Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    2 rue Formagne : permis de construire.

    1 media

    2 rue Formagne : permis de construire.

    Date

    1923

    Cote

    21W/11/37, 4Fi/1073

    • Contexte : 21W
    • 2 rue Formagne : permis de construire.
  2. Résultat n°2
    6 rue Formagne : permis de construire.

    3 lots 3 medias

    6 rue Formagne : permis de construire.

    Date

    [1923]

    Cote

    21W/11/39, 4Fi/1074/1, 4Fi/1074/2, 4Fi/1074/3

    • Contexte : 21W
    • 6 rue Formagne : permis de construire.
  3. Résultat n°3

    Registre des délibérations. - Emprise partielle d'un terrain sis 53 rue Formagne, acquisition par voie d'expropriation (folio 14).

    Date

    10 décembre 1992

    Cote

    400W/3

    • Contexte : Délibérations (1992-1993)
    • Registre des délibérations. - Emprise partielle d'un...
  4. Résultat n°4

    49 rue Formagne : déclaration préalable DP 16B0094.

    Date

    13/09/2016-19/12/2016

    Cote

    743W/10/8

    • Contexte : 743W
    • 49 rue Formagne : déclaration préalable DP 16B0094.
  5. Résultat n°5
    24 rue Formagne : permis de construire.

    2 lots 2 medias

    24 rue Formagne : permis de construire.

    Date

    1932

    Cote

    21W/11/45, 4Fi/1079/1, 4Fi/1079/2

    • Contexte : 21W
    • 24 rue Formagne : permis de construire.
  6. Résultat n°6
    15 rue Formagne [ancienne 12 rue Formagne], construction d'une maison d'un rez-de-chaussée : permis de construire.

    2 lots 2 medias

    15 rue Formagne [ancienne 12 rue Formagne], construction d'une maison d'un rez-de-chaussée : permis de construire.

    Date

    [1930]

    Cote

    21W/11/43, 4Fi/1085/1, 4Fi/1085/2

    • Contexte : 21W
    • 15 rue Formagne [ancienne 12 rue Formagne], construction...
  7. Résultat n°7

    Registre des délibérations. - Élargissement de la rue Formagne, acquisition d'une partie du terrain sis au numéro 47 de la rue (folio 88).

    Date

    14 mai 1992

    Cote

    400W/1

    • Contexte : Délibérations (1991-1992)
    • Registre des délibérations. - Élargissement de la rue...
  8. Résultat n°8

    14 rue Roger-Gobaut et 38 rue Formagne, construction d'un pavillon : certificat d'urbanisme CUb 12B0015.

    Date

    2012

    Cote

    837W/4/13

    • Contexte : 837W
    • 14 rue Roger-Gobaut et 38 rue Formagne, construction...
  9. Résultat n°9

    Porcherie Drouin dans le quartier des Limites de Pantin : photographies.

    Date

    1998

    Cote

    759W/1591

    • Contexte : 759W
    • Porcherie Drouin dans le quartier des Limites de Pantin...
  10. Résultat n°10

    32 rue Formagne : déclaration de travaux DT 01B0002.

    Date

    2001

    Cote

    429W/15/1

    • Contexte : 429W
    • 32 rue Formagne : déclaration de travaux DT 01B0002.
  11. Résultat n°11

    Avenue Anatole-France et rue Formagne : permis de construire.

    Date

    1957

    Cote

    43W/52/1

    • Contexte : 43W
    • Avenue Anatole-France et rue Formagne : permis de construire.
  12. Résultat n°12
  13. Résultat n°13

    36 rue Formagne : déclaration de travaux DT 02B0064.

    Date

    2002

    Cote

    429W/15/2

    • Contexte : 429W
    • 36 rue Formagne : déclaration de travaux DT 02B0064.
  14. Résultat n°14

    36 rue Formagne : permis de construire PC 96B0023.

