase provisoire Hasenfratz. - Création, permis de construire : plans (2007) ; dossier de consultation des entreprises (DCE) (2007) ; suivi du chantier : plan général de coordination, rapport géotechnique, notes techniques, comptes rendus de réunions de chantier, comptes rendus d'inspection, rapports de contrôle technique, plans, correspondance (2007-2008) ; dossier des ouvrages exécutés (DOE) (2007) ; dossier des interventions ultérieures sur l'ouvrage (DIUO) (2007). Dégradation volontaire de la toiture : procès-verbal (2008). Transformation en lieu de prière : notes, correspondance (2009-2010).

    Date

    2007-2010

    Cote

    730W/98

    • Contexte : 730W
    • Gymnase provisoire Hasenfratz. - Création, permis de...
  26. Résultat n°26

    Création d'une maison de l'emploi, extension de l'école maternelle Liberté et de sa restauration scolaire et relogement du centre de loisirs. - Suivi du chantier : avenants au marché, plannings, notes, comptes rendus de réunions, rapports, procès-verbal de constat d'huissier, plans, correspondance (2007-2011). Dossier des ouvrages exécutés (DOE) du désamiantage et des travaux de restructuration (2010).

    Date

    2007-2011

    Cote

    730W/76

    • Contexte : 730W
    • Création d'une maison de l'emploi, extension de l'école...
  27. Résultat n°27

    Centre municipal de santé (CMS) Ténine. - Déplacement dans le bâtiment E de la place des Courtillières, étude de faisabilité : notes, comptes rendus de réunions, plans, tableau comparatif des surfaces (2000). Reconstruction, concours de maîtrise d'œuvre : notes, comptes rendus de réunions, délibérations, acte d'engagement, programme, plans, notice architecturale, rapport d'analyse des candidatures (2000-2001) ; études complémentaires de sol : rapport, correspondance (2000-2001) ; avant-projet sommaire : comptes rendus de réunions, plans, tableau des surfaces, correspondance (2001).

    Date

    2000-2001

    Cote

    730W/68

    • Contexte : 730W
    • Centre municipal de santé (CMS) Ténine. - Déplacement...
  28. Résultat n°28

    Église Sainte-Marthe : état des lieux descriptif (1927) ; suivi des travaux d'entretien et échanges entre le curé et la municipalité : correspondance (1949-1969) ; restauration des orgues : dossiers de subvention, descriptif des travaux, devis, photographies, délibérations, correspondance, carton d'invitation, affiche (1987-1991) ; entretien des orgues : proposition de contrat (1993) ; travaux de couverture : ordres de service, devis, descriptif des travaux, procès-verbaux de suivi (1990) ; organisation du centenaire : carton d'invitation, programme, livret historique (1998).

    Date

    1927-1998

    Cote

    730W/3

    • Contexte : 730W
    • Église Sainte-Marthe : état des lieux descriptif (1927) ;...
  29. Résultat n°29

    Groupe scolaire Joliot-Curie, restructuration partielle. - Avant-projet définitif : pièces graphiques.

    Date

    2009

    Cote

    730W/41

    • Contexte : 730W
    • Groupe scolaire Joliot-Curie, restructuration partielle....
  30. Résultat n°30

    Maison de la petite enfance, aménagement : comptes rendus de réunion, rapports de contrôle technique, plan d'hygiène et de sécurité, convention, correspondance.

    Date

    1992-1995

    Cote

    730W/7

    • Contexte : 730W
    • Maison de la petite enfance, aménagement : comptes...
  31. Résultat n°31

    Groupe scolaire Jean-Jaurès, restructuration. - Travaux supplémentaires : dossier de suivi (2010-2012). Réception des travaux : procès-verbaux (2010-2014).

