158 résultats

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  1. Résultat n°1

    Registre des délibérations. - Provision au titre du fonds d'intervention de quartier (FIQ), vote de crédits par anticipation du budget primitif 1997 (folio 97).

    Date

    19 décembre 1996

    Cote

    400W/12

    • Contexte : Délibérations (1996)
    • Registre des délibérations. - Provision au titre du...
  2. Résultat n°2

    Registre des délibérations. - Subvention à l'Amicale des locataires du parc des Courtillières (folio 2 verso).

    Date

    28 avril 1998

    Cote

    400W/16

    • Contexte : Délibérations (1998)
    • Registre des délibérations. - Subvention à l'Amicale...
  3. Résultat n°3

    Registre des délibérations. - Restauration de trois registres paroissiaux, subvention du département de la Seine-Saint-Denis (folio 33).

    Date

    2 juillet 1992

    Cote

    400W/2

    • Contexte : Délibérations (1992)
    • Registre des délibérations. - Restauration de trois...
  4. Résultat n°4

    Registre des délibérations. - Acquisition de matériel mobilier pour la prise en charge des cartes d'identité, vote de crédits par anticipation du budget primitif 1997 (folio 96 verso).

    Date

    19 décembre 1996

    Cote

    400W/12

    • Contexte : Délibérations (1996)
    • Registre des délibérations. - Acquisition de matériel...
  5. Résultat n°5

    Registre des délibérations. - Débat d'orientations budgétaires (folio 91).

    Date

    4 février 1999

    Cote

    400W/17

    • Contexte : Délibérations (1998-1999)
    • Registre des délibérations. - Débat d'orientations...
  6. Résultat n°6

    Registre des délibérations. - Admission en non-valeur de cotes irrécouvrables (folio 88 verso).

    Date

    10 juin 1999

    Cote

    449W/31

    • Contexte : Délibérations (1999)
    • Registre des délibérations. - Admission en non-valeur...
  7. Résultat n°7

    Registre des délibérations. - Tarifs des concessions funéraires, fixation pour 1996 (folio 56 verso).

    Date

    20 décembre 1995

    Cote

    400W/10

    • Contexte : Délibérations (1995-1996)
    • Registre des délibérations. - Tarifs des concessions...
  8. Résultat n°8

    Registre des délibérations. - Rénovation du réseau d'éclairage public, demande de subvention (folio 63 verso).

    Date

    15 avril 1996

    Cote

    400W/11

    • Contexte : Délibérations (1996)
    • Registre des délibérations. - Rénovation du réseau...
  9. Résultat n°9

    Registre des délibérations. - Prêts bénéficiant d'un allongement de durée souscrits par le Pact-Arim 93, prolongation des garanties d'emprunt (folio 43 verso).

    Date

    26 juin 1997

    Cote

    400W/14

    • Contexte : Délibérations (1997)
    • Registre des délibérations. - Prêts bénéficiant d'un...
  10. Résultat n°10

    Registre des délibérations. - Aménagement d'un terrain multisports dans le quartier des Courtillières aux Fonds d'Eaubonne, demande de subvention auprès de l'État (folio 40 verso).

    Date

    30 novembre 1995

    Cote

    400W/10

    • Contexte : Délibérations (1995-1996)
    • Registre des délibérations. - Aménagement d'un terrain...
  11. Résultat n°11

    Registre des délibérations. - École nationale de musique de Pantin, demande de subvention de 224 550 francs au ministère de la Culture pour l'acquisition de matériel musical (folio 91).

    Date

    14 mai 1992

    Cote

    400W/1

    • Contexte : Délibérations (1991-1992)
    • Registre des délibérations. - École nationale de musique...
  12. Résultat n°12

    Registre des délibérations. - Équipement informatique des trois bibliothèques, demande de financement auprès du Département (folio 9).

    Date

    28 avril 1998

    Cote

    400W/16

    • Contexte : Délibérations (1998)
    • Registre des délibérations. - Équipement informatique...
  13. Résultat n°13

    Registre des délibérations. - Débat d'orientations budgétaires pour l'année 1994 (folio 35).

    Date

    3 mars 1994

    Cote

    400W/6

    • Contexte : Délibérations (1993-1994)
    • Registre des délibérations. - Débat d'orientations...
  14. Résultat n°14

    Registre des délibérations. - Participation des familles pour les haltes-jeux, barême des tarifs applicables au 1er janvier 1999 (folio 62).

