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Résultat n°1

Registre des délibérations. - Indemnités de fonction du maire et des adjoints, fixation (folio 90 verso).

Date

25 janvier 1996

Cote

400W/10

Résultat n°2

« Remerciements aux électeurs », témoignage de sympathie lors du décès de monsieur Jean Lolive et élections de deux nouveaux conseillers municipaux : affiche.

Date

1968

Cote

1Fi/2947

Résultat n°3

« Vendredi 6 septembre 1968, Jean Lolive est décédé à son domicile » : affiche.

Date

10 septembre 1968

Cote

1Fi/2883

Résultat n°4

Registre des délibérations. - Installation du conseil municipal et prestation de serment d'obéissance et de fidélité à l'Empereur (page 78R).

Date

25 novembre 1855

Cote

978

Résultat n°5

Registre des délibérations. - Indemnités de fonction du maire et des adjoints, fixation (folio 58).

Date

12 février 1998

Cote

400W/15

Résultat n°6

Registre des délibérations. - Rémunération de monsieur Isabet, maire de Pantin, en sa qualité de président directeur général de la société d'économie mixte de Pantin (SEMIP), folio 48 verso).

Date

26 janvier 1995

Cote

400W/8

Résultat n°7

Registre des délibérations. - Indemnités de fonction du maire et des adjoints, fixation (folio 48).

Date

26 janvier 1995

Cote

400W/8

Résultat n°8

Registre des délibérations. - Délégation au maire des attributions du conseil municipal énumérées à l'article L. 2122-22 du code général des collectivités territoriales (folio 50).

Date

15 avril 1999

Cote

449W/31

Résultat n°9

Registre des délibérations. - Attributions du conseil municipal énumérées à l'article L. 122-20 du code des communes, délégation au maire (folio 60).

Date

29 juin 1995

Cote

400W/9

Résultat n°10

« La municipalité et le conseil municipal ont la douleur de vous faire part du décès de Charles Auray sénateur-maire de Pantin » : affiche.

Date

3 février 1938

Cote

1Fi/1520

Résultat n°11

« Il y a deux ans mourrait Jean Lolive », cérémonie d´hommage : affiche.

Date

5 septembre 1970

Cote

1Fi/2637

Résultat n°12

Registre des délibérations. - Indemnités de fonction du maire et des adjoints, fixation (folio 76).

Date

29 juin 1995

Cote

400W/9

Résultat n°13

Registre des délibérations. - Nomination de monsieur Gorneau comme maire de Pantin (page 13V).

Date

18 avril 1812

Cote

975

Résultat n°14

Élection du maire et des adjoints : affiche.

Date

1971

Cote

1Fi/2784

Résultat n°15

Registre des délibérations. - Rémunérations de monsieur Isabet, maire de Pantin, en sa qualité de président de la société d'économie mixte de Pantin (SEMIP) (folio 91).

Date

25 janvier 1996

Cote

400W/10

Résultat n°16

Registre des délibérations. - Élection du maire (folio 55 verso).

Date

23 juin 1995

Cote

400W/9

Résultat n°17

Registre des délibérations. - Rémunération de monsieur Isabet, maire de Pantin, en sa qualité de président directeur général de la société d'économie mixte de Pantin (SEMIP) (folio 76 verso).

Date

29 juin 1995

Cote

400W/9

Résultat n°18

« À la population de Pantin, le conseil municipal exprime ses remerciements pour la foule venue rendre hommage à Monsieur Charles Auray sénateur-maire décédé » : affiche.

Date

février 1938

Cote

1Fi/1525

Résultat n°19

Registre des délibérations. - Indemnités de fonction du maire et des adjoints, fixation (folio 98).

Date

4 février 1999

Cote

400W/17

Résultat n°20

Registre des délibérations. - Installation de monsieur Charles Frédéric Auger comme maire de Pantin en remplacement de monsieur Narjot décédé (page 23V).

Date

17 juin 1852

Cote

978