    Date

    2009-2014

    Cote

    730W/55

    • Contexte : 730W
    • Groupe scolaire Jean-Jaurès, restructuration. - Travaux...
  32. Résultat n°32

    École maternelle Diderot, création d'un centre de loisirs : dossier de consultation des entreprises, plan général de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé, procès-verbaux de contrôle technique, rapports de contrôle technique, rapports de sécurité.

    Date

    2000-2001

    Cote

    730W/17

    • Contexte : 730W
    • École maternelle Diderot, création d'un centre de loisirs :...
  33. Résultat n°33

    Groupe scolaire Jean-Lolive, acquisition des terrains rues Honoré et Édouard-Vaillant : avis des domaines, plan de situation, correspondance (1966-1972) ; remise en état d'une classe de l'école de garçons après incendie : notes, pièces comptables, correspondance (1971-1972) ; surveillance de la sécurité des locaux : procès-verbaux de résistance au feu (1972-2001), rapport de diagnostic amiante (1998), procès-verbal de la commission communale de sécurité (2001) ; remise en état de l'installation électrique du collège : extrait du registre des délibérations, notes, pièces comptables, correspondance (1973-1978) ; réalisation de sondages : pièces comptables, arrêté préfectoral, correspondance (1973-1982) ; nationalisation du collège : conventions, notes, correspondance (1974-1975) ; pose d'un escalier extérieur au collège : pièces comptables, plans, correspondance (1975) ; construction d'une loge de gardienne au collège : notes, pièces comptables, plans, correspondance (1975-1976) ; travaux d'étanchéité : pièces comptables, plans (1978) ; remise en état d'une clôture : pièces comptables, correspondance (1978-1979).

    Date

    1966-2001

    Cote

    730W/35

    • Contexte : 730W
    • Groupe scolaire Jean-Lolive, acquisition des terrains...
  34. Résultat n°34

    Immeuble 21 rue de la Paix, étude de faisabilité pour le regroupement de l'Harmonie municipale et du Théâtre-école : étude, notes, correspondance, plans (2000-2001). Immeuble 11 rue Honoré-d'Estienne-d'Orves, mise en sécurité vis-à-vis de l'accessibilité au plomb d'un logement et des parties communes : diagnostics, contrats, dossier de consultation des entreprises, comptes rendus de chantier, procès-verbal de constat, notice générale en matière de sécurité et de protection de la santé, notes, correspondance (2001-2003).

    Date

    2000-2001

    Cote

    730W/87

    • Contexte : 730W
    • Immeuble 21 rue de la Paix, étude de faisabilité pour...
  35. Résultat n°35

    Gymnase Michel-Thechi. - Construction, dossier des ouvrages exécutés (DOE) : dossier du lot électricité.

    Date

    2010

    Cote

    730W/97

    • Contexte : 730W
    • Gymnase Michel-Thechi. - Construction, dossier des...
  36. Résultat n°36

    Maison de quartier des Quatre-Chemins. - Extension et réhabilitation : cahier des clauses techniques particulières, dossier des ouvrages exécutés (DOE) (1997, s.d.). Aménagement de locaux à destination du centre social, maîtrise d'œuvre : cahier des clauses particulières, notes, rapport, plans, correspondance (2006-2007) ; désamiantage : rapports, plan de retrait de l'amiante, bordereaux de suivi des déchets dangereux (2006-2007) ; suivi du chantier : comptes rendus de réunions de chantier, plans, correspondance, dossier des ouvrages exécutés (DOE), dossier d'interventions ultérieures sur l'ouvrage (DIUO) (2005-2007).

    Date

    1997-2007

    Cote

    730W/65

    • Contexte : 730W
    • Maison de quartier des Quatre-Chemins. - Extension...
  37. Résultat n°37

    École maternelle Jean-Lolive, travaux d'étanchéité, d'embellissement et d'amélioration de locaux : dossier de consultation des entreprises, rapport de la commission d'appel d'offres, rapports de repérage amiante, comptes rendus de chantier, rapports de contrôle technique, plan général de coordination sécurité et protection de la santé, plans, dossier des ouvrages exécutés (DOE).