    Date

    10 décembre 1998

    Cote

    400W/17

    • Contexte : Délibérations (1998-1999)
    • Registre des délibérations. - Participation des familles...
  15. Résultat n°15

    Registre des délibérations. - Subvention complémentaire à l'Amicale des locataires du parc des Courtillières (folio 27).

    Date

    12 juin 1997

    Cote

    400W/14

    • Contexte : Délibérations (1997)
    • Registre des délibérations. - Subvention complémentaire...
  16. Résultat n°16

    Registre des délibérations. - Collecte sélective des déchets ménagers, demande de concours financier (folio 44).

    Date

    1er juin 1995

    Cote

    400W/9

    • Contexte : Délibérations (1995)
    • Registre des délibérations. - Collecte sélective des...
  17. Résultat n°17

    Registre des délibérations. - Subvention complémentaire au cercle municipal des sports (CMS) (folio 68).

    Date

    28 novembre 1996

    Cote

    400W/12

    • Contexte : Délibérations (1996)
    • Registre des délibérations. - Subvention complémentaire...
  18. Résultat n°18

    Registre des délibérations. - Subvention à l'Association des commerçants et artisans de Pantin-Église (folio 96 verso).

    Date

    13 novembre 1997

    Cote

    400W/14

    • Contexte : Délibérations (1997)
    • Registre des délibérations. - Subvention à l'Association...
  19. Résultat n°19

    Registre des délibérations. - Tarifs des concessions funéraires et taxes funéraires en 1997 (folio 97 verso).

    Date

    19 décembre 1996

    Cote

    400W/12

    • Contexte : Délibérations (1996)
    • Registre des délibérations. - Tarifs des concessions...
  20. Résultat n°20

    Registre des délibérations. - Subventions accordées aux associations et établissements publics communaux, versement d'acomptes avant le vote du budget primitif 1993 (folio 1 verso).

    Date

    10 décembre 1992

    Cote

    400W/3

    • Contexte : Délibérations (1992-1993)
    • Registre des délibérations. - Subventions accordées...
  21. Résultat n°21

    Registre des délibérations. - Subventions accordées aux associations et établissements publics communaux (folio 68).

    Date

    31 mars 1992

    Cote

    400W/1

    • Contexte : Délibérations (1991-1992)
    • Registre des délibérations. - Subventions accordées...
  22. Résultat n°22

    Registre des délibérations. - Subvention exceptionnelle à l'Union musicale et artistique des gares de Pantin et de Noisy-le-Sec (folio 68 verso).

    Date

    9 juillet 1998

    Cote

    400W/16

    • Contexte : Délibérations (1998)
    • Registre des délibérations. - Subvention exceptionnelle...
  23. Résultat n°23

    Registre des délibérations. - Association des ressortissants du département du Velingara, attribution d'une subvention exceptionnelle de 5000 francs (folio 12).

    Date

    23/06/1994

    Cote

    400W/7

    • Contexte : Délibérations (1994)
    • Registre des délibérations. - Association des ressortissants...
  24. Résultat n°24

    Registre des délibérations. - Subvention à la campagne du Téléthon contre la myopathie (folio 22 verso).

    Date

    15 décembre 1994

    Cote

    400W/8

    • Contexte : Délibérations (1994-1995)
    • Registre des délibérations. - Subvention à la campagne...
  25. Résultat n°25

    Registre des délibérations. - Subvention à la campagne du Téléthon contre la myopathie (folio 48).

    Date

    30 novembre 1995

    Cote

    400W/10

    • Contexte : Délibérations (1995-1996)
    • Registre des délibérations. - Subvention à la campagne...
  26. Résultat n°26

    Registre des délibérations. - Subvention exceptionnelle à l'Association des commerçants et artisans de Pantin-Église (folio 13 verso).

    Date

    5 novembre 1998

    Cote

    400W/17

    • Contexte : Délibérations (1998-1999)
    • Registre des délibérations. - Subvention exceptionnelle...
  27. Résultat n°27

    Registre des délibérations. - Sécheresse en Afrique, subvention exceptionnelle au Secours catholique (folio 35).

