Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Registre des délibérations. - Construction d'un bâtiment destiné à un corps de garde, au logement de l'instituteur et à la salle d'audience de la justice de paix (page 125V).

    Date

    11 mai 1831

    Cote

    975

    • Contexte : Délibérations (1805-1832)
    • Registre des délibérations. - Construction d'un bâtiment...
  2. Résultat n°2

    Registre des délibérations. - Dépenses de la garde nationale en 1844, demande de crédit supplémentaire (n° 15/181 page 147).

    Date

    15 août 1844

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Dépenses de la garde...
  3. Résultat n°3

    Registre des délibérations. - Dépenses de la garde nationale en 1855 (page 75R).

    Date

    11 novembre 1855

    Cote

    978

    • Contexte : Délibérations (1849-1859)
    • Registre des délibérations. - Dépenses de la garde...
  4. Résultat n°4

    Registre des délibérations. - Dépenses de la garde nationale en 1842, demande de crédit supplémentaire (n° 2/128 page 101).

    Date

    5 février 1843

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Dépenses de la garde...
  5. Résultat n°5

    Registre des délibérations. - Service d'hiver de la garde nationale : arrêté du maire (n° 322 page 259).

    Date

    10 novembre 1847

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Service d'hiver de la...
  6. Résultat n°6

    Registre des délibérations. - Garde nationale, dépenses de réparation d'armes (n° 17/183 page 150).

    Date

    15 août 1844

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Garde nationale, dépenses...
  7. Résultat n°7

    Registre des délibérations. - Projet d'acquisition d'un local pour l'école primaire, le secrétariat et les archives de la mairie, ainsi que le corps de garde (n° 22 page 12V).

    Date

    10 novembre 1833

    Cote

    976

    • Contexte : Délibérations (1833-1839)
    • Registre des délibérations. - Projet d'acquisition...
  8. Résultat n°8

    Registre des délibérations. - Garde nationale, construction d'un corps de garde (page 114R).

    Date

    21 septembre 1830

    Cote

    975

    • Contexte : Délibérations (1805-1832)
    • Registre des délibérations. - Garde nationale, construction...
  9. Résultat n°9

    Registre des délibérations. - Garde nationale, dépenses d'entretien (page 138V).

    Date

    9 septembre 1832

    Cote

    975

    • Contexte : Délibérations (1805-1832)
    • Registre des délibérations. - Garde nationale, dépenses...
  10. Résultat n°10

    Registre des délibérations. - Dépenses d'entretien des tambours de la garde nationale (n° 273 page 221).

    Date

    10 novembre 1846

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Dépenses d'entretien...
  11. Résultat n°11

    Registre des délibérations. - Garde nationale, avis du conseil sur le maintien d'une subdivision de cavalerie (page 21R).

    Date

    9 novembre 1851

    Cote

    978

    • Contexte : Délibérations (1849-1859)
    • Registre des délibérations. - Garde nationale, avis...
  12. Résultat n°12

    Registre des délibérations. - Garde nationale, contrôle (n° 30 page 20V).

    Date

    06 février 1834

    Cote

    976

    • Contexte : Délibérations (1833-1839)
    • Registre des délibérations. - Garde nationale, contrôle...
  13. Résultat n°13

    Registre des délibérations. - Dépenses de la garde nationale en 1844, demande de crédit supplémentaire (n° 25/191 page 159).

    Date

    10 novembre 1844

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Dépenses de la garde...
  14. Résultat n°14

    Registre des délibérations. - Projet d'acquisition d'un local pour l'école primaire, le secrétariat et les archives de la mairie, ainsi que le corps de garde (n° 21 page 11V).

    Date

    1er novembre 1833

    Cote

    976

    • Contexte : Délibérations (1833-1839)
    • Registre des délibérations. - Projet d'acquisition...
  15. Résultat n°15

    Registre des délibérations. - Dépenses de garde nationale pour l'an XIII (page 34R).