    Date

    2004

    Cote

    730W/36

    • Contexte : 730W
    • École maternelle Jean-Lolive, travaux d'étanchéité,...
  38. Résultat n°38

    Groupe scolaire Jean-Jaurès, restructuration. - Phase projet : dossier diagnostic, programme fonctionnel et architectural détaillé, avant-projet sommaire (2008-2009). Suivi du dépôt du permis de construire PC 09B0014 : dossier complet, notes, correspondance (2009).

    Date

    2008-2009

    Cote

    730W/52

    • Contexte : 730W
    • Groupe scolaire Jean-Jaurès, restructuration. - Phase...
  39. Résultat n°39

    Établissements recevant du public (ERP), autorisation et contrôle de la commission communale de sécurité (CCS) puis commission communale de sécurité et d'accessibilité (CCSA). - Restaurant « Au Vieux Moulin » 24 rue du Pré-Saint-Gervais : avis de sécurité incendie (1990). SARL Pizza Duomo 148 avenue Jean-Lolive : avis de sécurité incendie, correspondance (1990). Restaurant Kok-Sea 31-33 avenue Jean-Lolive : convocations, certificat de conformité à la notice technique, procès-verbal (1990). Bar-café Le Paris-Meaux 71 avenue Jean-Lolive : procès-verbal, correspondance (1978). Restaurant 10 rue Auger : avis de sécurité incendie (1989). Restaurant fast-food 72 avenue Jean-Jaurès : convocations, procès-verbal (1989). Restaurant 64 avenue Jean-Jaurès : convocations, procès-verbal, notification, correspondance (2000). Brasserie Espace Pantin 100 avenue du Général-Leclerc : procès-verbal, annexe de classement de la préfecture de police, correspondance, avis de sécurité, attestation de conformité (1987-1990). Restaurant Restodem 110 bis avenue du Général-Leclerc : procès-verbaux, correspondance, avis de sécurité (1981-1990). Établissement Le Menhir 74 avenue du Général-Leclerc : correspondance, procès-verbal (1977). Restaurant La Pizzeria 37 avenue du Général-Leclerc : procès-verbal, correspondance, (1984). Restaurant Pizzeria Sandra 62 avenue Édouard-Vaillant : procès-verbaux, correspondance, arrêtés, certificat de notification (1986-1989). Magasin Midas 66 avenue Jean-Lolive : rapport (1983). Locaux de la SEITA (Société d'exploitation industrielle des tabacs et allumettes) 6 rue Courtois : procès-verbal, correspondance, (1988). Locaux de vente d'antiquités 4-10 rue Lépine : procès-verbal, correspondance (1985). Magasin SA Vetura 14-16 rue Méhul : plan, certificat de notification, arrêté, correspondance (1989-1990). Bureau administratif d'aide sociale de l'îlot 27 27 rue Auger : procès-verbal (1978). CPAM 195 avenue Paul-Vaillant-Couturier : correspondance (1999). Association « No Problème » 20 rue Wéber : procès-verbal, correspondance (1992). Association chrétienne de l'église de Jésus-Christ de l'esprit de vérité BIMA 20 rue du Pré-Saint-Gervais : notification, arrêté de fermeture (1994). Association Le Vatican des vieilles gloires 20 rue du Pré-Saint-Gervais : arrêté de fermeture (1994). Mil'club Youri Gagarine 42 avenue Édouard-Vaillant : note de recommandation (1972). Centre d'éducation routière accélérée (CERA 93) 26 rue Charles-Auray : procès-verbal, correspondance (1979). PMI Courteline 2 allée Georges-Courteline : procès-verbal, plan, correspondance (1969-1972). Centre de loisirs La Martinoise de Saint-Martin-du-Tertre : correspondance (1990). - École privée 23 rue Delizy : correspondance (1991).