    Date

    2 juillet 1992

    Cote

    400W/2

    • Contexte : Délibérations (1992)
    • Registre des délibérations. - Sécheresse en Afrique,...
  28. Résultat n°28

    Registre des délibérations. - Augmentation du capital de la Société d'économie mixte de Pantin (SEMIP), participation de la commune (folio 1).

    Date

    10 décembre 1992

    Cote

    400W/3

    • Contexte : Délibérations (1992-1993)
    • Registre des délibérations. - Augmentation du capital...
  29. Résultat n°29

    Registre des délibérations. - Revalorisation des tarifs de droits de voirie pour 1995 (folio 17).

    Date

    15 décembre 1994

    Cote

    400W/8

    • Contexte : Délibérations (1994-1995)
    • Registre des délibérations. - Revalorisation des tarifs...
  30. Résultat n°30

    Registre des délibérations. - Admission en non-valeur de cotes irrécouvrables (folio 87).

    Date

    5 mai 1994

    Cote

    400W/6

    • Contexte : Délibérations (1993-1994)
    • Registre des délibérations. - Admission en non-valeur...
  31. Résultat n°31

    Registre des délibérations. - Redevance d'assainissement communale, fixation pour 1996 (folio 61).

    Date

    20 décembre 1995

    Cote

    400W/10

    • Contexte : Délibérations (1995-1996)
    • Registre des délibérations. - Redevance d'assainissement...
  32. Résultat n°32

    Registre des délibérations. - Concessions, taxes municipales et redevances du cimetière, fixation des tarifs pour 1999 (folio 49).

    Date

    10 décembre 1998

    Cote

    400W/17

    • Contexte : Délibérations (1998-1999)
    • Registre des délibérations. - Concessions, taxes municipales...
  33. Résultat n°33

    Registre des délibérations. - Débat d'orientations budgétaires pour l'année 1993 (folio 79).

    Date

    4 mars 1993

    Cote

    400W/3

    • Contexte : Délibérations (1992-1993)
    • Registre des délibérations. - Débat d'orientations...
  34. Résultat n°34

    Registre des délibérations. - Revalorisation des tarifs des droits de voirie, de location de poubelles et conteneurs et de collecte des déchets commerciaux et semi-industriels pour 1993 (folio 3 verso).

    Date

    10 décembre 1992

    Cote

    400W/3

    • Contexte : Délibérations (1992-1993)
    • Registre des délibérations. - Revalorisation des tarifs...
  35. Résultat n°35

    Registre des délibérations. - Subventions accordées aux associations et établissements publics communaux pour 1999, répartition (folio 44).

    Date

    25 mars 1999

    Cote

    449W/31

    • Contexte : Délibérations (1999)
    • Registre des délibérations. - Subventions accordées...
  36. Résultat n°36

    Registre des délibérations. - Tarifs de la régie funéraire, modification du règlement intérieur (folio 90).

    Date

    25 janvier 1996

    Cote

    400W/10

    • Contexte : Délibérations (1995-1996)
    • Registre des délibérations. - Tarifs de la régie funéraire,...
  37. Résultat n°37

    Registre des délibérations. - Subventions accordées aux associations et établissements publics communaux pour 1998, répartition (folio 90).

    Date

    31 mars 1998

    Cote

    400W/15

    • Contexte : Délibérations (1997-1998)
    • Registre des délibérations. - Subventions accordées...
  38. Résultat n°38

    Registre des délibérations. - Passage de réseaux de télécommunications, redevance pour occupation du domaine public routier communal (folio 31).

    Date

    18 décembre 1997

    Cote

    400W/15

    • Contexte : Délibérations (1997-1998)
    • Registre des délibérations. - Passage de réseaux de...
  39. Résultat n°39

    Registre des délibérations. - Acquisition de l'immeuble sis 96 avenue Jean-Lolive, demande de subvention à la région Île-de-France (folio 95).

    Date

    20 juin 1996

    Cote

    400W/11

    • Contexte : Délibérations (1996)
    • Registre des délibérations. - Acquisition de l'immeuble...
  40. Résultat n°40

    Registre des délibérations. - Subvention complémentaire à l'Association laïque des centres de loisirs et de vacances de l'enfance de Pantin (Acelvep) (folio 96).

    Date

    13 novembre 1997

    Cote

    400W/14

    • Contexte : Délibérations (1997)
    • Registre des délibérations. - Subvention complémentaire...