    Date

    29 pluviôse an 12

    Cote

    974

    • Contexte : Délibérations (an VIII-an XIV)
    • Registre des délibérations. - Dépenses de garde nationale...
  16. Résultat n°16

    Registre des délibérations. - Dépenses de la garde nationale en 1845, demande de crédit supplémentaire (n° 39/232 page 189).

    Date

    10 novembre 1845

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Dépenses de la garde...
  17. Résultat n°17

    Registre des délibérations. - Dépenses d'entretien des tambours de la garde nationale (n° 275 page 222).

    Date

    10 novembre 1846

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Dépenses d'entretien...
  18. Résultat n°18

    Registre des délibérations. - Corps de garde, travaux : arrêté (page 69V).

    Date

    12 octobre 1836

    Cote

    976

    • Contexte : Délibérations (1833-1839)
    • Registre des délibérations. - Corps de garde, travaux...
  19. Résultat n°19

    Registre des délibérations. - Contributions de la commune aux dépenses de la garde nationale (page 35V).

    Date

    12 janvier 1817

    Cote

    975

    • Contexte : Délibérations (1805-1832)
    • Registre des délibérations. - Contributions de la commune...
  20. Résultat n°20

    Registre des délibérations. - Garde nationale, avis du conseil sur l'obligation du port de l'uniforme (page 21R).

    Date

    9 novembre 1851

    Cote

    978

    • Contexte : Délibérations (1849-1859)
    • Registre des délibérations. - Garde nationale, avis...
  21. Résultat n°21

    Registre des délibérations. - Dépenses de la garde nationale en 1834, demande de crédit supplémentaire (n° 49 page 35R).

    Date

    28 décembre 1834

    Cote

    976

    • Contexte : Délibérations (1833-1839)
    • Registre des délibérations. - Dépenses de la garde...
  22. Résultat n°22

    Registre des délibérations. - Entretien des bâtiments communaux, travaux de menuiserie, de peinture et de maçonnerie (n° 283 page 227).

    Date

    10 février 1847

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Entretien des bâtiments...
  23. Résultat n°23

    Registre des délibérations. - Service d'hiver de la garde nationale : arrêté du maire (n° 25/151 page 122).

    Date

    1er novembre 1843

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Service d'hiver de la...
  24. Résultat n°24

    Registre des délibérations. - Carrelage de l'ancien corps de garde (n° 64 page 46R).

    Date

    9 août 1835

    Cote

    976

    • Contexte : Délibérations (1833-1839)
    • Registre des délibérations. - Carrelage de l'ancien...
  25. Résultat n°25

    Registre des délibérations. - Service d'été de la garde nationale : arrêté du maire (n° 8/166 page 134).

    Date

    31 mars 1844

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Service d'été de la garde...
  26. Résultat n°26
  27. Résultat n°27

    Registre des délibérations. - Service d'été de la garde nationale : arrêté du maire (n° 10/92 page 73).

    Date

    20 mars 1842

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Service d'été de la garde...
  28. Résultat n°28

    Registre des délibérations. - Poinçonnement et marquage des fusils de la garde nationale (n° 4 page 1V).

    Date

    14 juillet 1849

    Cote

    978

    • Contexte : Délibérations (1849-1859)
    • Registre des délibérations. - Poinçonnement et marquage...
  29. Résultat n°29
  30. Résultat n°30

    Registre des délibérations. - Garde nationale (page 130V).

    Date

    25 février 1832

    Cote

    975

    • Contexte : Délibérations (1805-1832)
    • Registre des délibérations. - Garde nationale (page...
  31. Résultat n°31

    Registre des délibérations. - Service d'hiver de la garde nationale : arrêté du maire (n° 270 page 219).

    Date

    3 novembre 1846

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Service d'hiver de la...
  32. Résultat n°32

    Registre des délibérations. - Dépenses d'entretien des tambours de la garde nationale (n° 23/149 page 121).