    Date

    1978-2000

    Cote

    772W/6

    • Contexte : 772W
    • Établissements recevant du public (ERP), autorisation...
  40. Résultat n°40

    École maternelle Joliot-Curie, ravalement : dossier de consultation des entreprises, comptes rendus de chantier, procès-verbal préalable à la réception des travaux, notice produits (2001). Groupe scolaire Joliot-Curie, restructuration partielle : permis de construire PC 10B0004 (2009-2010), permis de construire modificatif PC 10B0004/1 (2012).

    Date

    2001-2012

    Cote

    730W/40

    • Contexte : 730W
    • École maternelle Joliot-Curie, ravalement : dossier...
  41. Résultat n°41

    Centre administratif, construction : plans des étages et de la toiture.

    Date

    1992-1993

    Cote

    730W/2

    • Contexte : 730W
    • Centre administratif, construction : plans des étages...
  42. Résultat n°42

    École élémentaire et centre de loisirs Joséphine-Baker, construction : dossier des ouvrages exécutés (DOE) des lots gros-œuvre (Sopremen), électricité alarme incendie (GSE entreprise), sol souple (France sols), peinture (EDD SARL).

    Date

    2006-2010

    Cote

    730W/31

    • Contexte : 730W
    • École élémentaire et centre de loisirs Joséphine-Baker,...
  43. Résultat n°43

    Église Sainte-Marthe, ravalement : dossier de consultation, devis, compte rendus de réunion de chantier, procès-verbaux d'essai, correspondance, photographies extérieures et intérieures avant-travaux (1963-1990), photographies de suivi de chantier (1991) ; projet de réfection du chauffage : devis, comptes rendus de visite, correspondance (1986-1989) ; projet de restauration des vitraux : devis, photographies (1983, 1991). Église Saint-Germain, projet de restauration des vitraux : devis, photographies extérieures et intérieures (1983) ; octroi d'une subvention pour les travaux de restauration : correspondance, extrait de délibération (1988).

    Date

    1963-1991

    Cote

    730W/4

    • Contexte : 730W
    • Église Sainte-Marthe, ravalement : dossier de consultation,...
  44. Résultat n°44

    École élémentaire et centre de loisirs Joséphine-Baker, construction : pièces écrites graphiques du dossier des ouvrages exécutés (DOE) des lots chauffage et ventilation (Capclim).

    Date

    2006-2010

    Cote

    730W/34

    • Contexte : 730W
    • École élémentaire et centre de loisirs Joséphine-Baker,...
  45. Résultat n°45

    Groupe scolaire Jean-Jaurès, réaménagement de l'office et des salles de restauration : actes d'engagement, dossier des ouvrages exécutés du lot gros œuvre et menuiseries bois (2005) ; restructuration : dossier PRO (2008-2009)

    Date

    2005-2009

    Cote

    730W/50

    • Contexte : 730W
    • Groupe scolaire Jean-Jaurès, réaménagement de l'office...
  46. Résultat n°46

    Groupe scolaire Charles-Auray et Paul-Langevin, extension par la création d'un office et de salles de classe : dossier des ouvrages exécutés (DOE) des lots menuiseries intérieures, plâtrerie, serrurerie, chauffage et plomberie (1999-2001). École maternelle Paul-Langevin, construction : DOE du lot implantation d'élément électrique (2007).

    Date

    1999-2007

    Cote

    730W/23

    • Contexte : 730W
    • Groupe scolaire Charles-Auray et Paul-Langevin, extension...
  47. Résultat n°47

    Stade Charles-Auray. - Réhabilitation et extension des vestiaires, cadrage du projet : notes, plans, photographies, correspondance (1960-1992) ; maîtrise d'œuvre : dossier technique (1995).