    Date

    1996-1997

    Cote

    323W/12/1

    • Contexte : 323W
    • 36 rue Formagne : permis de construire PC 96B0023.
  15. Résultat n°15

    18 rue Formagne : permis de construire.

    Date

    1974

    Cote

    43W/53/3

    • Contexte : 43W
    • 18 rue Formagne : permis de construire.
  16. Résultat n°16
  17. Résultat n°17

    2-20 rue Formagne : permis de construire PC 81B348.

    Date

    1981-1983

    Cote

    159W/49/3

    • Contexte : 159W
    • 2-20 rue Formagne : permis de construire PC 81B348.
  18. Résultat n°18

    182 avenue Jean-Lolive et 22 rue Formagne : permis de construire.

    Date

    1969

    Cote

    43W/112/1

    • Contexte : 43W
    • 182 avenue Jean-Lolive et 22 rue Formagne : permis...
  19. Résultat n°19

    4-12 rue Jules-Jaslin et 46 rue Formagne, construction de vingt-et-une maisons individuelles : permis de construire PC 97B0017/1.

    Date

    1998

    Cote

    323W/15/7

    • Contexte : 323W
    • 4-12 rue Jules-Jaslin et 46 rue Formagne, construction...
  20. Résultat n°20

    Avenue Anatole-France et rue Formagne : permis de construire.

    Date

    1963

    Cote

    43W/52/2

    • Contexte : 43W
    • Avenue Anatole-France et rue Formagne : permis de construire.
  21. Résultat n°21
    9 rue Roger-Gobaut [ancienne rue Nouvelle] et rue Formagne, construction de hangar et chambre : permis de construire.

    3 lots 3 medias

    9 rue Roger-Gobaut [ancienne rue Nouvelle] et rue Formagne, construction de hangar et chambre : permis de construire.

    Date

    1927

    Cote

    21W/23/46, 4Fi/1658/2, 4Fi/1658/3, 4Fi/1658/4

    • Contexte : 21W
    • 9 rue Roger-Gobaut [ancienne rue Nouvelle] et rue Formagne,...
  22. Résultat n°22

    46 rue Formagne : certificat d'urbanisme CU 95B0009.

    Date

    1995

    Cote

    503W/29/3

    • Contexte : 503W
    • 46 rue Formagne : certificat d'urbanisme CU 95B0009.
  23. Résultat n°23
    Rue Formagne : permis de construire.

    1 media

    Rue Formagne : permis de construire.

    Date

    1933

    Cote

    21W/11/50, 4Fi/1086

    • Contexte : 21W
    • Rue Formagne : permis de construire.
  24. Résultat n°24
    10 rue Formagne : permis de construire.

    1 media

    10 rue Formagne : permis de construire.

    Date

    [1922]

    Cote

    21W/11/42, 4Fi/1077

    • Contexte : 21W
    • 10 rue Formagne : permis de construire.
  25. Résultat n°25

    20 rue Formagne : permis de construire.

    Date

    1974

    Cote

    43W/53/4

    • Contexte : 43W
    • 20 rue Formagne : permis de construire.
  26. Résultat n°26

    4-12 rue Jules-Jaslin et 46 rue Formagne, construction de vingt-et-une maisons individuelles : permis de construire PC 97B0017.

    Date

    1997-1998

    Cote

    323W/15/6

    • Contexte : 323W
    • 4-12 rue Jules-Jaslin et 46 rue Formagne, construction...
  27. Résultat n°27

    30 rue Formagne : permis de construire PC 08B0003.

    Date

    25/01/2008-27/10/2008

    Cote

    580W/16/2

    • Contexte : 580W
    • 30 rue Formagne : permis de construire PC 08B0003.
  28. Résultat n°28

    51 rue Formagne : déclaration de travaux DT 95B0019.