    Date

    1er novembre 1843

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Dépenses d'entretien...
  33. Résultat n°33

    Registre des délibérations. - Garde nationale, construction d'un corps de garde (page 112V).

    Date

    12 septembre 1830

    Cote

    975

    • Contexte : Délibérations (1805-1832)
    • Registre des délibérations. - Garde nationale, construction...
  34. Résultat n°34

    Registre des délibérations. - Service d'hiver de la garde nationale : arrêté du maire (n° 36/229 page 188).

    Date

    10 novembre 1845

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Service d'hiver de la...
  35. Résultat n°35

    Registre des délibérations. - Service d'hiver de la garde nationale : arrêté du maire (n° 33 page 26).

    Date

    25 octobre 1840

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Service d'hiver de la...
  36. Résultat n°36

    Registre des délibérations. - Entretien de la garde nationale en 1838 (n° 2 page 118R).

    Date

    3 février 1839

    Cote

    976

    • Contexte : Délibérations (1833-1839)
    • Registre des délibérations. - Entretien de la garde...
  37. Résultat n°37

    Registre des délibérations. - Dépenses de la garde nationale, budget supplémentaire de 1856 (page 88R).

    Date

    15 mai 1856

    Cote

    978

    • Contexte : Délibérations (1849-1859)
    • Registre des délibérations. - Dépenses de la garde...
  38. Résultat n°38

    Registre des délibérations. - Service d'hiver de la garde nationale : arrêté du maire (n° 21/187 page 155).

    Date

    1er novembre 1844

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Service d'hiver de la...
  39. Résultat n°39

    Registre des délibérations. - Service d'été de la garde nationale : arrêté du maire (n° 13 page 10).

    Date

    30 mars 1840

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Service d'été de la garde...
  40. Résultat n°40

    Registre des délibérations. - Entretien de la garde nationale en 1840 (n° 3/46 page 34).

    Date

    7 février 1841

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Entretien de la garde...
  41. Résultat n°41

    Registre des délibérations. - Garde nationale, dépenses d'entretien prévues aux budgets de 1831 et 1832 (page 136R).

    Date

    10 mai 1832

    Cote

    975

    • Contexte : Délibérations (1805-1832)
    • Registre des délibérations. - Garde nationale, dépenses...
  42. Résultat n°42

    Registre des délibérations. - Garde nationale, construction d'un corps de garde, habillement et équipement (page 116V).

    Date

    1er octobre 1830

    Cote

    975

    • Contexte : Délibérations (1805-1832)
    • Registre des délibérations. - Garde nationale, construction...
  43. Résultat n°43

    Registre des délibérations. - Dépenses de la garde nationale en 1841, demande de crédit supplémentaire (n° 6/88 page 70).

    Date

    10 février 1842

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Dépenses de la garde...
  44. Résultat n°44

    Registre des délibérations. - Entretien de la garde nationale en 1837 (n° 16 page 86V).

    Date

    10 novembre 1837

    Cote

    976

    • Contexte : Délibérations (1833-1839)
    • Registre des délibérations. - Entretien de la garde...
  45. Résultat n°45

    Registre des délibérations. - Entretien de la garde nationale en 1830 (page 123R).

    Date

    8 mai 1831

    Cote

    975

    • Contexte : Délibérations (1805-1832)
    • Registre des délibérations. - Entretien de la garde...
  46. Résultat n°46

    Registre des délibérations. - Établissement d'un poste de garde nationale : arrêté du maire (n°42 page 143V).

    Date

    1er novembre 1839

    Cote

    976

    • Contexte : Délibérations (1833-1839)
    • Registre des délibérations. - Établissement d'un poste...
  47. Résultat n°47

    Registre des délibérations. - Contributions de la commune aux dépenses de la garde nationale (page 47V).