    Date

    1960-1995

    Cote

    730W/90

    • Contexte : 730W
    • Stade Charles-Auray. - Réhabilitation et extension...
  48. Résultat n°48

    École élémentaire et centre de loisirs Joséphine-Baker, construction : dossier des ouvrages exécutés (DOE) du lot plomberie (Utb), matériaux (La Moderne), sol dur (Flipo).

    Date

    2006-2010

    Cote

    730W/32

    • Contexte : 730W
    • École élémentaire et centre de loisirs Joséphine-Baker,...
  49. Résultat n°49

    Établissements recevant du public (ERP), autorisation et contrôle de la commission communale de sécurité (CCS) puis commission communale de sécurité et d'accessibilité (CCSA). - Fédération nationale des mines et de l'énergie 16 rue Candale : procès-verbaux, convocations, notifications, arrêtés, correspondance, plans (1973-2006). Centre de formation d'apprentis CIFAPA 38 rue Gabrielle-Josserand : procès-verbaux, convocations, notifications, comptes rendus de visite, arrêtés, correspondance (1975-2007). Centre de formation ACEFOP 54 avenue Jean-Jaurès : procès-verbal, correspondance (1983).

    Date

    1973-2007

    Cote

    772W/4

    • Contexte : 772W
    • Établissements recevant du public (ERP), autorisation...
  50. Résultat n°50

    Centre municipal de santé (CMS) Ténine et centre médico-psycho-pédagogique (CMPP). - Aménagement, suivi du chantier : plans, comptes rendus de chantier, procès-verbal des opérations préalables à la réception, rapports de vérification des installations, actes de sous-traitance, correspondance.

    Date

    2008-2009

    Cote

    730W/71

    • Contexte : 730W
    • Centre municipal de santé (CMS) Ténine et centre médico-psycho-pédagogique...
  51. Résultat n°51

    Groupe scolaire Joliot-Curie, restructuration partielle. - Suivi de chantier : déclaration préalable, constats d'état des lieux, plans, plan, dossier des matériaux à mettre en œuvre, plannings, notes, pièces comptables, correspondance.

    Date

    2009-2012

    Cote

    730W/45

    • Contexte : 730W
    • Groupe scolaire Joliot-Curie, restructuration partielle....
  52. Résultat n°52

    École maternelle Diderot, création d'un centre de loisirs. - Suivi de chantier : pièces contractuelles, rapports, pièces comptables, procès-verbaux de réception des travaux, pièces graphiques, correspondance.

    Date

    2000-2001

    Cote

    730W/18

    • Contexte : 730W
    • École maternelle Diderot, création d'un centre de loisirs....
  53. Résultat n°53

    Groupe scolaire Jean-Jaurès, restructuration : dossier d'avant-projet définitif (APD).

    Date

    2009

    Cote

    730W/51

    • Contexte : 730W
    • Groupe scolaire Jean-Jaurès, restructuration : dossier...
  54. Résultat n°54

    Parc Stalingrad, requalification. - Phase projet : pièces écrites, plans.

    Date

    2009

    Cote

    730W/89

    • Contexte : 730W
    • Parc Stalingrad, requalification. - Phase projet :...
  55. Résultat n°55

    Groupe scolaire Méhul, travaux de restructuration de la cuisine : dossier de consultation des entreprises, rapport de vérification sécurité incendie, rapport final de contrôle technique, plan particulier de sécurité et de protection de la santé (2004-2005). École Henri-Wallon, mise en place d'une barre de self et mise aux normes de l'office de cuisine : dossier de consultation des entreprises, rapport d'analyse des offres, rapports de contrôle technique, comptes rendus de chantier, pièces comptables, correspondance (2006-2007).

    Date

    2004-2007

    Cote

    730W/39

    • Contexte : 730W
    • Groupe scolaire Méhul, travaux de restructuration de...
  56. Résultat n°56

    Gymnase Michel-Thechi. - Construction, avant-projet détaillé : notice descriptive des fondations et de la structure, notice descriptive des lots architecturaux, notice descriptive des lots techniques, tableau des surfaces, notice d'accessibilité, notice de sécurité incendie, notice acoustique (2005) ; suivi du chantier : correspondance (2006-2007) ; dossier des ouvrages exécutés (DOE) : plans de l'architecte (2010).