    Date

    1995

    Cote

    271W/26/1

    • Contexte : 271W
    • 51 rue Formagne : déclaration de travaux DT 95B0019.
  29. Résultat n°29

    Registre des délibérations. - Élargissement de la rue Formagne, acquisition d'une partie du terrain sis au numéro 49 de la rue (folio 21).

    Date

    2 juillet 1992

    Cote

    400W/2

    • Contexte : Délibérations (1992)
    • Registre des délibérations. - Élargissement de la rue...
  30. Résultat n°30

    34 rue Formagne : permis de construire PC 11B0046.

    Date

    08/11/2011-12/04/2012

    Cote

    668W/17/1

    • Contexte : 668W
    • 34 rue Formagne : permis de construire PC 11B0046.
  31. Résultat n°31

    2-4 rue Formagne, ravalement : déclaration de travaux DT 06B0023.

    Date

    23/03/2006-01/05/2006

    Cote

    521W/4/8

    • Contexte : 521W
    • 2-4 rue Formagne, ravalement : déclaration de travaux...
  32. Résultat n°32
    7 impasse du Petit-Pantin et 32 rue Formagne, construction d'un pavillon : permis de construire.

    2 lots 2 medias

    7 impasse du Petit-Pantin et 32 rue Formagne, construction d'un pavillon : permis de construire.

    Date

    1927

    Cote

    21W/28/32, 4Fi/1833/1, 4Fi/1833/2

    • Contexte : 21W
    • 7 impasse du Petit-Pantin et 32 rue Formagne, construction...
  33. Résultat n°33
    Rue Formagne, construction d'un pavillon d'un rez-de-chaussée : permis de construire.

    1 media

    Rue Formagne, construction d'un pavillon d'un rez-de-chaussée : permis de construire.

    Date

    1920

    Cote

    21W/11/49, 4Fi/1084

    • Contexte : 21W
    • Rue Formagne, construction d'un pavillon d'un rez-de-chaussée...
  34. Résultat n°34
    1 rue Jules-Jaslin [et 18 rue Formagne], construction et agrandissement d'un pavillon : permis de construire.

    3 lots 3 medias

    1 rue Jules-Jaslin [et 18 rue Formagne], construction et agrandissement d'un pavillon : permis de construire.

    Date

    1923-1930

    Cote

    21W/19/36, 4Fi/1462/1, 4Fi/1462/2, 4Fi/1462/3

    • Contexte : 21W
    • 1 rue Jules-Jaslin [et 18 rue Formagne], construction...
  35. Résultat n°35

    35 rue Formagne. - École maternelle Hélène-Cochennec, extension : permis de construire PC 89B 2708.

    Date

    1990-1991

    Cote

    191W/12/6

    • Contexte : 191W
    • 35 rue Formagne. - École maternelle Hélène-Cochennec,...
  36. Résultat n°36

    28 rue Formagne, changement d'affectation d'un commerce en habitation : permis de construire PC 00B0006.

    Date

    2000

    Cote

    429W/14/7

    • Contexte : 429W
    • 28 rue Formagne, changement d'affectation d'un commerce...
  37. Résultat n°37
    43 rue Formagne, aménagement d'ateliers de réparations au dépôt de Pantin : permis de construire.

    5 lots 5 medias

    43 rue Formagne, aménagement d'ateliers de réparations au dépôt de Pantin : permis de construire.

    Date

    1933-1935

    Cote

    21W/11/48, 4Fi/1087/1, 4Fi/1087/2, 4Fi/1087/3, 4Fi/1087/4, 4Fi/1087/5

    • Contexte : 21W
    • 43 rue Formagne, aménagement d'ateliers de réparations...
  38. Résultat n°38

    36 rue Formagne, ouverture de fenêtre sur rue : déclaration préalable DP 07B0002.

    Date

    22/10/2007-30/11/2007

    Cote

    521W/4/9

    • Contexte : 521W
    • 36 rue Formagne, ouverture de fenêtre sur rue : déclaration...
  39. Résultat n°39

    42 rue Formagne, extension d'un appartement par création d'un plancher sous porche : permis de construire PC 14B0032.

