Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
  2. Résultat n°2

    Registre des délibérations. - Affaire école Henri-Wallon, note de frais et honoraires de maître Cohen Seat : décision 1995-3 (folio 34).

    Date

    4 janvier 1995

    Cote

    400W/8

    • Contexte : Délibérations (1994-1995)
    • Registre des délibérations. - Affaire école Henri-Wallon,...
  3. Résultat n°3
  4. Résultat n°4

    Registre des délibérations. - Affaire Ville de Pantin contre Hamed Boussaid, note de frais et honoraires de maître Lucchini : décision 1995-73 (folio 49 verso).

    Date

    13 juin 1995

    Cote

    400W/9

    • Contexte : Délibérations (1995)
    • Registre des délibérations. - Affaire Ville de Pantin...
  5. Résultat n°5

    Registre des délibérations. - Affaire Aggar-Flicci, note de frais et honoraires dus à la SCP Varin Petit : décision 1999-089 (folio 42).

    Date

    19 juillet 1999

    Cote

    449W/32

    • Contexte : Délibérations (1999)
    • Registre des délibérations. - Affaire Aggar-Flicci,...
  6. Résultat n°6

    Registre des délibérations. - Affaire école Henri-Wallon, note de frais et honoraires de maître Cohen Seat : décision 1993-192 (folio 70 verso).

    Date

    29 novembre 1993

    Cote

    400W/5

    • Contexte : Délibérations (1993)
    • Registre des délibérations. - Affaire école Henri-Wallon, note...
  7. Résultat n°7

    Registre des délibérations. - Affaire Akrour relative au 43 avenue Édouard-Vaillant, note de frais et honoraires de maître Cohen-Seat : décision 1992-107 (folio 45).

    Date

    27 juillet 1992

    Cote

    400W/2

    • Contexte : Délibérations (1992)
    • Registre des délibérations. - Affaire Akrour relative...
  8. Résultat n°8

    Vies privées, affaires publiques : les causes célèbres de la France prérévolutionnaire

    Auteur

    Maza (Sarah)

    Date

    1997

    Cote

    BIBL/BIO/013

    • Contexte : Bibliotheque_locale
    • Vies privées, affaires publiques : les causes célèbres...
  9. Résultat n°9
  10. Résultat n°10

    Registre des délibérations. - Affaire école Henri-Wallon, note de frais et honoraires de maître Cohen-Seat : décision 1992-105 (folio 44).

    Date

    27 juillet 1992

    Cote

    400W/2

    • Contexte : Délibérations (1992)
    • Registre des délibérations. - Affaire école Henri-Wallon,...
  11. Résultat n°11
  12. Résultat n°12

    Registre des délibérations. - Affaire Ville de Pantin contre SCI Victor-Hugo, note de frais et honoraires de maître Cohen Seat : décision 1993-128 (folio 14 verso).

    Date

    27 juillet 1993

    Cote

    400W/5

    • Contexte : Délibérations (1993)
    • Registre des délibérations. - Affaire Ville de Pantin...
  13. Résultat n°13

    Registre des délibérations. - Affaire Ville de Pantin contre UGC, note de frais et honoraires de maître Seban : décision 1994-103 (folio 40).

    Date

    21/07/1994

    Cote

    400W/7

    • Contexte : Délibérations (1994)
    • Registre des délibérations. - Affaire Ville de Pantin...
  14. Résultat n°14
  15. Résultat n°15

    Registre des délibérations. - Affaire Vuckovic, autorisation d'ester en justice et désignation de maître Seban pour représenter la commune : décision 1999-113 (folio 78 verso).

    Date

    11 octobre 1999

    Cote

    449W/32

    • Contexte : Délibérations (1999)
    • Registre des délibérations. - Affaire Vuckovic, autorisation...
  16. Résultat n°16

    Registre des délibérations. - Affaire Ville de Pantin contre SNC Mouthon Serrier, note de frais et honoraires de maître Cohen Seat : décision 1994-109 (folio 43 verso).

    Date

    10/08/1994

    Cote

    400W/7

    • Contexte : Délibérations (1994)
    • Registre des délibérations. - Affaire Ville de Pantin...
  17. Résultat n°17
  18. Résultat n°18

    Registre des délibérations. - Affaire piscine Général-Leclerc, note de frais et honoraires de maître Cohen Seat : décision 1993-130 (folio 15 verso).

    Date

    27 juillet 1993

    Cote

    400W/5

    • Contexte : Délibérations (1993)
    • Registre des délibérations. - Affaire piscine Général-Leclerc, note...
  19. Résultat n°19

    Registre des délibérations. - Affaire de l'école Henri-Wallon, note de frais et honoraires de maître Cohen-Seat : décision 1993-45 (folio 62).

    Date

    4 février 1993

    Cote

    400W/3

    • Contexte : Délibérations (1992-1993)
    • Registre des délibérations. - Affaire de l'école Henri-Wallon,...
  20. Résultat n°20