    Date

    2005-2010

    Cote

    730W/95

    • Contexte : 730W
    • Gymnase Michel-Thechi. - Construction, avant-projet...
  57. Résultat n°57

    Maison de la justice et du droit, aménagement : dossier sécurité, plans d'aménagement, procès-verbaux des opérations préalables à la réception des travaux (2002-2003). Structure d'accueil, d'information et de projets « Le Lab' », aménagement : dossier des ouvrages exécutés (DOE) (2013). Relais formation puis maison des associations, aménagement : dossier des interventions ultérieures sur l'ouvrage (DIUO) (2013), dossier des ouvrages exécutés (DOE) des lots 1 et 3 (2016).

    Date

    2002-2016

    Cote

    730W/78

    • Contexte : 730W
    • Maison de la justice et du droit, aménagement : dossier...
  58. Résultat n°58

    Groupe scolaire Saint-Exupéry, construction. - Suivi de chantier : comptes rendus de chantier, correspondance, convention ERDF, pièces comptables (2008-2011).

    Date

    2008-2011

    Cote

    730W/26

    • Contexte : 730W
    • Groupe scolaire Saint-Exupéry, construction. - Suivi...
  59. Résultat n°59

    Maison Revel, réhabilitation : dossier des ouvrages exécutés (DOE) des lots chauffage, plomberie et ventilation (Utb), électricité (Lebrun et Fils), ascenseur (Otis), finitions intérieures (Flipo) (2007-2008). Local médiation, aménagement : dossier des ouvrages exécutés (DOE) (2015).

    Date

    2007-2015

    Cote

    730W/86

    • Contexte : 730W
    • Maison Revel, réhabilitation : dossier des ouvrages...
  60. Résultat n°60

    Groupe scolaire Jean-Jaurès, restructuration : dossier des ouvrages exécutés (DOE) du lot électricité.

    Date

    2009-2011

    Cote

    730W/58

    • Contexte : 730W
    • Groupe scolaire Jean-Jaurès, restructuration : dossier...
  61. Résultat n°61

    Centre municipal de santé (CMS) Cornet, centre de protection maternelle et infantile (PMI) et foyer Soleil, construction : dossier de consultation des entreprises.

    Date

    1993-1994

    Cote

    730W/67

    • Contexte : 730W
    • Centre municipal de santé (CMS) Cornet, centre de protection...
  62. Résultat n°62

    École maternelle Diderot, création d'un centre de loisirs : dossier des ouvrages exécutés (DOE).

    Date

    2000-2001

    Cote

    730W/19

    • Contexte : 730W
    • École maternelle Diderot, création d'un centre de loisirs :...
  63. Résultat n°63

    École élémentaire et centre de loisirs Joséphine-Baker, construction. - Projet d'implantation : notes, compte rendu de réunion, étude de faisabilité, programme (1998-2000). Demande de permis de construire : dossier PC 05B0008 (2005). Suivi de chantier : pièces comptables, comptes rendus de visite de chantier, avenants, liste des réserves, rapports de sécurité, correspondance (2007-2009).

    Date

    1998-2009

    Cote

    730W/29

    • Contexte : 730W
    • École élémentaire et centre de loisirs Joséphine-Baker,...
  64. Résultat n°64

    Établissements recevant du public (ERP), autorisation et contrôle de la commission communale de sécurité et d'accessibilité (CCSA). - Magasins Euroflash diffusion puis Franprix 44bis avenue Jean-Jaurès : comptes-rendus de visite, notice de présentation de sécurité et d'accessibilité, rapports de vérification et de contrôle technique, arrêtés, procès-verbaux, articles de presse, photographies, plans, correspondance.