    Date

    2014-2017

    Cote

    800W/13/2

    • Contexte : 800W
    • 42 rue Formagne, extension d'un appartement par création...
  40. Résultat n°40

    Rue Formagne et avenue Anatole-France : permis de construire.

    Date

    1962

    Cote

    43W/104/2

    • Contexte : 43W
    • Rue Formagne et avenue Anatole-France : permis de construire.
  41. Résultat n°41
    3 impasse du Petit-Pantin et rue Formagne, agrandissement du pavillon : permis de construire.

    1 media

    3 impasse du Petit-Pantin et rue Formagne, agrandissement du pavillon : permis de construire.

    Date

    1932

    Cote

    21W/28/30, 4Fi/1828/1

    • Contexte : 21W
    • 3 impasse du Petit-Pantin et rue Formagne, agrandissement...
  42. Résultat n°42

    2-4 rue Formagne : déclaration préalable DP 16B0082.

    Date

    24/08/2016-07/11/2016

    Cote

    743W/10/5

    • Contexte : 743W
    • 2-4 rue Formagne : déclaration préalable DP 16B0082.
  43. Résultat n°43

    46 rue Formagne : certificat d'urbanisme CU 97 B0009.

    Date

    1997

    Cote

    503W/29/4

    • Contexte : 503W
    • 46 rue Formagne : certificat d'urbanisme CU 97 B0009.
  44. Résultat n°44

    36 rue Formagne : permis de construire PC 97B0019.

    Date

    1997-1998

    Cote

    323W/12/3

    • Contexte : 323W
    • 36 rue Formagne : permis de construire PC 97B0019.
  45. Résultat n°45

    4-12 rue Jules-Jaslin et 46 rue Formagne, démolition de bâtiments : permis de démolir PD 97B0011.

    Date

    1997

    Cote

    323W/15/5

    • Contexte : 323W
    • 4-12 rue Jules-Jaslin et 46 rue Formagne, démolition...
  46. Résultat n°46
    10 rue Formagne : permis de construire.

    2 lots 2 medias

    10 rue Formagne : permis de construire.

    Date

    1929

    Cote

    21W/11/41, 4Fi/1076/1, 4Fi/1076/2

    • Contexte : 21W
    • 10 rue Formagne : permis de construire.
  47. Résultat n°47

    40 rue Formagne, aménagement d'une annexe en habitation : certificat d'urbanisme CUb 18B0004.

    Date

    2018

    Cote

    837W/3/9

    • Contexte : 837W
    • 40 rue Formagne, aménagement d'une annexe en habitation...
  48. Résultat n°48

    43-45 rue Formagne, construction d'un immeuble de 32 logements et d'un parking : permis de construire PC 82B0431.

    Date

    1982-1984

    Cote

    129W/25/4

    • Contexte : 129W
    • 43-45 rue Formagne, construction d'un immeuble de 32...
  49. Résultat n°49
  50. Résultat n°50

    9-11 rue Roger-Gobaut et 36 rue Formagne, ravalement et ouverture de fenêtres : déclaration de travaux DT 90B2817.

    Date

    1990-1991

    Cote

    191W/25/6

    • Contexte : 191W
    • 9-11 rue Roger-Gobaut et 36 rue Formagne, ravalement...
  51. Résultat n°51

    44 rue Formagne : permis de construire PC 79B205.

    Date

    1979

    Cote

    159W/49/6

    • Contexte : 159W
    • 44 rue Formagne : permis de construire PC 79B205.
  52. Résultat n°52
  53. Résultat n°53

    35 rue Formagne : déclaration préalable DP 17B0007.

