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  1. Résultat n°1

    Registre des délibérations. - Indemnités de fonction du maire et des adjoints, fixation (folio 90 verso).

    Date

    25 janvier 1996

    Cote

    400W/10

    • Contexte : Délibérations (1995-1996)
    • Registre des délibérations. - Indemnités de fonction...
  2. Résultat n°2

    « Remerciements aux électeurs », témoignage de sympathie lors du décès de monsieur Jean Lolive et élections de deux nouveaux conseillers municipaux : affiche.

    Date

    1968

    Cote

    1Fi/2947

    • Contexte : Affiches
    • « Remerciements aux électeurs », témoignage de sympathie...
  3. Résultat n°3

    « Vendredi 6 septembre 1968, Jean Lolive est décédé à son domicile » : affiche.

    Date

    10 septembre 1968

    Cote

    1Fi/2883

    • Contexte : Affiches
    • « Vendredi 6 septembre 1968, Jean Lolive est décédé...
  4. Résultat n°4

    Registre des délibérations. - Installation du conseil municipal et prestation de serment d'obéissance et de fidélité à l'Empereur (page 78R).

    Date

    25 novembre 1855

    Cote

    978

    • Contexte : Délibérations (1849-1859)
    • Registre des délibérations. - Installation du conseil...
  5. Résultat n°5

    Registre des délibérations. - Indemnités de fonction du maire et des adjoints, fixation (folio 58).

    Date

    12 février 1998

    Cote

    400W/15

    • Contexte : Délibérations (1997-1998)
    • Registre des délibérations. - Indemnités de fonction...
  6. Résultat n°6

    Registre des délibérations. - Rémunération de monsieur Isabet, maire de Pantin, en sa qualité de président directeur général de la société d'économie mixte de Pantin (SEMIP), folio 48 verso).

    Date

    26 janvier 1995

    Cote

    400W/8

    • Contexte : Délibérations (1994-1995)
    • Registre des délibérations. - Rémunération de monsieur...
  7. Résultat n°7

    Registre des délibérations. - Indemnités de fonction du maire et des adjoints, fixation (folio 48).

    Date

    26 janvier 1995

    Cote

    400W/8

    • Contexte : Délibérations (1994-1995)
    • Registre des délibérations. - Indemnités de fonction...
  8. Résultat n°8

    Registre des délibérations. - Délégation au maire des attributions du conseil municipal énumérées à l'article L. 2122-22 du code général des collectivités territoriales (folio 50).

    Date

    15 avril 1999

    Cote

    449W/31

    • Contexte : Délibérations (1999)
    • Registre des délibérations. - Délégation au maire des...
  9. Résultat n°9

    Registre des délibérations. - Attributions du conseil municipal énumérées à l'article L. 122-20 du code des communes, délégation au maire (folio 60).

    Date

    29 juin 1995

    Cote

    400W/9

    • Contexte : Délibérations (1995)
    • Registre des délibérations. - Attributions du conseil...
  10. Résultat n°10

    « La municipalité et le conseil municipal ont la douleur de vous faire part du décès de Charles Auray sénateur-maire de Pantin » : affiche.

    Date

    3 février 1938

    Cote

    1Fi/1520

    • Contexte : Affiches
    • « La municipalité et le conseil municipal ont la douleur...
  11. Résultat n°11

    « Il y a deux ans mourrait Jean Lolive », cérémonie d´hommage : affiche.

    Date

    5 septembre 1970

    Cote

    1Fi/2637

    • Contexte : Affiches
    • « Il y a deux ans mourrait Jean Lolive », cérémonie...
  12. Résultat n°12

    Registre des délibérations. - Indemnités de fonction du maire et des adjoints, fixation (folio 76).

    Date

    29 juin 1995

    Cote

    400W/9

    • Contexte : Délibérations (1995)
    • Registre des délibérations. - Indemnités de fonction...
  13. Résultat n°13

    Registre des délibérations. - Nomination de monsieur Gorneau comme maire de Pantin (page 13V).

    Date

    18 avril 1812

    Cote

    975

    • Contexte : Délibérations (1805-1832)
    • Registre des délibérations. - Nomination de monsieur...
  14. Résultat n°14

    Élection du maire et des adjoints : affiche.

    Date

    1971

    Cote

    1Fi/2784

    • Contexte : Affiches
    • Élection du maire et des adjoints : affiche.
  15. Résultat n°15

    Registre des délibérations. - Rémunérations de monsieur Isabet, maire de Pantin, en sa qualité de président de la société d'économie mixte de Pantin (SEMIP) (folio 91).

    Date

    25 janvier 1996

    Cote

    400W/10

    • Contexte : Délibérations (1995-1996)
    • Registre des délibérations. - Rémunérations de monsieur...
  16. Résultat n°16

    Registre des délibérations. - Élection du maire (folio 55 verso).

    Date

    23 juin 1995

    Cote

    400W/9

    • Contexte : Délibérations (1995)
    • Registre des délibérations. - Élection du maire (folio...
  17. Résultat n°17

    Registre des délibérations. - Rémunération de monsieur Isabet, maire de Pantin, en sa qualité de président directeur général de la société d'économie mixte de Pantin (SEMIP) (folio 76 verso).

    Date

    29 juin 1995

    Cote

    400W/9

    • Contexte : Délibérations (1995)
    • Registre des délibérations. - Rémunération de monsieur...
  18. Résultat n°18

    « À la population de Pantin, le conseil municipal exprime ses remerciements pour la foule venue rendre hommage à Monsieur Charles Auray sénateur-maire décédé » : affiche.

    Date

    février 1938

    Cote

    1Fi/1525

    • Contexte : Affiches
    • « À la population de Pantin, le conseil municipal exprime...
  19. Résultat n°19

    Registre des délibérations. - Indemnités de fonction du maire et des adjoints, fixation (folio 98).

    Date

    4 février 1999

    Cote

    400W/17

    • Contexte : Délibérations (1998-1999)
    • Registre des délibérations. - Indemnités de fonction...
  20. Résultat n°20

    Registre des délibérations. - Installation de monsieur Charles Frédéric Auger comme maire de Pantin en remplacement de monsieur Narjot décédé (page 23V).

    Date

    17 juin 1852

    Cote

    978

    • Contexte : Délibérations (1849-1859)
    • Registre des délibérations. - Installation de monsieur...