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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Registre des délibérations. - Remises allouées au receveur municipal sur les recettes et dépenses, paiement (n° 20/102 page 81).
Cote
977
 Date
8 mai 1842
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Déliberations (1840-1849)
  • Registre des délibérations. - Remises allouées au receveur...
Résultat n°2

Concours pour le recrutement de secrétaires administratifs à l´administration centrale du ministère de l´Économie et des finances : affiche.
Cote
1Fi/214
 Date
9 octobre 1967
 Lieu - Type de document
affiche
  • Contexte : Affiches
  • Concours pour le recrutement de secrétaires administratifs...
Résultat n°3

« Jeunes parents, éducateurs, la direction générale des Impôts offre des carrières intéressantes » : affiche.
Cote
1Fi/222
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document
affiche
  • Contexte : Affiches
  • « Jeunes parents, éducateurs, la direction générale...
Résultat n°4

Registre des délibérations. - Remises allouées au receveur municipal sur les recettes et dépenses, retenue d'un sixième (n° 26/108 page 84).
Cote
977
 Date
8 mai 1842
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Déliberations (1840-1849)
  • Registre des délibérations. - Remises allouées au receveur...
Résultat n°5

Registre des délibérations. - Remises allouées au receveur municipal sur les recettes et dépenses, paiement (n° 22/104 page 82).
Cote
977
 Date
8 mai 1842
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Déliberations (1840-1849)
  • Registre des délibérations. - Remises allouées au receveur...
Résultat n°6

Registre des délibérations. - Remises allouées au receveur municipal sur les recettes et dépenses, paiement (n° 24/106 page 83).
Cote
977
 Date
8 mai 1842
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Déliberations (1840-1849)
  • Registre des délibérations. - Remises allouées au receveur...
Résultat n°7

Avis d´ouverture de concours pour l´admission à l´emploi d´ouvrier d´État : affiche.
Cote
1Fi/1595
 Date
8 décembre 1942
 Lieu - Type de document
affiche
  • Contexte : Affiches
  • Avis d´ouverture de concours pour l´admission à l´emploi...
Résultat n°8

Registre des délibérations. - Revalorisation de l'indemnité annuelle versée aux inspecteurs du centre des impôts (folio 77).
Cote
400W/4
 Date
21 juin 1993
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1993)
  • Registre des délibérations. - Revalorisation de l'indemnité...
Résultat n°9

Registre des délibérations. - Location par le bureau de bienfaisance de la maison sise 12 rue de Montreuil au receveur des contributions directes (n° 257 page 208).
Cote
977
 Date
10 mai 1846
 Lieu
Montreuil (rue de)
 Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Déliberations (1840-1849)
  • Registre des délibérations. - Location par le bureau...
Résultat n°10

Registre des délibérations. - Fixation du traitement du receveur municipal (n° 35 page 139R).
Cote
976
 Date
04 août 1839
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1833-1839)
  • Registre des délibérations. - Fixation du traitement...
Résultat n°11

Registre des délibérations. - Location par le bureau de bienfaisance de la maison sise 12 rue de Montreuil au receveur des contributions directes (n° 267 page 217).
Cote
977
 Date
10 août 1846
 Lieu
Montreuil (rue de)
 Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Déliberations (1840-1849)
  • Registre des délibérations. - Location par le bureau...
Résultat n°12

Registre des délibérations. - Remises allouées au receveur municipal sur les recettes et dépenses, fixation (n° 7/89 page 71).
Cote
977
 Date
10 février 1842
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Déliberations (1840-1849)
  • Registre des délibérations. - Remises allouées au receveur...
Résultat n°13

Registre des délibérations. - Fixation de la rétribution du receveur municipal (n° 25 page 132V).
Cote
976
 Date
18 mai 1839
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1833-1839)
  • Registre des délibérations. - Fixation de la rétribution...
Résultat n°14

École de préparation d´admission aux services généraux hospitaliers, concours : affiche.
Cote
1Fi/1716
 Date
6 octobre 1947
 Lieu - Type de document
affiche
  • Contexte : Affiches
  • École de préparation d´admission aux services généraux...
Résultat n°15

Registre des délibérations. - Retenue d'un dixième sur les remises au receveur municipal, abrogation (n° 9/243 page 198).
Cote
977
 Date
10 février 1846
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Déliberations (1840-1849)
  • Registre des délibérations. - Retenue d'un dixième...