    Date

    25/01/2017-03/07/2017

    Cote

    743W/10/6

    • Contexte : 743W
    • 35 rue Formagne : déclaration préalable DP 17B0007.
  54. Résultat n°54
    28 rue Formagne, impasse du Petit-Pantin et rue du Petit-Pantin [actuelle rue Pierre-Brossolette] : permis de construire.

    2 lots 2 medias

    28 rue Formagne, impasse du Petit-Pantin et rue du Petit-Pantin [actuelle rue Pierre-Brossolette] : permis de construire.

    Date

    1933-1936

    Cote

    21W/11/46, 4Fi/1088, 4Fi/1081

    • Contexte : 21W
    • 28 rue Formagne, impasse du Petit-Pantin et rue du...
  55. Résultat n°55

    40 rue Formagne, réfection d'une clôture avec agrandissement du portail : déclaration préalable de travaux DP 15B0084.

    Date

    09/10/2015-29/10/2015

    Cote

    692W/12/6

    • Contexte : 692W
    • 40 rue Formagne, réfection d'une clôture avec agrandissement...
  56. Résultat n°56

    42 rue Formagne, remplacement d'une porte fenêtre : déclaration préalable de travaux DP 14B0090.

    Date

    30/07/2014-21/08/2014

    Cote

    692W/12/8

    • Contexte : 692W
    • 42 rue Formagne, remplacement d'une porte fenêtre :...
  57. Résultat n°57

    40 rue Formagne : permis de construire PC 76B63.

    Date

    1976

    Cote

    159W/49/5

    • Contexte : 159W
    • 40 rue Formagne : permis de construire PC 76B63.
  58. Résultat n°58

    Registre des délibérations. - Partie d'un terrain sis 53 rue Formagne, acquisition à l'amiable pour élargissement de la voie (folio 26 verso).

    Date

    15 décembre 1994

    Cote

    400W/8

    • Contexte : Délibérations (1994-1995)
    • Registre des délibérations. - Partie d'un terrain sis...
  59. Résultat n°59

    Avenue Anatole-France et rue Formagne : permis de construire.

    Date

    1964

    Cote

    43W/52/3

    • Contexte : 43W
    • Avenue Anatole-France et rue Formagne : permis de construire.
  60. Résultat n°60

    49 rue Formagne : certificat d'urbanisme CU 92 B3048.

    Date

    1992

    Cote

    503W/29/5

    • Contexte : 503W
    • 49 rue Formagne : certificat d'urbanisme CU 92 B3048.
  61. Résultat n°61
    2 bis rue Formagne : permis de construire.

    3 lots 3 medias

    2 bis rue Formagne : permis de construire.

    Date

    1925

    Cote

    21W/11/38, 4Fi/1083/1, 4Fi/1083/2, 4Fi/1083/3

    • Contexte : 21W
    • 2 bis rue Formagne : permis de construire.
  62. Résultat n°62

    49 rue Formagne : déclaration préalable DP 17B0004.

    Date

    16/01/2017-10/04/2017

    Cote

    743W/10/9

    • Contexte : 743W
    • 49 rue Formagne : déclaration préalable DP 17B0004.
  63. Résultat n°63

    28 rue Formagne, démolition d'un débarras : permis de démolir PD 00B0004.

    Date

    2000

    Cote

    429W/14/8

    • Contexte : 429W
    • 28 rue Formagne, démolition d'un débarras : permis...
  64. Résultat n°64

    47 rue Formagne, construction d'une maison : permis de construire PC 19B0029.

    Date

    2019

    Cote

    828W/14/4

    • Contexte : 828W
    • 47 rue Formagne, construction d'une maison : permis...
  65. Résultat n°65
  66. Résultat n°66

    Registre des délibérations. - Local sis 4 rue Formagne, avenant au bail avec l'office public d'habitations à loyer modéré (OPHLM) de Pantin : décision 1992-81 (folio 15).

    Date

    19 juin 1992

    Cote

    400W/2

    • Contexte : Délibérations (1992)
    • Registre des délibérations. - Local sis 4 rue Formagne,...
  67. Résultat n°67

    28 rue Formagne : permis de construire.

