24 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Bourses d´études en faveur des enfants aveugles : affiche.

    Date

    24 mars 1888

    Cote

    1Fi/2230

    • Contexte : Affiches
    • Bourses d´études en faveur des enfants aveugles : affiche.
  2. Résultat n°2

    Registre des délibérations. - Transport scolaire des enfants handicapés, remboursement par l'État (folio 91 verso).

    Date

    9 décembre 1993

    Cote

    400W/5

    • Contexte : Délibérations (1993)
    • Registre des délibérations. - Transport scolaire des...
  3. Résultat n°3

    École Braille à l'Institut départemental de Saint-Mandé, but de l´établissement et admission des élèves : affiche.

    Date

    31 octobre 1924

    Cote

    1Fi/2394

    • Contexte : Affiches
    • École Braille à l'Institut départemental de Saint-Mandé,...
  4. Résultat n°4

    Registre des délibérations. - Transport scolaire des enfants handicapés pour l'année 1999-2000 (folio 59 verso).

    Date

    30 septembre 1999

    Cote

    449W/32

    • Contexte : Délibérations (1999)
    • Registre des délibérations. - Transport scolaire des...
  5. Résultat n°5

    Bourses municipales et départementales données aux institutions nationales des sourds-muets et aveugles : affiche.

    Date

    1er avril 1876

    Cote

    1Fi/2228

    • Contexte : Affiches
    • Bourses municipales et départementales données aux...
  6. Résultat n°6

    Bourses en faveur des enfants aveugles, attribution : affiche.

    Date

    21 avril 1890

    Cote

    1Fi/2232

    • Contexte : Affiches
    • Bourses en faveur des enfants aveugles, attribution...
  7. Résultat n°7

    Registre des délibérations. - Transport scolaire d'un enfant handicapé, remboursement par l'État (folio 56 verso).

    Date

    12 février 1998

    Cote

    400W/15

    • Contexte : Délibérations (1997-1998)
    • Registre des délibérations. - Transport scolaire d'un...
  8. Résultat n°8

    Bourses d´études en faveur des enfants sourds-muets : affiche.

    Date

    21 avril 1890

    Cote

    1Fi/2229

    • Contexte : Affiches
    • Bourses d´études en faveur des enfants sourds-muets...
  9. Résultat n°9

    École Théophile-Roussel à Montesson (Seine-et-Oise), avis d´inscription : affiche.

    Date

    15 avril 1902

    Cote

    1Fi/2395

    • Contexte : Affiches
    • École Théophile-Roussel à Montesson (Seine-et-Oise),...
  10. Résultat n°10

    Registre des délibérations. - Convention avec le Secours ambulancier français pour le transport scolaire des enfants handicapés, avenant n° 1 (folio 71).

    Date

    11 février 1993

    Cote

    400W/3

    • Contexte : Délibérations (1992-1993)
    • Registre des délibérations. - Convention avec le Secours...
  11. Résultat n°11

    Registre des délibérations. - Transport scolaire des enfants handicapés, remboursement par l'État (folio 72).

    Date

    29/09/1994

    Cote

    400W/7

    • Contexte : Délibérations (1994)
    • Registre des délibérations. - Transport scolaire des...
  12. Résultat n°12

    Registre des délibérations. - Transport scolaire des enfants handicapés, remboursement par l'État (folio 70 verso).

    Date

    11 février 1993

    Cote

    400W/3

    • Contexte : Délibérations (1992-1993)
    • Registre des délibérations. - Transport scolaire des...
  13. Résultat n°13

    Registre des délibérations. - Convention avec le Secours ambulancier français pour le transport scolaire des enfants handicapés, avenant n° 2 (folio 71 verso).

    Date

    11 février 1993

    Cote

    400W/3

    • Contexte : Délibérations (1992-1993)
    • Registre des délibérations. - Convention avec le Secours...
  14. Résultat n°14

    Registre des délibérations. - Transport scolaire des enfants handicapés, remboursement par l'État (folio 19 verso).

    Date

    11 décembre 1997

    Cote

    400W/15

    • Contexte : Délibérations (1997-1998)
    • Registre des délibérations. - Transport scolaire des...
  15. Résultat n°15

    Registre des délibérations. - Transport scolaire des enfants handicapés, remboursement par l'État (folio 11 verso).

    Date

    19 décembre 1996

    Cote

    400W/13

    • Contexte : Délibérations (1996-1997)
    • Registre des délibérations. - Transport scolaire des...
  16. Résultat n°16

    Registre des délibérations. - Transport scolaire des enfants handicapés, avenant n° 1 à la convention avec la SARL Sulky transport (folio 41 verso).

    Date

    30 novembre 1995

    Cote

    400W/10

    • Contexte : Délibérations (1995-1996)
    • Registre des délibérations. - Transport scolaire des...
  17. Résultat n°17

    Registre des délibérations. - Transport scolaire des enfants handicapés, convention avec le Secours ambulancier français (folio 13).

    Date

    19 décembre 1996

    Cote

    400W/13

    • Contexte : Délibérations (1996-1997)
    • Registre des délibérations. - Transport scolaire des...
  18. Résultat n°18

    Registre des délibérations. - Transport scolaire des enfants handicapés (folio 6 verso).

    Date

    4 février 1999

    Cote

    449W/31

    • Contexte : Délibérations (1999)
    • Registre des délibérations. - Transport scolaire des...
  19. Résultat n°19

    Registre des délibérations. - Transport scolaire d'enfants handicapés, remboursement par l'État (folio 18).

    Date

    5 novembre 1998

    Cote

    400W/17

    • Contexte : Délibérations (1998-1999)
    • Registre des délibérations. - Transport scolaire d'enfants...
  20. Résultat n°20

    Registre des délibérations. - Transport scolaire d'un enfant handicapé, convention avec Sulky Transports (folio 8 verso).

    Date

    28 avril 1997

    Cote

    400W/14

    • Contexte : Délibérations (1997)
    • Registre des délibérations. - Transport scolaire d'un...