24 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Bourses d´études en faveur des enfants aveugles : affiche.
Cote
1Fi/2230
 Date
24 mars 1888
 Lieu - Type de document
affiche
  • Contexte : Affiches
  • Bourses d´études en faveur des enfants aveugles : affiche.
Résultat n°2

Registre des délibérations. - Transport scolaire des enfants handicapés, remboursement par l'État (folio 91 verso).
Cote
400W/5
 Date
9 décembre 1993
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1993)
  • Registre des délibérations. - Transport scolaire des...
Résultat n°3

École Braille à l'Institut départemental de Saint-Mandé, but de l´établissement et admission des élèves : affiche.
Cote
1Fi/2394
 Date
31 octobre 1924
 Lieu - Type de document
affiche
  • Contexte : Affiches
  • École Braille à l'Institut départemental de Saint-Mandé,...
Résultat n°4

Registre des délibérations. - Transport scolaire des enfants handicapés pour l'année 1999-2000 (folio 59 verso).
Cote
449W/32
 Date
30 septembre 1999
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1999)
  • Registre des délibérations. - Transport scolaire des...
Résultat n°5

Bourses municipales et départementales données aux institutions nationales des sourds-muets et aveugles : affiche.
Cote
1Fi/2228
 Date
1er avril 1876
 Lieu - Type de document
affiche
  • Contexte : Affiches
  • Bourses municipales et départementales données aux...
Résultat n°6

Bourses en faveur des enfants aveugles, attribution : affiche.
Cote
1Fi/2232
 Date
21 avril 1890
 Lieu - Type de document
affiche
  • Contexte : Affiches
  • Bourses en faveur des enfants aveugles, attribution...
Résultat n°7

Registre des délibérations. - Transport scolaire d'un enfant handicapé, remboursement par l'État (folio 56 verso).
Cote
400W/15
 Date
12 février 1998
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1997-1998)
  • Registre des délibérations. - Transport scolaire d'un...
Résultat n°8

Bourses d´études en faveur des enfants sourds-muets : affiche.
Cote
1Fi/2229
 Date
21 avril 1890
 Lieu - Type de document
affiche
  • Contexte : Affiches
  • Bourses d´études en faveur des enfants sourds-muets...
Résultat n°9

École Théophile-Roussel à Montesson (Seine-et-Oise), avis d´inscription : affiche.
Cote
1Fi/2395
 Date
15 avril 1902
 Lieu - Type de document
affiche
  • Contexte : Affiches
  • École Théophile-Roussel à Montesson (Seine-et-Oise),...
Résultat n°10

Registre des délibérations. - Convention avec le Secours ambulancier français pour le transport scolaire des enfants handicapés, avenant n° 1 (folio 71).
Cote
400W/3
 Date
11 février 1993
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1992-1993)
  • Registre des délibérations. - Convention avec le Secours...
Résultat n°11

Registre des délibérations. - Transport scolaire des enfants handicapés, remboursement par l'État (folio 72).
Cote
400W/7
 Date
29/09/1994
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1994)
  • Registre des délibérations. - Transport scolaire des...
Résultat n°12

Registre des délibérations. - Transport scolaire des enfants handicapés, remboursement par l'État (folio 70 verso).
Cote
400W/3
 Date
11 février 1993
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1992-1993)
  • Registre des délibérations. - Transport scolaire des...
Résultat n°13

Registre des délibérations. - Convention avec le Secours ambulancier français pour le transport scolaire des enfants handicapés, avenant n° 2 (folio 71 verso).
Cote
400W/3
 Date
11 février 1993
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1992-1993)
  • Registre des délibérations. - Convention avec le Secours...
Résultat n°14

Registre des délibérations. - Transport scolaire des enfants handicapés, remboursement par l'État (folio 19 verso).
Cote
400W/15
 Date
11 décembre 1997
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1997-1998)
  • Registre des délibérations. - Transport scolaire des...
Résultat n°15

Registre des délibérations. - Transport scolaire des enfants handicapés, remboursement par l'État (folio 11 verso).
Cote
400W/13
 Date
19 décembre 1996
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1996-1997)
  • Registre des délibérations. - Transport scolaire des...
Résultat n°16

Registre des délibérations. - Transport scolaire des enfants handicapés, avenant n° 1 à la convention avec la SARL Sulky transport (folio 41 verso).
Cote
400W/10
 Date
30 novembre 1995
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1995-1996)
  • Registre des délibérations. - Transport scolaire des...
Résultat n°17

Registre des délibérations. - Transport scolaire des enfants handicapés, convention avec le Secours ambulancier français (folio 13).
Cote
400W/13
 Date
19 décembre 1996
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1996-1997)
  • Registre des délibérations. - Transport scolaire des...
Résultat n°18

Registre des délibérations. - Transport scolaire des enfants handicapés (folio 6 verso).
Cote
449W/31
 Date
4 février 1999
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1999)
  • Registre des délibérations. - Transport scolaire des...
Résultat n°19

Registre des délibérations. - Transport scolaire d'enfants handicapés, remboursement par l'État (folio 18).
Cote
400W/17
 Date
5 novembre 1998
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1998-1999)
  • Registre des délibérations. - Transport scolaire d'enfants...
Résultat n°20

Registre des délibérations. - Transport scolaire d'un enfant handicapé, convention avec Sulky Transports (folio 8 verso).
Cote
400W/14
 Date
28 avril 1997
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1997)
  • Registre des délibérations. - Transport scolaire d'un...