    Date

    1961

    Cote

    43W/53/5

    • Contexte : 43W
    • 28 rue Formagne : permis de construire.
  68. Résultat n°68

    47 rue Formagne. - Démolition partielle, surélévation et extension d'une maison : permis de construire PC 19B0003.

    Date

    2019

    Cote

    828W/14/3

    • Contexte : 828W
    • 47 rue Formagne. - Démolition partielle, surélévation...
  69. Résultat n°69

    51 rue Formagne : certificat d'urbanisme CU 92 B3049.

    Date

    1992

    Cote

    503W/29/6

    • Contexte : 503W
    • 51 rue Formagne : certificat d'urbanisme CU 92 B3049.
  70. Résultat n°70

    34 rue Formagne, construction d'une maison individuelle : permis de construire PC 23B0004.

    Date

    2023

    Cote

    844W/32/2

    • Contexte : 844W
    • 34 rue Formagne, construction d'une maison individuelle...
  71. Résultat n°71

    36 rue Formagne : permis de construire PC 96B0023/1.

    Date

    1997

    Cote

    323W/12/2

    • Contexte : 323W
    • 36 rue Formagne : permis de construire PC 96B0023/1.
  72. Résultat n°72

    44 rue Formagne : permis de construire PC 01B0016.

    Date

    2001-2002

    Cote

    429W/15/4

    • Contexte : 429W
    • 44 rue Formagne : permis de construire PC 01B0016.
  73. Résultat n°73

    4-12 rue Jules-Jaslin et 46 rue Formagne, construction de vingt-et-une maisons individuelles : permis de construire PC 97B0017/2.

    Date

    1998-1999

    Cote

    323W/15/8

    • Contexte : 323W
    • 4-12 rue Jules-Jaslin et 46 rue Formagne, construction...
  74. Résultat n°74

    36 rue Formagne : déclaration préalable DP 17B0091.

    Date

    31/07/2017-21/10/2017

    Cote

    743W/10/7

    • Contexte : 743W
    • 36 rue Formagne : déclaration préalable DP 17B0091.
  75. Résultat n°75

    32 rue Formagne : permis de construire PC 80B235.

    Date

    1980-1983

    Cote

    159W/49/4

    • Contexte : 159W
    • 32 rue Formagne : permis de construire PC 80B235.
  76. Résultat n°76

    43 rue Formagne : déclaration préalable de travaux DP 12B0056.

    Date

    27/06/2012-11/07/2012

    Cote

    615W/3/4

    • Contexte : 615W
    • 43 rue Formagne : déclaration préalable de travaux...
  77. Résultat n°77

    44 rue Formagne : permis de démolir PD 01B0017.

    Date

    2001

    Cote

    429W/15/3

    • Contexte : 429W
    • 44 rue Formagne : permis de démolir PD 01B0017.
  78. Résultat n°78

    Avenue Anatole-France et 35 rue Formagne. - École maternelle Hélène-Cochennec, construction : permis de construire.

    Date

    1960-1967

    Cote

    43W/5

    • Contexte : 43W
    • Avenue Anatole-France et 35 rue Formagne. - École maternelle...
  79. Résultat n°79

    Registre des délibérations. - Élargissement de la rue Formagne, acquisition d'une partie du terrain sis au numéro 51 de la rue (folio 49).

    Date

    27 février 1992

    Cote

    400W/1

    • Contexte : Délibérations (1991-1992)
    • Registre des délibérations. - Élargissement de la rue...
  80. Résultat n°80
    42 rue Formagne : permis de construire.

    2 lots 2 medias

    42 rue Formagne : permis de construire.

    Date

    1939

    Cote

    21W/11/47, 4Fi/1082/1, 4Fi/1082/2

    • Contexte : 21W
    • 42 rue Formagne : permis de construire.