Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Registre des délibérations. - Remises allouées au receveur municipal sur les recettes et dépenses, paiement (n° 20/102 page 81).

    Date

    8 mai 1842

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Remises allouées au receveur...
  2. Résultat n°2

    Concours pour le recrutement de secrétaires administratifs à l´administration centrale du ministère de l´Économie et des finances : affiche.

    Date

    9 octobre 1967

    Cote

    1Fi/214

    • Contexte : Affiches
    • Concours pour le recrutement de secrétaires administratifs...
  3. Résultat n°3

    « Jeunes parents, éducateurs, la direction générale des Impôts offre des carrières intéressantes » : affiche.

    Date

    s.d.

    Cote

    1Fi/222

    • Contexte : Affiches
    • « Jeunes parents, éducateurs, la direction générale...
  4. Résultat n°4

    Registre des délibérations. - Remises allouées au receveur municipal sur les recettes et dépenses, retenue d'un sixième (n° 26/108 page 84).

    Date

    8 mai 1842

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Remises allouées au receveur...
  5. Résultat n°5

    Registre des délibérations. - Remises allouées au receveur municipal sur les recettes et dépenses, paiement (n° 22/104 page 82).

    Date

    8 mai 1842

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Remises allouées au receveur...
  6. Résultat n°6

    Registre des délibérations. - Remises allouées au receveur municipal sur les recettes et dépenses, paiement (n° 24/106 page 83).

    Date

    8 mai 1842

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Remises allouées au receveur...
  7. Résultat n°7

    Avis d´ouverture de concours pour l´admission à l´emploi d´ouvrier d´État : affiche.

    Date

    8 décembre 1942

    Cote

    1Fi/1595

    • Contexte : Affiches
    • Avis d´ouverture de concours pour l´admission à l´emploi...
  8. Résultat n°8

    Registre des délibérations. - Revalorisation de l'indemnité annuelle versée aux inspecteurs du centre des impôts (folio 77).

    Date

    21 juin 1993

    Cote

    400W/4

    • Contexte : Délibérations (1993)
    • Registre des délibérations. - Revalorisation de l'indemnité...
  9. Résultat n°9

    Registre des délibérations. - Location par le bureau de bienfaisance de la maison sise 12 rue de Montreuil au receveur des contributions directes (n° 257 page 208).

    Date

    10 mai 1846

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Location par le bureau...
  10. Résultat n°10

    Registre des délibérations. - Fixation du traitement du receveur municipal (n° 35 page 139R).

    Date

    04 août 1839

    Cote

    976

    • Contexte : Délibérations (1833-1839)
    • Registre des délibérations. - Fixation du traitement...
  11. Résultat n°11

    Registre des délibérations. - Location par le bureau de bienfaisance de la maison sise 12 rue de Montreuil au receveur des contributions directes (n° 267 page 217).

    Date

    10 août 1846

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Location par le bureau...
  12. Résultat n°12

    Registre des délibérations. - Remises allouées au receveur municipal sur les recettes et dépenses, fixation (n° 7/89 page 71).

    Date

    10 février 1842

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Remises allouées au receveur...
  13. Résultat n°13

    Registre des délibérations. - Fixation de la rétribution du receveur municipal (n° 25 page 132V).

    Date

    18 mai 1839

    Cote

    976

    • Contexte : Délibérations (1833-1839)
    • Registre des délibérations. - Fixation de la rétribution...
  14. Résultat n°14

    École de préparation d´admission aux services généraux hospitaliers, concours : affiche.

    Date

    6 octobre 1947

    Cote

    1Fi/1716

    • Contexte : Affiches
    • École de préparation d´admission aux services généraux...
  15. Résultat n°15

    Registre des délibérations. - Retenue d'un dixième sur les remises au receveur municipal, abrogation (n° 9/243 page 198).

    Date

    10 février 1846

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Retenue d'un dixième...