    Date

    1993-2008

    Cote

    772W/1

    • Contexte : 772W
    • Établissements recevant du public (ERP), autorisation...
  65. Résultat n°65

    Établissements recevant du public (ERP), autorisation et contrôle de la commission communale de sécurité (CCS) puis commission communale de sécurité et d'accessibilité (CCSA). - Hôtel meublé 60 rue Victor-Hugo : convocations, procès-verbaux, arrêtés, correspondance (1976-2007). Hôtel meublé 41 avenue Édouard-Vaillant : procès-verbal, correspondance (1979). Hôtel meublé 43 avenue Édouard-Vaillant : procès verbaux, arrêtés (1982-1994). Hôtel 167 avenue Jean-Lolive : procès-verbal, arrêté, correspondance (1997-1999). Hôtel meublé 169 avenue Jean-Lolive : convocations, procès-verbaux, correspondance, arrêtés (1984-1987). Hôtel meublé 38 rue Hoche : convocations, procès-verbaux, correspondance, arrêtés (1984-1999).

    Date

    1976-2007

    Cote

    772W/2

    • Contexte : 772W
    • Établissements recevant du public (ERP), autorisation...
  66. Résultat n°66

    Groupe scolaire Charles-Auray et Paul-Langevin, extension par la création d'un office et de salles de classe : dossier des ouvrages exécutés (DOE) des lots gros œuvre, menuiseries extérieures, peinture, carrelage, sols souples, étanchéité, couverture et ascenseurs.

    Date

    1999-2001

    Cote

    730W/22

    • Contexte : 730W
    • Groupe scolaire Charles-Auray et Paul-Langevin, extension...
  67. Résultat n°67

    Crèche Les-Petits-Rougets, création d'une structure multi-accueil. - Suivi de chantier : comptes rendus de réunion, comptes rendus de rendez-vous de chantier, correspondance, notes, procès-verbaux de constat, rapport d'examen des travaux supplémentaires, avenants.

    Date

    2003-2006

    Cote

    730W/12

    • Contexte : 730W
    • Crèche Les-Petits-Rougets, création d'une structure...
  68. Résultat n°68

    Centre de vacances de Senailly, suivi technique du bâtiment : plans, procès-verbal de visite de sécurité, rapport de vérification des installations de gaz, correspondance (1960-2011). Centre de vacances de la Crémaillère au Mont-Revard, suivi technique du bâtiment : contrats d'entretien, contrats de fourniture, ordres de service, déclaration d'hébergement collectif, notes, correspondance (1978-1992). Maison de repos Ambroise-Croizat à Montsauche : plan (1992). Halte-jeux Courteline, travaux de mise en conformité : diagnostic amiante, plans, compte rendu de réunion, dossier sécurité, correspondance, pièces comptables (1996-1999).

    Date

    1960-2011

    Cote

    730W/61

    • Contexte : 730W
    • Centre de vacances de Senailly, suivi technique du...
  69. Résultat n°69

    Plateforme Emploi-formation, travaux de remise en état : pièces contractuelles, dossier de consultation des entreprises, rapports de contrôle technique, comptes rendus de chantier, photographies, plans, liste des réserves, procès-verbal des opérations préalables à la réception, notes, correspondance.

    Date

    1997-2001

    Cote

    730W/77

    • Contexte : 730W
    • Plateforme Emploi-formation, travaux de remise en état :...
  70. Résultat n°70

    Groupe scolaire Jean-Jaurès, restructuration. - Contrôle technique : correspondance, avis, comptes rendus, rapports au stade des études (2009-2010). Démarrage des travaux : procès-verbal de constat avant travaux, comptes rendus de réunion, plannings, notes, correspondance (2009-2010).

    Date

    2009-2010

    Cote

    730W/54

    • Contexte : 730W
    • Groupe scolaire Jean-Jaurès, restructuration. - Contrôle...
  71. Résultat n°71

    Centre de loisirs Louis-Aragon, construction de deux bâtiments modulaires : dossier des ouvrages exécutés.

