Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
400W/12
Date
19 décembre 1996
Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1996)
  • Registre des délibérations. - Provision au titre du...
Résultat n°2
Cote
449W/32
Date
27 octobre 1999
Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1999)
  • Registre des délibérations. - Contrat de ville, avenant...
Résultat n°3
Cote
400W/8
Date
15 décembre 1994
Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1994-1995)
  • Registre des délibérations. - Volontaires pour le service...
Résultat n°4
Cote
400W/12
Date
20 juin 1996
Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1996)
  • Registre des délibérations. - Programme d'action 1996,...
Résultat n°5
Cote
BIBH/URB/142
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliotheque_historique
  • 40 ans de politique de la ville
Résultat n°6
Cote
449W/31
Date
6 mai 1999
Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1999)
  • Registre des délibérations. - Fonds d'intervention...
Résultat n°7
Cote
400W/14
Date
26 juin 1997
Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1997)
  • Registre des délibérations. - Approbation du versement...
Résultat n°8
Cote
449W/31
Date
6 mai 1999
Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1999)
  • Registre des délibérations. - Fonds d'intervention...
Résultat n°9
Cote
400W/17
Date
5 novembre 1998
Lieu
Courtillières (quartier des)
Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1998-1999)
  • Registre des délibérations. - Contrat de ville, attribution...
Résultat n°10
Cote
400W/17
Date
10 décembre 1998
Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1998-1999)
  • Registre des délibérations. - Convention régionale...
Résultat n°11
Cote
400W/17
Date
5 novembre 1998
Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1998-1999)
  • Registre des délibérations. - Approbation du versement...
Résultat n°12
Cote
449W/32
Date
27 octobre 1999
Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1999)
  • Registre des délibérations. - Fonds d'intervention...
Résultat n°13
Cote
400W/13
Date
27 mars 1997
Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1996-1997)
  • Registre des délibérations. - Fonds d'intervention...
Résultat n°14
Cote
400W/15
Date
12 février 1998
Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1997-1998)
  • Registre des délibérations. - Convention de fonds d'intervention...
Résultat n°15
Cote
400W/8
Date
30 mars 1995
Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1994-1995)
  • Registre des délibérations. - Fonctionnement du fonds...
Résultat n°16
Cote
400W/10
Date
25 janvier 1996
Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1995-1996)
  • Registre des délibérations. - Fonctionnement du fonds...
Résultat n°17
Cote
400W/10
Date
25 janvier 1996
Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1995-1996)
  • Registre des délibérations. - Mise en place d'un fonds...
Résultat n°18
Cote
449W/32
Date
27 octobre 1999
Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1999)
  • Registre des délibérations. - Fonds d'intervention...
Résultat n°19
Cote
400W/16
Date
28 avril 1998
Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1998)
  • Registre des délibérations. - Approbation du versement...
Résultat n°20
Cote
400W/7
Date
23/06/1994
Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1994)
  • Registre des délibérations. - Contrat de ville, approbation...