    Date

    12 juillet 1818

    Cote

    975

    • Contexte : Délibérations (1805-1832)
    • Registre des délibérations. - Contributions de la commune...
  48. Résultat n°48

    Registre des délibérations. - Entretien de la garde nationale en 1836 (n° 69 page 52V).

    Date

    7 février 1836

    Cote

    976

    • Contexte : Délibérations (1833-1839)
    • Registre des délibérations. - Entretien de la garde...
  49. Résultat n°49

    Registre des délibérations. - Restitution des droits d'octroi et entretien de la garde nationale, ouverture d'un crédit supplémentaire (n° 333 page 266).

    Date

    10 mai 1848

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Restitution des droits...
  50. Résultat n°50

    Registre des délibérations. - Garde nationale, contrôle (n° 3 page 1R).

    Date

    28 février 1833

    Cote

    976

    • Contexte : Délibérations (1833-1839)
    • Registre des délibérations. - Garde nationale, contrôle...
  51. Résultat n°51

    Registre des délibérations. - Service d'été de la garde nationale : arrêté du maire (n° 7/133 page 105).

    Date

    5 février 1843

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Service d'été de la garde...
  52. Résultat n°52

    Registre des délibérations. - Garde nationale, construction d'un corps de garde (page 113R).

    Date

    13 septembre 1830

    Cote

    975

    • Contexte : Délibérations (1805-1832)
    • Registre des délibérations. - Garde nationale, construction...
  53. Résultat n°53

    Registre des délibérations. - Service d'été de la garde nationale : arrêté du maire (n° 247 page 200).

    Date

    30 mars 1846

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Service d'été de la garde...
  54. Résultat n°54

    Garde nationale sédentaire, appel : affiche.

    Date

    13 août 1870

    Cote

    1Fi/1280

    • Contexte : Affiches
    • Garde nationale sédentaire, appel : affiche.
  55. Résultat n°55

    Registre des délibérations. - Entretien de la garde nationale (n° 27 page 133V).

    Date

    07 juillet 1839

    Cote

    976

    • Contexte : Délibérations (1833-1839)
    • Registre des délibérations. - Entretien de la garde...
  56. Résultat n°56

    Registre des délibérations. - Service d'été de la garde nationale : arrêté du maire (n° 6/199 page 164).

    Date

    10 février 1845

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Service d'été de la garde...
  57. Résultat n°57

    Registre des délibérations. - Service d'hiver de la garde nationale : arrêté du maire (n° 34/77 page 62).

    Date

    27 octobre 1841

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Service d'hiver de la...
  58. Résultat n°58

    Registre des délibérations. - Uniforme de la garde nationale et service de la pompe à incendie, dépenses (n° 3/129 page 101).

    Date

    5 février 1843

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Uniforme de la garde...
  59. Résultat n°59

    Registre des délibérations. - Service d'été de la garde nationale : arrêté du maire (n° 11/54 page 41).

    Date

    30 mars 1841

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Service d'été de la garde...
  60. Résultat n°60

    Registre des délibérations. - Entretien de la garde nationale en 1839 (n° 3 page 2).

    Date

    10 février 1840

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Entretien de la garde...
  61. Résultat n°61

    Registre des délibérations. - Secours aux ouvriers de la commune dont les travaux sont interrompus et qui acceptent de rejoindre la garde nationale (n° 325 page 261).

    Date

    27 février 1848

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Secours aux ouvriers...
  62. Résultat n°62

    Registre des délibérations. - Dépenses de la garde nationale en 1854 (page 46V).

    Date

    26 mars 1854

    Cote

    978

    • Contexte : Délibérations (1849-1859)
    • Registre des délibérations. - Dépenses de la garde...
  63. Résultat n°63
  64. Résultat n°64

    Registre des délibérations. - Service d'été de la garde nationale : arrêté du maire (n° 294 page 234).

    Date

    10 février 1847

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Service d'été de la garde...