    Date

    2013-2014

    Cote

    730W/63

    • Contexte : 730W
    • Centre de loisirs Louis-Aragon, construction de deux...
  72. Résultat n°72

    Groupe scolaire Joliot-Curie, restructuration partielle. - Avant-projet définitif : pièces écrites (2009). Maîtrise d'œuvre : pièces contractuelles du marché 08-C0005, fiches modificatives, correspondance (2008-2011).

    Date

    2008-2011

    Cote

    730W/42

    • Contexte : 730W
    • Groupe scolaire Joliot-Curie, restructuration partielle....
  73. Résultat n°73

    Centre municipal de santé (CMS) Ténine et centre médico-psycho-pédagogique (CMPP), aménagement : dossier de consultation des entreprises (DCE), notice haute qualité environnementale (HQE).

    Date

    2005-2006

    Cote

    730W/69

    • Contexte : 730W
    • Centre municipal de santé (CMS) Ténine et centre médico-psycho-pédagogique...
  74. Résultat n°74

    Ciné 104, réaménagement et extension : dossier des ouvrages exécutés (DOE) du lot électricité (2004) ; traitement thermique des cabines de projection : offre retenue, rapport d'analyse des offres, ordre de service, correspondance (2009). Bibliothèque Elsa-Triolet, réfection des soubassements : dossier avant-projet (2002).

    Date

    2002-2009

    Cote

    730W/82

    • Contexte : 730W
    • Ciné 104, réaménagement et extension : dossier des...
  75. Résultat n°75

    Crèche Les-Petits-Rougets, création d'une structure multi-accueil : dossier des ouvrages exécutés (DOE) des lots cloisons et menuiseries, peinture et revêtements, chauffage et plomberie, appareil élévateur.

    Date

    2005-2006

    Cote

    730W/14

    • Contexte : 730W
    • Crèche Les-Petits-Rougets, création d'une structure...
  76. Résultat n°76

    Ciné 104, réaménagement et extension. - Achèvement des travaux : plans de récolement, rapports de vérification de sécurité incendie, procès-verbaux de résistance au feu et acoustiques.

    Date

    2004

    Cote

    730W/80

    • Contexte : 730W
    • Ciné 104, réaménagement et extension. - Achèvement...
  77. Résultat n°77

    École maternelle Diderot, création d'une classe supplémentaire : dossier de permis de construire PC 99B0023, dossier projet, rapports de contrôle technique, pièces contractuelles, procès-verbaux de réception de travaux, plans (1975, 1999) correspondance.

    Date

    1975-2000

    Cote

    730W/15

    • Contexte : 730W
    • École maternelle Diderot, création d'une classe supplémentaire :...
  78. Résultat n°78

    École élémentaire et centre de loisirs Joséphine-Baker, construction : pièces écrites du dossier des ouvrages exécutés (DOE) des lots chauffage et ventilation (Capclim).

    Date

    2006-2010

    Cote

    730W/33

    • Contexte : 730W
    • École élémentaire et centre de loisirs Joséphine-Baker,...
  79. Résultat n°79

    Gymnase Maurice-Baquet, réhabilitation des vestiaires. - Phase projet : plans de récolement (1971-1987), diagnostic (1995), procès-verbaux des commissions de sécurité (1988-2001), comptes rendus de réunion (1999-2003), étude de faisabilité (2000), dossier avant-projet (2003).

    Date

    1971-2003

    Cote

    730W/93

    • Contexte : 730W
    • Gymnase Maurice-Baquet, réhabilitation des vestiaires....
  80. Résultat n°80

    Relais petite enfance, aménagement : dossier des ouvrages exécutés (DOE).

    Date

    2013

    Cote

    730W/6

    • Contexte : 730W
    • Relais petite enfance, aménagement : dossier des ouvrages...